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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Argent bloqué chez le notaire après liquidation suite à divorce.

Posée par Bernard, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Bernard 12076 vues

La maison a été vendue suite au divorce. mon ex épouse a bloqué la liquidation prétextant que son père nous a aidé et réclame une somme astronomique sans fournir de justificatifs. le notaire a donc conservé l'argent et depuis ce…

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la réponse de TAYORO
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Divorce : dois-je payer le crédit pour l'appartement ?

Posée par bruno.m, il y a 11 ans dans Divorce
1 réponse, il y a 11 ans 12045 vues

Je suis en instance de divorce avec ma femme (amiable). je suis d’accord pour lui laisser notre appartement, mais je sais qu’elle va payer le crédit immobilier. nous avons signé le prêt ensemble, donc est-ce que je dois payer aussi…

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la réponse de Maître OMER
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Remariage et pension alimentaire

Posée par fafa, il y a 10 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par fafa 12031 vues

Je vais me marier et mon mari a des enfants d'un premier lit (moi je n'en n'ai pas). j'aimerais savoir si la pension alimentaire de mon futur mari peut être revue (prise en compte de mon salaire). je n'ai…

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la réponse de de Almeida Costa
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L'ex qui ne vient pas récupérer ses affaires après onc

Posée par Jess, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jess 12029 vues

Je vous explique mon cas, j'ai racheté la part de la maison de mon futur ex mari il y a maintenant 2 ans. nous sommes passés avant le jaf pour une onc il y a un an. (sa requête est arrivée avant la mienne donc c'est lui…

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la réponse de de Almeida Costa
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Mon epoux peut il me mettre dehors de sa maison

Posée par soso69, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par soso69 12006 vues

Mon mari a quitté la maison en l occurrence la maison que nous avons construit ensemble mais qui est entièrement a son nom comme le véhicule familiale qui est aussi a son nom (lui a une petite voiture et une moto)je ne veux pas…

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Divorce : je refuse que notre fils aille dans une école privée : que faire ?

Posée par Jérem73, il y a 11 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Jérem73 11958 vues

Je suis divorcé depuis un peu plus d’un an et nous avons avec mon ex-femme un fils de 11 ans, dont elle a la garde. pour l’année prochaine elle veut le changer d’école et le mettre dans une école privée. je ne suis pas d’accord (notamment…

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la réponse de Maître OMER
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Comment prouver l'existence d'un don manuel et pour quelles raisons ?

Posée par oriana, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par oriana 11947 vues

Mes beaux parents prétendent avoir effectué un don manuel "pour travaux" à mon époux; je ne suis pas au courant; dans notre maison je ne vois pas ce qui aurait pu être financé par ce don manuel!!! puis je le contester? (mariés sous…

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la réponse de Maître Tempels Ruiz
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En instance de divorce. main courante en gendarmerie pour préciser son départ

Posée par Tom, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 11934 vues

Actuellement séparé depuis 4 mois, je viens vous exposer ma situation et vous poser quelques questions : - mariés sous contrat séparation des biens - un enfant de 2 ans - propriétaire d'une maison à parts égales toujours en vente…

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la réponse de de Almeida Costa
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Comment stopper la garde alternée après 18 ans

Posée par Nelyrima, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Nelyrima 11925 vues

Ma fille à 18ans ne vit plus chez son père depuis septembre et est venue chez moi (son père ayant déménagé dans un village peu pratique en transport en commun ) je voudrais savoir comment modifier la garde alternée car du coup le…

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la réponse de de Almeida Costa
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A quel moment doit commencer le versement de la pension alimentaire ?

Posée par Abby, il y a 9 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Abby 11896 vues

J'ai 5 enfants et en instance de divorce à l'amiable. date de séparation le 29 mai 2016. mon mari ne me verse pas de pension depuis la séparation, me devra-t-il les pensions non versées depuis fin mai lors de la date de divorce ? 2…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Divorce avec sans papier

Posée par Fdp, il y a 8 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par justenous 11875 vues

Je me suis marié avec un sans papier à la mairie . depuis fin décembre il a quitté le domicile conjugal nous somme passé en conciliation il refuse le divorce et de plus me demande une pension compensatoire de 200€ part moi sachant…

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la réponse de de Almeida Costa
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Femme au foyer, vais-je payer une prestation compensatoire pour notre divorce ?

Posée par phil92, il y a 11 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par phil92 11869 vues

Nous allons divorcer avec mon épouse, et je me pose des questions sur la prestation compensatoire. ma femme a arrêté de travailler il y a 9 ans, de sa propre volonté, et n’a pas retravaillé depuis. elle est actuellement sans…

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Mention de divorce livret de famille

Posée par sweetypie, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par sweety 11862 vues

Je souhaiterais savoir si c'est obligatoirement l'avocat qui s'occupe de porter mention du divorce à l'état civil ou si l'un des deux époux peut le faire ?…

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la réponse de ateissedre
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Difference entre certificat de non pourvoi et certificat de non appel

Posée par Walid, il y a 8 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Walid 11770 vues

J'ai fait une demande de regroupement familial on m'a demandé un complément de dossier on m'a demandé certificat de non appel comment je fait pour la demandé ? en sachant que j'ai la certificat de non pourvoi…

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la réponse de E. BAHRI
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Accusé à tort de coups et blessures : puis-je obtenir des dommages-intérêts ?

Posée par carole papou etre, il y a 11 ans dans Divorce
6 réponses dont la dernière il y a 11 ans 11723 vues

J'ai été relaxé d'une plainte pour coups et blessures. puis je demander des dommages et intérêts et frais d'avocat à ses dépens? dénonciation calomnieuse ou téméraire? car préjudice moral: elle se ventait de ses…

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la réponse de de Almeida Costa
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Mon ex femme à réussi à consulter mon compte bancaire dans mon dos.

Posée par cedric14600, il y a 10 ans dans Divorce
9 réponses dont la dernière il y a 10 ans par cedric14600 11722 vues

Ma femme est moi même somme séparé depuis mai dernier, j'ai ouvert un compte bancaire en mon nom et madame viens de me citer le montant d'une somme que j'ai touché dont elle avait aucune connaissance, ni aucune…

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la réponse de de Almeida Costa
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Renoncement à la soulte

Posée par lokover, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Lokover 11683 vues

Dans le cadre de notre divorce par consentement mutuel il restait une soulte à verser à mon ex époux de 2070 € mais nous étions d'accord pour que je ne lui verse pas dans la mesure où j'ai engagé les frais de divorce et…

Consulter Maître CABANE
la réponse de Maître CABANE
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Divorce avec un tunisien sans papiers français

Posée par orely, il y a 11 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Blessé 11669 vues

Je souhaiterai divorcer de mon mari de nationalité tunisienn. il n'a aucun papiers français. nous nous sommes mariés en tunisie et je voulais donc savoir quel démarche fait il faire…

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la réponse de TANGALAKIS
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Divorce après 10 ans de séparation de corps.

Posée par Dragon, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Dragon 11665 vues

Je suis séparée de corps depuis 2007. je souhaite à présent divorcer le plus rapidement possible, mon mari également. ce sera donc un divorce par consentement mutuel. y a-t-il une nouvelle règlementation, des délais de divorce plus…

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la réponse de Ana
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Jugement de divorce avec erreur de date de naissance

Posée par mimi, il y a 9 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kad 11658 vues

Le jugeùent de divorce a ete rendu le 14 novembre 2016 mais il y a une erreur sur la date de naissance de mon ex donc je nai pas pu l'avoir par voix de huissier va til etre annulé? ou juste retaper car erreur du greff!! et…

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la réponse de de Almeida Costa
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Changer de signature après divorce en reprenant son nom de jeune fille

Posée par marilo17, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Tahora 11646 vues

Récemment divorcée et retruvant mon nom de jeune fille, je refais faire ma carte d'identité. or, la préfecture a rejeté ma demande de carte d'identité car j'ai conservé la même signature entre mon nom d'épouse…

Consulter Maître TCHIFTBACHIAN
la réponse de Maître TCHIFTBACHIAN
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Mon ex-conjoint est décédé et son épouse veut la garde de ma fille : est-ce possible ?

Posée par Nana, il y a 11 ans dans Divorce
9 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Laetittia56 11631 vues

Je suis divorcée depuis 2003. je suis remariée depuis 2009 . mon ex conjoint , remarié également. depuis 2013 , suite a une mutation de mon époux, ma fille ainée est allée vivre chez son père afin de terminer ses années de collège…

Consulter Maître GREFFIER
la réponse de Maître GREFFIER
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En cas de divorce, quel est le sort d'une maison payé par un seul époux ?

Posée par mimine, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par mimine 11630 vues

Mariés sous le régime sdb, séparés depuis 1990, nous désirons divorcer par consentement mutuel nous avons un bien en commun, j'ai payé seule le crédit depuis 1990, le crédit est terminé nous avons deux enfants, aucun à charge nous…

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la réponse de de Almeida Costa
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Attestations de complaisance

Posée par aline, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par aline 11612 vues

Dans le cadre de la procédure de divorce mon mari a fait faire de fausses attestations me concernant par ses collègues de travail, ce n est que des mensonges et le pire c est que je n ai jamais vu ses collègues qui ont fait ses…

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la réponse de znaciri
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