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Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Changement de statut

Posée par ASAP, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ASAP 6746 vues

Je suis dans une situation délicate , j'avais fait ma première demande de changement de statut quand j'ai eu mon cdi en avril; après 4 mois d'attente la préfecture me dit qu'elle n'a pas…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Réintégration de la nationalité française aux algériens née avant 1962

Posée par Djamila, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Djamila 6741 vues

Je suis née en algérie en 1957,et j'étais mineur après l'indépendance, alors personne ne m'a demandé mon avis si je veux garder ma nationalité de naissance,ils choisissent pour des mineurs, maintenant je suis…

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la réponse de dahmani
Résolu

Titre de séjour réfugiés

Posée par Julien, il y a 10 ans dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Pierre 6740 vues

Je suis marié avec une française depuis 2 ans. j'ai obtenu le statut de réfugiés politiques mais j'ai pas encore ma carte de réfugiés . je suis victime harcèlement moral au quotidien mon épouse menace d'engager une…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Titre de sejour

Posée par ahlkaw, il y a 10 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TANGALAKIS 6740 vues

Je suis marocaine, arrivée en aout 2011 pour poursuite d'études, je me suis mariée en novembre 2015 avec un français. ma carte de séjour a expiré en octobre 2015. ma préfecture demandait des justificatifs de 6 mois de vie commune…

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la réponse de znaciri
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Annuler renouvellement titre de séjour étudiant et demander aps

Posée par Cheick, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Cheick 6740 vues

Je suis étudiant étranger, arrivé en france le 13 septembre 2014. j'en suis donc à ma 5e année sur le territoire français. j'ai obtenu mon master 2 en juin 2018. par la suite, j'ai fait une demande de renouvellement…

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la réponse de Espoir
Résolu

Renouvellement de titre de séjour étudiant expiré

Posée par emino, il y a 5 ans dans Droit des étrangers
14 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Amira 6739 vues

A cause d'une problème technique au niveau du site anef j'ai pas pu déposer la demande du titre de séjour et mon titre est expiré aujourd'hui. je veux savoir quelles sont les problèmes lors du demande de…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Autorisation de travail

Posée par Azou72, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par titabel 6736 vues

Je suis étudiant algérien ,à paris pour un master, et je souhaite savoir à propos de l'autorisation de travail (direccte) et le formulaire adéquat…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Renouvellement carte de séjour temporaire

Posée par Mouhaa, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
13 réponses dont la dernière il y a 2 ans 6735 vues

Actuellement au chômage, ex salarié issu du secteur public et aussi inscrit sur pôle emploi. je rappelle c'est mon ex employeur qui m'indemnise car il est du secteur public et pole emploi m'a même remis mon avis de…

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la réponse de Patrice
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Deuxième demande de regroupement familial après refus

Posée par Gigi, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gigi 6733 vues

J'ai eu à faire une première demande de regroupement familial qui avait été refusé par le préfet pour cause ressources insuffisant, alors je me suis décidé de refaire une nouvelle demande auprès de l'ofi avec des nouveaux…

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la réponse de Maître TSARANAZY
Résolu

Revenir en france

Posée par Jean13, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Jean13 6731 vues

Peut on revenir en france avec un oqtf et un casier , c était une peine de 6 mois pour vente de produits stupéfiants , pour un visas de conjoint de francais…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Changement de statut visiteur à étudiant

Posée par asli 80, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 4 ans 6727 vues

Je suis algérienne de nationalité, mon époux est salarié en france depuis plus d'un an, je l'ai rejoint avec mes enfants depuis 5 mois, via un visa visiteur. mes enfants ont pu rapidement obtenir leur dcem de 5 ans, moi…

Consulter Maître DIARRA
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Résolu

Numéro allocataires avec recipisé

Posée par Jane, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 6727 vues

Je souhaite m'informer si on peut avoir un numéro d'allocataires de la caf avec un recipisé première demande de titre de séjour merci pour vos réponses…

Résolu

Régularisation par le travail

Posée par Antoine, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Antoine 6725 vues

Je viens auprès de vous pour solliciter de vos connaissances en droit des étrangers. je suis de nationalité sénégalaise, je suis sans papier cela fait 2ans. j'ai eu une promesse d'embauche d'un contrat de 35h avec…

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la réponse de c.tangalakis
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Faire venir mon fils mineur étranger en france

Posée par Parrain, il y a 6 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 6723 vues

J'ai fait une demande de regroupement familial pour mon fils mineur (15 ans) qui à été refusé au motif que je n'ai pas les moyens suffisants nécessaire pour m'occuper de ma famille or mon épouse et moi avons 3500€…

Résolu

Notification de clôture de la demande

Posée par Eyvinn, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 6723 vues

J'ai reçu ce message de l’apart de l'aenf après avoir fait une demande de changement de statut d’étudiant vers titre passeport talent : "votre demande en ligne de titre de séjour n° 95xxxxxxxxxxxxxx a été clôturée. au…

Résolu

Délais de réponses contre oqtf

Posée par Boyman51, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Boyman51 6722 vues

Je voudrais savoir le délais pour un recours contre oqtf changement de statut d’etudiant à salarié sachant que j’ai une présence de 10 ans et 6 mois sur le territoire avec preuves et un boulot (cdi à temps plein) quelles sont mes…

Consulter Maître Cazanave
la réponse de Maître Cazanave
Résolu

Demande de naturalisation avec un titre de séjour passeport talent

Posée par Ben, il y a 6 ans dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 6 ans 6722 vues

Arrivé en france en 2012, j’ai eu mon premier titre de séjour étudiant en 2017 puis une carte de séjour pluriannuelle - passeport talent. je signale que j’ai suivi 5 années d’études en licence puis en master sans papiers (de 2012 à…

Consulter Maître DJAE
la réponse de Maître DJAE
Résolu

Éclairage sur le droit d une étrangère mariée à un ressortissant français

Posée par Bettina, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
16 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6721 vues

Je suis une africaine vivant a dijon avec un français depuis 14 mois ,situation qui a été régularisée par mariage depuis 9 mois. j ai introduit ma 1ere demande de titre de séjour qui a été renvoyé en me précisant qu il fallait que…

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la réponse de Noe
Résolu

Retrait de carte de 10 ans

Posée par Lily25, il y a 6 ans dans Droit des étrangers
11 réponses dont la dernière il y a 6 ans 6719 vues

J'ai la carte de 10 ans obtenu suite à mon mariage avec mon conjoint français d'origine algérien on a divorcé une annee et demi après car mon ex-mari a déjà une fille et refuse d'avoir des enfants, je me suis remarié…

Consulter Maître ZOUNGRANA
la réponse de Maître ZOUNGRANA
Résolu

Changement statut de la réfugié italienne

Posée par Niemba puati, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6718 vues

Excuse moi pour cette incusion mais je voulais avoir une réponse de vous face a mon problème je suis réfugiés italienne mais je des enfants en france sont de français j'aimerais savoir la procédure merci de vos…

Consulter Maître BARA CARRE
la réponse de Maître BARA CARRE
Résolu

Titre de séjour vpf

Posée par Fatou, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Fatou 6718 vues

Je me permets de vous écrire afin de savoir si j’ai une chance d’avoir le titre de séjour vpf suite pacs. j’ai un titre de séjour qui se termine fin juin 2018 suite signature d’un cdd d’an. j’etais étudiante j’ai eu mon master fin…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Droit au séjour pour algérien conjoint d'une espagnole vivant en france

Posée par FERRA, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par FERRA 6718 vues

Je suis arrivé en france décembre dernier je me suis marié en mars avec ma conjointe j'ai pris rendez vous a la préfecture pour le moi de mai , le hic c que ma femme a une nationalité espagnole mais elle vie en france depuis a…

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la réponse de Ali
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Régularisation par le mariage

Posée par Kia, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
8 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Kia 6718 vues

Je suis arrivée en france en 2006 avec un visas de court séjour mais pas à mon nom. sur le visas c’est ma photo mais pas mon nom de famille ni ma date de naissance. j’ai continuée mes études pendant 3 trois. depuis…

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la réponse de TANGALAKIS
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Régularisation après 7 ans de présence en france

Posée par Baudouin, il y a 5 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 6717 vues

Svp je voulais savoir pour la régularisation à titre exceptionnel après 7 ans de présence en france et j'ai une vingtaine de bulletins de paie est c'est impératif de faire remplir le…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Visa français dépassé pour ressortissant marocain

Posée par Mruss, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mruss 6717 vues

Je viens vers vous car je ne trouve pas de réponse à ma question. ma petite sœur est venue en france par avion avec un visa schengen. elle a passé plusieurs examens de santé. et à dépassé de plusieurs mois, à peu près de 6 mois la…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu

Proposition de nouvelle loi

Posée par amin, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Younes 6717 vues

Ya-t-il quelque chose de nouveau dans la loi proposée qui touche mon cas je suis une mére algérienne je suis entrée en france en 2014 avec mes deux enfants 8-10ans il sont scolarisé depuis 2014. je suis remarie avec un algerien qui…

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la réponse de ENFIN SAVOIR
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Mariage

Posée par Nounou, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par sam ia 6717 vues

Je suis une jeune fille de nationalite algerienne , je suis rentree en france en fin 2012 , titulaire d une carte de sejour de 10 ans, j aimerais se marier avec un homme algerien , titulaire d une carte etudiant renouvelable chaque…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Demande exceptionnelle de titre de séjour

Posée par Koto, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Koto 6717 vues

J'ai déposé une demande de titre de séjour exceptionnel , demande à la quelle , la préfecture ma donner un récépissé de 4 mois qui est espirer et bientôt 8 mois depuis que j'ai reçu se récépissé . le motif de ma demande…

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la réponse de c.tangalakis
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