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Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Indemnisation assurance

Posée par steve29, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 1966 vues

Je me permet de vous contacter pour avoir plus ample information sur ma situation actuel. j’ai été opéré du scaphoïde et greffe de ma main dominante dans les année 2000, mon assurance m’avait versé à l’époque 146000 franc , en 2022…

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Indemnisation

Posée par madub21, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2011 vues

Mon fils s'est fait renverser sur un passage piéton il a eu trois fractures de la mâchoire dont une ouverte, d'autres points par-ci par-là, et il a les trois quarts des dents impacter,j'aimerais savoir quel est…

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Audience mise en etat

Posée par mouna, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2615 vues

Je suis passé devant le juge pour une audience dite de mise en état , pouvez vous m expliquer ce que veut dire " audience de mise en état " merci…

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Auteur violence conjugale

Posée par RGPD, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2333 vues

Le 16 mars 2024 j étais auteur de violences conjugales, sur ma compagne.sans itt. je suis malheureusement récidiviste il a 4 ans. j ai eu une composition pénale. obligation de soins pendant. 6 mois.j aimerai savoir quelle peine je…

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Dommages et intérêts

Posée par Stef12345, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2067 vues

Suite à une plainte de ma part ainsi que 2 autres personnes il y a quelques années, le coupable a été jugé le 26 mars 2024 à me verser 700€ de dommages et intérêts ainsi que du sursis. je n’étais pas présente lors du jugement, je…

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Échanges d écriture

Posée par Jef roeh, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2408 vues

J avais une date du 13 juin ,date correspondante à une date de mise en l etat suite à projet d assignation . le tgi a donné la date du 18 juillet pour un renvoi j ai appris qu'une demande de provision à été faite ma question…

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Consentement éclairé

Posée par Jef roeh, il y a 2 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jef roeh 3242 vues

J'explique a l anesthesiste que j'ai compris le consentement, mais il est écrit :" je comprends que qu en cas de refus de la transfusion sanguine je risque etc etc un membre de ma famille a été transfusé et ça…

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Agression sur le lieu de travail

Posée par Lunaterra, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 1972 vues

Il y a un an et quelque mois j'ai subi une agression au travail par un autre salarié résultat traumatisme crânien heureusement bénin et plus points de suture derrière la tète et l'oreille, j'ai déposé plainte le jour…

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J'ai percuté un piéton

Posée par Ju, il y a 2 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ju 3874 vues

En sortant de mon travail, j'ai percuté légèrement un piéton au niveau du coude. je me suis arrêtée pour m'excuser. le monsieur m'a dit oui et est reparti. j'ai fait demi-tour et je suis allée le retrouver un…

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Infection nocosomiale et deces

Posée par INCONNUE94, il y a 2 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2579 vues

Mon mari a été amputé à mi hauteur d'une jambe, il a été dirigé vers une structure de rééducation le 17/4/2023 décédé le 13/6/2023, j'ai demandé les dossiers médicaux et au regard de ceux ci dans les examens biologiques…

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Dommage corporel

Posée par mouna, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2324 vues

Mon avocate a demandé lors d une audience une date de plaidoirie . est ce que le juge donne la date à cette derniere audience ou bien il contactera mon avocate pour nous donner la date de plaidoirie ?merci…

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Accident karting

Posée par Ahlonko1803*, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2359 vues

J'ai été victime d'un accident de karting lors d'une sortie avec mon comité d'entreprise. la personne qui m'a percuté ne s'est pas arrêté et nous ne l'avons jamais retrouvé. tout le monde se…

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Le dentiste m'a détruit complètement le côté droit de mes dents ( en bas ) volon

Posée par Mouldi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Palombelli 3301 vues

Quelle sont mes droits , est-ce que je peux déposer plainte contre ce dentiste , très gourmand , ça va faire plus de deux ans , j'ai essayé par tout les moyens , ils m'ont tous complètement ignorés , en ce moment j'ai de plus en plus de mal…

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la réponse de Maître COTTO
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Envoi dossier couvert secret médical et absence de réponse avocat : que faire ?

Posée par bergos, il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bergos 3243 vues

J'ai envoyé l'intégralité d'un dossier médical à un cabinet d'avocat en vue d'obtenir réparation de mes préjudices. j'ai eu un premier rendez-vous physique à leur cabinet le 27 mars dernier, puis plus…

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la réponse de Maître PETSOKO
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Dommage corporels après accident de route en espagne

Posée par Marwa, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 5395 vues

J’ai subi un accident de route le 17/07/2023 en espagne. en effet j’étais en déplacement professionnel en espagne j’ai pris l’avion de paris à malaga ensuite j’ai pris la voiture de location pour faire le trajet de malaga…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Remboursement fgti

Posée par Many, il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5466 vues

Condamné il y a plusieurs année je rembourse actuellement au fgti un certain montant mensuellement accepté de leur pars hors à la surprise il me notifie quelque années après de verser un certain montant non négociable sous peine de…

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la réponse de TANGALAKIS
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Accusation de dommage corporel, sans possibilité d'échange, quel recours

Posée par SMA-ostéopathe, il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par SMA-ostéopathe 5072 vues

Je suis ostéopathe avec 10 ans d'exercice. c'est la 1ère fois que cette situation m'arrive. j'ai reçu un patient il ya un mois pour une cervicalgie. il dit avoir cette douleur de façon récurrente et avoir…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Arrierages tierce personne familiale

Posée par Patrick, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2362 vues

Peut on demander une part des arriérages dans la mesure où nous avons totalement assuré la tierce personne cordialement…

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Expertise psy

Posée par Juju, il y a 2 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Juju 2627 vues

Suite à une chirurgie inutile et devastatrice une expertise orl à été demandee par le juge. l expert a demandé un avis à un sapiteur psychiatre. l orl m informé qu il ne prend plus de pièce car il commence à rédiger son prêt…

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Aménagement suite à un accident du travail

Posée par Liam, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2278 vues

Je travaille à l'étranger, en espagne plus précisément dans un hôtel mais avec un contrat français pour une entreprise française. je me suis blessé lors du trajet pour rentrer à mon domicile fournit par l'employeur qui est à…

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Imputabilité

Posée par Larbi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Larbi 3001 vues

Suite à mon accident de la route dans mon temps de travail lacpam dans leur rapport indique que l'agravation ou la rechute de mon état de santé est imputable à mon accident même le médecin traitant et le chirurgien admet ça…

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Passage devant un expert après accident

Posée par Nana94120, il y a 2 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2599 vues

J’ai eu un accident bon responsable avec des blessures légères ( coup sur lapin , double entorse de l’épaule je fais de la kine et je prends anti douleurs et anti inflammatoires) j’ai bien été indemnisé pour ma voiture car elle…

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Chute dans une bouche d’égout marseille

Posée par Creolia, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2579 vues

Je suis tomber ce soir dans une bouche d’égout sous mon passage là plaque à basculer il n’y avait aucune signalisation d’un risque pour cette égout suite à je me suis donc retrouvé coincé des passant son venue et mon secours l’un…

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Renouvellement carte séjour

Posée par Lina94, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 1462 vues

Mon époux a eu sa 1 ère carte de séjour qui va expirer début décembre .notre couple ne tient qu'à un fil.sa famille n 'a jamais acceptée notre mariage .il a tout fait pour m écarter du mariage d un membre de sa famille .si…

Consulter Maître DIARRA
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Brulure sur la peau de la cuisse, quel recourt

Posée par bilibo, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 2346 vues

Ma femme à été brulé sur la jambe suite à une épilation définitive. elle a pris des photos, mais comme elle voyageait juste après, elle n'a pas repris contacte avec le salon esthétique avant plusieurs mois. en revanche après…

Consulter Maître Konaté
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Le pré rapport d’expertise

Posée par Larbi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3128 vues

Re ça fait 6 mois que j’ai passé une contre expertise à la demande de la juge a ma demande ce jour j’ai pas reçu le pré rapport est ce que normal ???…

Consulter Maître Fumey
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Les prejudice

Posée par Larbi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Larbi 2349 vues

Maitre aprer mon accident j’ai été inapte d’origine professionnel reconnue par la camp invalide cagoterie 2 licencier du travail inapte aux sport maitre est ce que j’ai le droit aux préjudice professionnelles et l’incidence…

Consulter Maître maruani
la réponse de Maître maruani
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Une provision

Posée par Larbi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 2 ans 1866 vues

Maitre on 2022 j’ai reçu par le juge des référé une provision de une sommes 12000euro est ce que j’ai le droit d’avoir une deuxièmes provision…

Consulter Maître maruani
la réponse de Maître maruani
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Erreur médicale grossesse - double injection de méthotrexate - fausse couche

Posée par Guimauve, il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Guimauve 4337 vues

Suite à une consultation auprès d'une sage-femme du 12e, le 23/04/2024 pour une échographie de datation 5sa, celle-ci m'a orientée vers les urgences gynécologiques de l'hopital trousseau paris parce qu'elle ne…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Reouverture d un dossier pour accident de voiture avec de nouvelles sequelles

Posée par Malik52, il y a 2 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Malik52 2900 vues

Jai eu un accident de voiture en 2000 j ete mineur j avez 16 ans a l epoque je suis redter 1 mois et demi a l hopital jai eu un gros traumatisme cranien un poumon touché par ma clavicule ki a ete cassé aussi je duis rester 15 jour…

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