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Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Chiffrage dommages corporels

Posée par Pat, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3437 vues

Je souhaiterais seulement savoir si le chiffrage des dommages corporels doit être fait avant la date de renvoie ?…

Consulter Maître LEPAGE-ROUSSEL
la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL
Résolu

Convocation au tribunal correctionnel en tant que partie civile

Posée par Allix60, il y a 3 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Allix60 2870 vues

Je viens d'être indemnisée par le fonds de garantie de la civi et je suis convoquée depuis à une audience au tribunal correctionnel ou mon agresseur va être enfin jugé pour violences avec arme. mon préjudice…

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la réponse de AIKATERINI TANGALAKIS
Résolu

Remboursement intervention chirurgicale non effectuée

Posée par Tania, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2195 vues

Je viens de luxembourg je devais me faire opéré de cicatrices cheloides (deux) à paris en anesthesie local le 19 décembre 2022. j ai rempli les formalites necessaires (test pcr, consultation anesthesiste et paiement integral des…

Consulter Maître COTTO
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Résolu

Dommage corporel

Posée par Nadia, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3540 vues

Après un accident dont j ai été victime en 2016 , j ai reçu il y a peu de temps le rapport d expertise médicale définitif. mon affaire étant renvoyé au 23 février, et n ayant aucune nouvelle de mon avocat , je souhaiterais savoir…

Consulter Maître maruani
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Résolu

Rapport defentif

Posée par hic, il y a 3 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par AIKATERINI TANGALAKIS 2652 vues

J ai pose la question su un post precedent et on m a gentiment repondu je souhaiterai seulment avoir une petite precision . j a i saisi la justice il y a 6 ans ( a l epoque proposition trop basse) il est donc possible de trouver un…

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Résolu

Blessé une personne

Posée par Petitmousse62, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2427 vues

J'ai un ami qui recherchait une personne et là trouver et sa à fini par une bagarre et mon ami c'est fait poignard et se retrouve à l hôpital, mais qui dois payer les frais de l hôpital, et l agresseurs à était arrêté par…

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Résolu

Collapsus nasal suite rhinoplastie esthétique

Posée par Marine34000, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 3230 vues

Après une rhinoplastie esthétique novembre 2020 sans gêne respiratoire, j'ai un effondrement d'une valve externe et interne. le chirurgien a réopéré en mars 2022 avec le projet greffer de la conque pour réparer et…

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Affaire renvoyée

Posée par accident2016, il y a 3 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par mouna 3247 vues

Dans le cadre de mon audience sur interets civils , mon affaire est renvoyée au 20 fevrier .sachant qu entre temps , j ai recu mon rapport d expertise medical defenitif .pouvez m expliquer qu est ce qui peut se passer avant cette…

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Résolu

Rapport defentif

Posée par nad, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2739 vues

Nous avons recu mon rapport d expertise medicale judiciaire defenitif debut novembre et je n ai toujours pas de nouvelle de mon avocat .est ce normal selon vous ? merci…

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Résolu

Comment retrouver un rappel à la loi?

Posée par Catdub, il y a 3 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Catdub 3464 vues

En juin 2021 j'ai été poignardée par mon conjoint. nous avons fait la reconstitution des faits le 10 novembre 2022, pour l'instant je n'ai pas de nouvelles mais je me prépare pour le procès. mon…

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la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Rapport defenitif

Posée par Mm, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2950 vues

J ai reçu mon rapport judiciaire définitif et le médecin a retenu l incidence professionnelle. j ai bien compris qu il s'agissait de la perte de mon emploi. mais je souhaiterais savoir concrètement ce qui…

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Résolu

Expertise judiciare debat contradictoire

Posée par TANIA, il y a 3 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3517 vues

En refere j 'ai obtenu une expertise pour ma fille en fervier 2021 lors de l expertise en juin 2022 j' ai eu la maladie de meuniere et probleme psycologique reconnu par un expert psychiatrique lors de…

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Résolu

Acompte provisionnel

Posée par Riccardo, il y a 3 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3348 vues

J'ai eu un accident non responsable entant que passager le 21decembre 2019 , je viens d'être seulement consolidé le 22 novembre 2022, pacifica me propose un acompte 1200€ j'ai accepté le 1decembre , combien de temps…

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Rapport defenitif

Posée par Mn, il y a 3 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maryse Bastié 4458 vues

Que dois je faire dans cette situation : j attends mon rapport d expertise judiciaire définitif depuis juin et mon avocate ne réponds ni a mes appel ni a mes mails pour demander si elle l a reçu ou pas ?…

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Résolu

Rapport defenitif

Posée par Mb, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2719 vues

Je viens de recevoir mon rapport d expertise judiciaire définitif. il m est favorable mais j ai peur que la partie adverse le conteste pour de nouveau gagner du temps. ont ils le droit ?…

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Médecin assistant

Posée par Galak, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2570 vues

Je souhaite savoir où trouver un médecin assistant pour une expertise…

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Covid

Posée par Fauve, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2836 vues

En tant que personnel fph, j'ai été dans l'obligation de vaccination covid alors qu'en congé.cld à cette époque. suite à celle ci, j'ai fait 1 phlébite, sans aucun atcd, même familial. je compte demandet 1 indemnisation à l'oniam…

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Rapport defentif

Posée par ad, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2730 vues

Mon avocate a recu mon rapport d expertise judiciaire defenitif il y a plus d une semaine . a t elle besoin " de moi " pour pouvoir finaliser le chiffrage ? car je n ai pas de nouvelles de sa part…

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Expertises judiciare fiche du patient

Posée par louiza, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3240 vues

A l expertise judiciaire j 'etais accompagne par un medecin expert sans avocat mais quand j 'ai voulu lui demander des comptes sur les declarations de la partie adverse ( dentiste en cause) que je…

Consulter Maître de VILLELE
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Indemnisation suite agression corporelle violente (vol à l'arrachée de colliers)

Posée par Lau LETOUR, il y a 3 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Taleb 4016 vues

J'ai été victime d'une tentative de vol à l'arrachée de mes colliers dans le tramway de montpellier le 30/07/22. je me suis défendue et j'ai gardé mes collier cassés dans la main mais, je me suis fait mal au dos, au cou et cassé…

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la réponse de Maître maruani
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Impossible de me souvenir de mon accident

Posée par Priscilla 15, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3369 vues

J'ai été victime d'un grave accident domestique chez des amis... suite a plainte contre x une enquête pénale a été ouverte .il s'avère que les médecins attestent que je ne peux pas me souvenir de mon accident compte…

Consulter Maître Nicolet
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Un chien de gendarmerie qui a mordu mon fils

Posée par Fatima0501, il y a 3 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3831 vues

J'ai porté plainte contre un gendarmes qui a laissé son chien mordu mon fils de 14 ans et même sans voir sa blessure il a commencé à le fouiller après il a appelé mon mari après il a ramené mon fils dans…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Contactez l'assurance

Posée par Nathalie89, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2209 vues

J'ai enfin réussi a avoir mon avocate , mais elle me maintien , qu'elle n'as pas encore reçu le chèque de l'assurance , depuis le mois d'octobre que sa dure. est ce que j'ai le droit de contactez…

Consulter Maître LEPAGE-ROUSSEL
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Accident corporel au travaille

Posée par Jordanss, il y a 3 ans dans Dommage corporel
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3484 vues

Je viens vers vous pour avoir des réponses je vous explique: je suis ambulancier il a de cela 1 ans j’ai eu un accident avec un deux roue ou il y eu dégât corporel. je vous explique la situation : je roulais sur un grand…

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Silence de l'avocate

Posée par nathaly, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3440 vues

Je comment en avoir marre, a chaque fois que j'essaye d'avoir mon avocate, pour avoir un renseignement du a la provision que je dois recevoir qui est une somme importante. c'est silence radio, et c'est ses…

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la réponse de tot
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Rapport defenitif

Posée par Mm, il y a 3 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2958 vues

Apres des mois et des mois d attente, l expert judiciaire a enfin remis son rapport définitif. pouvez vous m expliquer concrètement ce qui va se passer pour le calcul de mes dommages corporel. merci…

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Quels recours suite à « une erreur médicale »

Posée par Alexiafrn, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2397 vues

Je ne sais pas si le terme est approprié mais je pense que si, je vous explique. mon fils (1an et demi) a fais une mauvaise chute et est tomber sur son bras, suite à cette chute il n’arrivait plus à s’appuyer dessus (il faisait du…

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Effet rétroactif de la reconnaissance de la maladie professionnelle

Posée par corik, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2865 vues

Suite à la reconnaissance de ma mp, j'ai perçu les ij majorées de la cpam avec effet rétro actif sur 20 mois.suite à cela, ma mutuelle, la pro btp me réclame un trop perçu sur cette même période pour le motif que le montant des…

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Medecin expert

Posée par zita76, il y a 3 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 3 ans 2297 vues

Est ce que le fait qu un expert judiciare est menbre d une revue dentaire a des consequences sur une expertise judicaire et peut influence son rapport car son rapport est a la faveur de l assurance est ce que…

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Quelle est la suite d'un « avis à victime » sans date d'audience ?

Posée par jessy29, il y a 3 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par jessy29 2992 vues

J'ai reçu un avis à victime avec les faits qui ont été retenus contre l'accusé et me demandant de me constituer partie civile. mais j'aimerai connaître la suite de la procédure sachant que l'accusé est en contrôle judiciaire et…

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