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AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Dommage causé par un panneau de signalisation ar

Posée par Rl111, il y a 2 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 2 ans 2908 vues

Qui est responsable des dommages causés à ma voiture par la chute d'un panneau de signalisation emporté par une rafale de vent. il s'agit d'un panneau interdisant un stationnement futur mis en place par la mairie…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
Résolu

Accrochage voiture de location

Posée par Ortiz77360, il y a 3 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 3 ans 2220 vues

Merci de vos reponses . ce jour, en reculant mon véhicule j'ai touché le pare choc avant d'un camion de location avec mon pare choc arrière . je me suis donc arrêté, je suis descendu et je suis allé voir s'il y avait…

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la réponse de BELIGHA
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Lunette cassée

Posée par DM, il y a 4 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 4 mois 757 vues

Cela fait a peine 2 mois que j'ai récupéré mes lunettes chez mon opticien. facture toujours pas transmise malgré mes relances mes lunettes ont malheureusement été cassé (monture intacte mais 1 verre cassé) par un adolescent…

Consulter Maître KAYEMBE
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Devis mutuel non respecté.

Posée par Sandy, il y a 1 an dans Assurance
1 réponse, il y a 1 an 1408 vues

J'ai changé mon contrat de mutuel en décembre sans changer d'assurance. j'ai sur mon contrat et sur le devis que j'ai signé une réduction de 50% de ma cotisation. hors depuis le mois de janvier il me prélève…

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Accident avec un trotinette électrique

Posée par Pourtoi, il y a 2 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 2 ans 2110 vues

J'ai une trottinette électrique qui m'ai rentrée dedans sur paris dans la nuit du 5/01/2023 la trotinette a grillé le feu rouge est ma percuté, lui est parti a l'hôpital il c'est cassé la hanche sut le coup je…

Consulter Maître BOURGOIN
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Résolu

Escroquerie à l'assurance par un assureur

Posée par ECHANDON1034, il y a 2 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 2 ans 1960 vues

En stationnement derrière un véhicule, j'ai accroché, avec ma boule de remorquage en reculant, un véhicule qui s'était garé volontairement très près derrière moi et dont le propriétaire assureur attendait sur le trottoir…

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Devoir de conseil du banquier

Posée par bonne année 2023 :, il y a 3 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 3 ans 2065 vues

Puis-je assigner mon banquier pour manquement à son devoir de conseil (devoir de mise en garde) suite à une mauvaise orientation dans le choix de ma fiscalité au sujet de mon assurance-vie ? (mauvaise orientation quant à…

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la réponse de BELIGHA
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Assurance moyens de paiement lcl

Posée par Renne888, il y a 3 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 3 ans 4947 vues

J'ai perdu mes clés de résidence principale il y a quelques jours et je suis rappelé que je peux faire une déclaration de sinistre dans le cadre de mon assurance moyens de paiement lcl. par contre ça fait maintenant une…

Consulter Maître COTTO
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Accident

Posée par manel, il y a 8 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 8 ans 3852 vues

Une amie a moi a eu un accident, elle conduisait sa voiture le goudron venait d'être refait (aucun panneau travaux) sa voiture a chassé elle c'est retrouvé dans un platane. 1 mois d'arrêt a la clé peut elle avoir le…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Assurance

Posée par nom, il y a 10 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 10 ans 5583 vues

Actuellement client au sein d'une assurance qui refuse de m indemniser suite à mon accident dans lequel j'ai chuté et ais perdu l'usage de mes jambes. une procédure en référé va etre intenté par mon avocat. je…

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Résolu

Refus de désistement du tiers suite a un accident

Posée par Jean, il y a 2 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 2 ans 2031 vues

Il y'a 2 ans j'ai eu un accident avec une personne où j'étais 100% responsable. nous avons fait un constat, déclarer à l'assurance mais avons tout de même conclu de résoudre le problème à l'amiable et j'ai donc payé ses…

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la réponse de BELIGHA
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Assurance de responsabilité civile

Posée par RGPD, il y a 4 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 4 ans 2198 vues

L'assurance de responsabilité civile est-elle incluse dans le contrat d'assurance habitation ou peut-elle être souscrite séparément ?…

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Documents demandés par l'assurance suite au vol de mon véhicule

Posée par jps69, il y a 1 an dans Assurance
1 réponse, il y a 1 an 1657 vues

Suite au vol de mon véhicule, l'expert m'a communiqué son compte rendu. l'assurance me demande de justifier la provenance des fonds (véhicule payé par virement bancaire) mes fiches de payes et mes 5 derniers relevés…

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Délai pour faire une contre expertise.

Posée par Didier, il y a 7 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 7 ans 5156 vues

Le 30/10/2018 j'ai déposé à mon assurance une déclaration de sinistre sécheresse (mouvement de terrain). ma commune a été reconnu en l'état de catastrophe naturelle,arrêté du 21/10/2019, dans les dix jours je l’ai signalé…

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Assurance société résilié

Posée par Smallitto75, il y a 2 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 2 ans 2566 vues

Voilà j'ai un scooter 500cc assuré au nom de ma société (dont je suis le gérant) et je suis désigné comme conducteur principal (la carte grise est au nom de la société et 'on pas au mien) malheureusement j'ai eu 2…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Demande d'indemnités 5 ans après le sinistre

Posée par Titi, il y a 4 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 4 ans 2670 vues

Mon fils a commis un acte de délinquance en juin 2016, lorsqu'il était mineur. l'assurance qui couvrait ma responsabilité civile à cette époque me réclame une somme astronomique quasiment 6 ans après les faits. ils me…

Consulter Maître BOURGOIN
la réponse de Maître BOURGOIN
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Placement

Posée par LAQUINE, il y a 1 an dans Assurance
1 réponse, il y a 1 an 1113 vues

En 2014 j'ai fait un placement dans une société luxembourgeoise par le biais d'une société en france qui a fait faillite. en février cette société a été mise en liquidation. est ce que la loi oblige à rembourser les…

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la réponse de Maître PETSOKO
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Resiliation assurance pour vente voiture

Posée par Nico48, il y a 1 an dans Assurance
1 réponse, il y a 1 an 3210 vues

Peut-on vendre une voiture et donc resilier son assurance si ce contrat d'assurance à moins d'un an ? merci…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Dénonciation calomnieuse et assurance

Posée par RGPD, il y a 4 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 4 ans 2457 vues

Un médecin a commis à mon encontre une dénonciation calomnieuse. une indemnisation va m'être accordée. les médecins étant assurés en cas de fautes professionnelles, la dénonciation calomnieuse fait-elle partie des fautes…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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Assurance vie

Posée par Patricia, il y a 2 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 2 ans 1200 vues

Mon père de 86 ans a eu un avc en mars, entré en ephad en avril je suis mandat de protection signé chez un notaire avec mon père en 2017, validé par le tribunal en avril 2024; je gère maintenant son compte en personne protégée pour…

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la réponse de BELIGHA
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Dégât des eaux

Posée par Melga, il y a 3 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 3 ans 1956 vues

Je suis locataire d'un logement social depuis environ 1 mois ; avant mon arrivée dans le logement, celui-ci a été refait à neuf (travaux). ce matin m'ont voisin du 1er est venu me dire qu'il y a une fuite dans le…

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la réponse de BELIGHA
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Assurance vie, origine des fonds

Posée par Pat383, il y a 1 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 1 mois 1305 vues

Je voudrais souscrire une assurance vie pour mes deux enfants à part égale. j'ai un peu de liquidité venant de la succession de ma mère, actuellement sur compte joint commun avec mon épouse. j'ai 72 ans et ma femme 69. le…

Consulter Maître YAZDI
la réponse de Maître YAZDI
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Curateur : fausse déclaration faux témoignage resultat indemnisation a tort ?

Posée par Warpex, il y a 1 an dans Assurance
1 réponse, il y a 1 an 1658 vues

Dans le cadre d’un accident de voiture en août 2024, j’ai été tenu responsable à 100 % par la gmf. une réclamation de 21 000 € m’est adressée pour couvrir les dommages d’un tiers. or, l'assureur semble s’être basé non pas sur…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
Résolu

Prouver notre bonne foi

Posée par Anihei27, il y a 4 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 4 ans 2566 vues

Le 25/02/2022 nous avons déclaré un sinistre le jour même de l'accident nous sommes le 11/08/2022 et nous venons tout juste de recevoir un courrier nous accusons d'avoir menti sur les dégat du véhicules. ils nous menace de nous…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Assurance vie

Posée par Jordan quere, il y a 3 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 3 ans 1751 vues

Mon père étant d'ici il ya 9ans et ayant aucun contact avec lui, j'ai appris qu'il y avais des assurances vie à son nom ,étant son fils unique et seul héritier, j'aurais aimé connaître les démarches pour pouvoir…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
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Chute branche d'arbre sur pare-brise lors de vents violents

Posée par FALKO2018, il y a 1 an dans Assurance
1 réponse, il y a 1 an 1379 vues

Lors de récents vents violents sur env. 1 heure, le pare-brise d'une voiture garée sur mon terrain a subi un impact très important et il doit être remplacé. une branche (d'env. 2 m seulement) de mon arbre se situant…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Mon assurance n a pas assuré le bon logement

Posée par Nadia sheriff, il y a 4 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 4 ans 2393 vues

Mon logement a été détruit par un incendie et mon assurance refuse de le prendre en charge mais c est eux qui ont fait l erreur cordialement…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Acceptation offre d'indemnisation

Posée par Gellois, il y a 5 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 5 ans 5172 vues

J'ai signé le 1er aout, la lettre d'acceptation de la proposition d'indemnité de mon assurance dans le cadre d'un sinistre sécheresse. quelques jours plus tard, le 14 août ,l'assurance, qui avait auparavant accusé réception de mon accord…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Résiliation de contrat

Posée par misspaty, il y a 10 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 10 ans 5150 vues

Mon papa est décédé au mois d'août, il possédait une assurance moto, une voiture et une habitation. est ce que ces contrat peuvent être résilié?…

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la réponse de VIEUILLE
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