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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Pension alimentaire supplémentaire

Posée par Anna, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître de VILLELE 3482 vues

Mon fils porte un appareil dentaire depuis 2 ans et me coute 9000 euros puis je obligé son ex a m aider a payer une partie des frais de mon fils, appareil dentaire, semelles non rembourser, osteo ? si oui comment faire sachant que…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
Résolu

Violences conjugales & autorité parentale

Posée par Sophie, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4136 vues

En raison de violences conjugales, j’ai décidé de me séparer juste avant d’accoucher de mon ex-compagnon. décision qu’il a très mal vécu et qu’il vit encore très mal aujourd’hui. raison pour laquelle, il me mène la vie dure ... en…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Prêt par chèque de 3000€ sans reconnaissance de dette mais sms et messenger

Posée par Lilinette38, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2494 vues

J'ai prêté à une ancienne amie, il y a 2 ans, la somme de 3000€. tous les détails de la somme demandé et la confirmation du chèque et qu'elle s'engageait à me rembourser ne sont que sur discussion messenger et…

Consulter Maître REYNOUARD
la réponse de Maître REYNOUARD
Résolu

Pension alimentaire

Posée par mela, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3109 vues

Ma belle fille à décidée de vivre chez ses grands parents et non plus chez sa mère qui en a la garde, a qui doit on verser la pension alimentaire? merci par avance de votre réponse…

Consulter Maître SALMON
la réponse de Maître SALMON
Résolu

Garde enfants parents seoares

Posée par Veveine, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Veveine 6739 vues

Quand le papa prend son fils de 4 ans ,en vacances comme cette fois ci, souffrant (3 services d'urgences, la semaine d'avant)et qui refuse de me donner des nouvelles sous prétexte que j'´ai fait une saisie arrêt sur…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Droit hebergement

Posée par laurence, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par angel 6461 vues

Je me suis séparée du père de nos deux enfants (3 et 2 ans) , celui ci a obtenu un droit de visite à la journée de 10h à 18h en raison d'alcool et du fait qu'il été hébergé dans un studio. celui ci a récemment refait sa…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Dossier non remis au tribunal par mon avocat pour aide juridictionnelle

Posée par Alexange, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alexange 2563 vues

Mon avocat à toujours déposé lui même mon dossier au tribunal pour l'aide juridictionnelle or je n'ai pas de réponse depuis 1 an pour savoir si j'ai l'aide juridictionnelle mon avocat…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Visite enfant

Posée par papillonbleu, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2439 vues

Je me permets de vous écrire pour avoir un renseignement. voilà je suis séparée avec le père de ma fille qui en as la garde. je ne travaille pas je suis au rsa et je lui paie une pension alimentaire pour les trajets qu il fait pour…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Est-ce qu'une personne de confiance peut récupérer l'enfant à la fin du dvh

Posée par shilbro, il y a 1 an dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par shilbro 5528 vues

Je suis séparée du père de mon 1er enfant qui va avoir 10 ans, et ce depuis autant de temps (lui étant parti peu après la naissance). j'ai le droit de garde et lui un dvh classique, à savoir un we sur deux & la moitié…

Consulter Maître ABECASSIS
la réponse de Maître ABECASSIS
Résolu

Séparation et demenagement

Posée par Andrea, il y a 1 an dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Andrea 1374 vues

J'envisage de me separer de mon concubin? nous avons une fille inscrite en toute petite section. a notre séparation j'aimerais retourner chez mes parents qui résident dans un autre département à 60km de notre domicile…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Peut-on se faire accompagner à un rendez-vous avec l'aemo?

Posée par Isa, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3878 vues

Existe t'il une loi qui interdise une mère de se faire accompagner à un rendez-vous avec les éducatrices aemo, svp? ou bien, cela est-il possible ?…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Sans nouvelles

Posée par Alizée, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Hélène 2437 vues

Je suis séparée de mon enfant de 10 ans, suite à une séparation très difficile ou j’ai déménagé à 170 km de mon ex. j’ai des droits d’hébergement pour les vacances scolaires , c’est pour moi, une horreur de vivre sans ma fille et…

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la réponse de LELOUVIER
Résolu

Audience tribunal correctionnel

Posée par Fat, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2818 vues

J'aurai besoin dune information, en 2017 j'ai porté plainte contre mon conjoint sur le coup, violence verbale, j'ai 8 jours itt, deux mois après j'ai retiré ma plainte, depuis nous avons réussie à s'entendre et communiqué nous…

Consulter Maître BOUDY
la réponse de Maître BOUDY
Résolu

Méditation familiale avec violence conjugale ses

Posée par lili77800, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par lili77800 1097 vues

Je me permets de solliciter des conseils concernant ma situation familiale et les démarches à entreprendre. le père de ma fille a fait appel du jugement de février 2022, et un nouveau jugement est intervenu en septembre 2025…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Week-end end de garde et jeudi férié

Posée par Julie, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Corbanj 1234 vues

Mon conjoint a sa fille du vendredi 2 janvier 18h au dimanche 4 janvier 18h. sachant que jeudi 1er est férié il doit aller chercher sa fille chez son ex femme le jeudi matin ou le jeudi soir, dans le compte rendu du jaf il est bien…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Changement de mes prenom

Posée par Bararukaza Aisha, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Bararukaza Aisha 6579 vues

C'est possible de changer mes prenoms lors du depot de naturalisation même si mes prenoms sont normaux mais je veux plus les garder ? exemple:aisha à mirriem…

Consulter Maître CHNITI
la réponse de Maître CHNITI
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Résiliation micro creche

Posée par Tacha, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Tacha 6309 vues

Ma fille de 6mois est en micro creche depuis le 22 novembre 2021. creche à 1600€ , je viens d'avoir une place dans une autre micro creche moin chère. selon le contrat, depart définitif avec préavis de 1 mois, et pas de départ…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
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Puis je partir en vacances avec mes enfants à l'étranger

Posée par Maya, il y a 1 an dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maya 1169 vues

J'aimerais savoir si je peux partir à l'étranger avec mes enfants j'ai la garde de mes enfants et l'autorité parental et mon ex l'autorité parental aussi mais il y a toujours une interdiction de tout…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
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Garde alternée

Posée par Mélanie, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Aliciamelanie067 8531 vues

Mon ex nous a mis dehors a ses un mois donc novembre 2016 elle en a 8 maintenant..nous passons devant le jaf en juillet car 2audience repporter par l'autre partie bref. depuis novembre il n'est pas venue voir notre fille…

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la réponse de ateissedre
Résolu

Visite médiatisées

Posée par Maman en difficulté, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maman en difficulté 2639 vues

Mon futur ex époux a été condamné en correctionnelle en décembre 2021 pour violence conjugale habituelle. depuis, j'ai demandé le divorce pour faute et, nous sommes passé devant le jaf, qui a octroyé des visites en milieu…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Droits de visite et d'hébergement

Posée par Catcat, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans 5720 vues

Mon ami est séparé et à la garde de deux de ses enfants. cette année c'est lui qui doit gérer les trajets pour les vacances. il y a un mois il a prévenu la maman ainsi que son avocate qu'il ne pourrait assurer les…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Harcelement de la part de mon ex conjointe

Posée par Alexlouni, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 2268 vues

Je vous expose concrètement les faits, voici plus de trois ans que je suis séparé de la mère de ma fille, tous les 6 mois en procès pour changer le mode de garde qui ne lui convient jamais, plaintes, mains courante, non…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Saisie de jaf

Posée par Beletthe, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Beletthe 4392 vues

Ma question est la suivante: si le père de mon fils saisi le jaf, comment et quand le saurais-je, sachant que j'ai une avocate. merci…

Consulter Maître CUISINIER
la réponse de Maître CUISINIER
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Créance crédit commun dévié sur un compte

Posée par Jonas, il y a 1 an dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1660 vues

Pendant notre séparation ma compagne , ( nous étions en union libre ) à détourner les prélèvements du crédit maison et conso du compte en commun que nous avions s sur un compte perso qu’elle a ouvert à son nom , afin de m’empêcher…

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la réponse de BELIGHA
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Mon ex conjointe veut déménager, sans se soucis de notre garde alterné

Posée par Wil, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Wil 3933 vues

Je viens d apprendre par mes filles (c était un secret), que leur mère mon ex conjointe envisage de déménager à plus de 30km de chez moi et de l école de mes filles. hors nous sommes en situation de garde alterné. À t elle se droit…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Refus de regroupement familial

Posée par Sou, il y a 1 an dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sou 1428 vues

On m'a refuser le regroupement familial au motif que mon revenu moyen net mensuel de 1362 euros, calculé sur les douze mois précédant le dépôt de ma demande (déposée le 07/12/2023), était inférieur au salaire minimum de…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Appel jugement jaf e

Posée par Marion, il y a 1 an dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marion 1990 vues

J'ai fait appel du jugement jaf car certaines de mes demandes n'ont pas été traitées. je voulais savoir si lors de l'appel les parties peuvent ajouter de nouvelles demandes? (exemple le père de mon fils veut obtenir…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
Résolu

La crèche refuse de me laisser voir mon fils

Posée par Wean, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Varvan 4327 vues

La directrice refuse de me laisser voir mon fils ,sachant que ya aucun jugement sur cela entre moi et mon ex concubine. sous prétexte que c’est la maman qui decide , mon fils je l’est reconnu avant sa naissance,il porte bien mon…

Consulter Maître BOIREAU
la réponse de Maître BOIREAU
Résolu

Séparation, garde enfant

Posée par G.M, il y a 1 an dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par G.M 2187 vues

Mon conjoint est tombé dans l'alcool et la drogue. il a tenté à deux reprises d'arrêter (une fois par lui-même, la deuxième fois avec une hospitalisation) et il replonge à chaque fois. il refuse d'aller en cure. en…

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la réponse de BELIGHA
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