Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Vice caché
Posée par Vivi70, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2118 vues

Mon beau fil a acheter une voiture d' occasion a un particulier au mois d' avril 2024 cette personne lui a fourni un ct ok qui a été fait en février 2024 avec inscrit comme défaut sans contre visite corrosion mineur. la...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Je me suis fait arnaque
Posée par Ribeiro1974@, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2427 vues

J'ai une entreprise de bâtiment et j'ai donner du travail en sous-traitance, il ma fait des devis et des factures et moi j’ai payer pare virement, je me suis aperçu que son entreprise et radier par le tribunal des...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Objet non commandé reçu en plus de l'objet commandé, sans factu
Posée par Amélie, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Amélie - 3113 vues

J'ai un soucis un peu particulier. j'ai réalisé une commande internet (easycash) récemment, et ait bien reçu le produit. mais j'ai également reçu un colis que je n'ai pas commandé : retrait à la poste...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Colis perdu lors d'un refus de retour
Posée par Micka, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1641 vues

J'ai renvoyé par voie postale un article acheté sur un site marchand en angleterre car il ne me convenait pas. arrivé à destination, le suivi en ligne de mon colis m'indique dans un premier temps que le colis a été refusé...

Consulter
la réponse de
Maître Meziti
 
Mon patron possède deux entreprises concurentes
Posée par Phil, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître MARIAGE - 2312 vues

En décembre dernier je suis entré dans une entreprise en tant que commercial. j'ai découvert que mon principal concurrent était une autre entreprise (bien plus grosse) qui appartient également à mon patron. les mois passant...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Prix magasin usine plus élevés que sur le net
Posée par Sofy, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2352 vues

J'ai acheté des vêtements en magasin d'usine, la vendeuse m'a certifié que les articles en magasin d'usine ne sont pas les mêmes que sur le net. en rentrant chez moi et en regardant sur internet sur leur site et...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Annulation location domaine pour mariage
Posée par Alexia B, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1651 vues

Nous avons signé un contrat pour la location d'un domaine pour notre mariage. avant de procéder à la location de celui-ci le loueur nous à expliqué que nous devions prendre obligatoirement un traiteur dans la liste qu'il...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Pour ouvrir un restaurant
Posée par Yeasin, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 2319 vues

Je suis titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle remarques salaire 4 ans . je voudrais savoir est-ce que possible devenir un gérant un restaurant ? en fait je voudrais ouvrir un restaurant mais je ne sais est-ce que...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Vente d'une voiturette
Posée par Priss, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Priss - 2640 vues

Voilà il y a plus d un mois ,j ai vu une personne qui souhaitais acheté ma voiturette ,j ai patienté pendant 2 semaine ,je me suis permise de le relancer car il m as versé un chèque de 10 % de la valeur ,sans que l on est signé...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Acte de naissance perdu par chronopost
Posée par GARRUDA, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1508 vues

J'ai demandé à mes parents de m'envoyer un extrait de mon acte de naissance apostilé depuis le brésil vers la france. une fois arrivé en france, le colis est donné comme étant livré sans ne jamais avoir été remis chez...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Vente de parfum
Posée par Jissey, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1680 vues

J'aimerai me lancer en auto entrepreneur en ouvrant une boutique en ligne de parfumerie en revendant des parfums des grands designers sous forme de flacon de 10ml (c'est la spécificité de ma boutique) et je voudrai savoir...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Question sur un arrêté fixant la quantité maximale de vente
Posée par Paul19XX, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2806 vues

J'espère que ce genre de questions n'ont pas déjà été posées mais j'ai une interrogation sur un article de loi article 2 en application de l'article l. 3611-2 du code de la santé publique, il est fixé...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Changement de statut entreprise
Posée par albert75, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1274 vues

Quel statut une entrepris individuelle doit obligatoirement prendre à la suite du décès du gérant , lorsqu elle est repris par plusieurs héritiers en indivision ? l entreprise faisant partie du bien en indivision et elle est non...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Présence appareil lors d une location maison
Posée par Richard, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1341 vues

J ai installer dans une maison que j ai mis e en location un four et un micro ondes et d autres appareils. le micro ondes ne fonctionne plus , et à l état des lieux rien ne stipule s il fonctionnait ou pas car l agence ne vérifie...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Matelas dans une maison de location
Posée par Richard, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1319 vues

J ai mis une maison meublée en location , le locataire me signale que le matelas ne lui convient pas . dois je le changer ou dire au locataire s il souhaite plus de confort de le changer lui même et à ses frais merci merci de vos...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Vérification état des lieux
Posée par Richard, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1219 vues

L agent immobilier doit il contrôler le fonctionnement des appareils electro ménagers avec le locataire lors des états de lieux ( entrée , sortie ) ou simplement un controle visuel pour voir simplement l existence des appareils...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Peut on prospecter au téléphone des entreprises les jours fériés.
Posée par Micha122, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1575 vues

La loi ne semble concerner que les particuliers. peut on prospecter au téléphone les jours fériés les entreprises?...

Consulter
la réponse de
Maître FAJON
 
Remboursement partiel
Posée par Kedi, il y a 1 an dans Commercial
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2799 vues

J'ai retourné des articles et le remboursement à été dégrèvé encore de frais de port que j'ai bien entendue payé à la commande.j'ai demandé des explications et voici ci-dessous sa réponse.qu'en est-il ? il me...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Clause abusive ?
Posée par Rod, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1678 vues

Un de mes fournisseurs me fait bénéficier chaque d'une remise de fin d'année (rfa) à condition que certains critères soient respectés : volumes, sinistralité et règlement des factures à jour. ces critères ont été...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Heures effectuées inferieures au devis
Posée par deph, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3851 vues

J'ai fait faire un devis pour la pose d'une pac air air + chauffe-eau thermodynamique il était prévu 3 personnes sur 2.5 jours pour un total de 36 heures de main d'œuvre avec un début de chantier prévu le mardi 16/04...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Rétractation
Posée par Josette, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1477 vues

Aujourd'hui achat salle à manger sans signature sur le bon de commande mais avec acompte de 1100 euros ai je droit à une rétractation...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Les cgv priment-elles sur un contrat de prestation ?
Posée par DuBourg33, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1293 vues

Je suis sur le point de contractualiser avec un prestataire le développement d'un site internet. est-ce que les clauses du contrat prévalent sur celles de ses conditions générales de ventes ? y a t-il une mention particulière...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Échanges confidentiels entre avocats
Posée par Elyar, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2046 vues

Lors d’une cession de fdc, mon avocate de l’époque m’avait transmis un mail entre elle-même et la secrétaire de l’avocat du cédant. cette discussion portée uniquement sur la confirmation par mon avocate de l’époque des virements...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Refus de remplacer un article defectueux
Posée par LUIS, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1899 vues

Vélo electrique parti 12 fois en réparation en moins de un an ! décathlon refuse d'envisager le remplacement pour un vélo normal qui ne tombe pas en panne douze fois en moins de un an . puis je avoir une assistance sur ce...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Refus échange articlr défctueux décathlon
Posée par LUIS, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1304 vues

Vélo electrique parti 12 fois en réparation en moins de un an ! décathlon refuse d'envisager le remplacement pour un vélo normal qui ne tombe pas en panne douze fois en moins de un an . puis je avoir une assistance sur ce sujet...

Consulter
la réponse de
Maître DELAUNAY
 
Robe sur mesure complétement raté par couturière
Posée par moi, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1658 vues

La robe que j'avais demandé de confectionner à la couturière est complétement raté et inmettable, elle m'avait demandé 400 € que j'ai réglé en espèces celle-ci étant véxé des réflexions sur son travail, ne veut pas...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Remboursement acompte camping car ct défavorable
Posée par mattwlt, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1899 vues

Je suis allé voir un camping car vendu par un particulier le 17/04/2024 à 15h30. sur l'annonce, il est indiqué que le contrôle technique est "ok". 1h avant la visite, il m'indique que le contrôle technique est défavorable...

Consulter
la réponse de
Maître BENOIT
 
Clause de contrat
Posée par Flo, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1808 vues

Comment savoir si une clause de contrat est abusive? flore...

Consulter
la réponse de
Maître AKADAR
 
Tentative de prélèvement bancaire direct par détournement rib destiné à l'urssaf
Posée par clody, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1923 vues

Nous avions signé fin septembre 2023 un contrat de nettoyage avec un prestataire de service à la personne - a ce contrat était joint un rib b pour 2 prélèvements en déc 2023 et déc 2024 consécutivement à...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Sav si facture non complétement réglé
Posée par LB-ap, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2204 vues

Quid de la garantie si la facture non complétement réglé ??...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Tommy KITENGE
Maître Tommy KITENGE
30 problèmes résolus*
2
Maître Christel BRANJONNEAU
Maître Christel BRANJONNEAU
6 problèmes résolus*
3
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
3 problèmes résolus*
4
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
2 problèmes résolus*
5
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer