Definition d'une dent creuse Posée par DBr78, il y a 6 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 14419 vues En matière d'urbanisme, quelle est la définition d'une "dent creuse" ? et "mitage" ? d'avance merci... |
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J'ai une question sur un permis de construire demander pour une maison a construire à coté dune ferme classée epci, quelle est le périmètre autour duquel on ne peut pas construire ?... |
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Ma situation étant ubuesque, je vs restitue le contexte et m'excuse d'avance pr la longueur. depuis 6 mois, je sollicite le secteur urbanisme de la mairie pr la construction d'une dépendance. mon terrain est cerné... |
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Suite à ma demande de permis de construire en 2018 et ayant obtenu une autorisation tacite en dates du 27/11/2018 . j’ai reçue le 29/11/18 la mise en œuvre dû procédure contradictoire. j’ai répondu le 04/ 12/18 et j’ai reçue l’un... |
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Nuisance barbecue Posée par Catherine, il y a 4 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître COTTO - 3494 vues Mon problème est le suivant: mon voisin surplombe mon terrain avec sa terrasse située sur la limite de propriété . il fait du barbecue contre son mur depuis quelques temps alors que son terrain est immense... |
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Nous avons signé un compromis de vente il y a maintenant plus de dix jours. il est indiqué dans le compromis une absence de daatc et les propriétaires non pas obtenus d'attestation de non contestation de la conformité auprès... |
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Mitoyennete Posée par lysandre, il y a 10 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître DAHAN - 8362 vues Maitre mon voisin veut construire un garage le long du mur de ma maison sur une longueur de 10 m en a t il le droit sachant qu'il va garer des camions et que ce garage étant mur a mur avec mes chambres je risque d'avoir... |
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Problème d?urbanisme Posée par Franck, il y a 6 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par ROCHER-THOMAS - 4715 vues Cu positif. zone constructible et viabilisable tout les date de travaux sons programmés mai refus de l?urbanisme plaisir 78370 merci pour votre réponse cordialement m?prince... |
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J ai demandé à faire un mur de clôture avec portail a chaque fois accepté la mairie devai enlever un lampadaire public mis sur la parcelle car gênant pour travaux jamais fait (réponse orale du maire) jamais... |
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Quelles sont les sanctions applicables en cas de dépassement conséquent du coefficient de pleine terre ? merci... |
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Nous avons fait construire une maison individuelle il y a maintenant 3 ans. avant cette construction un permis de construire nous a été délivré par le maire de notre commune. la semaine dernière nous avons installé un grillage en... |
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Un terrain jusqu'alors classé en secteur constructible a été requalifié en secteur agricole dans le cadre d'une modification du pos en plu et reconfirmé par une nouvelle modification du plu. (sommes au stade de... |
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Nous avons soumis une étude de faisabilité projet auprès de notre mairie commune de vaulx en velin pour réhabiliter et agrandir notre maison. maison avec toiture en pente et garage attenant à la maison.dans le projet de réhabilitation et... |
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Une déclaration préalable a été déposée le 23/06/2017 (date du récépissé) à la mairie pour une extension (bâtiment existant) de notre maison. j'ai récemment contacté la mairie pour obtenir un certificat de non opposition mais... |
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La porte- fenêtre de mon voisin donne directement sur ma cour intérieure. la limite de propriéte se situe au ras de cette porte.mes parents ont divisé l'immeuble entre mon frère et moi .ce voisin est le locataire de mon frère... |
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Erreur permis de construire Posée par Jean 1961, il y a 7 mois dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Etudes - 2540 vues La mairie m a octroyé un permis de construire en septembre 2022 sans attestation thermique mais avec une étude thermique rt 2012 aujourd'hui pour valider la fin des travaux elle me demande une attestation thermique re 2020... |
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Quels risques encourus pour la creation d'une veranda qui a 23 ans... |
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Demande préalable de travaux Posée par Countryside, il y a 1 an dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Palombelli - 3827 vues J'ai fait des travaux chez moi en 2023 or je n'avais pas fait la demande préalable. ces travaux ont consisté en l'encloisonnement d'un auvent (30m2) attenant à ma maison, nous l'avons agrandi d'environ... |
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Nous vivons sur une commune du var, dans un lotissement de 9 maisons individuelles. une copropriété est existante uniquement sur la végétation présente dans le lotissement (lauriers roses, pins pignons, haies, etc). lors de la... |
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Pour des raisons personnelles, j ai besoin de modifier le cahier des charges d un lotissement pour me permettre de faire ce que je veux. deux couples de voisins veulent me mettre des bâtons dans les roues car pour eux, les... |
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Notre rue est actuellement en rénovation les containers à bouteille ont été déplacés ils ont été positionnés devant notre maison à 7 mètres nous avons deux fenêtres au rez de chaussée de cette façade donnant sur le salon et la... |
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Habiter sur terrain agricole Posée par FEDORA, il y a 6 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DREYFUSS - 11266 vues Une personne a acheté une propriété agricole. habite une caravane dans une grange (modifiée) et ce depuis plus de 5 ans en permanence. mairie pas au courant de demande d'autorisation, ni de permis de construire, pas de... |
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Absence daact Posée par pepette61, il y a 5 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 5935 vues Nous avons réalisé des travaux en 2009 et en 2012 : - 2009 : transformation d'un garage en chambre + salle d'eau avec une demande préalable de travaux (travaux sur construction existante) et une réponse de... |
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Des permis accordés et construction depuis plus de 13 ans, la grandeur des bungalows suivant les permis à 10,15 cm cela correspond à la surface au sol extérieur sauf la intérieur la grandeur de la chambre est un peu plus grande et... |
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La commune nous a spoliés un terrain constructible avec un acte notariés a l'appui... |
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Droit de passage Posée par Laura, il y a 9 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître MANCHES - 12102 vues Nous voulons savoir comme notre voisin nous refuse le droit de passage pour effectuer un ravalement est il indispensable d avoir un avocat pour demander le droit de passage à un juge la commune du litige est 77450 merci de votre... |
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Mur de limite de propriété Posée par Kéké, il y a 10 mois dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Kéké - 3826 vues Le jour du bornage, le géomètre a pris notre mur de limite de propriété pour borner le terrain voisin mai.tenant, ne voisin nous declare que notre mur est mitoyen et qu'il peut s'appuyer dessus sans encrage. a-t-il raison... |
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Voisin ayant obtenu un permis de construire qui lui permet d avoir une terrasse en r1ainsi que des ouvertures avec vue plongeante sur mon habitation dire que plus de vie privée quel recours ?... |
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Cu valable ou pas Posée par Cyprien, il y a 7 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Josh Randall - 6684 vues J'ai déposé une demande de cufait par un géomètre sur un terrain constructible d'une superficie de 1049m2 auquel j'ai rajouté une superficie de terrain agricole de 800m2 car la loi autorise la dispersion des eaux sur... |
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