Permi annuler
Sa fait six mois jai etai juger au tribunal ..recidive alcol ..jai encor mon permi et je me demande pk jai rien recu a se jour…
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Sa fait six mois jai etai juger au tribunal ..recidive alcol ..jai encor mon permi et je me demande pk jai rien recu a se jour…
Maître en k de récidive de conduite en état d'ivresse manifeste es que la confiscation du véhicule est toujours appliquées ? merci d'avance pour vos réponse…
Je vous expose mon problème concernant mon permis de conduire. le 28/08/2019, je demande mon relever intégrale du permis de conduire pour voir ou j'en suis dans mes points de permis auprès de la préfecture qui m'indique…
Je me suis fait contrôler le 28 juillet 2019 au volant avec un taux d'alcoolémie de 0,63 mg/l d'air expiré, la dernière infraction pour alcool au volant date du 10 avril 2016 donc récidiviste. comparu en statut de…
Je voudrais savoir si il est possible de passé ma visite médical dans le var sachant que je me suis fait retiré mon permis dans les alpes de haute provence car leur site internet est tjs indisponible du coup impossible de premdre…
J'ai été juger coupable par la juge de proximité pour un pv a la volé sans interception par le juge en jugeant que sur le pv était indiquer l'agent m'a reconnu formellement le jours de la verbalisation. est-ce légal…
J'aurais besoin d'un point de vue professionnel. le 4 mai 2017 j'ai été juger en comparution immédiat pour trafic de stupéfiants. j'ai écoper de 14mois de prison amenageable. j'ai fais une demande de…
J'ai eu une suspension de permis de conduire en 1997 de eux ans, permis blanc a l'époque. je l'ai récupéré en février 1999, mais je n'ai pas vus qu'il fallait repasser ne visite médicale en août 1999.depuis…
Je viens de recevoir une ordonnance pénale délictuelle pour conduite sans permis or le gendarme était en civile et il ne ma pas vu conduire il m'a. vu parler avec une dame.que j'ai accrocher de la il la pris comme témoin…
J'ai besoin d'aide s'il vous plaît. j'ai eu une suspension de permis de 6 mois pour l'alcool. je n'est pas bu une seul goutte depuis le 6 juillet et après 5 analyses mon cdt est toujours de 1.8 sachant…
Je viens par la présente vous demander de bien vouloir me renseigner concernant perte de mon permis b. je souhaite lancer une procédure devant le tribunal compétent afin de récupérer mon permis, un besoin très utile pour ma reprise…
Mon permis m'a été retiré le 7 septembre, je n'ai pas recu de courrier de la préfecture concernat la suspension administrative, j'ai donc été à la gendarmerie, le gendarme me dit que la suspension est de 6 mois et…
Je vous explique mon cas... sorti d'une reunion de travail, ayant consommer 3 bieres, j'ai eu un accident en évitant une voiture qui s'est déportée sur ma voie et me suis retrouvé dans le fossé. arrive la gendarmerie…
J'ai été arrêté par la police le 30/04/2020 à 11h45 pour un excès de vitesse de 45km/h. les agents m'ont donc retiré le permis de conduire lors de cette arrestation. ce 07/05/2020 vers 11h00, j'ai reçu par courrier…
J’ai était flashe à 100 au lieu de 50 retenu 45 on m’a pris mon permis 4 points et 130 euro d’amande c’est la première fois la suppression sera de combien de mois . merci cordialement…
Selon vous quels sont les délais de réception moyen d'un pv dit " à la volée " ? quels sont les moyens de contestation possible pour éviter la perte de points ? respectueusement…
Comme la personne précédente, j’ai oublié de passé la 2ème visite médicale suite à une suspension. je me suis rendue compte que mon permis était un permis provisoire il y a quelques jours (date de validité dépassée de 3 ans !!!)…
Je me suis fait arête avec 0.48 mg d'alcool , donc retention du permis immédiat j'ai une question il me reste 2 points mon permis va etre annulé directement ? j'ai le permis a2 et be je vais devoir repasser tout mes…
Ce weekend j'ai était interpeler en france (je suis belge) pour avoir fait un rodéo urbain.. la police m'as controler et saisie mon véhicule jusqu'au tribunal . et ensuite mon emmener au poste…
Comme il n'est plus possible de récupérer son permis rose en préfecture. j'en ai refait un sur ants en attente d'instruction. est-il légal de conduire en attendant mon permis européen avec les documents relatifs à…
Je vais passer devant la commission médicale le 10/06/20 pour une conduite sous stup datant du 28/10/19 j’ai été jugé le 28/01/20 et j’ai prit 2 mois de suspension. ma question est que j’avais que 6points sur mon permis de…
Lors d'un contrôle de police en janvier 2021, j'apprends que mon permis est à 0 points et que la lettre 48si a été envoyé en janvier 2019 à mon ancienne adresse. un avais de passage a été laissé, et rien de plus. je n'ai…
Ma question est porté sur le délai pour recevoir une décision de justice a domicile , en jugement crpc merci…
Comment appel ton le terme pour dire quil y a aucune preuve et d'une accusation, cordialement…
Je fais un bref résumé de mon cas avant de passer à ma question : je viens d'apprendre que je serai convoqué au tribunal correctionnel en mars 2019 afin d'établir la sanction suite à ma conduite sous stupéfiant (thc). je…
J'ai obtenu mon permis de conduire le 23/12/2016 et j'ai été suspendu 6 mois administrativement pour alcool, je suis passé au tribunal le 27/02/2018 et l'on m'a notifié un retrait de 6 points et une…
Je voulais savoir je me suis déjà fait suspendre le permis il y a 2 ans pour stupéfiant et là aujourd'hui je viens de me faire contrôler pour alcool au volant je voulais savoir qu'est-ce que je peux avoir en sachant…
Je suis marocaine. je suis arrivée en france en août 2022. j’ai obtenu mon permis de conduire au maroc en juillet 2023. entre 2022 et 2025, j’avais un titre de séjour étudiant. entre février 2025, et septembre 2025, j’ai obtenu un titre de…
Ma date de fin suspension de permis était prévu pour le 27 mars 2020. j’ai déjà effectué mes analyses d’urine mais mon rendez vous pour les tests psychotechniques et ma date de visite médicale ont été annulé. que se passe t il? ma…
Je me permet de vous écrire car j ai subit des violence de mon conjoint ce weekend j ai du appeller les gendarme pour qu il m aide et a porter plainte suite au blessure je suis venu faire ma plainte et suit repartir et je suis…