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Filiation Posée par Ephraim, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1692 vues L'enfant née sous x peut il intenter une action en recherche de maternité ?... Répondre

La possibilité d'obtenir la nationalité française si son grand-père set français Posée par Nationalité, il y a 3 ans dans Filiation 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3148 vues ... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Nationalité française Posée par sarah, il y a 2 ans dans Filiation 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2347 vues Ma grand-mère avait son père qui était de nationalité française mais ne en tunisie, mort en suite à marseille en 1963. on m'aimerait bien savoir si ma grand-mère peut encore demander la nationalité française par filiation. on a... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Filiation pour arrière grand père Posée par Elisabet, il y a 3 ans dans Filiation 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Elisabet - 3692 vues Je voudrais savoir si je peux demander la nationalité française. mon arrière-grand-père était français (du sud) et marié à une espagnole (du nord). on ne sait pas si ma grand-mère a été sollicitée pour la nationalité française... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Limite d'âge pour une procédure en contestation de filiation? Posée par Justine, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1727 vues Jusqu'à quel âge un adulte peut-il contester une filiation établie? cordialement... Répondre

Nom de famille portugais mariage et naissance Posée par OHE, il y a 2 ans dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par LELOUVIER - 3342 vues Je vais me marier avec mon conjoint qui est de nationalité portugaise. son nom de famille est donc composé du nom de famille de sa mère "goncalves" en premier et de son père en deuxième "dos santos". je souhaite après notre mariage... Participer

Reconnaissance de naissance Posée par Boubou hocin, il y a 2 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 2 ans par LELOUVIER - 1264 vues Ma femme a enregistré l'enfant de père inconnu et caché le contrat de mariage algérien, et j'ai reconnu l'enfant au consulat de france ici. mais il n'a pas encore été enregistré dans l'acte de naissance de... Participer

Recherche jugement civil lisieux 1898 decheance paternel Posée par SANDRA76, il y a 2 ans dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1858 vues Je suis en train retracer mon histoire et je suis tombée sur l acte de mariage de la fille de mon arrière ⏪ grand pere oû il était indiqué déchu droit paternel par le tribunal civil de lisieux le 30/03/1898, comment puis je... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Suspendre une injure d' éloignement Posée par audrey, il y a 2 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 2 ans - 1465 vues Je fais appel à vous concernant une injure d éloignement sur mon conjoint bernard legrand depuis hier il est affilié sur la commune de douai pour vioolence conjugal jusque debut septembre pourriez vous s il vous plait me conseillez... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Reconnaissance de naissance Posée par Boubou hocin, il y a 2 ans dans Filiation 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Zaki - 3488 vues Ma femme a donné naissance à l'enfant en france et a déclaré qu'elle est une femme célibataire et a enregistré l'enfant dont le père est inconnu et a caché le contrat de mariage algérien j'ai reconnu l'enfant au consulat de france ici. il... Compléter

Filiation de mon père Posée par Celinehorn, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1666 vues Je fais suite au décès de ma grand-mère survenu le 21 mars 2023. ma grand-mère a eu 5 enfants dont mon papa qui est décédé le 05 juillet 1990. pour le dossier succession, j'ai fourni mon acte de naissance ainsi que l'acte... Répondre

Nationalité française Posée par hacene, il y a 2 ans dans Filiation 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2612 vues Mon grand père il avais la carte d' identité nationale française avens indépendance 1954 , il est décidé en 1947 a ce que je peut avoir la nationalité française . merci... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Reconnaissance de paternité Posée par coco, il y a 2 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 2 ans - 2025 vues Ma fille est enceinte son ex copain ne veut pas de l'enfant il veut qu'elle avorte, il veut passer au tribunal pour refuser de reconnaitre le bébé et ne pas prendre le risque d'une pension alimentaire, est ce légal ??... Consulter la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL

Demande renseignements Posée par Toni krous, il y a 2 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 2 ans - 1656 vues Madame, monsieur, , comment preuves d'un lien de filiation maternelle d'une femme née natural ( hors mariage des parents) à 1958 en france et sa mère elle est française de souche. les noms de ses parents sont écrits sur son... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Renseignements Posée par Kaka, il y a 2 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 2 ans - 1677 vues Je voulais savoir si la transcription d'acte de mariage peut se faire a tous moments de la vie car j'ai un acte de mariage de plus 30 ans mais toujours pas transcrit dans les registres français alors est ce que... Consulter la réponse de Poissonnet

Incidence fratrie sur désaccord de nom de la dernière naissance Posée par didier83000, il y a 2 ans dans Filiation 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par didier83000 - 2435 vues Avec mon épouse, nous avons 4 enfants en commun déclarés avec un nom de famille composé du mien et du sien. pour des raisons compliquées de la vie, mon épouse va accoucher d'un enfant que j'ai reconnu malgré le fait que... Compléter

Renseignements Posée par Koudio, il y a 2 ans dans Filiation 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bruno - 2047 vues Je compte demander un cnf par filiation paternelle mon acte de naissance est déjà transcrit au service d'état civil de nantes ,j'ai la copie intégrale d'acte de naissance de mon père fourni au nantes ,le certificat de... Consulter la réponse de Maître BERTÉ

Renseignements Posée par Kali, il y a 2 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 2 ans - 1513 vues Maître ma question est la suivante est ce la production d'un acte de mariage irrégulier des parents de plus de 30 de mariage constitue un obstacle à l'appui a la demande d'un cnf d'un enfant en vue de... Consulter la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL

Demande de nationalité Posée par Gilou, il y a 2 ans dans Filiation 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par bruno - 2843 vues Je suis né d'un parent français , mais né en afrique précisément au gabon j'ai 39ans d'âge aujourd'hui je voulais savoir si c'était possible d'avoir la nationalité française... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Droit de nationalité Posée par Ahmed31, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1663 vues Svp mon père né en algérie avant 1962 d'un père marocain ( il a garder sa nationalité jusqu'au sa mort ) , et d'une mère algérienne, est ce qu'il a l droit de demande la nationalité française, et si... Répondre

Nationalite Posée par NJARA, il y a 2 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 2 ans par Me FRANC - 1073 vues Si un enfant reconnu trdivement par son pere est ce qu il peux avoir sa nationalite... Participer

Je suis né d'un parant français mais il m'a reconnu tardivement. est-ce que je Posée par NJARA, il y a 2 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 2 ans par Maître KEMFOUET KENGNY - 1451 vues Peux obtenir ma nationalité par filiation... Participer

Demande de cnf Posée par Gilbert, il y a 2 ans dans Filiation 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gilbert - 2315 vues Est ce que après avoir envoyé le dossier pour la demande de cnf on peut traiter le dossier sans qu'on vous délivre le récépissé? parce que ça me fait 3 mois aujourd'hui depuis que j'ai envoyé mon... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Droit de mon fils Posée par Kabi.ajk, il y a 2 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 2 ans par COLLINS - 1441 vues Mon fils n'a pu être reconnu par son père biologique décédé..son demi frère a hérité des biens ..sachant que tous le monde sais qu'il a deux enfants donc le mien ..comment faire reconnaître mon fils et quel droit à til... Participer

Garde semaine pair Posée par Mirej, il y a 2 ans dans Filiation 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mirej - 2093 vues J'ai la garde de ma fille un week-end sur 2 mais sur le 1er jugement il est stipuler que vacances justifié de la mère elle peut la garder avec elle quand c'est mon week-end mais sur le dernier jugement ce n'est pas... Consulter la réponse de Maître BOULASSEL

Les effets extra-patrimoniaux du désaveu Posée par Joe, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1824 vues ... Répondre

Les effets extra-patrimoniaux du désaveu Posée par Joe, il y a 2 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1837 vues Filiation... Répondre

Filiation française pour petit-fils Posée par Nanouk, il y a 2 ans dans Filiation 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nanouk - 2670 vues Je suis née en france, ma fille au canada. elle a toujours résidé au canada et n'a jamais demandé sa citoyenneté française. est-ce que son fils (né au canada) peut obtenir la citoyenneté française ? merci de votre attention... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Droit de nationalité par filiation. Posée par Eunice, il y a 2 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 2 ans - 1427 vues Je suis française, mon fils est adulte, peut-il bénéficier de ma nationalité ??... Consulter la réponse de Maître BOULASSEL

Demande des droit à la nationalité française Posée par Anaïs, il y a 2 ans dans Filiation 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anaïs - 2538 vues Mon arrière grand père (père de ma grand-mère paternelle) avait la nationalité française puisque il a fait la guerre d'indochine,je voudrais savoir si je peux demander la nationalité française aussi.merci pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître DIARRA

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Je voudrez des renseignement sur mon identité française,je suis né française au maroc mon père français et mère marocaine,j'ai tout mes...

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La reconnaissance d'un enfant par les deux parents n'est pas toujours réalisée. dans des circonstances

Par Maître BOIVIN

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