Succession Posée par Gege, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1804 vues Nous sommes 2 enfants ma mère décédée en 2005 mon père en 2024 janvier (on ne se parlais plus depuis 19 ans une fois que j'ai signé au notaire pour ma mère) lors du décès de maman il a opté pour usufruit prévenue de son décès... |
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Recherche d’héritier Posée par FREDOUILLE, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1307 vues Combien de temps un généalogiste a t’il pour retrouver un héritier sachant qu’il y a un bien immobilier à vendre ainsi qu’un véhicule.pour le moment depuis le mois de février il n’a toujours rien trouvé combien coûte les recherches... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Succession depuis 3ans Posée par A337@sachou, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2014 vues Mon épouse est décédée depuis 3 ans. son fils et beau fils est parti à l'étranger sans laisser d'adresse finalement la succession donne un passif donc il me doit de l'argent. la succession ne peut pas s'établir... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Le notaire encore cherche l'enfant du mon ex-époux décédé. les potentiels héritiers (50% de la maison) me demande (je suis propriétaire aussi 50% de la maison) juste une estimation (l'électricité, l'eau) qu'il... |
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Tontine Posée par RGPD, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1628 vues Depuis des années ma maman se bat pour faire valoir ses droits mais aucune solution n’a été trouvée.aujourd’hui, je souhaite me battre pour faire reconnaître cette injustice. mes parents ont acheté un bien en tontine. mon père a... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Ma grand mère vient de décéder. nous venons de découvrir une erreur dans son prénom. en effet, sa carte d identité elle est identifié comme annie alors que son acte de naissance est annic (ses erreurs sont mon livret de famille par... |
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Ouverture de succession. Posée par giloute, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par giloute - 1750 vues J'ai une tante qui est décédée en 2023. elle a toujours un frère vivant. cependant, ses autres frères et sœurs sont décédés, mais il y a des nièces et neveux de ces derniers.visiblement, l'oncle vivant (son frère)... Consulter la réponse de
Maître DAHAN |
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Ouverture de succession. Posée par giloute, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 1087 vues J'ai une tante qui est décédée en 2023. elle a toujours un frère vivant. cependant, ses autres frères et sœurs sont décédés, mais il y a des nièces et neveux de ces derniers.visiblement, l'oncle vivant (son frère) n'a... |
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Partage de succession Posée par Haikal, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 2150 vues La situation:comment est fait le partage entre le conjoint survivant, un premier enfant issu d'une autre union du défunt et un second enfant issu de leur mariage, sachant que :=> le seul bien de la succession est un appartement... |
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Succession Posée par flo, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1345 vues Mon père s est marié avec ma mère qui avait une fille d un premier lit, de cette union ils ont eu 3 enfants .ma mère étant décédé en 2019, celle ci avait fait un papier officiel devant le notaire qu à son décès tout revenai à mon... Consulter la réponse de
jackT |
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Notre nièce a refusé la succession de son père. en tant que frères sommes nous concernés par cette succession ? dans l’affirmative le notaire est il tenu d’envoyer une déclaration de succession aux impôts après nous l’avoir soumise... Consulter la réponse de
Diogene11 |
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Un des indivisaires donne sa part à un autre des indivisaires sans en avertir l'ensemble des indivisaires. le notaire me dit que c'est légal et donc que l'ensemble des indivisaires n'avait pas à être informé en amont de cette démarche... Consulter la réponse de
Maître SITALAPRESAD |
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Indemnité d’occupation Posée par Freedom, il y a 1 an dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2196 vues Peut on réclamer une indemnité d’occupation dûe par le père qui est décédé a sa fille dans la mesure où cette dernière a renoncé à la succession de son père ?... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Succession 1995 Posée par jean, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par Diogene11 - 1481 vues Ma grand-mère a vu son père décéder en 1995. or a cette époque, elle n'a nullement été informée par un notaire de la succession de son père, qui pourtant vivait dans la même commune que elle. la succession s'est donc... |
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Changement de notaire Posée par Freedom, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1817 vues Quelles sont les démarches à entreprendre pour changer de notaire ?... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Dans le cas d'une succession en france, d'un français, propriétaire d'un bien à l'étranger (dont nous ne savons s'il est occupé ni si le défunt était marié là-bas faute de retranscription). le défunt... |
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Succession Posée par B90?cde36, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1014 vues Ma mère a fait un dossier de donation avec une clause de 5 ans . comment s appelle le dossier au final?... |
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Donnation Posée par elodie, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1476 vues J'ai eu mon terrain via une donation de mes parents ou j'ai construit ma maison. mes parents veulent aujourd'hui donner la part a mes deux frères. le terrain a été estimer a 159390 euros. mes parents me disent... Consulter la réponse de
Diogene11 |
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Nu propriété et apl Posée par Marie C, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1706 vues Mon père souhaite me faire une donation de sa maison en nu-propriété. je serai donc propriétaire des murs mais je n'aurai pas la jouissance du bien. je ne pourrai pas habiter dans ce logement, ni percevoir des loyers. je me... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Mon ex compagne avec qui j'ai 2 enfants mineurs me demande de signer une renonciation a succession pour sa grand mère . du coup je sais pas si je doit signer ses papiers pour l'arrière grand mère de mes enfants alors que... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Mon oncle michel, dont les parents et son frère sont prédécédés, a épousé avec un contrat de mariage en séparation de bien nicole. michel et nicole n'ont pas eu d'enfant, mais nicole a eu 3 enfants dans un premier... Consulter la réponse de
jackT |
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Ma soeur à racheté la maison de mes parents en usufruit sans même nous en parler. nous sommes 5 frères et sœurs. quels sont nos droits ?... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Ai je des frais à payer si je change de notaire... Consulter la réponse de
Maître PETSOKO |
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Taxes foncières Posée par oscar, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2691 vues Je n'ai pas signé la succession (2017) car je n'était pas d'accord sur beaucoup de points. je suis seul héritier et il reste ma belle mère après le décès de mon père. 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit pour... Consulter la réponse de
Diogene11 |
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Généalogiste Posée par Fredouille, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1598 vues Nous sommes 5 frères et sœurs a hérité de notre frère décédé il n’avait ni femme ni enfant.comme il avait un bien immobilier et des assurances vie,nous avons été obligé de faire appel à un notaire.la banque demande au notaire de... |
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J'ai envoyé une question hier avec ce titre, restée dans réponse. pourriez-vous me donner quelques éléments de réponse s'il vous plaît? merci beaucoup... |
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Usufruit Posée par Lidwine, il y a 1 an dans Successions 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 3702 vues Mon père a tout légué en usufruit à sa veuve,par testament. mais il avait une fille,moi, d'un premier lit,on m'a dit que son testament n'était pas valable. ai-je droit à ma part immédiatement ? et ce qu'a touché... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Notre père a en 1997 donner la somme d'argent à notre soeur pour qu'elle achète un terrain . celle -ci a revendu le terrain en 2011 et a perçu 4,5 fois le prix de ce terrain . nous sommes 3 avec notre frère . nous... Consulter la réponse de
jackT |
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Un huissier va expulsé Posée par DB, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par Maître Konaté - 1056 vues J'ai une fille 49 ans qui porte mon non j'ai vécu avec sa mère en union libre, suite au décès elle hérite et m'expulser de la maison j''ai 81 ans en a t'elle le droit?... |
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Assurance-vie Posée par Lou, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 2493 vues Mon père est décédé après ma mère et a souscrit une assurance-vie avec pour clause bénéficaire "les enfants, nés ou à naître par parts égales entre eux vivants ou représentés". cependant l'assurance nous dit qu'elle ne... |
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