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Succession de mon père - 4 enfants-une belle mère
Posée par Marie, il y a 1 an dans Successions
11 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marie - 2815 vues

J'ai envoyé une question hier avec ce titre, restée dans réponse. pourriez-vous me donner quelques éléments de réponse s'il vous plaît? merci beaucoup...

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Usufruit
Posée par Lidwine, il y a 1 an dans Successions
8 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 3703 vues

Mon père a tout légué en usufruit à sa veuve,par testament. mais il avait une fille,moi, d'un premier lit,on m'a dit que son testament n'était pas valable. ai-je droit à ma part immédiatement ? et ce qu'a touché...

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Maître BELIGHA
 
Somme versée à un héritier par le défunt , il y a 27 ans, découverte au décès
Posée par Nicolette, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an - 1257 vues

Notre père a en 1997 donner la somme d'argent à notre soeur pour qu'elle achète un terrain . celle -ci a revendu le terrain en 2011 et a perçu 4,5 fois le prix de ce terrain . nous sommes 3 avec notre frère . nous...

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jackT
 
Un huissier va expulsé
Posée par DB, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an par Maître Konaté - 1057 vues

J'ai une fille 49 ans qui porte mon non j'ai vécu avec sa mère en union libre, suite au décès elle hérite et m'expulser de la maison j''ai 81 ans en a t'elle le droit?...

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Assurance-vie
Posée par Lou, il y a 1 an dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 2495 vues

Mon père est décédé après ma mère et a souscrit une assurance-vie avec pour clause bénéficaire "les enfants, nés ou à naître par parts égales entre eux vivants ou représentés". cependant l'assurance nous dit qu'elle ne...

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Succession en tant que veuve
Posée par cathwill, il y a 1 an dans Successions
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 2315 vues

Je suis veuve avec 2 enfants majeur es ce que je peu toucher la succession de mes beau parents en sachant que mon défunt mari est décédé après ces parents .je vous remercie par avance...

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Maître FAJON
 
Succession
Posée par MT, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1648 vues

Ma fille âgée de 4 ans à la date de donation partage faite par ses grands parents paternels (son père étant décédé juste avant la donation) vient d'hériter suite aux décès des usufruitiers d'une maison insalubre car aucun...

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Dette succession? pour impôts sur revenu / et impôts sur société
Posée par Marie, il y a 1 an dans Successions
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1835 vues

La succession de mon père est à l'étude actuellement. il y a un arrière d'impôts sur le revenu (revenus fonciers pour mon père) 2023. mon père était marié sous le régime séparation de bien, avec déclaration commune avec...

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Maître BELIGHA
 
Héritage des grands parents
Posée par Freedom, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 749 vues

Lorsque la petite fille renonce à la succession de son père décédé, peut elle prétendre à la succession de sa grand mère décédée auparavant. ?...

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Ma belle mère a telle le droit d'avoir tout l'héritage de mon père
Posée par Gab, il y a 1 an dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1552 vues

J'aimerais savoir si je suis pas dans le testament de mon père et ma belle mère oui est-ce que je peux avoir accès à ma part d'héritage ?...

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Abû de confiance
Posée par Moi, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1180 vues

J'ai renoncé à la succession de ma mère au profit de mon père je suis fils unique et maintenant mon père veut tout vendre sans rien me donner quelle recour s'est de l'abus de confiance...

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Changement de nom
Posée par Valou7759, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an - 1162 vues

J'aimerais faire un changement de nom de famille car je n'est plus aucune nouvelle de mon père depuis 18ans j'ai 42 ans à l'heure actuelle parents divorcé depuis mes 8 ans si je cha ge de nom de famille pour...

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Maître PETSOKO
 
Fonds moins de 5000 euros la banque postale me réclame attestation dévolutive
Posée par DIDIER, il y a 1 an dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2179 vues

La banque postale bloque la remise des fonds de la succession pour un montant très inférieur à 5000 euros suite au décès de mon frère dont j'ai été désignée "porte-fort" par mon autre frère seul héritier et moi-même. comment...

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jackT
 
Vider une maison « squattée »
Posée par Myrage, il y a 1 an dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2361 vues

Le père de mon fils est décédé il y a 2 semaine. nous venons d’apprendre que son père avait contracté un prêt de 300000 euros auprès d’un particulier et ex patronne, pour racheter la maison de ses parents, toujours vivants dont ils...

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Maître FAJON
 
Règlement des factures dans une indivision
Posée par Nane, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an - 1702 vues

Nous avons, mon frère ma soeur et moi, basculé dans une indivision familiale déjà constituée d'un oncle et de trois cousins. plusieurs questions se posent: - nous souhaitons quitter cette indivision. mais les...

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Maître DAHAN
 
Définition en droit des successions du terme : 'descendants'.
Posée par pierrot620, il y a 1 an dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1441 vues

Est-ce que des nièces ou neveux sont considérés comme des "descendants" dans les textes du code civil définissant le partage des biens d'une succession (art. 757, 758 ) ? ce n'est pas clair pour moi. je suis descendant de mes...

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Maître GATELLIER
 
Procuration à signer
Posée par Marie, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an - 1452 vues

Je ne peux me présenter devant le notaire dans le cadre d'une succession. ce dernier a rédigé une procuration officielle qu'il me demande de signer afin d'être représentée par un membre de ma famille. cette signature...

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Maître GATELLIER
 
Plan de surendettement et héritage
Posée par Sandie60, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1968 vues

J'ai perdu ma maman le 26 avril, et j'ai appris qu'un héritage est possible par rapport au compte bancaire et d'autre part par rapport à une assurance vie. mon mari et moi avons un plan de surendettement que...

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Refus de signer
Posée par Valéa, il y a 1 an dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2212 vues

Nous sommes 4 heritiers, un des héritiers à fait faire une évaluations par une simple agence immobilière et veut acquérir les biens sur cette seule évaluation qui est très basse j'ai demandé qu'on fasse une expertise...

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Maître BELIGHA
 
Puis je hériter de ma grand mère après refus succession (dettes) de mon père
Posée par Nana, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an - 1336 vues

Mon père est décédé en 2018 en nous laissant près de 40000€ de dettes (dommages et intérêts à rembourser auprès de la cpam). avec mes sœurs, nous avons refusé la succession pour nous et nos enfants. je voudrais donc savoir, le jour...

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Maître BELIGHA
 
Vente de véhicule
Posée par Henriette, il y a 1 an dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Henriette - 1837 vues

Suite au décès de ma maman en mai 2022.je suis héritère à 50% les 3 enfants de mon frère décédé se partagent les 50% restant.afin de vendre le véhicule chez un concessionnaire comme convenu j'ai l'autorisation de 2 des...

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Maître BELIGHA
 
Succession de maison en indivision avec un des enfants habitant encore dedans
Posée par Danalj, il y a 1 an dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2007 vues

Mon oncle habite dans la maison de mes grands-parents maintenant décédés depuis un an. c’est une indivision avec lui, ma mère et ma tante. peut il être intéressant pour ma mère de faire appel à un avocat pour l’expulser de la...

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Maître BELIGHA
 
Puis je hériter de ma grand mère après refus succession de mon père
Posée par Nana, il y a 1 an dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1917 vues

Mon père est décédé en 2018 en nous laissant près de 40000€ de dettes (dommages et intérêts à rembourser auprès de la cpam). avec mes sœurs, nous avons refusé la succession pour nous et nos enfants. je voudrais donc savoir, le jour...

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Maître BELIGHA
 
Répartition parts
Posée par mamie 28, il y a 1 an dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Diogene11 - 2366 vues

Mon mari est décédé. nous avons 2 enfants en commun et étions propriétaires de notre maison. nous n'avons pas fait de démarche "au dernier vivant". comment sont répartis les 100% de la maison ?...

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Récupération urne ds concession pas à mon nom
Posée par Yamala, il y a 1 an dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1631 vues

Mon mari est ds une urne dans une cavurne ,la cavurne appartient à ma belle mère, après réflexion je souhaiterai reprendre l'urne qui elle m'appartient et prendre une cavurne à mon nom pour mettre urne celle ci ne veut...

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Delai pour debarrasser une maison, legataire particulier
Posée par Xtine, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1585 vues

Je suis devenue proprietaire de la maison de mes parents décédés tous les deux (ils m'avaient fait une donation de leur vivant), je suis fille unique mais ma mère avait fait un testament faisant de sa petite-fille (ma fille)...

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Je suis petit cousin germain du défunt, celui ci a rédigé des testaments à des
Posée par CAB, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 938 vues

...

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Je suis petit cousin germain du défunt à quoi ai je droit sachant qu'il a des te
Posée par CAB, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1694 vues

...

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Je suis petit cousin germain du défunt, celui ci a rédigé des testaments à des
Posée par CAB, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an - 1204 vues

Je suis petit cousin germain d'une succession ai je droit à une part de celle ci sachant qu'il y a des testaments à des amis...

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Maître DAHAN
 
Rente viagère
Posée par Micheline, il y a 1 an dans Successions
1 réponse, il y a 1 an par Micheline - 1249 vues

Mon ex mari décedé, son épouse ne veut plus me verser la rente viagère depuis le 1er janvier 2023 c'était une promesse de mon ex mari si j'acceptais le divorce à l'amiable donc c'est un abandon de famille et...

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