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Deces de ma mere! qui herite?
Posée par pierrot, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par pierrot - 1670 vues

Ma mere est decede il y a quelques mois,elle laisse 2 enfants directe soit moi et ma soeur .j,avais un frere qui est decede qui a un fils. qui doit heriter?...

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Maître GATELLIER
 
Héritage enfant décédé
Posée par matt212, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jackT - 1621 vues

Ma mère est décédée depuis peu. nous sommes 3 enfants, 2 filles et un garçon qui malheureusement est décédé en 2021 et qui était marié. qui va hériter de sa part pour la succession svp . car ma soeur ne veut pas que la femme de mon...

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Maître BELIGHA
 
Usufruit
Posée par TONTON, il y a 2 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jackT - 1589 vues

Comment faire pour rester dans la maison de ma femme apres son decesachant que nous avons pas d enfenta ensemble et que la maison lui appratien...

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Succession héritage
Posée par Dingran, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jackT - 1548 vues

Ma mère est décédée en juin 2023. son tuteur l'udaf ma demander de choisir un notaire. ce que j'ai fait. le fait que j'ai choisis un notaire pour la succession implique t il le fait que j'accepte celle ci? merci...

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Maître BELIGHA
 
Usufruit
Posée par fafa, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans - 1139 vues

Je vous remercie déjà d'avance pour votre réponse. je vous explique rapidement , je suis le benjamin d'une fratrie de 4 frères et sœurs, en effet mes parents ont divorcés en octobre 1997 , nous avons vécu avec notre mère...

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jackT
 
Prestation compensatoire
Posée par Laennec, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans - 1118 vues

Au décès de l'époux débiteur ,est-ce que la 2ème épouse ,si elle refuse la succession , est malgré tout assujettie au paiement d'une partie de la prestation compensatoire de la 1ère épouse au même titre que les enfants du 1er...

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Maître TANGALAKIS
 
Problème succession avec ma belle-mère
Posée par araiquantum, il y a 6 ans dans Successions
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nath lep - 12566 vues

Suite au décès de mon père en avril 2018, la liquidation de la succession n'avance pas. pas du fait du notaire mais de sa seconde femme, ma belle-mère, avec qui il était marié depuis des années. en effet, malgré les appels...

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Maître POISSONNIER
 
Acte notoriété - changement titulaire facture
Posée par Laumart, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 1966 vues

Dans la continuité du traitement de la succession de mon père décédé le 14/03/23 , ma sœur et moi sommes héritières : nous avons signé un acte de notoriété ce 24/07/23. compte tenu des frais de successions important , le notaire a...

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Certificat medical
Posée par Española, il y a 2 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1917 vues

On me demande un certificat de santé mentale de ma mere qui m'a fait un pouvoir notarié en espagnepour vendre un bien immobilier en france. es-ce legal?...

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Je découvre que mon père est décédé en 2002
Posée par jvcho, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans - 1135 vues

Je suis l'enfant (reconnu et sans doute le premier) de bernard philippe cholet décédé le 7 octobre 2002 à châtenay-malabry à l'age de 48 ans et né à paris 15e arrondissement (75) le 12 avril 1954. je viens...

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Maître BELIGHA
 
Changer avocat plus compétent en droit succession
Posée par Adam, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans par Maître GENY - 904 vues

Peut-on changer avocat car il n'a encore rien commencer malgré signature convention honoraire et payement frais de dossier il n'ai pas spécialise droit succession -propose référé sans parler de liquidation force!pour...

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Conflit maison secondaire en indivision
Posée par clauclau, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans par Maître GATELLIER - 948 vues

Ayant hérités d'une maison secondaire en indivision, l'un des héritiers désire l'acheter et nous donner notre part à moi et à mon frère. seul cet héritier l'occupe pendant les vacances. en désaccord avec sa...

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Banque postale
Posée par Smara06, il y a 2 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Xavier - 1985 vues

Mon notaire a transmis il y a 3 semaines env.à la banque postale une demande de déblocage des fonds , quels est le délai afin que la banque postale exécute cette demande ? merci maître cordialement...

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Maître BELIGHA
 
Faire hériter ma conjointe plutôt que ma fille
Posée par Bien à vous, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans - 1196 vues

Je suis propriétaire à 50/50 avec une personne et je suis en union libre. j'ai une fille de 25 ans, d'une première union. comment faire pour que , après mon décès, ma part aille à ma conjointe actuelle ,plutôt qu'à...

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Maître Bailly
 
Frais de succession
Posée par Zeikha, il y a 2 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1505 vues

Successeur direct de mon grand père, j'arrive à la fin des démarches avec le notaire, qui m'a remis le bilan du passif et de l'actif, mais je ne comprend pas ce qu'il me demande de payer, il me demande de régler...

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Succession
Posée par Camille, il y a 2 ans dans Successions
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Camille - 1931 vues

Assigné en partage judiciaire pour une succession , la procédure a été suspendue pour négociations ; car pas de démarche amiable entreprise au préalable. la procédure est suspendue, y a-t-il un délai ? si personne ne sollicite à...

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Maître BELIGHA
 
Conflit sur vente de nue-propriété
Posée par Amaury, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1714 vues

Suite à un héritage j'aimerais savoir quelles sont mes options si des héritiers ou veuve survivante s'opposent à la vente de ma part de nue-propriété...

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Maître BELIGHA
 
Heriage
Posée par Seb, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par diogene11 - 1160 vues

Un amis proche m a mis héritier de sa maison. ma question est :si je meurt avant d hérité est ce mon fils(unique) qui heritera de cette maison ?...

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Donation inegales
Posée par nat, il y a 2 ans dans Successions
13 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JackT - 2921 vues

Mon frère et moi n'avons pas eu la même donation et pour équilibrer il doit me donner + de 60000 euros mais je ne veux pas de conflits et je ne suis pas intéressée par mes parts sur la maison familiale.....ai je le droit de...

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Maître BELIGHA
 
Donation
Posée par K U, il y a 2 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2006 vues

Je me permets de vous contacter car nous venons de perdre notre papa qui était propriétaire d'un appartement estimé à 150 000 €, et comme tout héritier, nous devons passer chez le notaire pour la succession, nous sommes 2...

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Maître BELIGHA
 
Indivision
Posée par Chris, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans - 1566 vues

Je suis separe depuis plusieurs annees. cependant je suis toujours proprietaire en indivision de la maison achetee en commun avec mon ex epoux. mon fils habite gratuitement la.maison j aimerais savoir quels sont mes droits? merci...

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Maître LEMERCIER
 
Sommation partage
Posée par Mr F, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans par Maître LEMERCIER - 1154 vues

Je souhaite poser quelques questions au sujet de la sommation pour le partage dans le cas de figure où la succession n'est pas confié à un notaire car il n'y a pas de bien immobilier. comment fonctionne la sommation...

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Peut on vendre un bien en indivision
Posée par Gerard, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans par Maître GENY - 1104 vues

...

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Harcèlement et plainte pour abus de confiance à mon égard.
Posée par Cris97450, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans - 1284 vues

En date du 04 août 2023 j'ai acheter une voiture à un particulier, jusqu'ici tout vas bien. malheuresement il me restera que 3 jour pour faire la carte grise qui était impossible vue que c'était un week-end. jusque...

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Maître BELIGHA
 
Refus de signer un mandat immobilier suite à un décès
Posée par Migelu, il y a 2 ans dans Successions
1 réponse, il y a 2 ans - 1358 vues

Ma mère est décédée récemment, mon père de 92 ans veut vendre sa maison (ils avaient fait une donation au dernier survivant), afin de nous faire une donation. nous avons avec mon père opté pour une agence immobilière, averti ma...

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JackT
 
Demande information
Posée par MBP, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par MBP - 1305 vues

Nous devons assigner un notaire. celui est parti en retraite mais a un autre notaire lui a succédé. lorsque l'huissier est arrivé il lui a dit qu'il n'était plus ici et n'avait plus de contact. cependant notre...

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Père décédé - concubine ne donne aucun document ni information.
Posée par Charlène, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JackT - 2007 vues

Le père de mes enfants et de leur demi-frère est décédé. il habitait en concubinage. cette personne ne donne aucun document ni aucune information quant au règlement de la succession (n° de sécurité sociale, relevés bancaires...

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Maître BELIGHA
 
Vente immobilière avant ou après succession ?
Posée par Contactmb69, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Contactmb69 - 1822 vues

Au décès de mon père 2016, la maison est partagée pour 1/2 à ma mère et l’autre 1/2 à mes 2 soeurs et moi-même, ma mère gardant l’usufruit et y habite. en 2023, la santé de ma mère baisse fortement et elle rentre en maison de...

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Comment rechercher une personne décédé en allemagne pour annuler un testament
Posée par clem, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 1292 vues

Nous avons reçu une très mauvaise nouvelle. notre maman décédée le 31 12 2022 le notaire nous a fait savoir début aout qu'il y avait un testament au non d'une personne qui a vécu quelques années avec ma maman pour une...

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Taxe plus value sur part des enfants qd vente
Posée par Jenduchesne, il y a 2 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jenduchesne - 1883 vues

Ma mère vend sa résidence principale pour se rapprocher de nous. il nous a été dit qu il y aurait une taxe pour plus value sur la part détenue par les enfants (alors que ce n est pas notre résidence secondaire et que nous...

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Ulpien1
 
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