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Handicapée suite à une chute dans les escaliers Posée par Jams 1972, il y a 4 ans dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 2667 vues Je reposte mon récit car ce n'était pas très clair et jai pu avoir plus de renseignements sur mon dossier.. merci à vous pour l'aide que vous pouvez m'apporter : j'ai été victime d'un grave accident... Répondre

Exécution provisoire et appel Posée par Mika, il y a 4 ans dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 3027 vues J ai u gain de cause en premier instance avec une exécution provisoire . la partie adverse a fait appel et j ai été débouté partiellement de plus je dois rembourser . cependant je n ai jamais u de signification à mon domicile... Répondre

Signification Posée par Mika, il y a 4 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 4 ans par Mika - 2259 vues J ai u gain de cause en premier instance avec une exécution provisoire . la partie adverse a fait appel et j ai été débouté partiellement de plus je dois rembourser . cependant je n ai jamais u de signification à mon domicile. il... Participer

Suicide Posée par Fati, il y a 4 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 4 ans - 3197 vues Voilà en 2015 mon fils c est suicidé à l hôpital psychiatrique il s est pendu avec sa ceinture et je ne comprends pas comment ,pourquoi je voudrais attaquer l hôpital ai je le droit merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Combien de temps une plainte prend elle pour un viol Posée par Mona Lisa, il y a 4 ans dans Dommage corporel 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Isa - 4428 vues ... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Délai paiement indemnisation corporelle Posée par Lynzelle, il y a 4 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4448 vues J'ai eu un accident de trajet en novembre 2018, j'ai déposé plainte contre le conducteur qui m'a percuté et le procès c'est terminé en mai 2020. c'est l'assurance swiss life du conducteur qui doit... Consulter la réponse de Maître maruani

Accident vélo - voiture Posée par Camille3363, il y a 4 ans dans Dommage corporel 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître maruani - 3013 vues Il y a 4 mois, je me suis faite renversée à vélo par une voiture (véhicule à l'arrêt et le monsieur a ouvert sa portière sans regarder). j'ai eu une vertèbre de cassée qui a nécessité deux opérations. a ce jour, le tiers... Participer

Suivi de plainte Posée par bilou, il y a 4 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 4 ans - 2803 vues Lors d'une dispute avec mon épouse(essentiellement verbale ) en juillet 2020 . cette dernière à déposée plainte en septembre 2020 . j'ai demandé l'état de suivi au procureur , qui m'a renvoyer au commissariat... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Idemnité complementaire accident de service Posée par lupo59, il y a 5 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Rudebeck - 2187 vues J'ai été victime d'un accident de service le 18/09/2019, je suis fonctionnaire. cet accident à été reconnu inputable au service par un médecin agréé. je suis en citis encore à ce jour. tous les examens, radios, irm, scintygraphie... Participer

Accident du travail Posée par philippe73, il y a 4 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 2628 vues Est ce normal que la securite social ce base sur un etat anterieur qui date de 29 ans pour ne pas me payer en accident du travail... Participer

Delais indemnisation agravation Posée par pascal, il y a 5 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 4 ans - 3014 vues Combien de temp après une expertise médicale pour aggravation droit commun de nouveau dommage corporel l assurance doit elle faire une proposition d indemnisation ? et quel délais j ai pour y répondre ? merci de vos réponse... Consulter la réponse de Maître maruani

Accident du travail Posée par VITOR, il y a 5 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 5 ans par VITOR - 1900 vues Mes drois... Participer

Mise en danger de la vie d'autrui Posée par Francoise, il y a 5 ans dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 2814 vues ... Répondre

Demande pour la prescription Posée par Poisson bleu, il y a 5 ans dans Dommage corporel 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Poisson bleu - 3754 vues J'ai été condamner en 2011 par une decision de justice à indemniser une personne la somme de 5000euros et nous somme en 2021 est ce qu'il y a une prescription sur ce sujet merci ???... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Indemnisation oniam Posée par Jen 1001, il y a 5 ans dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître maruani - 3021 vues Mon fils est lourdement handicapés depuis ca naissance a cause de la depakine qu'on m'a prescris étant enceinte nous avons une procédure oniam en cours, j'aimerai des renseignements de parents ou avocats qui on... Participer

Indemnité complementaire accident de travail Posée par lupo59, il y a 5 ans dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 2822 vues J'ai été victime d'un accident de service le 18/09/2019, je suis fonctionnaire. cet accident à été reconnu inputable au service par un médecin agréé. je suis en citis encore à ce jour. tous les examens, radios, irm, scintygraphie... Répondre

Une simple question pour information Posée par MCM, il y a 5 ans dans Dommage corporel 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3505 vues Voilà ma question, j'ai un ami français qui a deux filles une de 19 ans et une de 17 ans et suite à un arret de travail et en attendant le débloquage de son héritage , ils étaient hébergé chez un couple d'amis , mais... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Accident de travail non declare et harcelement au ca et accident de la route Posée par JEAN JACQUES DEBAERE, il y a 5 ans dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 2819 vues Est il possible de lever le droit de prescription des accidents de l harcelement au ca et d un accident chute de camion de deux metres merci de me contacter au 0679889724 mr jean jacques de baere... Répondre

Dommages et intérêts Posée par Elo, il y a 5 ans dans Dommage corporel 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître maruani - 2593 vues Mon conjoint a été victimes de coups, 6 fractures du visage, lui infligeant une opération, 15 jours d’hospitalisation, un nerf touché qui lui a fait perdre la sensibilité de son côté droit à vie. itt 15 jours. il se demande comment... Participer

Comment prouver concrètement une absence de consentement (loi "kouchner") Posée par Koala75, il y a 5 ans dans Dommage corporel 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3046 vues Je souhaiterai savoir comment concrètement prouver qu'un consentement à acte médical n'a été ni recherché ni obtenu? un médecin écrit sur mon dossier médical qu'il m'a informé et que j'étais d'accord:... Participer

Demande de préjudice Posée par Laura61, il y a 5 ans dans Dommage corporel 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4273 vues J'ai porté plainte contre mon beau père en juin pour coup et blessures avec itt 3. le commissariat m'a remis un avis à victime indiquant la date et l'heure ou celui-ci va être convoqué. ne pouvant pas être présente... Consulter la réponse de Maître maruani

Accident trajet travail Posée par Bes, il y a 5 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 5 ans - 3188 vues J'ai eu un accident de route sur le retour du travail, une voiture m'a fait un queu poisson j'ai eu peur jai donner un coup de volant pour éviter mais j'ai fini dans les grosses bordures , la personne est partie... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Chute dans escaliers de copropriété dans le noir interrupteur invisible Posée par lieda, il y a 5 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2412 vues Sur le palier entre 2 escaliers, la lumière s'est brutalement éteinte. impossible de trouver l'interrupteur dont les led ne fonctionnaient plus. en me déplaçant sur le palier à sa recherche j'ai... Participer

Fond de garantie Posée par Arnaud67, il y a 5 ans dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 3187 vues Tout d'abord merci de m'accorder un peu de temps.. j'ai eu un accident en 2013 et j'ai du indemniser un fond de garantie pour une somme de 18000euro j'ai deja rembourser la moitier, il m'ont meme... Répondre

Délas indemnisation civi Posée par V.B, il y a 5 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 5 ans - 3596 vues Merci par avance de votre retour. j'ai mon rapport d'expertise médicale avec consolidation etc. la civi va t'être saisi, je voudrai savoir les délais d'indemnisation et surtout peuvent ils contester le rapport... Consulter la réponse de Maître Nicolet

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Accident domestique sans temoin Posée par Jams 1971, il y a 5 ans dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 3026 vues Je reposte mon sujet car je n'ai pas donné tte les informations pour voir réponse fiable... j'ai été victime d'un grave accident domestique je me suis disputé avec un ami et celui ci m'a fait chuté dans... Répondre

Obtention d'une rente après avoir fait un infarctus sur mon lieu de travail Posée par Marie, il y a 5 ans dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 3004 vues Mon dossier de ma rente a été envoyé dans le service expert de la cgss ma question combien de temps d'attente pour le paiement de ma rente qui doit ce faire tous les trimestre. merci de me répondre svp. cordialement... Répondre

Refus img Posée par Paul, il y a 5 ans dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 3012 vues Malgre la presence de malformations cardiaques tres importantes pour lesquelles l'equipe medicale ne prend aucun engagement et communique des informations contradictoires, et une probabilite importante de sequelles neurologiques suite aux... Répondre

Taux aipp bas Posée par mehdi94350, il y a 5 ans dans Dommage corporel 1 réponse, il y a 5 ans par Maître maruani - 2367 vues J’ai vu un expert de mon assurance et contre expert assurance adverse lors d’un rdv et le rapport prévoit 9 pour-cent orthopédique et 1 à 3 pour-cent psychologique comment trouvez cous ces taux pour un accident au ski causé par un tiers... Participer

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