MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Erreur le nom de famille sur avis de saisie administrative Posée par Sacha, il y a 2 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître Constantino - 665 vues Je reçois depuis plusieurs semaines un avis de contraventions, puis aujourd'hui un avis de retenue administrative pour absence de paiement d'une contravention. ce document parvient chez ma famille. je n'habite en... Participer

Demande de placement urgent et protection Posée par boss, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 497 vues Mon fils de 17 ans sera convoqué le 19 février au tribunal des enfants pour usage de stupéfiants. il nous écoute plus et rentre tardivement, refuse de notre autorité et il a des mauvaises fréquentations. peut on faire une demande... Participer

Pourvoi en cassation délictuelle après ci, cour d'appel Posée par Lolobobo, il y a 2 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 510 vues J’ai été condamné pour des faits de menaces de mort en ci.j’ai fait appel de cette décision, mais l’arrêt rendu en appel a confirmé la condamnation. je souhaite désormais faire appel en cassation et je m’interroge sur la procédure... Participer

Convocation Posée par Mauriie25, il y a 2 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 431 vues Mon mari a eu une infraction du à l’alcool en avril il a eu 3 mois de suspension il a récupérer son permis fin juillet et ce jour il a reçu une convocation pour juin 2026 que risque t’il. il avai un taux inférieur à 0,80. merci de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Victime d agression Posée par Hoswaldo, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Hoswaldo - 394 vues J ai ete agressé chez moi par deux personnes qui ont un droit de passage ... un m a tenu l autre m a mis un coup de pelle sur la tete .... 6 points de suture et moins de 9 jours d itt. ce jour la gendarmerie est venue me remettre... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Interdiction de contact suite violence conjugale non respectée Posée par Bhen-ji, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 535 vues Un mari qui surprend un adultère et qui violente sa femme. elle porte plainte, il prend 6 mois de sursis et interdiction de contacts. le fait est qu'ils continuent de se contacter. ils ont deux enfants mineurs. pas de violence... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Voire le procureur avant la date Posée par Alex, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 669 vues Se posibile de voir le delegue de procureur avant la date done par le police. decale lu randevu avant... Compléter

Téléphone Posée par anassoso, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par anassoso - 550 vues Lors de la fouille de sa cellule, deux téléphones portables usés ont été trouvés. la cellule est occupée par trois détenus, et ces téléphones n’appartiennent pas à mon frère. mon frère recharge régulièrement de nombreuses cartes... Consulter la réponse de Maître Assesso

Bonjour, suite à un vol à l’étalage d’une valeur de 80 euro que j’ai aussitôt re Posée par Bob, il y a 2 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Bob - 523 vues Suite à un vol à l’étalage d’une valeur de 80 euro que j’ai aussitôt reconnu, le commerçant n’a pas déposé plainte. j’ai remboursé la somme au commerçant et réglé une amende forfaitaire sur le champ à la police. sachant que je suis... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Responsabilité Posée par Sivette, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 408 vues Mon ex a la garde exclusive et moi des jours de visite pour notre fille mais nous avons l'autorité parentale conjointe. ma fille a besoin d' orthodontiste, d'orthophonie, ophtalmologue, psychomotricienne... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Crpc Posée par Celti, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Celti - 566 vues J'ai été condamnée pour des faits que je n'ai pas commis, lors d'une crpc où je n'ai jamais pu exprimer mon innocence, l'impression que tout était fait d'avance. malheureusement suite à des pressions... Consulter la réponse de Maître Assesso

Demande de parloir Posée par Amandine13, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 326 vues Je voudrai savoir si ma demande de visite a était acceptée... Participer

La cour d'appel applique la règle « non bis in idem » ! Posée par Zayith, il y a 2 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 511 vues La cour d'appel ,par le principe « non bis in idem » rend inopérante ma deuxième plainte avec constitution de partie civil où le doyen m'avait notifié d'un refus d'informer. en effet j'avais commis... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Inscription casier judiciaire vol étalage Posée par Vicky, il y a 2 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Vicky - 693 vues Mon fils a remboursé sur le champ la marchandise volee- il a également payé l’amende police de 250€ - 1ere fois qu’il agit ainsi stressé par difficulté financière est ce que ce délit sera porté sur son casier judiciaire 1 , 2. ou 3... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Délit routier, pas de convocation avec l'opj et aucun recommandé de la préfectur Posée par Permis, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 367 vues Il y a un mois et demi, mon mari s'est fait contrôler sur la route, resultat positif stupéfiants et médicamenteux ( ordonnance renouvellement de 3 mois fournis au gendarme pour expliquer les opiacés...) . depuis, le gendarme... Consulter la réponse de Maître Assesso

Paiement Posée par Sivette, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 403 vues Mon ex a la garde exclusive et moi des jours de visite pour notre fille mais nous avons l'autorité parentale conjointe. j' ai payé les docteurs de notre fille toute seule et donc mon ex me doit des sous mais il refuse de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Annulation d'un acte d'appel Posée par Zayith, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 412 vues J'ai annulé un appel avant que la cour d'appel se réunisse une première fois. j'ai eu regret de mon renoncement et j'ai donc déposé à nouveau une plainte avec constitution de partie civile. le doyen des juges va... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Liberté sous contrainte Posée par Lilitit, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 400 vues Mon mari est arrivé à mi peine le 8 décembre il passe en cap remise de peine le 20 janvier il a fait un courrier pour un bracelet , nous somme propriétaire , il a payé les dommage et intérêt , il a eu aucun incident en détention... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Amende de 400 euros pour un vol à 54 euros puis je l'éviter ? Posée par MariadeM, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par INESSE - 609 vues Jai volé chez sephora pour 54 euros je voulais avoir un cadeau de noël a offrir a ma mere.. jai rendu ce que javais volé et la police est venu et ma indiqué que jallais avoir une amende de 400 euros a payer et que si je payais dans... Participer

Mémoire complémentaire à une plainte avec cpc aprés recevabilité Posée par Zayith, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 394 vues Je souhaiterai savoir le bon "timming" pour envoyer un mémoire complémentaire avec un fait nouveau et des pièces que j'ai omis dans ma plainte avec constitution de partie civil (cpc). dois-je l'envoyer maintenant juste... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Jugement Posée par Magseb, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 458 vues Mon mari est incarcéré depui le 31/10 passé en débat contradictoire le 15 novembre et la nous venons d'apprendre que la juge avait fait appel le 26 janvier. pouvez vous me dire si cela arrive souvent et quel est l'intérêt... Participer

Question sur remises de peines Posée par Pinson44, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître MONESTIER - 831 vues Mon compagnon a pris une peine : * emprisonnement délictuel de 15 mois * révocation partielle à hauteur de 3 mois d'un sursis probatoire. soit 18 mois au total. il est incarcéré depuis avril 2025. début décembre il a eu sa... Compléter

Harcèlement moral Posée par Tintine, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Tintine - 810 vues Depuis 2 ans j ai une personne de la famille qui me reproche des choses totalement fausses , je lui ai dit d aller voir le justice , comme je n ai rien à me reprocher mais elle ne fait rien dans ce sens par contre je reçois des... Consulter la réponse de Maître FITTE

Conduite sans permis récidive Posée par Laulau2402, il y a 5 ans dans Pénal 13 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Carine60 - 14958 vues Jai étais juger une fois pour avoir conduit 2fois sans permis au tribunal on ma mise une amende suite a sa jai conduit une troisième fois sans permis et je passe en crpc etce que je risque la prison ? j'ai besoin d'avis s'ils vous... Participer

Libération d'un détenu Posée par lherbes33950!, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 449 vues Un cousin germain de ma femme a été jugé après son triple meurtre en 1982 a saint georges de didonne 17 a 30 années de prison comment peut on savoir si il a été libéré merci pour votre réponse démarches a suivre... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Bonjour je voudrais savoir ci je suis au chômage et que je touche 1000? est-ce Posée par Afido, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 372 vues Jais droit à l'aide jus diciere merci... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Procès verbal de convocation. Posée par Jo72, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Jo72 - 529 vues Maître, je voulais vous poser une question qui m inquiète un peu, j'ai reçu un proces verbal de convocation, et en dessous c'est marqué, dans le cadre d une enquête susvisée, pourquoi le jour du réveillon de noël, et je ne... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Est-ce que je doit prendre au sérieux un sms d’un huissier d’un autre région ? Posée par Sarah, il y a 7 ans dans Pénal 25 réponses dont la dernière il y a 2 mois par INESSE - 127025 vues Je me tourne vers vous car depuis quelques mois j’ai des appelle des sms et dès courrier d’un huissier qui me demande de régulariser mon dossier d’un somme de 200€ quand je les est u au téléphone ( c’ eux qui m’appeller et toujours... Consulter la réponse de Maître DE BOISVILLIERS

Chèques en étant interdit bancaire Posée par Nono, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par INESSE - 612 vues Je viens d être interdit bancaire je continue à faire des chèques quelle sont les conséquences que je risque... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Rsa et satd Posée par valou31, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 398 vues Je me suis fais saisir a deux reprise 100e sur deux mois de suite alors que je suis au rsa, c'est illégal non ? merci de bien vouloir m'aider.. au plaisir de discuter valentin picot... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

122 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

81 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

72 problèmes résolus*

4

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

17 problèmes résolus*

5

Maître Laura ABECASSIS

Maître Laura ABECASSIS

14 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Refus d'obtempérer : comprendre les risques et se défendre

En tant qu'usager de la route, vous pouvez faire l'objet d'un contrôle par les forces de l'ordre

Maître BEN SALEM

Par Maître BEN SALEM

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer