MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Taxe foncière Posée par Vero, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1603 vues Mon époux est décédé depuis 20 ans depuis j'ai toujours payé la taxe d'habitation et la foncière qui est a son nom mais je ne suis jamais passée devant notaire car j'ignorais qu'il fallait le faire lors de... Consulter la réponse de BELIGHA

Location saisonniere maison d hôtes Posée par yan, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1702 vues Je suis propriétaire d'une maison ou je loue 2 chambres en location saisonniere , pour cette activité je me suis a la fois inscrit en mairie et aux impôts qui m'ont donné un numéro de siren bien que mon activité soit... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Creation d'entreprise etudiant etranger Posée par David y, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1750 vues Je suis actuellement étudiant étranger en france, originaire de la côte d'ivoire, et j'ai l'intention de démarrer une activité d'e-commerce. en me renseignant sur la création d'une micro-entreprise... Répondre

Créer une entreprise en etant étudiant etranger Posée par David y, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1680 vues Je suis actuellement étudiant étranger en france, originaire de la côte d'ivoire, et j'ai l'intention de démarrer une activité d'e-commerce. en me renseignant sur la création d'une micro-entreprise... Répondre

Existence d'un fichier des comptes bancaires en europe ? Posée par Le vent se leve, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1584 vues Je souhaiterai savoir s'il existe un fichier automatisé (ou non) référançant pour un particulier les comptes à son nom. un fichier similaire au ficoba français, quel est son nom et le moyen de l'interroger ? merci par... Répondre

Donation interdite Posée par danielou, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1790 vues Ma tante agée de 99ans sans enfant le jour de la vente de son appartement a voulu me faire une donation nous sommes passés par le notaire qui a vendu son appartement et celui ci nous a proposé un abattement résiduel de 7967 et le... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Taxe foncière Posée par MarieA, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1653 vues Si une micro entreprise est domiciliée à l'adresse d'une sci préexistante à titre gratuit depuis qqs années, celle-ci est elle en droit de lui réclamer un partage de la taxe foncière ? (sachant que la micro entreprise... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Prêt d un véhicule a une autre entreprise Posée par Jojo, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître QUESADA-GARCIA - 2070 vues Je dirige une société de btp. un collègue patron qui a lui aussi une société identique à la mienne dans la ville d à côté à eu un souci avec son camion. je lui prête le mien gracieusement pendant 1 mois. puis je deduire ce prêt de... Compléter

Je fais l'objet de doublon sur ma taxe foncière (erreur sur ma date de naissanc Posée par TITI, il y a 1 an dans Fiscal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2416 vues Le fisc me réclame une sommes déja payer sur sur l'avis de ma foncière j'ai constaté un profil ( doublon) que faire?... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Argent liquide Posée par Matthman, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1587 vues Je voudrais savoir quelle somme maximale on peut garder chez soi. cette somme aura transité etvété retirée de sa banque en plusieurs retraits... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Droit de partage Posée par Fanny49, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître QUESADA-GARCIA - 1875 vues Quelques questions : pourquoi n’a-t-on pas moi comme mon ex époux un document officiel, sur ce que nous devons en droit de partage avec les détails ? pour rappel : nous avons vendu notre maison bien avant la procédure de divorce... Compléter

Pénalités déclaration tva en retard Posée par Mani, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître QUESADA-GARCIA - 1398 vues Je suis dirigeant d’une sarl, mon comptable a déposé la déclaration de tva de février 2023 en retard, de ce fait j’ai reçu une pénalité de 900€. le comptable devait faire un mail pour demander une annulation mais à priori cela n’a... Participer

Déclaration foncière inexacte Posée par marcassigrou, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1778 vues Il y a 20 ans j'ai acheté une maison dont l'acte de vente notarié précisait la présence de deux chambres à l'étage . il se trouve qu'au niveau des impôts et de la description de la nature du bien... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Micro-entrepreneur : oubli de facturation de tva Posée par Jean, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître QUESADA-GARCIA - 1409 vues Je suis prestataire de service en micro-entreprise et j'ai dépassé les seuils de franchise en base de tva depuis 2021. j'ai facturé à mon client en indiquant sur mes factures "tva non applicable – article 293 b du cgi"... Participer

Que faire avec les impôts après séparation Posée par Isa, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1755 vues J'ai quitté mon mari il y a une semaine. je n'ai engagé aucune procédure pour le moment mais dois je déclarer au niveau du fisc sachant que j'ai un loyer tandis que mon futur ex profite de la maison ? merci. cdlmt... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Réclamation de la taxe ordure ménagère Posée par Nicolas, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1803 vues J'ai un huissier qui me harcèle car j'ai du mal a payer ma taxe ordure ménagère de 220 euros, il m'a déposé dans ma boite au lettre ce matin un papier " nature créance" mise en demeure de saisir mes meubles avec... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Vente appartement division résidence principale Posée par K347, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître QUESADA-GARCIA - 1737 vues J'ai acheté une maison de village séparé en deux appartements en division non officielle en tant que résidence principale . après avoir effectué toutes les démarches pour rendre la division officielle , l'un des deux... Participer

Tva Posée par Squeeg, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1711 vues Nous avons un client qui à une société en bulgarie avec un numéro de tva intracommunautaire. celui ci vend des biens sur son site avec tva. notre rôle est donc de fabriquer et envoyer les biens commandé sur le site de notre client... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Dommage et intérêts sont ils imposable ? Posée par Fritekebab, il y a 4 ans dans Fiscal 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vasco - 16991 vues Je souhaiterais savoir suite à une procédure au prudhomme si des dommages et intérêts pour manquement à l'obligation de sécurité sont imposable ? faut il les déclarer à la caf ? a pôle emploi et au fisc ?... Consulter la réponse de Maître Gouin

Crédit d'impôt sur les investissements technologiques 4.0 Posée par olga75, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1234 vues Pouvez-vous me dire si le gouvernement français a publié un crédit d'impôt sur les investissements technologiques 4.0 comme l'a fait le gouvernement italien ? voir le lien suivant :... Répondre

Imposition capital pension percu en belgique par un resident francais Posée par BillRay, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1349 vues Je suis citoyen francais, salarie et fiscalise en belgique sur la part de mes revenus belges et , a ce titre, eligible a un capital "assurance groupe"constitue par mes versements et par les abondements de mon employeur belge. je... Répondre

Saisie sur salaire dette entreprise individuelle Posée par LOLO974, il y a 2 ans dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Duhard37150 - 1802 vues J’ai créer une entreprise individuelle ( eirl ) en 2017. j’ai cesser l’activité en 2022 avec une dette de tva. je payer une petite mensualité par mois. ce jour je reçois une saisie sur salaire de cette dette tva. les impôts ont-il... Consulter la réponse de BELIGHA

Saisie compte perso pour dette eirl Posée par Duhard37150, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1342 vues J ai une eirl pour laquelle j ai des dettes fiscales et le fisc présente des atd sur mes comptes personnels pour recouvrir ces dettes est ce normal ? suite a des soucis de santé je n' ai plus d activité artisanale et j'ai... Répondre

Plus value appartement : lot divisé Posée par El ias, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1223 vues Je souhaiterai vendre un appartement mis e. location depuis 11 ans. ce bien est composé de deux lots: appartement et garage. je voudrais savoir si peux échapper à une partie de la plus-value en: 1- vendant l'appartement meuble... Répondre

Saisie compte Posée par Lili, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1270 vues Je perçois laah et ya 1 mois j'ai eu une saisie sur compte par var amendes, hors je nest jamais reçu de papier rien j'ai pris contact avec eux qans réponse et japprend qu'à a ce jour il mon carrément bloquer mon... Répondre

Prescription tf Posée par Abacule, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1310 vues En matière de taxe foncière, la prescription intervient à la date de mise en recouvrement où à la date d'envoi du courrier spécifiant les nouvelles bases imposées ? en effet chef d'entreprise, je viens de recevoir une 751... Répondre

Société chypre et imposition france. Posée par Bts2k22, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1972 vues Je suis français et je veut crée une entreprise de vente de vêtements, c'est un secteur ou il est très difficile de faire du bénéfice. je voulais crée une entreprise à chypre pour profiter de l'is à 12.5% et des... Répondre

Imposition gain et perte en investissements sur 2 annés différentes Posée par domech, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1322 vues Question 1 / j'ai perdu 24000€ en 2023 en trading et 16000€ sur la revente d'un bien immobilier, ma question est si je gagne 40000€ en 2024 par exemple dans des investissements crypto , vais je devoir payer un impôts ? du... Répondre

Comment je doit reagir? Posée par Maddie, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 1330 vues Je viens de payé des impôts forfaitaire sur une platforme de vente. ils refusent de débloquer mes fonds.?... Répondre

Taxe d habitation Posée par kams, il y a 1 an dans Fiscal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par kams - 1838 vues Ma femme et mes enfants vivent dans notre maison ( propriétaire) pour des raisons pratique j ai conservé notre appartement ( locataire). aujourd’hui les impôts me demande de régler la taxe d habitation sur notre maison. que puis je... Consulter la réponse de Maître BAUCHE

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Tommy KITENGE

Maître Tommy KITENGE

12 problèmes résolus*

2

Maître Edouard Berthier

Maître Edouard Berthier

8 problèmes résolus*

3

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

7 problèmes résolus*

4

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

5 problèmes résolus*

5

Maître Michael Mils

Maître Michael Mils

4 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

Le cir remis sur la table du législateur dans le cadre du plf?2026

Lors de la séance publique des 28 et 29 octobre 2025, l'assemblée nationale a examiné les amendements soumis dans

Par Maître Holland

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer