Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Revente de produits à l'étranger (États-unis)
Posée par jcd, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2436 vues

J'aurais une question concernant l'achat de parfums (de grandes marques, en france) auprès de grossistes et leur revente à l'étranger (États-unis). sachant que le grossiste possède déjà une licence, me...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Non respect contrat dépôt vente
Posée par Kristosnow, il y a 2 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2436 vues

Nous avons déposé un camping car en dépôt vente avec signature d'un contrat. ledit camping car a été vendu le 01/08 et le professionnel avait 1 mois pour nous faire le virement. a ce jour il fait le sourd et les services des...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Remboursement d un vehicule paye integralement
Posée par catpat, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 2433 vues

J'ai vendu un véhicule à une cliente qui me l'a payé en plusieurs fois entre le 25 novembre et le 15 décembre ; pendant ce tempslà, comme le véhicule était réservé, je n'ai pas pu le représenter à la vente ; aujourd'hui la cliente...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Temps de remboursement après que la poste est reconnu sont erreur
Posée par samsam, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2432 vues

Je vous expliqueici le probleme que j'ai rencontrée avec colissimo. j'ai passée commande sur un site de vêtements et j'ai fait 3 commandes sur le même site le 20 janvier . le 25 janvier je recois un message qui me dit que mes 3...

Répondre
 
Achat produits grosse quantité puis revente
Posée par Tom, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tom - 2432 vues

Je viens de me déclarer en auto-entrepreneur dans la vente de marchandises à la cci + de me doter d'une licence de débit de boisson et je souhaite fournir divers produits (alcool + produits secs) à des associations d'étudiants. je...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Restitution matériel freebox
Posée par Cécile, il y a 3 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2432 vues

Après résiliation du contrat avec free je reçois leur accord et les étiquettes pour le retour du matériel. j'ai la preuve de dépôt du matériel au point relais et je leur ai fourni. malgré tout les opérateurs free me disent...

Répondre
 
Huile de ricin
Posée par Auré2704, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2431 vues

Je commercialise des box beauté et chaque mois je fais découvrir des produits à mes clientes. j'aimerais savoir si j'ai le droit d'acheter par exemple 10l d'huile de ricin à un professionnel qui vends en petites...

Répondre
 
Concurrence déloyale
Posée par Brami, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans par BRAUD - 2430 vues

Je suis opticien sur paris nous avons un centre d’ophtalmologie à côté du magasin qui envoie leurs clients et les nôtres vers un magasin d’optique collé à leurs local. merci de me contacter brahami benjamin 0658014399 merci de vos...

Participer
 
Achat de voiture
Posée par Rabate dimitri, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2430 vues

Voila j'ai acheter un véhicule dans un depot vente garage le 30 septembre 2023, avec un contrôle technique vierge date du 10 aout 2023 soit 1mois et demi. je l'ai emmener aux garage pour vérification du véhicule, or il...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Catégorie auto-entrepreneur pour modification d'appareil photo
Posée par MatAstro, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2430 vues

Je souhaiterais identifier la catégorie d'auto-entrepreneur correspondant à une activité un peu particulière. la modification d'appareils photo pour l'astronomie. concrètement il s'agit i) de l'achat...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Vente d'un véhicule et lrar de l'achateur pour vice caché
Posée par MILHEU, il y a 6 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître MONESTIER - 2429 vues

J'ai vendu mon véhicule, qui date de 2002 et possedait 126.000km . il était entrenu chez citroen. j'ai indiqué dans l'annonce et au moment de la vente communiqué les factures ainsi que le carnet d'entretien. un...

Participer
 
Résiliation contrat de sous-traitance
Posée par Michael903, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2429 vues

Je vous écris pour vous exposer ma situation et vous remercie d'avance pour vos réponses.  je suis travailleur en freelance. ainsi, j'ai signé un contrat liant le client (l'esn) et moi (le sous-traitant) afin...

Participer
 
Urgent : remise des clés le 28/05/2021
Posée par isa, il y a 4 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2427 vues

Je réceptionne une maison neuve demain, et je sais d'ores et déjà que 2 points importants seront à inscrire dans les réserves : - non-respect des seuils pmr, - problème de raccordement aux eaux usées fait sur l'ancien circuit à...

Répondre
 
Obligations légales
Posée par Pauline H., il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2424 vues

Madame, monsieur, si je vous contacte aujourd’hui, c’est pour la même raison que beaucoup d’autres, mais j’en fais une question à part entière pour pouvoir la tourner à ma sauce... j’aimerais lancer un compte instagram de revente de...

Répondre
 
Rénumération pendant le confinement
Posée par clémentine, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2423 vues

Je suis vrp ,payé à la commission comment puis je etre rénumérer , pendant le confinement...

Répondre
 
Conditions generales d'achat
Posée par Michel42000, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2423 vues

Lorsque j'envoie des cga avec une commande, que mon fournisseur les accepte et les signe, dois je les renvoyer à chaque commande (je peux passer plusieurs commandes vers le même fournisseur le même mois) ou il suffit...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Pour ouvrir un restaurant
Posée par Yeasin, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 2421 vues

Je suis titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle remarques salaire 4 ans . je voudrais savoir est-ce que possible devenir un gérant un restaurant ? en fait je voudrais ouvrir un restaurant mais je ne sais est-ce que...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Litige
Posée par Christophe, il y a 10 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 10 ans par Gutierrez - 2420 vues

J ai un litige avec mon avocat que faire ? celui ci à encaissé les honoraires et n' a même pas déposé mon dossier. que dois je faire ?...

Participer
 
Colis
Posée par Kamus, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître PLUMERAULT - 2420 vues

Un colis m'a été envoyé de russie , celui ci a ete tracé avec son numero de suivi jusqu'à son arrivée le 7 septembre 2020 en france . depuis plus aucune trace que dois je faire ? a qui dois je m'adresser ? a l'avance merci pour...

Participer
 
Annulation d'un voyage
Posée par Celinette, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2420 vues

J'ai. payé un acompte pour un voyage au l'étranger et j'ai fait opposition pour. le solde a régler car je ne peux plus y a car j'ai perdu. ma s?ur, serai je poursuivi par la justice ?...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Demande d'annulation des frais d'abonnement
Posée par Maurisab, il y a 10 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 10 ans par Gutierrez - 2419 vues

J'ai pris un abonnement chez sfr en debut m de mois janvier ,et partir d'émois de décembre ,j'ai plus de service sa but dire pa de ligne pas internet ,car j'ai 2h de communication et50 mo d'internet pour...

Participer
 
Mutuelle entreprise: dispense
Posée par loic78390, il y a 3 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2419 vues

J'ai intégré une entreprise avec mutuelle obligatoire. ma femme a une mutuelle obligatoire pour elle et les ayants droits et j'apprends que cela est un cas de dispense de mutuelle pour moi. je souhaite donc résilier ma...

Répondre
 
Reprise fond de commerce hotel avec contrat lld locam (tv)
Posée par empereur, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2418 vues

J'ai repris un fond de commerce, un hôtel, il y a bientôt un an. le fond de commerce comprenait un contrat location longue durée pour des tv avec locam. j'ai voulu mettre un terme à ce contrat, sans succès! maintenant, il...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Customiser et revendre avec le logo de la marque
Posée par marilouteeeeeeeee, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2417 vues

Est t'il légal de customiser et revendre avec le logo de la marque du produit?...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Résilation d'abonnement en salle de sport post confinement
Posée par Val70, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2417 vues

En septembre 2019, j'ai signé un contrat d'abonnement à la salle de sport one fitness à durée indéterminée avec période de 12 mois incompressibles. j'ai eu 2 mois gratuits (septembre et octobre). mon abonnement a...

Consulter
la réponse de
Maître HUBERT
 
Vente moto dans dépit vente
Posée par Ninie, il y a 6 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2417 vues

J ai déposé en dépot vente ma moto bmw s1000r de 2016 avec a peine 23 000 kms le18 juin 2019. fin juillet, je retourne voir le garagiste dépot vente. puisqu il n y a pas de vente je lui dis de faire l entretien courant c est a dire...

Répondre
 
Rupture de contrat abusive par un donneur d'ordre.
Posée par Paul, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2414 vues

Désolé si je ne suis pas dans le bon domaine... voilà, alors que je subis un controle urssaf le contrôleur en informe mon client qui met fin à notre collaboration un soir pour le lendemain sans même attendre...

Consulter
la réponse de
Maître Chemakh
 
Visibilité local commercial caché par baches de marchands ambulants dos au local
Posée par louis, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2413 vues

Je suis propriétaire d'un local qui se trouve sur un marché . juste devant à 1m50 le placier vient de mettre des abonnés avec leurs bâches et dos à mon local . auparavant, il n'y avait que des marchands volants à...

Répondre
 
Vendeur privilegié
Posée par Mari, il y a 6 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2411 vues

Je suis en train d'apprendre le droit copmercial et des affaires et j'ai du mal à assimilier la partie concernant la vente du fonds de commerce et le vendeur privilégié. d'une part je lis que les créanciers inscrits...

Répondre
 
Peut on vendre vêtements de marque sur les marchés .
Posée par Destock mode, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2410 vues

étant destockeur peut on vendre des vetements de marques issue de destockage sur les marchés les produits sont authentique achetes dans les magasins lors de solderie et de promotion . merci de votre réponse cordialement...

Consulter
la réponse de
Maître DE CAUNES
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
15 problèmes résolus*
2
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
12 problèmes résolus*
3
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
10 problèmes résolus*
4
Maître JORDAN MINARY
Maître JORDAN MINARY
4 problèmes résolus*
5
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer