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Retirer un chien adopte sous nom d association Posée par angelique, il y a 9 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 5989 vues J ai adopté un chien il y a 3 semaines via une association qui l a rapatrie de roumanie et ai signé un contrat d adoption et payé 250 euros ils mont oblige de mettre le cbien a leur nom dimanche le chien a saute par le balcon ne... Répondre

Partage indivision Posée par jiaco, il y a 9 ans dans Rural 1 réponse, il y a 9 ans par jiaco - 2981 vues Fraude de versement de retraite par la msa... Participer

Réexamen de dossier suite décision cassation Posée par damath59, il y a 9 ans dans Rural 5 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 13728 vues Il y a quelques années, une voisine malveillante à la campagne m'a attaqué en justice pour des soucis de voisinages qui n'existaient pas. j'ai perdu le procès en tribunal de grande instance. j'ai donc fait appel... Consulter la réponse de Gutierrez

Problème de voisin Posée par attila le hun, il y a 9 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par attila le hun - 7414 vues Mon voisin fait parti ( des cas social ,banlieue pur méchant )de ces personnes qui vienne vivres a la campagne mais ne respecte pas grand chose. il as des arbres qu'il as planté a moins de 50 cm de la limite separative . ils... Consulter la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT

J'ai des problemes avec la ddcspp de mon departement Posée par cynopolis, il y a 10 ans dans Rural 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 2954 vues Je suis éleveuse de chats depuis 2006 et tous mes chats sont identifiés , mes revenus declarés la ddcspp est venue controler mon élevage et dans son rapport elle a marqué que des chats étaient detenus sans luminosité et sans... Participer

En appel Posée par laura, il y a 10 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3438 vues Merci merci... Participer

Soucis de voisinage Posée par Catherine laforce-lassagne, il y a 10 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 5843 vues J'ai un cochon chinois et ma voisine veut que je m'en sépare prétextant multiples raisons(odeurs, bruits) mon cochon étant un animal domestique, dois-je céder à ses multiples pressions( son mari est avocat à... Répondre

Incommodation du à l'odeur dégager d'un feu de cheminée en plein été Posée par blondysunday, il y a 10 ans dans Rural 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3091 vues Je ne sais pas si je suis au bon endroit pour poser ma demande, mais je tente. ma voisine tient un toilettage à son domicile et je pense qu'elle doit mettre à brûler les poils des chiens toilettés dans sa cheminée, ce qui engendre... Participer

Rétroaction du prix de l'électricité chez edf Posée par virginie loe, il y a 10 ans dans Rural 1 réponse, il y a 10 ans - 5598 vues Est ce que edf à le droit de demander et d'imposer une rétroaction sur leur tarif ? edf m'a fait rappel sur 2012 et 2013 car les concurrents étaient pas au même tarif qu'eux à ces dates là ? merci par avance merci de... Consulter la réponse de VIEUILLE

Intérêt sur retard de paiement Posée par virginia, il y a 10 ans dans Rural 1 réponse, il y a 10 ans - 6954 vues Suite à un jugement rendu mon ancien propriétaire a été condamné à me verser 2500 € pour m avoir loué un logement non conforme. celui ci à souhaité un échelonnement de cette somme. chose que je lui ai accordé soit 5 mensualités de... Consulter la réponse de CANEPA SAUER

Abattage des arbres du fermier sans accord du bailleur Posée par flicka, il y a 10 ans dans Rural 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3428 vues Mon fermier c est permis d abattre des arbres qui se trouvaient dans la partie loue par lui sans mon autorisation il mets en danger le fond et notre ferme car nous sommes dans une vallée et les champs du bas se trouvent inondes... Participer

A qui revient le coût d'un mur mitoyen? Posée par Sab Sab, il y a 10 ans dans Rural 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sab Sab - 4950 vues Un mur sépare notre voisin et nous. ce mur lui appartient de son côté il fait des travaux, il monte un bâtiment qui repose sur ce mur, mais de notre côté , les enduits s'effrittent et le ravalement n'est pas très... Participer

Vente chiots compagnies Posée par lolo, il y a 10 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 5947 vues Je suis éleveur canin et j'aimerais savoir quelle genre de clauses je peut inscrire dans les conditions de vente afin de protéger mon travail de sélection. lorsqu'un chiot est acheté exclusivement pour compagnie et... Répondre

Avis d avocat pour une procédure Posée par Chtifripper62, il y a 10 ans dans Rural 1 réponse, il y a 10 ans par Portuese - 3259 vues Je voulais avoir un avis si je décide de porter plainte Ét de porter mon affaire en justice .. j ai acheter une jument le 31 mars à un marchand de chevaux qui m'a donné son carnet de santé j ai payer 1050 euros en espece , je... Participer

Suivie de procédure Posée par michel82, il y a 10 ans dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître TANGALAKIS - 3986 vues En 2008 un voisin suite a un différant détruisait un chemin empiéré de 800 m de long désenclavant mon exploitation pour le déplacé contre ma volonté par un accès en terre a un endroit moins pratique pour moi mais plus court pour... Participer

Droit de passage Posée par Batracien, il y a 10 ans dans Rural 1 réponse, il y a 10 ans par KERMEUR - 3066 vues Nous avons un droit de passage d'une rue à une autre qui nous fait passer devant nos voisins, jusque là aucun problème, mais les nouveaux propriétaire ont murés (sans nous prévenir) l'accès. est-ce légal? et que pouvons... Participer