MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit rural ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Rural

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Abus de pouvoir d'un maire comment se defendre Posée par charlotte37, il y a 5 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2738 vues J'ai 70 ans, j'habite en indre et loire, une petite commune de 1400 habitants dont le maire me harcèle moralement, et parfois même physiquement lorsqu'il sonne à ma porte pour me dire d'aller habiter ailleurs. il détruit... Répondre

Champ loué avec convention pluriannuelle. free veut installer une antenne . Posée par Rossignol 1215, il y a 5 ans dans Rural 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3951 vues Je ne connais pas mes droits de location vis à vis de free mobile... Consulter la réponse de Maître COTTO

Mis à disposition terres louées à une société Posée par said.raji1@orange.fr, il y a 5 ans dans Rural 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par said.raji1@orange.fr - 4627 vues Un bail rural de 9 ans a été signé en septembre 1990, renouvelé tacitement 4 fois.en janvier 2021, un associé d'une société scae apprend au bailleur premièrement que le preneur du bail est le gérant de la société et deuxièmement que... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Pension cheval Posée par Mar, il y a 5 ans dans Rural 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2272 vues Ayant une jument en pension avec contrat qui stipule 1 mois de préavis. j'ai trouvé une nouvelle pension tardivement, je dois prendre ma place dans 1 semaine. je préviens donc les gérants de ma structure actuelle que 1 semaine... Participer

Quel délai entre accord de safer et acte de vente chez un notaire Posée par Mimiche, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître BOUDY - 6253 vues Quel délai entre l'accord de la safer pour un terrain agricole et l'acte de vente chez un notaire ?... Participer

Droit d'exploitrer Posée par paul, il y a 5 ans dans Rural 1 réponse, il y a 5 ans par Maître BOUDY - 2169 vues Que se passe t il en cas de non accord sur le choix d'un fermier ?... Participer

deali entre accord de safer et acte de ventre chez un notaire Posée par Mimiche, il y a 5 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2744 vues Quel délai entre l'accord de la safer pour un terrain agricole et l'acte de vente chez un notaire ?... Répondre

Je suis propriétaire d'un terrain d'une superficie totale de 93a44ca, classé en Posée par Bryan, il y a 5 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2781 vues Zone 1 au, donc constructible. actuellement, il est loué à un fermier qui possède quelques chevaux. le bail verbal a été convenu le 11 novembre 2007. or, j'ai avisé oralement mon fermier il y a quelques mois que j'allais vendre mes... Répondre

Assignation en réfèré droit de passage Posée par Easky, il y a 5 ans dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3645 vues Mon voisin m à assigné en référé en mai 2020,dans un 1er temps,mon avocat à demandé un renvoi pour étudier le dossier,affaire renvoyée en septembre ,la l avocat adverse a lui aussi demandé un renvoi ,affaire renvoyée en novembre,l... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Quelles formalités pour vendre une parcelle de 41 ares louée avec un bail verbal Posée par HJ, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Lussiana - 3170 vues Nous avons hérité à la mort de nos parents d'une parcelle de 41 ares dont 18 ares constructibles. cette parcelle est exploitée par un agriculteur depuis 20 ans sans bail écrit mais pour laquelle il verse chaque année 50€ de... Participer

Droit de préemption Posée par Marie, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Lussiana - 2641 vues Un locataire qui n a pas de bail, qui paie un loyer depuis peu a t il un droit de préemption sur la terre occupée ? merci pour votre prochain retour cordialement... Participer

Achat de terre avec bâtiments sous bail agricole en vue d'exploiter ensuite . Posée par guidesplatz, il y a 5 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2756 vues J'ai cinquante ans et souhaite m'installer sur une terre avec commercialisation en circuits courts des produits de l'exploitation transformés à la ferme en ab . j'ai obtenu deux diplômes agricoles, un bta et tout récemment, un bp... Répondre

Arbres du talus du voisin tombés dans mon champ Posée par Keradam, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Keradam - 3563 vues Lors de la tempête bella 2 gros arbres du talus du champ voisin, sont tombés dans mon terrain. puis-je m'en débarrasser en demandant à un bucheron de les découper et de prendre le bois ? le talus est... Consulter la réponse de Maître COTTO

Valeur d'un bail non signé par les propriétaires ? Posée par Nono, il y a 5 ans dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nono - 6024 vues Suite à une erreur du juriste , le bail établi par nos locataires et nous même enfin mon mari, mon nom n'étant pas stipulé , bien que propriétaire ! ! les signatures du bail , ne sont pas les nôtres, mais... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Droit de mon avocat? Posée par Mo, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mo - 2606 vues Mon avocat vient de m'informer qu'elle ne voulait plus s'occuper de ma défense à 20 jours du délai de réponse à l'argumentaire adverse. elle me dit de me défendre moi-même ou d'opter pour un autre avocat... Participer

Cloturage d un terrain en location Posée par michel, il y a 5 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2821 vues Je loue un terrain pour maraîchage le bail a été renouveler automatiquement suite a non renonciation du propriétaire suite a un oublie de sa part depuis il ma coupé l eau et n'interdit l'entrée avec non véhicule au terrain... Répondre

Modele de lettre de resiliation de fermage de terrains agricoles Posée par momo, il y a 6 ans dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Marie - 33899 vues Je souhaiterai résilier des ferlages agricoles... Participer

Barriere Posée par monique, il y a 5 ans dans Rural Aucune réponse pour le moment - 2844 vues Nous avons un droit de passage sur un terrain qui appartient à notre commune. ce terrain etait fermé par une barriere a l' arrivé du paysan qui a un bail a titre gracieux. sachant que cette barriere est à la charge de la commune et... Répondre

Antenne relais dans nos jardins Posée par Mickaël, il y a 5 ans dans Rural 14 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 6623 vues Nous venons d'apprendre 15 jours avant la fin du droit de recours suite à l'affichage d'un panneau de construction sur le terrain du voisin qu'une antenne de 46m va se construire ! nous sommes dans une commune... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Bail rural 1 an Posée par Antilope, il y a 5 ans dans Rural 1 réponse, il y a 5 ans - 3907 vues Sur une petite parcelle dont nous sommes propriétaire, un bail a été signé pour 1 an en 2014 avec un exploitant. il n'a pas été renouvelé depuis. il me semble que cette durée de bail n'est pas légale puisqu'elle n'est... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Reprise de terre Posée par Francky, il y a 6 ans dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 5215 vues Je suis nu proprietaire de tere dont le fermier va partir en retraite. je vais demander l autorisation d exploiter ces terres, etant agriculteur. mais je risque une demande concurrente prioritaire pour installation, pour qui bien evidemment... Participer

Antenne arbre 3g-4g Posée par Mélodie, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3751 vues Mon entreprise loue un local commercial. nous venons d'apprendre qu'il fait poser une antenne-relais type arbre dans le terrain que je loue. a-t-il le droit ? sachant que nous n'avons jamais été informes de cette... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Ouverture d' un chemin Posée par Crissse, il y a 10 ans dans Rural 7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ergot - 7399 vues Il y a un chemin communal par chez moi qui n' est pas praticable avec mon matériel agricole , j' ai un cousin qui a des terres juste à côté et qui refuse de le restauré ce chemin communal , que puis-je faire ??... Participer

Peut-on résilier un bail pour modification de la parcelle initiale? Posée par Bardettis, il y a 5 ans dans Rural 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4470 vues J'ai une parcelle de terrain de 3 hectares dans la drôme que je loue à un exploitant agricole. sur le bail il est noté que la parcelle est à vocation de prairie. récemment je suis passée devant cette parcelle et elle n'est plus en prairie... Consulter la réponse de Maître COTTO

Refus de payer le mois de préavis Posée par cam, il y a 5 ans dans Rural 1 réponse, il y a 5 ans par Maître ZOUNGRANA - 2341 vues Je suis gérante d'une ecuries de proprietaire. un proprietaire souhaite enlever son cheval de chez moi. il ne m'as pas fais de lettre écrite pour me donner son préavis que par orale et message. se monsieur ne veux pas non... Participer

Vente d'une maison avec partie terrain louée verbalement Posée par Lydie DE MEYER, il y a 5 ans dans Rural 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 6439 vues J'ai un acheteur pour ma maison avec 2 ha 26 ares dont 2 ha sont loués verbalement à un fermier. le notaire me dit que le fermier a le droit de préempter que sur la partie qu'il cultive et que je dois lui proposer un prix séparé de celui de... Consulter la réponse de Maître Lussiana

Oubli renouvellement bail rural Posée par Antilope, il y a 5 ans dans Rural 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Antilope - 5516 vues Nous avons un bail avec un fermier qui exploite une parcelle. la bail était signé en 2001 pour 9ans. il n'a pas été renouvelé. comme il est automatiquement renouvelé de toute façon sauf cas particuliers, cela signifie... Consulter la réponse de Maître PELLETIER

Achat terrain agricole Posée par gael76, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par gael76 - 4789 vues Je souhaite acheter un morceau de terrain agricole, environ 500m² pour étendre mon terrain qui fait actuellement 700m² la parcelle du terrain agricole fait 7000m², a votre avis quelle est le prix de ces 500m² merci d'avance... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Terrains vendus au locataire en cours d année Posée par michelphilippe, il y a 5 ans dans Rural 1 réponse, il y a 5 ans - 3869 vues J'ai vendu mes terres agricoles à mon locataire, début septembre 2020; quel est le montant du fermage qu'il me doit pour l année en cours ? merci pour votre éclairage... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Concomitance des statuts de location et d'usage de terres agricoles Posée par Marisabel, il y a 5 ans dans Rural 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4435 vues Est-il possible de proposer à un même agriculteur et à la même date, différentes parcelles de terre agricole, disjointes géographiquement, auparavant louées via la safer, avec des statuts différents : fermage, et bail petite... Consulter la réponse de Maître Lussiana

Une question en droit rural ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

4 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

2 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

2 problèmes résolus*

4

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

1 problème résolu*

5

Maître Noé BIBAL

Maître Noé BIBAL

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit rural ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Troubles de voisinage : A qui s'adresser ? Quelle marche à suivre ?

Je souhaiterais savoir qui est responsable dans une résidence concernant les nuisances de la piscine ? est-ce que le syndic se doit d'agir ?...

Résolue par Maître FOGIEL

Comment procéder à la résiliation d'un bail rural de petite parcelle ?

Je loue un pré dont le bail déroge au code rural en raison d'une surface inférieure à 1 ha. qu'elles sont les clauses à respecter pour...

Résolue par Maître Rousseau

Reprise de terres agricoles

Je me permets de vous écrire car j' ai des questions de droit agricole à vous poser. je présente ma situation, j' ai 35 ans et j' habite dans le...

Résolue par Maître GENIES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit rural

Préemption safer et liquidation judiciaire

La safer dispose d'un droit de préemption (l. 143-1 du code rural) pour lui permettre d'acquérir notamment des

Par Maître Buchard

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsRuralDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer