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Comment se protéger lors d'une organisation de tournoi sportif ?
Posée par Julia, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DIARRA - 3292 vues

Je représente une société qui fabrique des citystades. nous allons organiser un tournoi sportif avec une quarantaine de personnes majeures. comment faire pour que notre responsabilité ne soit pas engagée en cas de dommages corporels par...

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Mail de recouvrement société intrum pour resiliation fitness park
Posée par Anonyme, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître NGUYEN - 5729 vues

Je me suis inscrite en septembre 2021 a fitness park a nancy au moment de mon inscription l’employé me precise bien que je peux resiliser avant la fin des 1an d’abonnement dans le cas d’un déménagement. arrive decembre 2021 je...

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Obligations dans un studio de coaching
Posée par mllev, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par LE MAO - 3559 vues

Je souhaiterais ouvrir un studio de coaching entre 20 et 30m² pour le louer à l'heure à des coachs. est-ce que ce type d'activité relève d'obligations du même type que les erp x ? ou y en-a-t-il d'autres ? merci...

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Sponsor et réduction d impôt
Posée par Angie, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 3187 vues

Je vais débuter du rallye automobile et faire des demande de sponsors je sait qu on peut me verser l argent directement mais j aurais aimer savoir si je peux leur faire bénéficier d une réduction d impôt sans passer par une...

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LE MAO
 
Salle de sport et heures d’ouverture
Posée par 0perette, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Cassé - 2445 vues

Voici mon soucis, je suis inscrite à une salle de sport très connue et engagée pour 12 mois, seulement en l’espace de 3 mois, elle n’a pas respectée ses horaires d’ouvertures une bonne vingtaine de fois. parfois elle n’a jamais...

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Litige résiliation salle de sport avec préavis 2 mois
Posée par Floyo, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Floyo - 3821 vues

J'ai souscirit un abonnement en salle de sport en mai 2020 (je n'ai plus les dates de la souscription) j'ai donc et conformément à leur conditions générale de vente envoyé un courrier avec ar le 08/10/2020 et...

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Maître RASOAVELOSON
 
Je veut etudier
Posée par Ridha Belaid, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 3354 vues

Je suis un athlet prof. je veut prends un titre de sejours minuman pour vivre et etudier mon domain sportif...

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Maître DIARRA
 
Je ne suis pas d accord avec un carton rouges de rugby
Posée par Supportervrac, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 4785 vues

Mon fils a pris un carton rouge pour avoir retenu un joueur adverse qui venait pour m agressé sur le bord de touche ( j étais supporteur) . le dit joueur m a pris à partie très violament . sur la seul phrase "...

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Maître Nicolet
 
Injustice d' une décision disciplinaire
Posée par Gg, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 3872 vues

Je vais faire l'objet d'un passage en conseil de discipline ''interne'' au club de pétanque pour des faits de paroles ''déplacées '' ''méchantes...

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Maître RASOAVELOSON
 
Conséquence
Posée par Moh, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître BELIGHA - 2956 vues

Quelle est la conséquence du dopage sur les sportifs...

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Fitenss park résiliation mais toujours prélevé
Posée par Santcho, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 5601 vues

J’ai envoyé une lette se résiliation à la salle de sport le 26/05/21 en recommandé avec accusé réception. aucune réponse de le leur part et je n’ai jamais reçu l’accusé réception, les prélèvements ont continués. je me suis dis que...

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Maître BELIGHA
 
Résiliation de mon adhésion auprès des cercles de la forme
Posée par Jémy, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître BELIGHA - 3093 vues

J'ai demandé la résiliation de mon adhésion depuis le 31/12/2021 par lrac. sans réponse de leur part, j'ai renouvelé ma demande par mail. trois mois après cette date, je suis intervenu auprès de ma banque pour annuler...

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Résiliation abonnement salle de sport sans engagement mais avec préavis.
Posée par Champa, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître BELIGHA - 3283 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport sans engagement; depuis 3 semaines j'ai des problèmes médicaux qui m'empêchent d'exercer le sport pour une durée indéterminée. je ne souhaite pas payer...

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Obligations juridiques à respecter avant d'organiser un évènement sportif?
Posée par REPHSPORT, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 3986 vues

Quelles sont les obligations légales à respecter avant d'organiser un évènement sportif?...

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Maître DAHAN
 
Femeture de ma salle de sport pour faîite
Posée par marilo, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3156 vues

Es que j ai le droit de me faire remboursée mon abonnement ce termine en juin 2023...

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Salle de danse fermeture redressement judiciaire
Posée par Estelle, il y a 3 ans dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Estelle - 4787 vues

Ma salle de danse va fermer définitivement pour cause de redressement judiciaire. cependant, j'ai pris une carte 50 séance en septembre 2021 à 900€, il me reste 33 séances soit environ 600€ de cours. comment puis-je procéder...

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la réponse de
Maître Nicolet
 
Sport
Posée par David, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 4663 vues

Je devais de l'argent à une salle de sport , suite à des soucis financiers. cela fait dejas 3 ans . dans la ville où jabite il a la même enseigne de salle de sport , et je voudrais m'y inscrire, est-ce que il vont le voir...

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Maître COTTO
 
Engagement
Posée par Lauriane, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 4184 vues

Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce...

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Maître Laterrot
 
Abonnement sportif
Posée par sportivement, il y a 3 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître MONESTIER - 4670 vues

J’étais inscrit dans une salle et je payais tous les mois pour des cours particuliers de sport. j’ai décidé d’arrêter en cours d’année et le gérant me dit que j’ai bénéficié d’un tarif réduit pour un abonnement annuel, que je suis...

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Litige fitness park
Posée par brthme, il y a 3 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4663 vues

J’ai pris un abonnement à fitness park en février 2018, je fais un chèque de caution de 100€ a ce moment. en février 2022 je fais ma demande de résiliation d’abonnement avec un mois de préavis, entre temps j’ai...

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Abonnement en salle de sport : prélèvement après résiliation, quels sont mes droits ?
Posée par HatzenR, il y a 5 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Khaibeull - 18841 vues

En mai 2018 je le suis inscrite dans une salle de sport en choisissant un abonnement sur 6 mois. la même année en octobre j’ai exprimer ma volonté de ne pas renouveler mon contrat mais j’ai découvert il y a peu qu’ils continuaient...

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Maître FOREST
 
Renseignements
Posée par Johnny92, il y a 3 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4592 vues

Je me permet de vous envoyer ce message car mon fils est au lycée il a fais une chute pendant le sport il a le poignet cassé on me dit que je dois déclaré a ma mutuelle hors l'accident c'est passé au lycée merci de vos...

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Contrat de sponsoring
Posée par Lou, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître ROUX - 4454 vues

Une collectivité territoriale peut elle établir un contrat de sponsoring directement avec un athlète sans passer par un club ?...

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Résiliation engagement salle de sport
Posée par Pierre, il y a 3 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4579 vues

Je viens vers vous, car je suis me suis inscrit dans une salle de sport sur antibes, avec un engagement d'un an (jusqu'au 21/01/2022). je vais effectuer un déménagement dans un autre département et cette franchise...

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Contrat de parrainage d'un club sportif
Posée par L'étudiant en Master, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par L'étudiant en Master - 5343 vues

Pouvez-vous me définir plus précisément le contrat de parrainage d'un club sportif : - son cadre juridique, - les droits applicables - comment le rédiger - ses points de vigilance...

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Résiliation salle de sport
Posée par Maula, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 4952 vues

Je me suis inscrite à une salle de sport pour une durée minimum de 1 an en decembre 2019 qui a évidemment fermé durant plusieurs moi à cause du covid. j'ai continué à payer une partie de mon abonnement par "solidarité". puis...

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la réponse de
Maître DE CAUNES
 
Pass sanitaire non valide, résilier abonnement salle de sport
Posée par Punchy22, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 4509 vues

Je suis abonné à la salle de sport et j’ai un pass sanitaire qui se termine dans 3mois, pourrais-je résilier mon abonnement à la salle de sport du fait que je n’aurai plus de pass sanitaire. la résiliation sera-t-elle possible et...

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la réponse de
Maître COTTO
 
Mise en demeure de la part de ma salle de sport
Posée par Mariem, il y a 3 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4415 vues

Voici mon cas, je me suis inscrite en novembre dernier dans la salle de sport keep cool, en décembre j'ai du retourner vivre chez mes parents, soit un petit peu trop loin de cette salle de sport...

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Litige fitness park
Posée par Or, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par tot40 - 3497 vues

En 2016, j'ai souscrit à un abonnement de 12 mois auprès de fitness park. À cette époque, ils m'avaient demandé un chèque de dépôt sans date. j'ai peut-être mis les pieds dans cette salle qu'une dizaine de fois...

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Posée par Tony, il y a 3 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4011 vues

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