Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Résolu

Competition internationale et travail

Posée par Paupau, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 4766 vues

Existe t'il un article notifiant l'employeur d'accepter un congé pour un employé qui a été sélectionné par sa federation pour une competition internationale ou il va représenter la france mais sans etrre reconnu sport if de haut…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Prélèvements fitness park après résiliation

Posée par Dédé, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 9702 vues

Ma période d’engagement chez fitness park à pris fin le 25 mai 2024 (sur l'application il y a bien écrit que je suis abonnée sans engagement). j'ai envoyé un mail via mon application pour demander la résiliation de mon…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN

Changement de propriétaire et modification des tarifs

Posée par ESTHER, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN 2436 vues

Le 27/02/2024, j'ai pris un abonnement dans une salle de sport avec engagement de 12 mois à 75€ par mois. début juillet, la salle a été vendue et reprise par une autre personne. le tarif de l'abonnement est passé à 79€…

Résolu

Remboursement abonnement basic fit

Posée par Elmo49.3, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 5450 vues

J'ai souscrit à un abonnement d'1 an chez basic fit il y a maintenant 3 ans et je le rends compte que je paye encore hors j ai dus y aller 3 fois la première année pour la quelle je m'étais engagé mais depuis je…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Acceptation puis refus de la rupture anticipée pour motif médical

Posée par Scoubyvarois, il y a 2 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4107 vues

Je suis lié depuis décembre 2023 à une salle de sport pour une durée incompressible d'un an sauf en cas de force majeure. ma santé s'est trouvée se dégrader subitement et pour une durée indéterminée. j'ai donc…

Consulter
la réponse de BELIGHA

évènement sportif et compte bancaire personnel

Posée par une particulière, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA 2560 vues

J'aurai une question à propos d'un projet d'organisation d'un évènement sportif. en effet, si j'ai envie de créer un événement sportif et que je mets l'entrée payante, est il possible et que l'argent perçu par cet évènement arrive…

Résolu

Recours avocat

Posée par sarcasticstar, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par sarcasticstar 2906 vues

Je me permets de relancer la question concernant la mauvaise prise en charge de notre avocat pour savoir quels sont nos droits de recours. en effet, nous l'avons contacté pour chercher réparation, suite à l'éviction sans…

Consulter Maître SALECK
la réponse de Maître SALECK
Résolu

Recours sélection equipe de france

Posée par sarcasticstar, il y a 2 ans dans Sport
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par sarcasticstar 4297 vues

Je vous contacte pour avoir vos lumières concernant les conseils de notre avocat et les moyens mis en œuvre pour résoudre notre situation: nous avons embauché un avocat à la suite de l'éviction sans motif de l'equipe de…

Consulter
la réponse de TANGALAKIS

Augmentation de l’abonnement à ma salle de sport

Posée par gwensrl, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Meziti 2105 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport avec engagement depuis janvier. j’ai reçu un mail expliquant que le tarif de l’abonnement va augmenter. puis-je résilier mon abonnement même si je suis encore engagée??…

Refus de licence petanque

Posée par Bleunoir, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA 3435 vues

Ayant deposé plainte contre les comités, fedéation, présidents des clubs du 03,18,58 pour refus d'integrer un club, et pour refus de licence, il y a 80 clubs qui me refuse ma licence, pour moi c'est une thérapie…

Mise en demeure salle de sport

Posée par Chouchou, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître YAZDI 2341 vues

Je viens de recevoir une mise en demeure de ma salle de sport avec un montant s’élevant à 500€ environ. pour mettre le contexte je me suis inscrite en janvier à cette salle sauf que fin février je me suis retrouvé au chômage, j’ai…

Résolu

Equipement non reçu mais payé

Posée par ct, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ct 3058 vues

Mon fils a intégré un club de foot, nous avons payé la somme de 160 euros qui comprenait la licence et l'équipement. nous avons eu un short et un tee shirt trop petit mais pas le survêtement.. j'ai averti plusieurs fois…

Consulter Maître BENHAGOUGA
la réponse de Maître BENHAGOUGA

Prélévement mensuel

Posée par karine, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA 1677 vues

J'ai souscris à un abonnement d'un an en décembre 2022 dans une salle de emc. je n'y vais plus depuis juillet 2023 car je me suis bloquée le dos suite à une séance trop intense avec le patron. je n 'ai pas…

Résolu

Second dossier de la part du burreau de recouvrement

Posée par MdpAlexia123, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4350 vues

J'ai était membre d'un club de fitness belge pendant 2 ans, au bout des quelles j'avais le droit de resilier mon contrat, au lieu de faire cela j'ai simplement gelé les domiciliations du club dans le compte…

Consulter
la réponse de BELIGHA

Recherche d'un avocat spécialisé dans le sport

Posée par bruno, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE 1899 vues

Je réside à l'île de la réunion, j'ai 2 affaires en cours contre une fédération qui est dans le colimateur de la justice actuellement. j'ai pris un avocat ici, mais celui-ci me semble pas à la hauteur…

Résolu

Modification du contrat

Posée par Besoin de renseignements, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2810 vues

Je suis abonnée à une salle de sport depuis plusieurs années avec un dernier renouvellement réalisé le 13/06/2023 pour une fin de contrat prévue au 01/07/2024. mon contrat inclus un accès illimitÉ à tous les cours collectifs…

Consulter Maître joseph
la réponse de Maître joseph
Résolu

Frais d'impayé

Posée par alaing, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par alaing 3234 vues

La salle de sport à laquelle je suis inscrit (abonnement mensuel) me demande des frais d'impayé pour rejet de prélèvement. est ce que cette pratique est légale ? bien cordialement…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Droit de rétractation salle de sport

Posée par DOCC, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3482 vues

J'ai souscris sous la pression du manager à un abonnement de 1an a une salle de sport. je n'ai pas reçu de contrat et le gérant de la salle de sport m'a dit qu'une fois les travaux finis, ils augmenteraient les…

Consulter Maître DELAUNAY
la réponse de Maître DELAUNAY
Résolu

Un contrat sporif et oqtf

Posée par Anonymous, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2911 vues

J'ai déposé une demande de titre de séjour selon mon contrat cdd. hier j'ai reçu un refus avec une oqtf. le contrat est un contrat sportif et en attendant la décision de la préfecture, sans récépissé, j'ai joué…

Consulter
la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Sponsoring athlète mineure

Posée par Mapromo, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3084 vues

En tant que représentant légal de ma fille de 14,5 ans nous allons signer un contrat de sponsoring pour elle avec un équipementier pour une aide financière et fourniture d' équipements. le sponsor peut il payer directement l…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN

Frais d'inscription

Posée par DJAZ0304, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3244 vues

J'ai réalisé une inscription à une salle de musculation en présentiel hors il ne m'ont fait signé aucun contrat ni règlement lors de cette inscription. néanmoins, ils m'ont fait payé 125€ de frais d'inscription…

Facture vétérinaire

Posée par La poisse15, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par La poisse15 4084 vues

Je viens vers vous car j’ai reçu une facture vétérinaire pour mon ancienne jument le 9 octobre 2023. j’ai reçu une relance en janvier et là début février j’ai reçu un e-mail pour la mise en demeure. ce matin j’ai reçu le document…

Résolu

Cgv

Posée par Lolotte 62, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2790 vues

J'ai souscrit un abonnement sur une plateforme de sport, qui me garantissez un suivi de sant. j'avais bien précisé avant l'abonnement que je serai handicapé après une opération. suite à cela, ils ont bien commencé à…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
la réponse de Maître ARCHIMBAUD

Augmentation prix crossfit notifié par mail

Posée par Chris6200, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 5161 vues

Je suis engagé à un abonnement de cross fit depuis 6 mois (engagement 12 mois) et soudainement un mail d'augmentation de prix de 5€ par mois. aucune information dans le contrat est stipulé par rapport à une augmentation du…

Document fiscal

Posée par Agnès, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par NAIDEAU 3200 vues

Je vais bénéficier d'une somme d'argent dans le cadre d'un sponsoring sportif. un contrat est rédigé entre les deux parties. y a t il un document de type cerfa à remettre à l'entreprise qui me sponsorise? en tant que particulier…

Résolu

Augmentation salle de sport

Posée par Val, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Val 4658 vues

Dans mon contrat, il est stipulé : pendant toute la durée du contrat, le prix est garanti en euros constants. il n'y a pas de clause ou ils se réservent le droit d'augmenter en cas de force majeur. mon abonnement est payé…

Consulter
la réponse de NAIDEAU
Résolu

Abonnement sans prévenir

Posée par sarahlakli, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2942 vues

Je me permets de vous solliciter car je m'étais inscrite dans une salle de sport il y a quatre ans. j'ai déménagé entre temps et oublier de résilier. l'abonnement était donc toujours prélevé. entre temps la salle de…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Remboursement abonnement salle de sport - tacide reconduction

Posée par ThomasG, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3127 vues

Par tacite reconduction, je suis prélevé chaque mois du montant de mon abonnement à ma salle de boxe (xxx euros). je ne reçois jamais aucune facture ou aucun courrier de quelque ordre. pour info il est mentionné dans mon contrat…

Consulter
la réponse de BELIGHA

Sponsoring individuel ou association

Posée par Ange, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3210 vues

Mon conjoint souhaiterais être sponsorisés par une entreprise qui lui verserais de l'argent pour prendre en charge ses déplacements en compétition. ( sportif) que doit il faire? crée une association ou faire seulement un…

Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.