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Doit on payé un préavis complet sans contrat signé ?

Posée par Shadox, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE 2811 vues

Je suis dans une écurie depuis 1 an mais je n’ai pas signé de contrat. j’ai dit oralement le préavis le 24 décembre et le compagnon du propriétaire a répondu qu’on pouvait donné un préavis jusqu’au 24 janvier (ce qui fait 1 mois)…

Résolu

Prelevement apres resiliation du contrat en anticipe

Posée par Calypso, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2927 vues

J'ai signé un contrat avec une salle de sport en septembre mais mon employeur vient de m'indiquer que je suis mutée à plus de 30 km de la salle. j'ai donc demandé la résiliation de mon contrat en anticipé et…

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Résolu

Suis-je obligé de m'engager avec un contrat dans une salle de sports ?

Posée par Antho, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2694 vues

Je souhaite m'inscrire à une salle de sport mais je ne veux pas m'engager sur 1 an (je préfère payer par mois même si c'est plus chère afin d'arrêter quand j'en ai envie), les gérants de la salle ne veux…

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Résolu

Responsabilité civil

Posée par Jcdu, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2942 vues

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (…

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Refus d'integrer un club de petanque

Posée par Bleunoir, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître de VILLELE 3083 vues

Tout les clubs de petanque du département 58-18 me refusent car ayant gagné une procedure en 2018 contre un club qui m'avez esclut que dois faire . merci de votre réponse…

Caution non remboursé

Posée par Tatinou, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA 3877 vues

Je me suis inscrite à..la salle fitness park j'ai depiseen liquide 50 euro ainsi que ma fille nous avons ensuite 1 ans après résiliée mon contrat on m'a rien donner ni rendu de caution on m'a dit c3s bon ces résiliée…

Résolu

Finiada suite à demande d’arme de catégorie b

Posée par Flo, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3552 vues

Madame , monsieur suite à une demande d’arme de catégorie b pour détenir ma propre arme après 2 ans de tir sportif je me suis vue avoir une réponse négative avec en supplément une inscription au finiada car il on juger que j’étais…

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Dons individuels d’une entreprise à un particulier

Posée par syl.so, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE 5880 vues

Mon opticien souhaiterait me faire un don afin de m’aider dans mon parcours de sportive de haut niveau. est ce possible légalement? À t il droit à une réduction fiscale? si oui de combien? quel documents doit être rempli? merci de…

Résolu

Litige avec ma salle de sport

Posée par Tristan, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3172 vues

Je suis aller à la salle de sport pendant une durée de 3 mois. je tiens à préciser que je suis aller à cette salle sans avoir signer de contrat et que l'on ma prélever ! fin novembre je me suis rendu à ma banque pour bloquer…

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Résolu

Salle de sport fermé puis-je résilier mon engagement ?

Posée par Just1, il y a 2 ans dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5252 vues

J ai souscris un engagement d’un an dans une salle de sport fitness park. celle ci a partiellement brûlé il y a 3 semaines. la salle de sport ne pouvant pas tenir ces engagements pour lesquels je paye, j ai donc envoyé un rar pour…

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Abonnement mensuel augmenté sans mon autorisation

Posée par Anges, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gallia 4816 vues

Je fais partie d'un club d'aqua gym depuis un peu plus de 10 ans. sur mon contrat il est stipulé que le prix convenu au présent contrat restera identique tant que l'adhésion sera payée régulièrement et que toute…

Résolu

Harcelement société de recouvrement

Posée par Floyo, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3977 vues

Un agence de recouvrement est à la limite de l'harcelèment à la suite d'une lettre de résiliation à une salle de sport en 2020 : sms et/ou plusieurs mail, appel. la salle de sport, n'a jamais transmis le moindre…

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Chèque abonnement salle de sport

Posée par Fleur, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA 2865 vues

J ai donner au responsable de la salle de muscu, un chèque d un montant de 100e correspondant a l abonnement d un mois:après ma première séance , je ne suis pas satisfaite des prestations de la salle. je me suis trompé et, je n ais…

Résolu

Prélèvements après résiliation d’abonnement à la salle de sport

Posée par Nana, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5198 vues

Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis…

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Formation du droit du sport

Posée par outaidelt, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN 2264 vues

J'aimerai savoir comment faire pour etre avocat du sport?…

Sponsoring et association

Posée par Olalé, il y a 2 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment 3169 vues

Je me permet de vous contacter afin de savoir si je peux créer légalement une association loi 1901 pour la pratique du sport, onéreuse de mon sport l’idée est de pouvoir récolter des dons de sponsoring via diverses sociétés et d’…

Mise en demeure d'une salle de sport

Posée par Sana, il y a 6 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bapt 5921 vues

Je viens de recevoir une lettre de mise en demeure venant d'une salle de sport dans laquelle je m'étais inscrite mais sans leurs avoir données mes coordonnées bancaires ni de paiements n'étant plus sur de pouvoir…

Remboursement

Posée par Cgeocha, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA 1975 vues

Ma fille a arrêté le sport dans une salle où elle avait souscrit à un abonnement de 26,90 euros par mois proche de notre domicile. ensuite elle a commencé ses études supérieures à 120 kms et a donc stoppé le sport dans cette salle…

Saisie de les armes et permis de chasse

Posée par Jenjen, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître GENY 2194 vues

Casier judiciaire vierge …administrativement le préfet me dit ne plus vouloir me rendre les armes et permis de chasse … tout est dans les règles ( déclarations des armes ) certificat médical médical apte ….je saisie qui ???? merci…

Résolu

Résiliation de contrat salle de sport

Posée par marion57, il y a 2 ans dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par marion57 3589 vues

Je me permets de vous contacter car je suis face à un cas dont je connais pas forcément mes droits sur cette situation. je vous mets en contexte, je suis inscrite à une salle de sport ( keepcool) depuis le 17 mars 2023, avec un…

Consulter Maître GUILMAIN
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Résolu

Augmentation

Posée par Titi, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3164 vues

Mon centre aquatique a pratiquer cette anne une deuxième augmentation de son abonnement son nous prévenir à telle le droit de cela…

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Accident : complication 1 an après l'opération

Posée par kaina, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Dersoir 2083 vues

J'ai eu une fracture du poignet pendant un cours d'équitation, déclaration de sinistre auprès de l'assurance de la fédération (licence). opération et pose de plaque. 1 an après, rupture d'un tendon avant un…

Résolu

Diffamation + comportement abusif

Posée par Justice, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Justice 3834 vues

Lors d’une séance de sport avec une connaissance qui est sportive d’un bon niveau et je précise qui n’est pas coach. elle m’a consacré un séance de sport pour m’aider à bien faire mes exercices gratuitement. un coach nous a repéré…

Consulter Maître de VILLELE
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Résolu

Refus lettre laar pour denonciation de contrat commercial coach sportif

Posée par Massimo06, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 3010 vues

Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de…

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Résolu

Salle de sport

Posée par Djelil, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3226 vues

Je me suis inscrit a une salle de sport il y a un an avec engagement et après l'année d'engagement je ne me suis plus rendu en salle de sport et ils ont reconduit mon contract sans me prévenir à l'avance et voila…

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Exclusion d'un bénévole - adhérent

Posée par Nicolas, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3615 vues

Je me suis fait exclure d'une association sportive pour avoir poser des questions fâcheuses aux ag (je n'étais pas le seul) et il n'y a que moi qui a reçu les foudres du club. le club dans sa logique a inventé 2…

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Remboursement blessure

Posée par The quick brown, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3291 vues

Mon médecin m'a fait une attestation que je ne peux plus me rendre à la salle. j'avais payé à l'année et le gérant refuse de me rembourser. est il dans son droit ? cordialement…

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Résiliation salle de sport avec engagement de 12 mois

Posée par Mika, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA 2195 vues

J ai souscris un contrat de salle de sport il y a 10 mois il me reste deux mois à faire avant d atteindre la fin de mon engagement. j ai envoyé le recommandé 2 mois avant la date d engagement la salle me dit que je leur dois aussi…

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