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Formation du droit du sport Posée par outaidelt, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1991 vues J'aimerai savoir comment faire pour etre avocat du sport?... Participer

Sponsoring et association Posée par Olalé, il y a 2 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2544 vues Je me permet de vous contacter afin de savoir si je peux créer légalement une association loi 1901 pour la pratique du sport, onéreuse de mon sport l’idée est de pouvoir récolter des dons de sponsoring via diverses sociétés et d’... Répondre

Réglementation concernant l'installation d'un filet anti balle de tennis Posée par Lili, il y a 2 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2469 vues La mairie a t'elle le droit d'installer un filet anti balle de tennis coller au muret de la maison de mes parents ? sans autorisation. malheureusement leur filet à détériorer par la haie de mes parents il nous demande de... Répondre

Mise en demeure d'une salle de sport Posée par Sana, il y a 5 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bapt - 5411 vues Je viens de recevoir une lettre de mise en demeure venant d'une salle de sport dans laquelle je m'étais inscrite mais sans leurs avoir données mes coordonnées bancaires ni de paiements n'étant plus sur de pouvoir... Participer

Remboursement Posée par Cgeocha, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1718 vues Ma fille a arrêté le sport dans une salle où elle avait souscrit à un abonnement de 26,90 euros par mois proche de notre domicile. ensuite elle a commencé ses études supérieures à 120 kms et a donc stoppé le sport dans cette salle... Participer

Saisie de les armes et permis de chasse Posée par Jenjen, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par Maître GENY - 1841 vues Casier judiciaire vierge …administrativement le préfet me dit ne plus vouloir me rendre les armes et permis de chasse … tout est dans les règles ( déclarations des armes ) certificat médical médical apte ….je saisie qui ???? merci... Participer

Résiliation de contrat salle de sport Posée par marion57, il y a 2 ans dans Sport 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par marion57 - 2841 vues Je me permets de vous contacter car je suis face à un cas dont je connais pas forcément mes droits sur cette situation. je vous mets en contexte, je suis inscrite à une salle de sport ( keepcool) depuis le 17 mars 2023, avec un... Consulter la réponse de Maître GUILMAIN

Augmentation Posée par Titi, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2597 vues Mon centre aquatique a pratiquer cette anne une deuxième augmentation de son abonnement son nous prévenir à telle le droit de cela... Consulter la réponse de BELIGHA

Accident : complication 1 an après l'opération Posée par kaina, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Dersoir - 1745 vues J'ai eu une fracture du poignet pendant un cours d'équitation, déclaration de sinistre auprès de l'assurance de la fédération (licence). opération et pose de plaque. 1 an après, rupture d'un tendon avant un... Participer

Diffamation + comportement abusif Posée par Justice, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Justice - 3116 vues Lors d’une séance de sport avec une connaissance qui est sportive d’un bon niveau et je précise qui n’est pas coach. elle m’a consacré un séance de sport pour m’aider à bien faire mes exercices gratuitement. un coach nous a repéré... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Refus lettre laar pour denonciation de contrat commercial coach sportif Posée par Massimo06, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans - 2531 vues Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de... Consulter la réponse de BELIGHA

Salle de sport Posée par Djelil, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2638 vues Je me suis inscrit a une salle de sport il y a un an avec engagement et après l'année d'engagement je ne me suis plus rendu en salle de sport et ils ont reconduit mon contract sans me prévenir à l'avance et voila... Consulter la réponse de BELIGHA

Exclusion d'un bénévole - adhérent Posée par Nicolas, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2712 vues Je me suis fait exclure d'une association sportive pour avoir poser des questions fâcheuses aux ag (je n'étais pas le seul) et il n'y a que moi qui a reçu les foudres du club. le club dans sa logique a inventé 2... Consulter la réponse de BELIGHA

Remboursement blessure Posée par The quick brown, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2634 vues Mon médecin m'a fait une attestation que je ne peux plus me rendre à la salle. j'avais payé à l'année et le gérant refuse de me rembourser. est il dans son droit ? cordialement... Consulter la réponse de BELIGHA

Résiliation salle de sport avec engagement de 12 mois Posée par Mika, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1739 vues J ai souscris un contrat de salle de sport il y a 10 mois il me reste deux mois à faire avant d atteindre la fin de mon engagement. j ai envoyé le recommandé 2 mois avant la date d engagement la salle me dit que je leur dois aussi... Participer

Droit à l'image Posée par Bachelor, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1965 vues Nous sommes des étudiants en bachelor marketing et nous sommes entrain de créer un projet de vente de services de montages vidéos pour des sportifs. notre question est la suivante, pouvons nous utiliser des extraits d'actions d'un... Participer

Obligation de contrat de sponsoring ? Posée par Tonito35, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tonito35 - 3318 vues Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?... Compléter

Suspension et report d'abonnement en cas d'accident Posée par kaina, il y a 2 ans dans Sport 10 réponses dont la dernière il y a 2 ans par kaina - 3414 vues La recommandation 87-03 de la commission des clauses abusives dans le domaine des sports s'applique-t'elle à l'équitation ? suite à un accident survenu pendant un cours, l'établissement a-t-il le droit d'encaisser mon cheque pour le... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande de remboursement partiel licence de volley Posée par Marilou, il y a 2 ans dans Sport 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2645 vues L'année dernière, 2022, j'ai payé une licence pour jouer au volleyball en niveau régionale car le coach m'a assuré qu'il fallait que je paie la licence pour jouer, cependant trois mois après il m'écarte de... Participer

Organiser un evenement lucratif Posée par Paul, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans - 2304 vues Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement... Consulter la réponse de Maître COTTO

Litige avec ma salle de sport Posée par Augé, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans - 2306 vues J ai été surprise de voir mes 2 chèques de caution d'une valeur de 150 euros par chèque payer par ma banque à mon club de sport parce que je n y aller plus alors que j avais réglé le dernier mois où j avais mis les pieds avec... Consulter la réponse de BELIGHA

Prélèvements Posée par Julie 976, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2415 vues J'ai une question ❓️ ma salle de sport fitnesspark m'a ce mois-ci pris de l'argent et le mois d'août aussi ils veulent me prélever alors que j'ai déjà tout payé bien avant le prélèvement du... Consulter la réponse de Maître COTTO

Abonnement doublé dans la salle sans prévenir, quels sont mes droits? Posée par Delphine67, il y a 2 ans dans Sport 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Delphine67 - 7622 vues Abonnée depuis janvier 2022 dans une salle de sport (keepcool), celle-ci m'applique depuis deux mois, une augmentation du coût de mon abonnement qui est passé de 14€99 à 29 € 99 et cela sans que je n'aie été prévenue... Consulter la réponse de BELIGHA

Remboursement prélèvements Posée par Dali, il y a 2 ans dans Sport 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3201 vues J ai souscrit à un abonnement de sport dans un club pour une durée de 24 mois avec des prestations bien particulières, d une part le club à rendu ces prestations payantes rendant la pratique de ce sport plus... Consulter la réponse de BELIGHA

Prélèvement impayés fitness parc Posée par Gagathe, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3816 vues Je reçois ce jour un courriel de relance de paiement fitness park. alors que j ai résilié mon abonnement par mail et recommandé le 6 août 2021. je n ai jamais reçu ni mails ni courriers de leur part. bizarrement ils me relancent... Consulter la réponse de BELIGHA

Penalite de non presentation Posée par baba, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans - 2168 vues Le club demande aux parents de payer la pénalité de non présentation de l'enfant à sa course lors d'une compétition de natation , alors que le coach présent près de l'enfant de 11 ans ne lui a pas rappelé son... Consulter la réponse de BELIGHA

Sport extra scolaire Posée par Mg, il y a 2 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2500 vues J'aurais une question sinon par rapport à cette situation donc nous sommes séparés j'ai la garde de mon fils pendant toutes les vacances et le week-end son anniversaire or sa mère me demande de l'emmener au sport le... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Interdiction d'entrée dans la salle de sport à cause de la tenue vestimentaire Posée par frSAsport, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans - 2619 vues Je suis inscrit dans la salle de sport (privée) de mon quartier depuis plusieurs années et je m'y suis toujours rendu en tenue de sport (tenu pour les sports de montagne) ces derniers jours, les employés de la salle de sport... Consulter la réponse de Maître Meziti

Inactivité salle de sport Posée par Anonyme38800, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 2537 vues Je suis inscrit dans une salle de sport (prélèvement automatique tous les mois) depuis avant la période de covid et que mon abonnement a été suspendu pendant le pass sanitaire car je n’étais pas vacciné. sauf que je viens de me... Participer

Abonnement salle de sport par téléphone Posée par Gtr, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2643 vues Courant janvier, une nouvelle salle de sport a ouvert dans ma ville, ils m’ont démarché par téléphone et fait remplir un contrat avec signature électronique. la personne que j’ai eu m’a dit que pour la finalisation du contrat, je... Participer

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En mai 2018 je le suis inscrite dans une salle de sport en choisissant un abonnement sur 6 mois. la même année en octobre j’ai exprimer ma volonté...

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Abonnement en salle de sport : Est-il possible de réclamer le paiement des mensualités à ses adhérents ?

Gérant d'une salle de sport, je réalise des abonnements annuels pour les pratiquants, sous forme de prélèvements bancaires mensuels (dans le...

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