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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Passage des huissiers avec saisi des meubles

Posée par Magalie, il y a 9 ans dans Fiscal
8 réponses dont la dernière il y a 9 ans par R.Kala 18095 vues

Mon petit frêre à reçu un courrier par les impôts pour un passage d'un huissier avec saisi des meubles. le courrier est arrivé le jeudi pour le lundi la saisi. il a eu du retard sur ses impôts 3000€ (du a un rattrapage des…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Comment mettre un terme à une mesure d'éloignement judiciaire de mon compagnon s

Posée par Steph, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Steph 18090 vues

En mars 2014 j'ai porté plainte pour violences psychologique et physiques contre mon compagnon ; il a été condamné á une mesure d'éloignement judiciaire ainsi qu'une peine de prison avec sursis et une obligation de…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Regulariser apres 6 mois de vie commune

Posée par rara, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
13 réponses dont la dernière il y a 8 ans par coucou 18078 vues

Je voudrais savoir svp aprés les 6 mois de vie commune et comment on sait qu'un etranger avec un visa touristique ne peut pas dépasser 90 jours sur l'espace shengen cela veut dire qu'au bout du 4éme mois la personne…

Consulter Maître BARA CARRE
la réponse de Maître BARA CARRE
Résolu

Période d'essai : coronavirus et garde d'enfant

Posée par Midem001, il y a 6 ans dans Travail
34 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Cdnc 18071 vues

Dans le cadre d une période d essai , un arrêt de travail pour garde d enfant de moins de 16 ans suspend il la période d essai? de plus , une rupture de cette période d essai à l initiative de l employeur , pour des motifs purement…

Consulter Maître BERNARD
la réponse de Maître BERNARD
Résolu

Preuves de vie communes

Posée par Lyes54, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
11 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lyes54 18067 vues

Suite a mon mariage le 03/03/2018,j'ai pris un rendez-vous a la préfecture pour le 11/04/2018,le jour du dépôt, je me suis présenter avec ma femme et tous le dossier au complet, mais la femme nous a dis qu'il me manque…

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la réponse de Lalaclair
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Convocation pour prise d'empreintes

Posée par Cham, il y a 6 ans dans Droit des étrangers
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Cham 18056 vues

Après dépôt de mon dossier aes en septembre 2019 pour pacs avec française dont bientôt 4 ans de vie commune(août) et 3 ans de pacs, j'ai reçu une convocation pour prise d'empreintes et signature de la demande. es-ce bon…

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la réponse de Haili
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Remboursement du fond de garantie

Posée par mima, il y a 7 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mima 18026 vues

Mon fils a été condamné à des dommages et intérêt s’élevant à16000 euros ,il reçu un courrier du fond de garantie lui réclamant 20800 euros , est ce normal ?…

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la réponse de TAYORO
Résolu

Dommage et intérêt après agression avec arme par destination

Posée par agent, il y a 10 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par agent 18009 vues

Il y a 2 jours je bloquée une route menant vers le centre ville de ma commune dans le but de mon travail qui es agent de sécurité afin de facilitée l'accès au bus et interdire les voiture. jusqu'a un moment une voiture…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Faire appel à un jugement de divorce, un effet suspensif ?

Posée par Ndege, il y a 2 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 17992 vues

Est ce que l'appel sur un jugement de divorce a un effet suspensif ? est ce qu'on peut faire appel d'une partie du jugement et pas sa totalité ? par exemple accepter le divorce prononcé mais faire appel au mode de…

Consulter Maître MATIP MOMNOUGUI
la réponse de Maître MATIP MOMNOUGUI
Résolu

Comment organiser la participation aux charges du ménage dans un couple ?

Posée par Xanest, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Xanest 17985 vues

Je pense que ma question va au delà d une simple question de divorce il y a 15 ans, nous avons fait l acquisition d une maison que j ai financé avec l argent d un héritage fait quelques temps auparavant (décès de mon père) - notre…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Comment interpréter la loi pinel dans un bail commercial ?

Posée par pizzaiolo76, il y a 10 ans dans Bail commercial
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 17983 vues

J'ai signé un bail commercial en tant que premier signataire pour une pizzeria le premier février 2010, j'ai vendu ce commerce le 17 avril 2015. mon successeur a des retards de paiements de 5 moi et propriétaire des murs…

Consulter Maître MARLOW
la réponse de Maître MARLOW
Résolu

Passer le permis de conduire avec un récépissé du première demande

Posée par Mamo, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 17974 vues

J’ai déposé ma demande d’admission d’exceptionnel et j’ai un récépissé valable pour 6 mois sans l’autorisation de travail y’a t’il de possibilité pour passer le permis de conduire ou même de faire de l’apprentissage en auto-école…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Plus de relations sexuelles avec ma femme, je veux divorcer

Posée par anto, il y a 11 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par anto 17959 vues

Depuis plusieurs années, ma femme refuse que nous ayons des relations sexuelles. j'ai été patient, mais cette situation me pèse et visiblement il n'y a aucune solution. je voudrais qu'on se sépare et jusque là ma…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Fiche de paie perdu et irrécupérable pour pôle emploi

Posée par Greg, il y a 4 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 17949 vues

Il me manque 4 fiches de paie que j'ai perdu et que mon ancien employeur refuse de me donner. est ce que je peux donner un autre document à pôle emploi à la place? merci. cordialement…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Imposition csg sur retraite belge residant en france

Posée par VALMA, il y a 8 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 8 ans 17914 vues

Je serai prochainement - suite achat maison - résident belge en france et souhaite connaitre les modalités fiscales. je perçois ma retraite brute en belgique, et paye la sécurité sociale en belgique. comment cela se passe pour la…

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la réponse de Valver
Résolu

Crédit immobilier et liquidation judiciaire

Posée par Soph75, il y a 7 ans dans Entreprises en difficulté
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Soph75 17910 vues

J?ai été autoentrepreneur de 2011 à 2015. suite à un problême personnel assez grave, j?ai rencontré de grosses difficultés financières en 2014 et 2015. j?ai donc lancé une procédure de liquidation judiciaire en mai 2015. celle-ci a…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
Résolu

Non restitution de véhicule de la?

Posée par Kingofh20, il y a 6 ans dans Consommation
21 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Is 17900 vues

Je devais restituer un véhicule hier soir et malheureusement avec mon travail ca n a pas plus se faire. j ai envoyé un mail ce matin à la société de recouvrement qui m a rappelé derrière en me disant que si ce soir avant 17h ce n…

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la réponse de Balme
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Changement de statut "étudiant" à vie privée familial

Posée par L'espoir fait vivre, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
8 réponses dont la dernière il y a 8 ans par L'espoir fait vivre 17892 vues

Je suis arrivé en france illégalement en septembre 2015. j'ai été confié à l'aide sociale à l'enfance. a ma majorité j'ai obtenu un titre de séjour étudiant.( alors que je suis encore au lycée en classe de…

Consulter Maître TSARANAZY
la réponse de Maître TSARANAZY
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Amende déjà payé toujours réclamé

Posée par Gigi, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Urgent 17890 vues

En août 2014, j'ai grillé un feu rouge en scooter 50c. en octobre 2014, l'amende a été majoré donc j'ai fais un recours gracieux a l'officier du ministère public pour une remise gracieuse étant étudiant…

Consulter Maître BENEZRA
la réponse de Maître BENEZRA
Résolu

Prénom usuel

Posée par Henry09, il y a 10 ans dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Henry09 17867 vues

En vertu de l'article 57, je peux utiliser n'importe quel prénom figurant sur ma carte d'identité comme prénom usuel. j'aurais voulu savoir si je peux le faire figurer sur ma carte d'identité? il suffit…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
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Appel

Posée par karin, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an 17863 vues

J’ai fait appel d’un jugement rendu par le tribunal de commerce, et la partie adverse ne m’a jamais signifié ce jugement. est-ce que la partie adverse peut soutenir que mon appel est irrecevable au motif que le jugement n’a pas été…

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la réponse de BELIGHA
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Que dois-je faire pour changer mon nom de famille ?

Posée par aissatou, il y a 9 ans dans Changement d'état civil
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mélie 17861 vues

Quel est la procedur a suivre pour un changement de non par voie administrative?…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
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Demande de naturalisation refusée depuis 20 ans : que dois-je faire ?

Posée par meda, il y a 11 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 11 ans par mok 17849 vues

Je suis en france depuis 37 ans, j en ai 45 j ai 2 enfants nés ici, je demande ma naturalisation depuis 20 ans. À la prefecture des hautes alpes. on m a toujours ajourne de 2 ans,pour des motifs futils, et a la derniere demande…

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la réponse de DIETRICH
Résolu

Dette carpimko

Posée par Laetitia38, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 1 an 17843 vues

Je suis infirmière libérale. j'ai une dette à la carpimko suite au non paiement de mes cotisations (difficultés financières et familiale) en partie 2022 et 2023. et surtout à un changement domiciliation bancaire non réalisé…

Consulter Maître PLACE
la réponse de Maître PLACE
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Ma femme refuse de me laisser prendre les enfants.

Posée par cedric14600, il y a 11 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par cedric14600 17840 vues

Nous sommes actuellement séparé ma femme est moi, et nous ne sommes pas encore passé devant un juge. je suis actuellement dans un nouveau logement pouvant accueillir mes enfants. entre deux ma femme à décidé de quitter notre…

Consulter Maître NAKACHE
la réponse de Maître NAKACHE
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Quelle assurance joue en cas de dégradations de véhicules dans un parking privé ?

Posée par Niaacpo, il y a 10 ans dans Assurance
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par clémentine 17814 vues

Nous avons été victime à quatre reprises de dégradation sur véhicules dans le parking privé appartenant au bailleur pour ses habitants. nous aimerions savoir étant donné que le bailleur est propriétaire du parking est il en mesure…

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la réponse de TANGALAKIS
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Est ce que je risque de perdre mon permis pour un franchissement de ligne continue ?

Posée par 890igv, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par 890igv 17804 vues

Je suis en periode probatoire il me reste 5 points sur le permis et je viens de franchir une ligne continue car il y avait des embouteillages ducoup j'ai franchis la ligne pour ne pas avoir les embouteillages et partir en sens inverse . je…

Consulter Maître BURATTINI
la réponse de Maître BURATTINI
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