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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Chômage et divorce

Posée par doudou, il y a 10 ans dans Divorce
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par alpha 18985 vues

Actuellement en cours de divorce. les relations entre ma femme et moi sont de plus en plus compliquées depuis qu'elle m'a annoncé son souhait de divorcer. nous avons un enfant et j'ai fait savoir, à ma femme qui occupe un poste de…

Consulter Maître FITAS
la réponse de Maître FITAS
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Peut-on imposer à son ex de quitter le domicile commun ?

Posée par Audrey, il y a 10 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Dédé 18969 vues

Mon conjoint m'a quitté le 17 novembre 2016, il est parti du domicile (maison que nous avions achetée, pour laquelle je suis propriétaire à hauteur de 10%, valeur, environ 600 000 euros). suite à son départ, il m'a…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Prise en compte du patrimoine dans la pension alimentaire et durée de celle-ci.

Posée par Diogène53, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Diogène53 18904 vues

Je voudrais savoir si les juges tiennent généralement compte du patrimoine du débiteur de la pension alimentaire (au profit d'une fille étudiante âgée de 25 ans) pour déterminer le montant de celle-ci. au cas présent, tout le…

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la réponse de de Almeida Costa
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Que signifie prorogation delibere en divore

Posée par ande, il y a 7 ans dans Divorce
13 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Eva 18883 vues

Javais eu la date du 25 avril pour mon divoce apres mon avocat ma envoye un email que le que le jugement a ete proroge au 26 mai, et moi je veux signe un contrat de credit pour achat appartement ,ma question -es je peux signe le…

Consulter Maître SALMON
la réponse de Maître SALMON
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Vivre avec une autre personne - instance de divorce

Posée par Pseu, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans 18757 vues

Nous venons d'entamer une procedure, il m'a poussée à partir. j'ai appris qu'une femme dormait dans notre maison. quand a-t-on le droit de revivre avec une autre personne ?…

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la réponse de Ferrante
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Bigamie et divorcé après remariage en algérie

Posée par Fafa, il y a 10 ans dans Divorce
12 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Yvette 18719 vues

Mes parents sont français naturalisés et algérien, mon père a quitté ma mère et s'est remarie en algérie sans divorcer avant! il a eu une fille et de cf fait à demander et obtenir un le divorce en algérie piyr faute aux…

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la réponse de znaciri
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Annulation divorce

Posée par Saria, il y a 10 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Flower 18608 vues

J'ai remit une lettre à mon avocat pour annulation de mon divorce dans 1 mois j'ai rdv a la conciliation entre temps mon époux est moi en ses réconcilier en a reprit la vie commune que doit je faire écrire une lettre au…

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la réponse de ateissedre
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Récupérer ses affaires personnelles

Posée par Keren, il y a 11 ans dans Divorce
1 réponse, il y a 11 ans 18450 vues

La décision du juge concernant l ordonnance de tentative de conciliation ( reçue par @ ) m autorise à récupérer mes affaires à mon domicile dans un délai d un mois. que se passe t il si mon époux refuse de m ouvrir ? dois je…

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la réponse de CANEPA SAUER
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Mon mari vide son livret a

Posée par corinne, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par corinne 18418 vues

Je suis en instance de divorce la conciliation à eu lieu le 21 mars pour décider lequel de nous reste dans la maison en attendant la vente nous avons chacun un livret a lui avec 22000 euros et moi 10000 euros lui est en train de…

Consulter Maître BOULASSEL
la réponse de Maître BOULASSEL
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Délai de prescription pour percevoir une pension de reversion

Posée par kinou06, il y a 9 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par kinou06 18379 vues

Je me suis mariée en 1957.mon mari est décédé en 1977 alors que nous étions divorcés depuis 2 ans. il avait cotisé en tant que salarié et ensuite commerçant. je me suis remariée en 1990. je suis agée de 76 ans. on vient de me dire que…

Consulter Maître MINET
la réponse de Maître MINET
Résolu

Réception d’une lettre d’un avocat pour divorce

Posée par Caramel, il y a 8 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Caramel 18288 vues

Mon conjoint souhaite divorcé , prochainement je recevrai une lettre de son avocat et je devrais y répondre sous huitaine. actuellement mère au foyer avec 3 enfants (4ans, 3 ans,1 an) je ne peux m’offrir les services d’un avocat…

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la réponse de c.tangalakis
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Qui paie lorsque la partie adverse fait appel à une décision du juge

Posée par Keren007, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Zap2 18274 vues

En instance de divorce le jugement vient d être rendu en ma faveur tort exclusif de monsieur . j aimerais savoir si mon époux fait appel qui paie la procédure et que risque t il à le faire ? merci…

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Qu'est ce que je risque si je déménage avant le prononcé du divorce ?

Posée par alouette, il y a 10 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par martine-andre 18243 vues

Qu'est ce que je risque si je déménage avant les procédures de divorce amorcées? même questions si les procédures sont amorcées et à quel moment est ce possible, sous quelles contraintes, quelles démarches sans que cela pose…

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la réponse de TANGALAKIS
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Qui a la garde de l'enfant les vacances du pont de l'ascension 2019 ? merci

Posée par Alias, il y a 7 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Alias 18175 vues

Madame, monsieur, , un jugement a été rendu en 2016 prédisant les choses de cette façon : dit que les parents déterminent ensemble la fréquence et la durée des périodes au cours desquelles monsieur accueille l'enfant et à…

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Comment se remarier avec son ex-conjoint après un divorce à l'étranger

Posée par Magda, il y a 10 ans dans Divorce
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par gpodpo 18155 vues

Mon mari et moi nous sommes mariés au maroc et avons fait enregistrer le mariage au consulat et à la mairie de mon domicile en france. nous sommes tous 2 binationaux. après des années de vie en france, nous sommes partis nous installer au…

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la réponse de de Almeida Costa
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Faire appel à un jugement de divorce, un effet suspensif ?

Posée par Ndege, il y a 2 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 18074 vues

Est ce que l'appel sur un jugement de divorce a un effet suspensif ? est ce qu'on peut faire appel d'une partie du jugement et pas sa totalité ? par exemple accepter le divorce prononcé mais faire appel au mode de…

Consulter Maître MATIP MOMNOUGUI
la réponse de Maître MATIP MOMNOUGUI
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Comment organiser la participation aux charges du ménage dans un couple ?

Posée par Xanest, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Xanest 17988 vues

Je pense que ma question va au delà d une simple question de divorce il y a 15 ans, nous avons fait l acquisition d une maison que j ai financé avec l argent d un héritage fait quelques temps auparavant (décès de mon père) - notre…

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la réponse de de Almeida Costa
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Plus de relations sexuelles avec ma femme, je veux divorcer

Posée par anto, il y a 11 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par anto 17961 vues

Depuis plusieurs années, ma femme refuse que nous ayons des relations sexuelles. j'ai été patient, mais cette situation me pèse et visiblement il n'y a aucune solution. je voudrais qu'on se sépare et jusque là ma…

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la réponse de TANGALAKIS
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Ma femme refuse de me laisser prendre les enfants.

Posée par cedric14600, il y a 11 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par cedric14600 17843 vues

Nous sommes actuellement séparé ma femme est moi, et nous ne sommes pas encore passé devant un juge. je suis actuellement dans un nouveau logement pouvant accueillir mes enfants. entre deux ma femme à décidé de quitter notre…

Consulter Maître NAKACHE
la réponse de Maître NAKACHE
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Comment garder ma voiture après mon divorce ?

Posée par karine, il y a 11 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Valftrop28 17792 vues

Pendant mon mariage, j’ai acheté une voiture dont je me sers tous les jours pour mon travail. maintenant que nous allons divorcer, je me demande comment je dois faire pour garder cette voiture. j’en ai vraiment besoin, mais mon…

Consulter Maître OMER
la réponse de Maître OMER
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Changement d'une éducatrice dans le cadre d'une aemo

Posée par nath4269, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Droit pour tout le monde 17740 vues

Le juge des enfants nous a ordonné une aemo depuis octobre2015. mon ex mari souhaiterai changer d'éducatrice pour notre fille. moi je la trouve très bien. est il possible qu'un changement se fasse ?? monsieur dit…

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la réponse de de Almeida Costa
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Refus rachat de part maison

Posée par Megane, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Megane 17723 vues

Je souhaiterais savoir si je peux refuser de lui vendre ma part sur une maison que nous avons fait construire il y a 7 ans? je préfère que nous la vendons et que nous repartons chacun de 0. nous allons divorcer et il a déjà mis ses…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Nécessité d'un changement de mode de garde d'enfants urgente : que puis-je faire ?

Posée par SCBT, il y a 6 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par SCBT 17587 vues

Cela fait un peu plus de deux années que nous sommes séparés. notre fils a toujours exprimé la volonté de vivre le plus souvent possible à mon domicile. jusqu'à présent je n'ai jamais interpellé le jaf par peur de représailles avec…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Quand arrêter de payer lq pension compensatoire

Posée par zabo, il y a 9 ans dans Divorce
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DENIS 17384 vues

Je dois donner une pension compensatoire a mon ex femme 200 euros pendant 8 ans. le problème s'est que je ne sais pas à quelle date cette pension est prise en compte et quand elle doit se terminer. sur le jugement il est écrit. le…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Puis-je récupérer un apport personnel lors du divorce?

Posée par louis, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par louis 17356 vues

Mon épouse et moi avons acheté un appartement, j'ai mis un apport personnel venant d'un bien propre que j'avais avant notre mariage. nous avons entamé une procédure de divorce. est ce que je peux récupérer mon apport personnel merci par…

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la réponse de Bernard DEBAISIEUX
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