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Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Changement de statut étudiant à salarié

Posée par Maestro, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois 809 vues

Après avoir envoyé une demande de changement de statut étudiant à salarié( métiers en tension principalement dans l'agroalimentaire) par courrier à la préfecture de la sarthe, je viens de recevoir ce message ci-dessous: " dans…

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Renouvellement de titre de sejour

Posée par Aya, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 403 vues

J'ai effectué ma demande de renouvellement de titre de séjour le 24 décembre et à ce jour je n'ai reçu aucune réponse, mon titre ayant expiré je ne peux ni travailler ni percevoir mes droits au chômages, j'ai…

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Du licence 3 en gestion au cap cuisine

Posée par Geneviève, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 476 vues

Je suis actuellement étudiante étrangère en l3 Économie et gestion des organisations en france. mon titre de séjour étudiant est valable jusqu’en septembre 2026. mon projet professionnel est d’ouvrir et de gérer un restaurant dans…

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Titre de séjour parent d'enfant français / incarcération

Posée par Anadroitdenfance, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 542 vues

J'accompagne une jeune femme qui souhaiterait à l'avenir déposer une demande de titre de séjour parent d'enfant français. des démarches sont actuellement en cours pour faire un établir l'acte de naissance de…

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Suivi de ma demande de rendez-vous – changement de statut passeport talent vers

Posée par Membre anonyme, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 481 vues

J’ai déposé auprès de la préfecture de l’essonne une demande de rendez-vous pour le renouvellement de mon titre de séjour avec changement de statut (passeport talent – carte bleue européenne vers salarié) depuis novembre 2025. À ce…

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Autorisation de travail salarié

Posée par bonjour@2025, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 460 vues

Actuellement j’ai un titre de séjour étudiant qui a pris fin le 22 février 2026. actuellement je suis en pleine de changement de statut étudiant vers salarié. je n’ai pas encore fait la demande parce que je n’ai pas encore…

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Renouvellement de titre de séjour - violence - cdi temps partiel (120h/mois)

Posée par B__lb, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître KAYEMBE 625 vues

Je suis arrivée en france en 2024 avec un visa de court séjour. par la suite, j’ai obtenu un titre de séjour d’une durée d’un an portant la mention « carte de séjour de membre de famille d’un citoyen de l’union européenne ». en…

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Carte de résident - 10 ans

Posée par Cesar69, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître KAYEMBE 1412 vues

Je suis tunisien, arrivé en france en 2021. je dispose actuellement d'une carte de séjour pluriannuelle de 4 ans, mention « salarié ». en 2024, je me suis marié avec une franco-tunisienne et ma carte de séjour arrive…

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Titre de séjour

Posée par Ama, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 557 vues

J'ai effectué une demande changement d'adresse sur anef et j'ai envoyé un recours gracioux le 9 mars 2026. je viens de recevoir cette notification: je vous informe que votre demande en ligne de changement de…

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Changement de statut

Posée par Mimi, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois 552 vues

Je suis actuellement en cours de changement de statut, passant d'un titre de séjour salarié à un titre de séjour vie privée et familiale, à la suite de mon mariage. je souhaiterais savoir si le récépissé qui m'a été…

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Demande de titre de séjour pour enfant d’un réfugié

Posée par Bankimoune, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 7 mois 1714 vues

Je suis bénéficiaire de la protection internationale, ma famille m’a rejoint par réunification famille en france. ma femme a obtenu un titre de séjour vie privée et familiale de 10 ans . mon fils aura bientôt 18 ans , quel titre de…

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Puis je faire venir ma mère avec un passeport talent ?

Posée par Junior, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Junior 1144 vues

Je suis détenteur d’un titre talent et aimerais faire venir ma mère pour un court séjour. de ce que j’ai compris la facilité à ramener ma famille que me confère mon titre ne concerne que ma femme/enfant. mon titre peut il favoriser…

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Révocation carte de résident

Posée par Bader75, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 579 vues

Dans le cadre d'un divorce en cours (assignation en sept 2025, et ordonnance de non conciliation prévue fin avril 2026), est il possible de faire enlever la carte de résident de 10 ans de ma partenaire sachant que nous…

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Renouvellement cra refusée

Posée par Heuss, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 633 vues

Ma demande de renouvellement de cra 10 ans m'a été refusé à cause de mes antécédents judiciaires. je n'ai pas reçu de notification de refus. j'ai reçu une notification pour venir récupérer une autorisation provisoire de séjour en…

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Titre séjour de 10 ans

Posée par Ilya, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 1425 vues

Je suis marocain. je viens de passer 3 ans en france avec une carte de séjour pluriannuelle salarié. ma question est : est-ce que je peux demander une carte de séjour de 10 ans, sachant que ma carte de séjour va expirer en 2028 ?…

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Belge en tunisie carte de sejour provisoire blanche perimee peux sortir ?

Posée par boris6040, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par boris6040 577 vues

Je suis belge et mon titre de sejour provisoire carton blanc a expire le 22 octobre. mon passeport bien valable lui et non perime je vais quitter la tunisie le 3 avril. certaines personnes me disent que oui je vais devoir payer…

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Violence conjugale

Posée par Usser, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 560 vues

Maître mon ex compagnon a était condamnée pour violence conjugale sur son ex femme et moi même … il a eu une oqtf de 1ans 6mois d’emprisonnement puis la préfecture à décider de le rapatrier par la suite monsieur a réussie à revenir…

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Titre de séjour jeune fille au pair

Posée par Tayla, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 646 vues

J'ai une carte de séjour temporaire jeune fille au pair qui a l'indication "autorise son titulaire à travailler". cela veut-il dire que je peux avoir un job à côté ou c'est juste une référence à mon travail comme au…

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Oqtf recours référé suspsension

Posée par Anonyme21, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 1032 vues

J’ai reçu une oqtf le 9 janvier 2026, avec un délai de départ volontaire de 30 jours. j’ai immédiatement fait un recours devant le tribunal administratif pour contester cette décision. mon avocate a fait un référé suspension pour…

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Demande d'asile

Posée par moks, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 684 vues

Une personne qui est entrée dans le térritoire de l'ue avec un visa de tourisme peut-elle faire une demande d'asile lorsqu'elle remplie les conditions pour être éligible à la demande ? si oui qu'elles sont les…

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Demande de renouvellement de récépissé envoyé à la mauvaise préfecture

Posée par Spyke61, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Spyke61 805 vues

J’ai une carte de 10 ans qui est arrivée à expiration en septembre 2024.j’ai déposé mon dossier de renouvellement et obtenu un récépissé à la sous préfecture de sarcelles.depuis je renouvelle mon récépissé en envoyant un courrier à…

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Demande de renouvellement clôturée

Posée par Youyou, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois 980 vues

Ma demande de renouvellement de titre de séjour passeport talent – famille accompagnante, effectuée en ligne sur l’anef, a été clôturée au motif qu’une autre demande serait déjà en cours d’instruction auprès des services de la…

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S'agit contre oqtf

Posée par Thinh, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître DAUSSE 683 vues

Je voudrais poser une question concernant ma situation. j’ai reçu une oqtf liée à mon statut de salarié, au motif que je ne serais pas suffisamment intégré en france. j’ai fait un recours contre cette décision. je voudrais savoir :…

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Demande de renseignements ? changement de statut vers vie privée et familiale

Posée par Jessica, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Jessica 700 vues

Madame, monsieur, je me permets de vous contacter afin d'obtenir des renseignements concernant ma situation administrative. je suis de nationalité malgache et je réside actuellement en france avec un titre de séjour étudiant valable…

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Carte de sejour

Posée par 0695578668-Fa, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 453 vues

Je viens de kuwait et je suis de la nationalité kuwait. j'ai un visa pour 3 mois par année pour rester en france. j'ai un bien immobilier de 1.5 mio euro depuis 10ans. est-ce que c'est possible d'avoir un visa plus long?…

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Carte de résident destituée le 03/07/2023 -jugement rendu le 19/11/2025

Posée par Jimmytoyou, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Jimmytoyou 630 vues

A cause d'une condamnation injuste pour quelque chose que je n'ai pas faite, de trois mois avec sursis subvenue en 2017,en appel en 2018. je suis arrivé en france mineure,par regroupement familial,avec un visas long…

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Renouvellement cbe

Posée par Lara, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Lara 716 vues

Jai une carte de sejour cbe délivrer avec ancien seuil 54k et actuellement je suis en chomage et je cherche une nouvelle opportunité est ce sue je peux accepter un offre de 54k et j’ai le renouvellement dans quelques mois car le…

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Reprise d’études en alternance durant une demande de naturalisation: risque

Posée par Evaah, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 523 vues

J’ai déposé une demande de naturalisation en juillet 2024 et mon dossier est actuellement toujours au statut « demande déposée ». concernant mon parcours professionnel : - en septembre 2022, j’ai effectué une alternance…

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Annulation du signalement oqtf

Posée par thereal, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 mois 1729 vues

Je me permets de solliciter vos conseils concernant la procédure à suivre afin d’obtenir l’annulation du signalement lié à mon oqtf, celle-ci ayant pourtant été annulée. en effet, lors d’un récent voyage, j’ai été retenu à…

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Refus transcription acte de mariage

Posée par Baka, il y a 4 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 2078 vues

Le procureur de nantes refuse la transcription de mon acte de mariage et il me dit que le dossier est clos de sont côté puis je refaire un nouveau dossier avce les rectifications ? car je n'ai pas les moyens de prendre un…

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la réponse de Mk
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