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Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Commission titre de séjour

Posée par Mel, il y a 9 mois dans Droit des étrangers
7 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Zara91 1314 vues

Suite à un renouvellement le 04/01/2024 d’un titre de séjour. nous sommes passé le 4 septembre à la commission du titre de séjour à bobigny. elle a été favorable. À ce jour nous n’avons pas la réponse du préfet. est ce normal ?…

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Résolu

Renouvellement

Posée par Bob, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Bob 604 vues

Une parente proche a depuis 2024 un titre de séjour visiteur qui a été reconduit 2 fois.a la dernière demande de renouvellement il y a une proposition de statut de membre de famille si souhaité. c'est ce qu'elle a choisi mais…

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Autorisation de travail en cours + titre étudiant expiré : changement de statut

Posée par Chaimae, il y a 8 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 759 vues

Je suis ressortissante étrangère et j’étais en visa / titre de séjour étudiant. avant l’expiration de celui-ci, j’ai fait une demande de prolongation. cependant, en raison de retards de la préfecture, mon nouveau titre ne m’a pas…

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Clarification – renouvellement carte de séjour pluriannuelle

Posée par Alyx, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 705 vues

Ma carte de séjour pluriannuelle de deux ans délivrée en juin 2024 m'a été accordée sans qu’une certification linguistique de niveau a2 m'ait été demandée. dans le cadre de son renouvellement, la…

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Titre saisonnier, mariage, refus titre vpf + oqtf, recours ta ok, appel préf.

Posée par feime30, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par feime30 897 vues

Nous voici mon époux et moi dans une situation qui commence à peser sur notre état de santé. je vais vous expliquer le plus simplement et clairement possible la situation administrative de monsieur. merci énormément pour votre…

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Autorisation de travail

Posée par Adouni, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Adouni 809 vues

Je me permets de vous contacter afin de vous exposer ma situation administrative et d’obtenir des informations précises que je pourrai transmettre à mon employeur. À la suite de l’obtention de mon master, j’ai bénéficié d’un titre…

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Voyage scolaire à 18 ans avec un dcem

Posée par MrsA, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 411 vues

J'organise un voyage en angleterre pour une classe de terminales. une élève qui viendra d'atteindre ses 18 ans voyageant avec un passeport algérien pourra-t-elle rentrer sans difficulté en france avec son dcem ? merci de…

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Bonjour

Posée par Fad, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 503 vues

En juillet 2025 la prefecture du pas de calais a donné un avis favorable à ma mere en vu d un regroupement familial. l2 28 novembre visite médicale a l offi de casablanca .le 5 décembre ptise d'empreintes payements des frais de visa et…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
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Irtf

Posée par Mag06, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois 687 vues

Le mari de ma fille était sous oqtf et irtf pe.dant 3 ans . un jour en allant pointer son assignation ils l'ont envoyer directement à l'aéroport et enfermé 4j dans une cellule, le 5eme jour retour tunis. ils sont mariés depuis 1…

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Autorisation de travail

Posée par grenoble123!, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître KEMFOUET KENGNY 487 vues

Je sollicite votre avis concernant la procédure de demande d’autorisation de travail. en effet, la première demande a été refusée par la dreets en raison de l’absence de publication de l’offre d’emploi sur le portail france travail…

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Titre de sejour

Posée par Cesur, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 554 vues

Je vis en france depuis 2002 et bénéficie du statut de réfugié politique depuis 2003. j'ai déposé une demande de renouvellement de mon titre de séjour trois mois avant son expiration en juillet 2024. depuis, le site de…

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Comment faire venir mon enfant en tant qu'étudiante étrangère

Posée par Adi, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Adi 660 vues

Je suis étudiante étrangère ici en france, dans ma première année. dans quelques mois je déposerai ma demande de titre de séjour. j'ai laissé ma fille au pays avant de venir et j'aimerais savoir quand dans combien de…

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Oqtf

Posée par Sissoko09, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 565 vues

En fait c'est quoi avis d'audience et mise au rôle pour le recours du titre de séjour ? svp merci cordialement…

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Blocage duplicata titre de séjour

Posée par Hamid, il y a 8 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Étudiant juriste 1396 vues

Je vous explique ma situation : suite à un vol de mon titre de séjour (mon porte-monnaie a été remis par erreur à une tierce personne), j’ai déposé plainte et souhaite déclarer ce vol pour demander un duplicata. cependant…

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Faute de retransmission de oqtf par la préfecture

Posée par Mame, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 568 vues

Voici ma situation : mon époux a reçu une oqtf le 17 février dernier. je suis moi-même reconnue en invalidité de catégorie 2. mon mari est entré dans l’espace schengen par l’espagne avec un visa en 2022. nous nous sommes…

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Résolu

Regroupement familial partiel

Posée par Ourysow, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 501 vues

Je voudrais faire un regroupement familial pour ma femme et mes enfants issus de mon ex épouse, mais actuellement les enfants font l'école associée à un internat coranique qu'ils finiront dans 2 ans. est ce possible de…

Consulter Maître PETSOKO
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Changement de statut vers salarié avec récépissé rece

Posée par Med, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 1298 vues

J’ai déposé il y a trois mois une demande de titre de séjour rece pour recherche d’emploi et création d’entreprise. À ce jour, je n’ai pas encore reçu mon titre de séjour et je dispose uniquement de mon récépissé. puis-je déjà…

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Renseignements relatifs à la demande de carte de résident de 10 ans

Posée par Utilisateur140011, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 533 vues

Je suis titulaire d'un passeport talent valable 4 ans, qui expirera dans quelques mois. j'envisage de déposer une demande d'obtention d'une carte de résident de 10 ans. dans ce cadre, dois-je passer…

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Changement de statut salarié temporaire au vie privée familiale

Posée par Youssef 2026, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 713 vues

Je suis titulaire d'une carte séjour salarié métier en tension aide comptable en ile-de-france 1 ans expirée octobre 2026 j'ai marié à paris avec une femme à une carte 10 ans et j'ai un bébé 2 mois. est je peux…

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Visa salarié vls-ts délivré pour a, puis opportunité avec b - que faire ?

Posée par anonyme123456, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 mois par anonyme123456 988 vues

Je suis dans une situation un peu délicate et j’aimerais avoir vos retours. – j’ai obtenu un visa salarié vls-ts pour l’entreprise a. – je n’ai jamais signé de contrat ni commencé à travailler. – entre-temps (lors du…

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Demande de titre de séjour vie privée et famille (santé)

Posée par Anonyme, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 487 vues

Je suis de nationalité algérienne, je suis en france depuis un an pour motif santé. je souhaiterai demandais à présent un titre de séjour vie privée et famille d'un an suite à mes deux derniers aps. suis-je obligé de passer le…

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Demande de naturalisation

Posée par Aaron, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 539 vues

J'aimerais savoir si le fait d'avoir eu une amende suite à un excès de vitesse (6km/h au dessus de la vitesse autorisée) peut être un motif de rejet à une demande de naturalisation ?…

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Naturalisation française :dispense de stage art. 21-20

Posée par Dodzi, il y a 8 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois 901 vues

S, je suis ressortissant togolais et j'aurais besoin de vos avis sur mon dossier déposé fin 2025. ma situation : titre de séjour obtenu en mars 2022. en cdi depuis décembre 2022 (même employeur). dossier déposé sur…

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Changement de statut

Posée par Freelancer, il y a 8 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 731 vues

Je suis un étranger d'un pays hors ue. je suis un salarié en cdi avec un titre passeport talent - salarié qualifié. j'aimerai bien réalisé des activités indépendantes de mon emploi actuel afin de dévlopper mon portfolio…

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Dépassement possible du délai de 90 jours – situation exceptionnelle liée aux pa

Posée par Aurore, il y a 8 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 802 vues

Je me permets de solliciter vos avis juridique concernant ma situation actuelle en france. je suis présente sur le territoire français avec mes quatre enfants dans le cadre d’un séjour de courte durée soumis à la règle des 90…

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Demande d'aes

Posée par Beloush, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 492 vues

Je viens sur ce forum exposer ma préoccupation. j'ai fais ma demande d'aes vie privée familiale, la préfecture a refusé pour motif: pas de promesse d'embauche. j'ai obtenu une promesse d'embauche dans la…

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Niveau b1 pour carte résident

Posée par Simba, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Simba 582 vues

Je suis en france depuis 15ans j'ai validé une année universitaire en france donc 60 crédits j'ai l'attestation de réussite et le bulletin de note. est-ce que j'ai besoin de faire un test de français b1 pour…

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Traitement du dossier titre de séjour

Posée par Bacem, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 483 vues

J'étais à la préfecture de l'essonne pour renseigner sur mon dossier titre de séjour,la dame au guichet ma indiqué que mon dossier est envoyé ala service du main d'oeuvre étrangers le 16 /01/2026 .sa signifie a quoi et esque il va…

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Silence administrative pour renouvellement de titre de sÉjour

Posée par Mariev, il y a 8 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Mariev 818 vues

Je sollicite votre assistance dans le cadre d’un blocage concernant le renouvellement de mon titre de séjour étudiant, situation qui me place actuellement sans document de séjour valide. ma demande de renouvellement a été…

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Changement de statut

Posée par Stella, il y a 7 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 7 mois 463 vues

Je suis une étudiante étrangère hors union européenne. en france, je poursuis actuellement une licence de psychologie ainsi qu’un du engagement, qui permet d’occuper un poste de cheffe de projet au sein d’associations et d’ong. par…

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