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Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Complications suite à dermopigmentation des paupières supérieures

Posée par Maëllys T., il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maëllys T. 2849 vues

J’ai effectué un trait de « eye-liner » sur les paupières supérieures, le 7 novembre dernier. la cicatrisation s’est très mal passée : œdèmes, blépharite sévère, pigment diffusé sur le haut des paupières. a ce jour, il est…

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Résolu

Fond de garantie des victimes

Posée par Flo, il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Flo 3045 vues

Mon fils a été condamné et a payé des dommages et intérêts à sa victime et à ses parents car elle était mineure à l’époque des faits. tout a été fait dans les temps. pourquoi a t’il reçu une mise en demeure du fgti alors qu’il ne…

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la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

La maaf peuvent ils cloturer un dossier

Posée par nicolas, il y a 8 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par nicolas 7584 vues

Je suis nicolas j'ai eu un accident le 10.05.2014 en tant que passager. cette été j'apprend que j'aurai pu être indemnisé pour cette accident je réuni toute les pièce du dossier et les envoi a hc expertise…

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Résolu

Accident

Posée par 0511sarkis, il y a 11 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par 0511sarkis 5987 vues

L'expert du tribunal ma donner 20%de moins pour mon travail cotidient comment cest calculer cette déficit…

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Résolu

Une expertise médical

Posée par Larbi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Larbi 2208 vues

Est ce que le médecin expert a le droit de ne pas. accepter le rapport du sapiteur qu’il a lui même désigné pour m’expertisiez…

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Résolu

Rhinoplastie ratee

Posée par lolaoula, il y a 11 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par lolaoula 7764 vues

J'ai subi deux rhinoplasties par le même chirurgien, et à ce jour le résultat n'est pas du tout esthétique et de plus avec un défaut que je n'avais pas avant. je le vis très mal, je ne pense qu'à mon nez.... je…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Indemnisation contentieux

Posée par Mak, il y a 7 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mak 5820 vues

J'ai eu un accident de circulation en rentrant de mon lieu de travail. après de nombreuses années d'expertise et de négociations avec l'assurance on n'est pas arrivé à un accord amiable. donc j'étais obligé…

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Résolu

Paiement d un avocat sans convention d honoraire

Posée par Julia144, il y a 1 an dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Julia144 1870 vues

J ai remis mon dossier dommages corporels a un avocat qui m a demandé une certaine somme à payer sans devis et convention d honoraires quels sont mes droits svp…

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Résolu

Le pré rapport d’expertise

Posée par Larbi, il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3130 vues

Re ça fait 6 mois que j’ai passé une contre expertise à la demande de la juge a ma demande ce jour j’ai pas reçu le pré rapport est ce que normal ???…

Consulter Maître Fumey
la réponse de Maître Fumey
Résolu

Suis je obligé de me présenter à un avis d'audience a victime

Posée par Un monde merveilleux, il y a 5 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître BERGER 8942 vues

J'ai reçue un courrier d'avis d'audience à victime, au tribunal correctionnel suite à une plainte pour violences conjugales concernant mon ancien conjoint. je travaille le jour de l'audience et ne veux rien de…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
Résolu

Je subis de grosses séquelles suite à la pose de prothèses mammaires : comment obtenir réparation ?

Posée par Malika94, il y a 11 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître DAHAN 6736 vues

La prothèse est de la marque allergan le chirurgien après avoir coupée mon muscle pectoral qui a était abîmée par la prothèse à fait une erreur en me remettant une autre prothèse à même la grille costal chose que l'on ne fait…

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la réponse de Maître MENAGE
Résolu

Difficulté à obtenir le pv d accident

Posée par Divorce, il y a 1 an dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Divorce 3347 vues

J'avais publié il y a quelques temps en indiquant la difficulté que je rencontrais à obtenir le pv d'accident. la gendarmerie refuse de nous le communiquer et nous a indiqué que l'automobiliste est passé devant le…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Indemnisation montant

Posée par Melmel, il y a 8 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître BENEZRA 8264 vues

J'ai été victime d'un accident de la route jeudi soir dernier. j'étais en deux roues, une voiture sortait d'un parking et m'a pas vue et m'a shootée. aujourd'hui je suis en arrêt avec contusions…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Accusation de dommage corporel, sans possibilité d'échange, quel recours

Posée par SMA-ostéopathe, il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par SMA-ostéopathe 5074 vues

Je suis ostéopathe avec 10 ans d'exercice. c'est la 1ère fois que cette situation m'arrive. j'ai reçu un patient il ya un mois pour une cervicalgie. il dit avoir cette douleur de façon récurrente et avoir…

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Résolu

Avocat ou médecin conseil

Posée par Enzo24, il y a 8 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par escargot 5300 vues

Suite à un accident voie publique je vais avoir une expertise médicale. dois je prendre directement un avocat spécialiste en dommages corporels ou un médecin conseil pour l expertise ?…

Consulter Maître EBERT
la réponse de Maître EBERT
Résolu

Invalidité suite à accident du travail

Posée par Mirlitoune, il y a 1 an dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mirlitoune 2470 vues

J'ignore si je suis sur le bon forum mais je tente ma question. une personne mise en invalidité perçoit une pension d'invalidité en fonction de la catégorie qui lui a été attribuée. mais lorsque celle ci est directement…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Carpa

Posée par Jessjess, il y a 5 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jessjess 4738 vues

Voici se que mon avocat mavai ecri part mail cela veux dire quoi sachant que j’ai plus de nouvelle de elle .. le document supplémentaire ayant été communiqué le vendredi 9 avril et donc réceptionné soit le jour…

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la réponse de Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
Résolu

Recours pour malfaçon

Posée par Xavatte, il y a 11 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Xavatte 7521 vues

Suite à un accident matériel, mon véhicule a été réparé par un garage spécialisé. le masque avant en fibre a été changé pour du "neuf adaptable". malheureusement cette pièce, ne provenant du constructeur, mais d'un artisan…

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la réponse de cabinet hellmann
Résolu

Peut on se désolidariser dune dette?

Posée par Bry, il y a 6 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Bry 5016 vues

Ayant été juger et redevable d'une dette avec une personne qui est actuellement incarcéré et donc qui n'est pas solvable. je me retrouve à rembourser cette dette tout seule au fond de garantie. n'ayant pas pus…

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la réponse de Maître BOUDOT
Résolu

L'assurance des agresseurs refuse d'indemniser sans dossier médical

Posée par Indemnisation, il y a 6 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Indemnisation 4729 vues

Je me permet de vous ecrire car j'avais une question concernant l'indemnisation des victimes. mon frère mineur à l'époque a été lynché par un groupe de jeune, ceux ci ont été condamnés à lui verser des dommages et…

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Résolu

Affaire renvoyée

Posée par nn, il y a 3 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par mouna 2636 vues

Mon avocat a deposé son chiffrage final au juge et a la partie adverse .une audience aura lieu dans un mois mais je ne sais pas quelle sera son but ?…

Consulter Maître COTTO
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Accident domestique le tiers impliqué à été relaxé

Posée par Jams 1971, il y a 5 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jams 1971 4180 vues

J'ai été victime d'un grave accident domestique je me suis disputé avec un ami et celui ci m'a fait chuté dans son escalier volontairement. jai du porté plainte contre lui pour obtenir une indemnisation de sa…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Mauvaise manipulation d'ostéopathie

Posée par Lucas, il y a 3 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lucas 4016 vues

Suite à une consultation chez un ostéopathe qui est aussi masseur-kinésithérapeute, une douleur au genou est apparue lorsque que je nageais la brasse. je précise que je suis allé voir cet ostéopathe pour une douleur au dos, et…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Interdit bancaire a cause de l'accident

Posée par 0511sarkis, il y a 11 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6842 vues

A cause de cette accident j'ai eu des problèmes bancaire moralement très fatigué et la justice et très long je veux perd tous le tant qu'une décision prise…

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la réponse de Eduardo de Almeida Costa
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Scoliose et douleurs suite à un accident de la route

Posée par SuperKellogs, il y a 5 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 6898 vues

Ma fiancée et moi même avons été victimes d'un accident de la route il y a plus d'une semaine. j'ai plusieurs petites questions relatives à l'indemnisation du préjudice corporel. dans un premier temps, nous…

Consulter Maître Nicolet
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Résolu

Règlement des dommages et intérêts

Posée par Domi, il y a 3 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Dominique 2639 vues

J ai eu l expertise contradictoire le 12/01/2023 . consolidation . mon avocat avait une 1 ère demande . , en avril . ignoble . contre demande en juin et juillet toujours pas de réponse de la compagnie . Écrasée par une voiture (…

Consulter Maître AUGER
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Que dois je faire

Posée par Espoir, il y a 5 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Espoir 3345 vues

J'ai perdu mon père en 2003 en accident de la route. Âgée de 21ans à l'époque ma mère m'a menti en me disant qu'il ny avait pas d'indemnisation. pour moi j'étais en deuil. 18ans plus…

Consulter Maître Nicolet
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Morsure sur mon lieu de travail

Posée par LBN, il y a 3 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2965 vues

Je suis enseignant dans une école d'ostéopathie animale. aujourd'hui un chien m'a mordu. suis je en droit d'exercer un droit de retrait en présence de chiens (pas forcément celui m'ayant mordu) étant donné…

Consulter Maître DAUSSE
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Résolu

Accident cycliste contre pieton

Posée par rexane, il y a 2 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2502 vues

Ma voisine avec qui nous avons des différents, m’a heurtée dans une allée avec son vélo électrique, j’ai été blessée au bras, ce qui m’a valu 5 jours d’itt ; celle ci donne une version totalement différente , résultat hier nous…

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