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Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Indemnisation

Posée par LOLA, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 2615 vues

Actuellement je recherche un avocat pour me faire indemnise de la part dune assurance medical…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Faute inexcusable

Posée par NicolasV, il y a 4 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par NicolasV 3439 vues

Maître, , j'ai subi un lourd accident de travail, (un gerbeur électrique m'est tombé dessus suite à une manipulation hasardeuse de mon patron.) en résulte de nombreuses fractures ainsi qu'un choc post traumatique violent. doit je…

Consulter Maître de Medeiros
la réponse de Maître de Medeiros
Résolu

Porter plainte pour agression sexuelle contre une personne décédée

Posée par Didoo59, il y a 4 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4716 vues

Je suis thérapeute. je reçois en consultation une maman dont la fille se déclare victime d'atteintes sexuelles alors qu'elle était enfant ; la personne désignée comme l'auteur est décédée depuis de nombreuses années…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
Résolu

Calcul de l'aj versus obligation vente de mon logement pour raison de santé

Posée par Brijam29, il y a 4 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Brijam29 3240 vues

Et merci par avance de vos réponses, je suis en procès pour responsabilité médicale et mon avocat veut faire un recours dit "de plein contentieux" au ta, pour lequel je dois faire partir une demande d'aj. je survis avec une…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Droit de garder le silence ou de dire 'je ne sais pas' lors d'une expertise méd

Posée par koala28, il y a 4 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par koala28 3636 vues

Dans le cadre d'une procédure en responsabilité médicale devant le tgi et le ta, l'experte ordonne une expertise psychiatrique que j'estime avilissante dans le principe : a t'on le droit de garder le silence, de…

Consulter Maître Nicolet
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Résolu

Expertise judiciaire

Posée par Mb, il y a 4 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3234 vues

J ai effectué ttes les expertise médicale , nous avons envoyé les dires en juin nous sommes donc dans l attente de mon rapport définitif. ( j ai saisi le tribunal il y a 5 ans car j ai eu une proposition…

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Suite à une plainte pour viol

Posée par Moe, il y a 4 ans dans Dommage corporel
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4815 vues

Suite à un viol en 2015, un ami a toutes les preuves sur une conversation que je n'ai plus de mon côté. j'ai déposé plainte ce jour mais il manque les éléments aux gendarmes. pourriez-vous m'indiquer quelle est la…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
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Résolu

Dommage corporel

Posée par mouna, il y a 4 ans dans Dommage corporel
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3263 vues

Est ce que les 2 parties peuvent saisir le tribunal pour liquider des prejudices ou seulement la victime ?…

Consulter Maître RASOAVELOSON
la réponse de Maître RASOAVELOSON
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Dommage corporel

Posée par Mm, il y a 4 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3240 vues

Je souhaiterais savoir si après réception du rapport d expertise judiciaire définitif, les avocats ont un délai a respecter pour pouvoir négocier le montant des dommages corporel. merci…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Délai plainte suite à un viol

Posée par Moe, il y a 4 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4293 vues

J'ai subi un viol en 2015 mais n'ai jamais porté plainte. j'étais alors déjà majeure. puis-je encore porter plainte contre mon agresseur ?…

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Conducteur déclaré non présent lors de l'accident

Posée par lilou, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 3616 vues

J'ai été victime d'un accident de la circulation dans lequel j'ai été blessée et transportée à l'hopital pour trauma cranien et blessure profonde à la tete; lors de la rédaction du constat amiable, il a été fait…

Consulter Maître Nicolet
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Convention honoraires

Posée par LALA 13, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 2692 vues

Je cherche un avocat pour rediger une conclusion si le rapport de l expert ne me convient pas en indemnisation car la faute medicale a ete reconnue par l expert si le rapport est corecte l avocat doit m aider a…

Consulter Maître Nicolet
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Évaluation préjudices

Posée par Vince, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 2888 vues

Lors d une expertise médicale avec l aide d un médecin de recours, suite au fait d avoir été renversé par une voiture sur un passage piéton mais que je ne suis toujours pas consolidé, comment ces 2 médecins vont ils pouvoirs…

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Convention honoraires

Posée par WASILA, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 3236 vues

J ai pris un avocat pour un probleme de sante de ma fille mineur contre un professionnelle de sante j ai paye l avocat avant la procedure et aussi le postulant et les expertis judicaire et l expert judicaire l…

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Rapport defenitif

Posée par Nad, il y a 4 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par mouna 3242 vues

Combien de temps a une assurance pour faire une offre après réception du rapport d expertise judiciaire définitif.? merci…

Consulter Maître maruani
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Dois je prendre un avocat?

Posée par Lola, il y a 4 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lola 3993 vues

J ai été renversée par une voiture sur un passage piéton au mois de février. j ai eu un traumatisme crânien et une fracture du péroné. arrêté 2 mois mais je suis toujours en soins car beaucoup de douleurs au genou le soir après ma…

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Extraction d'une dent

Posée par Mohamed, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 3244 vues

Le 24 juillet 2022,je me rends au urgences de l'hôpital militaire legouest de metz afin que l'on réalise un diagnostic en soignant une dent douloureuse. après avoir diagnostiqué une dent fissurée, le chirurgien prend la décision d'extraire…

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Résolu

Médecin conseil de recours

Posée par Lola, il y a 4 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3466 vues

J'ai été renversé par une voiture sur un passage piéton sur le trajet domicile / travail le 04/02/2022. j' ai été transporté à l hôpital ou ils n ont trouvé qu un traumatisme crânien et quelques dermabrasions malgré le…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Rapport defenitif

Posée par Mb, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 3037 vues

On m a dit que le délai pour remettre le rapport d expertise judiciaire définitif est de 3 ou 4 mois ? est ce exact ? merci…

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Morsures du chien du commerçant

Posée par Lagé, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 3201 vues

Je me suis faite attaquée par un berger allemand, appartenant au commerçant chez qui je me trouvais pour faire des achats. commerce non alimentaire. le commerçant a t'il le droit d'avoir 2 bergers allemands en totales…

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Proposition indemnisation oniam

Posée par nat, il y a 4 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par nat 4601 vues

Mon papa attends une proposition d' indemnisation de l' oniam suite au rapport de la cci datant du 14/12/2021. le délai est de quatre mois pour rendre cette proposition, et là cela fait plus de six mois et il n'a…

Consulter Maître maruani
la réponse de Maître maruani
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Accident de la route non responsable

Posée par Mimil, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 3242 vues

Après jugement rendu de notre accident de la route(nous étions trois dans le véhicule dont un mineur), je souhaiterais savoir sur quels postes de préjudices l'avocat peut prendre ses honoraires. peut il prendre un pourcentage…

Consulter Maître halimi
la réponse de Maître halimi
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Indemnisation en cas de retrait de plainte

Posée par Amandine, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 3690 vues

J'ai été mordu par le chien d'un voisin, et mon assurance m'a conseillé de porter plainte si je souhaitais être indemnisée. je n'avais pas compris toutes les conséquences d'une plainte... mon voisin…

Consulter Maître SALECK
la réponse de Maître SALECK
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Remboursement du fond de garantie

Posée par mima, il y a 7 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mima 18018 vues

Mon fils a été condamné à des dommages et intérêt s’élevant à16000 euros ,il reçu un courrier du fond de garantie lui réclamant 20800 euros , est ce normal ?…

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la réponse de TAYORO
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Congés payes suite à a.t ( rechute chez un nouvel employeur)celui ci ne veut pa

Posée par Christian, il y a 4 ans dans Dommage corporel
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3732 vues

Suite à un a.t. (rechute chez un nouvel employeur) j'ai dû subir une greffe osseuse, remplacement prothèse. celui-ci ne veut pas me payer les congés correspondant a ma durée d'arrêt de travail du 24/01/2022 au 31/05/22, pour quelle raison.?…

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la réponse de Maître maruani
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Plainte suite accident de la route

Posée par Mika, il y a 4 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Angie 3697 vues

J'ai eu un accident de la route avec un autre véhicule ( face à face à 80km/h ) fin février 2022 . accident dans lequel je suis victime , l'autre conducteur à repris le travail 2 jours après l'accident et n'a eu…

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la réponse de Maître maruani
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Attente indemnisation

Posée par Marialle, il y a 4 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3893 vues

Après m 'avoir informé que la carpa avait reçu l indemnisation de mon assurance mon avocat m 'a demandé de lui signer une autorisation pour faire débloquer les fonds pour moi et lui même afin de régler ses honoraires…

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la réponse de Maître maruani
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Morsure de chien

Posée par Johanna, il y a 4 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4049 vues

Il y a de sa 1 an et demie j'ai été mordu par le dog allemand d'un ami, j'ai été au urgence j'ai eu des points de sutures et à l'heure actuelle j'ai des cicatrices sur l'avant bras et une sorte d'hématomes à l'intérieur, je n'ai…

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Assignation

Posée par accident de voiture, il y a 4 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 4 ans 3340 vues

Pouvez vous m expilquer avec des mots simples ve qu est une assignation ? j attends mon rapport d expertise judiciaire et on m a parlé d assignation pour obtenir les dommages corporels…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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