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Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Odeur bizarre dans ma valise

Posée par Agathe, il y a 5 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Agathe 3695 vues

J'ai visité chez un ami et je me sentais toujours odeur bizarre, des plantes, quand je mangé ou boire ou dormir, ou quoi qu'il soit. ce n'est pas une plante simple mais peut être comme des drugs dangereux ou des…

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Pièces non transmises à échéance

Posée par Pierre, il y a 6 ans dans Dommage corporel
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Pierre 5985 vues

Suite à une assignation au fond lancée en février 2020, nous attendons la première conférence qui aura lieu le 20 septembre prochain. la partie adverse à apparemment jusqu'à cette date pour nous transmettre les pièces. que ce…

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Sur le montant que j estime faible de l'offre d'indemnité provisionnelle

Posée par phiphi, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans 3234 vues

Victime d'un accident en tant que piéton le 9 juin dernier , la voiture m 'a roulé sur le pied! contusion du pied (oedeme)(séances de kiné actuellement, douleurs persistantes). sur le certif médical…

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Accident du travail le16/12/2019

Posée par marjo, il y a 5 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4310 vues

Je travaille au rayon fruits et légumes j'ai eu plusieurs accidents aux paravent du aux charges que je porte là je suis encore en accident du travail , j'avais un transpalette manuel d'effectuer je me suis dirigé vers un…

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Morsure de chien

Posée par Christophe, il y a 5 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4697 vues

Voici mon histoire, le propriétaire de l'appartement de mon beau fils est rentré dans l'appartement sans y avoir été invité. mon beau fils a un chien et ce dernier a mordu le propriétaire de…

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Que risque mon compagnon pour violences conjugales sans porter plainte ?

Posée par SuzonHenrie, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans 3870 vues

Lundi dernier mon compagnon a levé la main sur moi suite à une prise élevée d’alcool. la police a été appelée par le voisinage qui a tout entendu. la police et donc entré chez moi avec mon accord et a voulu embarqué mon compagnon…

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Dents cassées

Posée par Guéna, il y a 5 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4594 vues

Je viens de me casser une dent en mangeant des cacahuètes alesto cruspies..les cacahuètes sont très très dures...que puis je faire ?…

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Complément d’expertise

Posée par Pierre, il y a 5 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Pierre 3714 vues

Nous devons passer en complément d'expertise judiciaire semaine prochaine et la partie adverses n'a toujours pas communiqué ses pièces (du moins à nous) sur lesquelles elle nous attaque. ont-ils le droit de les donner a…

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Suis je obligé de me présenter à un avis d'audience a victime

Posée par Un monde merveilleux, il y a 5 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître BERGER 8923 vues

J'ai reçue un courrier d'avis d'audience à victime, au tribunal correctionnel suite à une plainte pour violences conjugales concernant mon ancien conjoint. je travaille le jour de l'audience et ne veux rien de…

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Indemnisation accident de la route

Posée par Lili62, il y a 5 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Favarel Eychenne 3653 vues

Accident en decembre 2018 non responsable. troma cranien...coup du lapin...cervicalgie..cote cassée...ligament genou arraché suivi psychologique frequent...seance emdr ...sophrologie... en arret depuis l…

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L'avocate a t-elle commise unr faute ?

Posée par Espoir, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans 2744 vues

Je reviens vers vous car je me sens perdue. voilà je vous réexplique ma situation. en 2003,j'ai perdu mon père lors d'un accident de la route.en deuil totale et malheureuse. ma mère m'a dit un jour le jugement est…

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la réponse de Maître Nicolet
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Certificat de non appel+ copie exécutoire

Posée par DylanBfg, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans 3282 vues

Je me permet de postez ce message. je viens tout juste de recevoir le certificat de non appel ainsi qu'une copie exécutoire d'un jugement "prejudice corporel subit ". ceci dit je ne sais pas du tout comment faire ou à qui…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Seropositivité cachée par compagnon

Posée par Asianne, il y a 5 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN 3515 vues

Mon compagnon vient de décéder a cette occasion j'ai découvert chez lui ( on ne vivait pas ensemble) des documents de santé comme quoi il était seropositif . depuis quand je ne sais pas mais au début de notre relation on avait…

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Que dois je faire

Posée par Espoir, il y a 5 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Espoir 3341 vues

J'ai perdu mon père en 2003 en accident de la route. Âgée de 21ans à l'époque ma mère m'a menti en me disant qu'il ny avait pas d'indemnisation. pour moi j'étais en deuil. 18ans plus…

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Demande de dommages et interets

Posée par jeanne, il y a 5 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par charlotte 3882 vues

Suite à expertise médicale judiciaire, le rapport constate les torts du chu je voudrais savoir si je peux, au regard de ce rapport demander des dommages et interets et par quel biais merci pour votre réponse cordialement…

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Blessure au poignet plus traumatisme crânien

Posée par boubou, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans 2935 vues

J'ai été bléssé grièvement au poignet avec une arme blanche, je suis en arrêt de travail pour une periode indéterminée, sachant que mon agresseur est une personne affiliéé a ma famille, dois-je prendre un avocat pour me…

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Indemnisations sans certificat initial

Posée par Marc, il y a 5 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Marc 3876 vues

Suite a un accident corporel avec un tiers bien identifié, l'assureur du tiers ne veut pas me faire passer l'expertise car je n'ai pas de certificat initial car accident en plein épidémie covid je n'étais pas…

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Accident de la voie publique

Posée par Bruno, il y a 5 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Rudebeck 3958 vues

Et toute , j'ai eu un accident de la voie publique le 8 juin 2018. je suis resté 8 jours en soins intensif car j'étais polytraumatisé . j'ai une disjonction acromio claviculaire du cote gauche ,qui n'a pas…

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Procèdure interminable et manque de communication de la part de mon avocat

Posée par Hugo56190, il y a 5 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5207 vues

En novembre 2010, j'ai été victime d'une agression sur mon lieu de travail. celle ci a eu de très lourdes conséquences physiques et psychologiques qui ont très fortement perturbé ma vie professionnelle, sociale et privée…

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Consentement à la transmission par voie électronique

Posée par Hugo56190, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans 3257 vues

La communication avec mon avocat dans le cadre d'une procédure civile de demande de réparations en dommages et intérêt étant quelque peu difficile (je dois le relancer tous les deux mois pour connaître l'état…

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Dette au fond de garantie

Posée par Domanna, il y a 5 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Domanna 7389 vues

J'ai eu un accident de voiture en 1992, je n'avais pas d'assurance. les trois amies de l'époque ont été blessés légèrement mais ils ont réussi à obtenir des indemnités. je me retrouve aujourd'hui à devoir…

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Quel recours possible si dossier cci non recevable

Posée par rosie, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans 3520 vues

Le recours judiciaire est-il possible si un dossier présenté à la commission de conciliation et d'indemnisation est jugé non recevable et ceci même si une plainte n'a pas été déposée ? merci…

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la réponse de Maître Rudebeck
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Qu'el pourcentage sera applique sur somme si obtenue

Posée par patrick, il y a 5 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître NAOUI 4191 vues

Combien va me couter les frais d avocat et qu el pourcentage sur la somme obtenue si il y a…

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Responsabilité garde d'un ado à mon domicile

Posée par Dalila, il y a 5 ans dans Dommage corporel
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4009 vues

Un copain a mon fils est venu passer le week end à la maison... il est tombe du lit superposé et s'est fracturé l'épaule et la clavicule.il est sous surveillance médicale car il risque d'être opéré. Âgé de 14 ans et…

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Carpa

Posée par Jessjess, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans 3322 vues

Depuis le 12avril la carpa à déposer le chèque à la banque aujourd’hui j’attend toujour le virement l’avocat me dit quel peux pas me donner de date précise de quand j’aurai le virement…

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Comment faire pour un medecin liberal travaillant dans une clinique

Posée par Arganiere, il y a 5 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 5 ans 3050 vues

En 2000 jai vue un chirurgien esthétique suite a des cellules de xanthélasma au niveau des paupières, il était rassurant, bonne renommés sauf sur le site que je n'avais pas vue, et il ma expliquer que cetait une opération bénigne…

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la réponse de Maître camarata
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Indemnisation assurance/avp qui est aussi un accident du travail

Posée par Tatachouette85, il y a 5 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Tatachouette85 4691 vues

J'ai subi un avp en novembre 18 qui a été reconnu accident de trajet. cet accident a été consolidé par l'expert de l'assurance en juin 20 mon médecin traitant + médecin agréé (je suis dans la fonction publique…

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la réponse de Maître maruani
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Faire reconnaître une faute inexcusable de l'employeur

Posée par OPatrick, il y a 5 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3760 vues

Suite à un accident du travail, pour conserver mon emploi, je convainc l'inspection du travail à être cool avec mon employeur. a réception du courrier de l'inspection du travail, mon employeur me licencie pour insuffisance. mon taux…

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Une personne porte plainte pour un déplacement pour rien

Posée par Doriane, il y a 5 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître NAOUI 4238 vues

Voilas le soucis j ai fait appele a une dame sur facebook pour faire des faux ongles ont n avais fixer rdv pour le 6 mai . mais le soucis j ai eu une saisie sur compte bancaire et je n avais plus d argent . la dame me confirme juste…

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la réponse de Maître maruani
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