MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Résolues

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Aide juridictionnelle Posée par Dora, il y a 5 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 5 jours - 280 vues Mon ancienne avocate ne m'a pas informé de l'aide juridictionnelle possible avant l'audience. a ce jour, je n'ai pas régler la facture et il y a t-il un recours à une aide juridictionnelle non demandé avant... Consulter la réponse de Maître de Laage

Remboursement Posée par Sivette, il y a 5 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 5 jours - 259 vues Mon ex et moi avons l'autorité parentale conjointe pour notre fille il a la garde exclusive et moi des jours de garde les weekends. il a la charge d'effectuer les trajets pour me l' amener et venir la chercher car je... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Gendarmerie Posée par Dora, il y a 5 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 5 jours - 185 vues Peut on demander à la gendarmerie une convocation ultérieure afin d'être convoquée avec son avocat ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Gendarmerie Posée par Dora, il y a 5 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours - 145 vues Il y a t-il obligation d'aller en gendarmerie pour être entendue librement sans garde à vue ? il ne s'agit pas d'une convocation si nous sommes entendue librement ?... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Constitution de partie civile Posée par Bibi, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 5 jours - 340 vues Le 20 octobre la police m à annoncé un classement sans suite ( j ai été accusse de diffamation) combien de temps le eplaignan à pour se constituer partie civile merci pour vos réponses... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Plainte Posée par Dora, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 6 jours - 158 vues En portant plainte contre une personne ayant eu un comportement innaproprié envers ma fille sur quel article de loi correspond la situation suivante : une adulte nue dans un bain nue avec ma fille et de façon répété. puis je... Consulter la réponse de Maître Assesso

Plainte pour maltraitance animale Posée par Eddy, il y a 6 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 6 jours - 292 vues Une plainte anonyme a été déposée contre moi au mois de juin pour des faits supposés de maltraitance animale (absence d’eau, absence de nourriture, mauvais traitements). suite à cette plainte, une première visite de la gendarmerie... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Plainte pour fait ancien Posée par Ssiap one, il y a 12 jours dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 6 jours - 444 vues Suite à une gifle malheureusement donner à une personne en 2022. aucune plainte n’a été faite de sa part . normalement pas de témoin. peut être papier du médecin et encore . si la personne porte plainte aujourd’hui pour sa . que... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Décision du procureur Posée par Bibi, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 6 jours - 218 vues J ai été auditionne en audition libre en tant que suspect. le lendemain l opj m à dit qu'il y avait un classement sans suite. je voudrai savoir si la personne qui a porté plainte contre moi a été averti e en même temps que... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Contestation amende Posée par Papa, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 6 jours - 237 vues La gendarmerie vien de venir chez moi me disant qu’il veulent m’auditionner pour une contestation d’amende et ce normal?... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Plainte portée contre moi pour menaces de morts réitérées Posée par DA17pda, il y a 7 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par DA17pda - 195 vues Je viens d'être convoqué par l'opj "convocation judiciaire - procès verbal". suite à une plainte de la part d'une personne en ligne. je n'ai jamais rencontrée cette personne dans la vraie vie et hormis le jour... Consulter la réponse de Maître Assesso

Comportement innaproprié Posée par Dora, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 7 jours - 225 vues Peut on parler d'exhibition sexuelle, si cela a lieu dans un cadre privé ? une adulte nue prenant des bains répété avec une enfant nue ?... Consulter la réponse de Maître Assesso

Je voiyage Posée par Sébastien, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 7 jours - 135 vues Je par en france en décembre mai jai une convocation chéz la juge en mars l'année prochaine ces posible de voiyage... Consulter la réponse de Maître Assesso

Violence conjugale sans itt et sans plainte Posée par Antinea69, il y a 8 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 7 jours - 411 vues Je me suis lourdement disputée avec mon mari un peu alcoolisé, pendant la dispute je suis tombée, puis il a levé la main sur moi (une gifle sur la joue) je suis donc sortie du domicile et j’ai appelé les gendarmes qui sont venu et... Consulter la réponse de Maître Kedjar

Aucune convocation spip 9 mois après appel Posée par Banane83, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 7 jours - 289 vues Mon jugement en correctionnel de juillet 2024 a été confirmé en mars 2025 par la cour appel(il y avait exécution provisoire). 2 ans surcis probatoire avec des obligations je ne précise rien car sa na pas importance pour ma... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Détention Posée par Pepita, il y a 12 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours - 397 vues Mon copain est en détention depuis le 10 novembre 2025 la juge a révoquer son sursis de 6 mois . sa date de sortie serait le 10 mai 2026 . il vient d'obtenir 89 jours de rps sa date serait le 15 février 2025 et il me dit que il va obtenir... Consulter la réponse de Maître NAIDJA

Droit du justiciable Posée par Nanou, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours - 208 vues 1 - comment savoir si on est "partie" à une procédure judiciaire, même si on n'a pas d'informations relatives à cette procédure et que l'on ne connait pas les références de l'affaire, ni les intervenants 2 - a qui écrire, si on... Consulter la réponse de Maître Assesso

Comment déposer plainte pour viol après une affaire classée sans suite Posée par fannyguech, il y a 10 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 jours par fannyguech - 563 vues J'ai déposé plainte en 2005 pour viol et abus sexuel de la part de la petite amie de mon père. mon père nous avait enlevées à notre mère à l'âge de 4 et 6 ans pour vivre avec elle. nous avons été régulièrement droguées et... Consulter la réponse de Maître Assesso

Affaire penal ( v ) Posée par Mel, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours - 252 vues (je suis la victime dans cette affaire c'est moi qui est porté plainte.) il m'est arrivé un drame en juillet 2025, le coupable ou présumé innocent à été conduit apres 3 jours de garde a vue directement en prison en... Consulter la réponse de Maître MONESTIER

Risque penal ou pas, problèmes pdchychisued Posée par Birgittlouv, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 8 jours - 336 vues Ma fille est soupçonner de maltraitances graves sur son &ils de 8 ans,place déjà à l'ase.. que risque t'elle pénalement ,sachant qu'elle a des problèmes psychologiques/ voir psychiatriques nécessitant 1 obligation de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Renouvellement titre talent & taj Posée par Brody, il y a 9 jours dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Brody - 261 vues Merci pour votre temps pour m'aider! il y a deux ans et demi j'étais dans un bar et une altercation entre moi avec un des serveurs a éclaté. ce dernier avec un de ses collègues m'a sorti assez violemment de... Consulter la réponse de Maître Kedjar

Usage de tesson de bouteille pour faire peur Posée par Brody, il y a 2 ans dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Brody - 1647 vues Merci d'abord de vos réponses. j'étais dernièrement dans un bar et une altercation entre moi avec un des serveurs a éclaté. ce dernier avec un de ses collègues m'a sorti assez violemment de l'établissement. et a... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Partie civile Posée par Bibi, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 9 jours - 333 vues Quelles conditions doivent être réunies pour qu après un classement sans suite le juge decide de réouvrir ke dossier avec constitution de partie civile. est ce qu après un classement sans suite et qu ensuite la victime fait un... Consulter la réponse de Maître Assesso

Saisie de meubles sans ma présence Posée par Nordine, il y a 9 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 9 jours - 205 vues En rentrant chez moi vendredi jai trouvais une chaise au milieu de ma pièce avec un papier du huissier alors que ce jour je n'étais pas chez moi pour un procès-verbal de saisie vente avec la liste des meubles de chez moi... Consulter la réponse de Maître Assesso

Renseignements Posée par Pepettetoto, il y a 11 jours dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 9 jours - 744 vues Mon fils a pris 14 mois, il est incarcéré, pour un délit français. mais il a une peine de 36 mois pour un délit belge mais la belgique a transférer sa peine en france comment ça va se passer merci .il n'a pas pu faire appel... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Question sur ordonne pénale alcool Posée par Laure10, il y a 10 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 10 jours - 434 vues Mon ami est convoqué à une ordonnance pénale délictuelle pour conduite sous alcoolemie din novembre 25. il a une suspension de permis de 8 mois. des son infraction, il a intégré durant 3 semaines une clinique spécialisée pour son... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Constitution de partie civile Posée par Bibi, il y a 10 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 10 jours - 215 vues En principe quand il y a un classement sans suite après une enquête préliminaire faîte par la police cela signifie que toutes les pistes ont été explorées et que l enquête n a pas pu aboutir . alors qu est ce que la victime doit... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Classement sans suite Posée par Bibi, il y a 10 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 10 jours - 265 vues J ai été entendu dans une enquête préliminaire par la police judiciaire en audition libre. le lendemain le même officier de police me téléphone pour m annoncer qu il y a un classement sans suite. j ai été très surprise. dans un... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Information préoccupante. Posée par Dora, il y a 11 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 11 jours - 243 vues Suite à des faits de violence conjugales déclarer en gendarmerie, le procureur a réalisé une information préoccupante pour vérifier si les enfants sont en danger. est ce normal ?... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Jugement Posée par Dora, il y a 11 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 11 jours - 257 vues Est ce que la copie officielle d'un jugement est automatiquement exécutoire ? ou bien faut il la formule exécutoire mentionnée ?... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

73 problèmes résolus*

2

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

50 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

35 problèmes résolus*

4

Maître Inès NAIDJA

Maître Inès NAIDJA

35 problèmes résolus*

5

Maître Laura ABECASSIS

Maître Laura ABECASSIS

20 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Test de rorschach : peut-on contester une expertise psychologique ?

Le test de rorschach est encore couramment utilisé dans les expertises psychologiques pénales en france. présenté comme

Par Maître JOHEIR

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer