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AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Blessure en opex

Posée par Fafadudu, il y a 7 mois dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Fafadudu 601 vues

Je suis premier maître dans la marine , blessé en opex suite à une chute, fracture de la malléole,greffe du talus,ligamentoplastie ,plus de possibilités de courir à vie , j'ai fait une demande de pmi et loi brugnot…

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Location appartement

Posée par Rah788, il y a 3 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2053 vues

J'avais récemment posé une question sur les dpe concernant les logements de location meublée et une question que j'ai oublié de demander leur demander poste c'est que j'ai appris que la loi a été revisitée…

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Régularisation.

Posée par Hal al, il y a 6 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3439 vues

Je voudrais savoir si je me pacs avec ma concubine qu 'on a déjà un enfant qui est né ici en france et on attend les jours à venir encore un bébé à naître peut bénéficier une séjour vie privée et vie familiale sachant que j'ai une…

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Petit fils d’ancien combattant

Posée par Mohamed28, il y a 2 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2558 vues

Je suis petit fils d’ancien combattant et mon grand père est français mais il est décédé est ce que je peux avoir un droit à un titre de séjour cordialement…

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Recours administratif

Posée par Chris, il y a 2 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1956 vues

J'ai déposé un recours administratif en juillet 2022. j'ai reçu la notification d'ordonnance d'instruction en juillet 2023. combien de temps dois-je attendre avant d'avoir la réponse à mon recours ? merci…

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Droit fpe / retraite invalidité

Posée par Sam32, il y a 2 mois dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois 941 vues

Je suis fonctionnaire d'etat, enseignant titulaire, donc, et en clm depuis bientôt 3 ans (début janvier 27). j'ai demandé, sur conseil de mes médecins, une retraite au titre de l'invalidité car je ne…

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Titre séjour salarié de 1 an expiré et cdi suspendu

Posée par tahi, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1086 vues

Mon titre de séjour salarié de 1 an expire le 13/03/205. j'ai fais la demande de renouvellement pour 4 ans à la préfecture de nanterre sur démarche simplifiée le 11/02/2025. après plusieurs relances, je n'ai pas de retour…

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Saisie juge exécution

Posée par Kaciopee, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2036 vues

Suite à des saisies illégale de mon aah pour amende trésor public je veux saisir le juge de l'exécution dois je prendre un avocat ?et comment faire courrier pièces à joindre merci…

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Question pour un véhicule avec un garage

Posée par Mélodie, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1374 vues

J’ai une question j ai était chez un garagiste auto occasion j’ai donné 3000€ en versement et 12000€ en espèce sur plusieurs mois le garage m’a donné des preuve de paiement que je lui et bien donné cette argent le problème est que…

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Naturalisation mineur résident en france né à l'étranger

Posée par Nelly, il y a 7 mois dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Nelly 6578 vues

Avec mon mari, nous sommes étrangers de nationalité tunisienne. nos deux filles, nées en tunisie arrivées en france à l'âge de 2 ans et y réside depuis (scolarisées en france), auront 13 ans au mois de mars. j'ai cru…

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Bénéfice du doute en droit administratif

Posée par CCORR44, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Leclerc 2008 vues

Question simple mais où l'on trouve peu de réponses au final. en droit administratif, le bénéfice du doute est'il existant (comme en droit pénal par exemple) ? si oui, quel loi ? ou jurisprudence existante du ce ou des…

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Débroussaillage friche voisine

Posée par Brewski, il y a 4 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Brewski 2413 vues

Ma résidence secondaire est voisine d'un terrain en friche au sein d'une toute petite commune de corse. j'ai adressé un courrier au propriétaire afin qu'il débroussaille sa parcelle, compte tenu notamment des…

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Quoi faire pour régularisé une mere de 2 enfants

Posée par Caucasien, il y a 5 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2769 vues

S. j'ai un titre sejour de 10 ans, je vie en france depuis 2004 je sui arrivé en france mineur. je travail en cdi. je travail depuis toujours, pas de casiers,.. je sui marié depuis 2018(en france)…

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Logement social

Posée par Aim, il y a 3 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2811 vues

J’ai une demande de logement active depuis 2017 je suis locataire d’un bailleur social le problème c’est que je dispose d’un appartement type t2 hors nous comme un couple avec trois enfant je suis passer trois fois en collision…

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Refus de donner des fiches de paie

Posée par Yesso, il y a 3 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2630 vues

J'ai travaillé pendant quatre ans (2016/2020) j'ai eu droit qu'à cinq fiches de paie, je n'ai pas pu déclaré les impôts étant donné que je suis un étranger sans papiers est ce que j'ai un droit de…

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Garent menacent

Posée par Linda, il y a 10 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Linda 7337 vues

Pourtant je paye mes loyer celui ci ve lever son nom vais je me retrouvee à la rue merci…

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la réponse de SAIDI
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Réorientation certificat d'assiduité

Posée par Diarrahawa19, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2671 vues

Je suis une étudiante étrangère en france depuis un an, actuellement en licence 1 d'histoire de l'art. cependant, au fil du temps, j'ai réalisé que cette formation ne me convient pas vraiment. je suis également…

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Direccte

Posée par Lacaj, il y a 8 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par RGPD 7167 vues

Mon patron a recu une lettre de la direccte on lui demande le fiche de paye de 2017 mais moi je deposse le dossier en fevrier donc a partir de fevrier je pas travaille on attendent le autorisation de travail de la direccte comment…

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la réponse de Blandine hericher mazel
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Attestation de position militaire

Posée par saidovskyy, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2736 vues

J ai reçu de la part du centre des archives du personnel militaire de pau une attestation de position militaire de mon grand père paternel (( attestation de position administrative au regard des obligations du service national…

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la réponse de BELIGHA
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Carte de sejour

Posée par David, il y a 4 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2474 vues

Je suis marié avec une camerounaise depuis trois ans, elle es actuellement en situation irrégulière. ont doit déposer le dossier de la première demande de carte de séjour, vie privée et familiale il me semble , j'aurais voulu…

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Formation en cap petite enfance et obtention de titre de sejour

Posée par Bemo, il y a 2 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5747 vues

Je suis arrivée en france pour soigner ma fille. je bénéficie d'une autorisation provisoire séjour d'une année renouvelable pour accompagner ma fille mineure malade. je signale qu'elle m'autorise à travailler…

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Dalo - recours indemnitaire qui saisit le ta

Posée par Christie, il y a 8 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 9373 vues

Je me permets de venir vers vous car j'ai des informations contradictoires concernant le recours indemnitaire dalo. lorsque des personnes après avoir fait la requête au tribunal administratif ont eu la décision du jugement qui enjoint…

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la réponse de TANGALAKIS
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Comment prouver que le mur effondré est propriété de la commune ?

Posée par Corcelles, il y a 3 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2163 vues

Un mur de pierres sèches sépare la voie communale et mon pré (qui est situé en partie en contrebas de la voie). le mur s'est en partie effondré. a cet endroit il soutient la voie communale sur une hauteur de 80 à 90 cm, la partie supérieure…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Je ne veux pas renouveler un cdd fonction public, cause garde d'enfant.

Posée par Jack, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2039 vues

On me repropose un contrat fpt de 3 ans que je ne souhaite pas renouveler. pour des motifs personnels. en effets suite à un divorce je ne peux remplir les missions qui me seront confiés les week end, car j'ai la garde de mes…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Exoneration taxe foncière avec prêt accession sociale

Posée par Panini914, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Panini914 1495 vues

Je vous contacte car je cherche désespérément une réponse. j'ai signé pour l'achat d'un appartement en vefa en janvier 2022. cet appartement est presque exclusivement financé par des prêts aidés (25% ptz, 67% pas et…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Recours contre refus des premières séjour salariés avec un oqtf

Posée par Etrange, il y a 2 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2472 vues

Je voudrais savoir s'il vous plaît je combien de chance pour recevoir une réponse pour un recours gracieux contre un refus et (oqtf) séjour salariés ça prend combien de temps pour la réponse……

Consulter Maître DIARRA
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Demande d'article juridique

Posée par DOMdom, il y a 4 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2535 vues

Je souhaite connaitre le numéro de l'article du code civil ou pénal!!! sanctionnant les administrations ou les sociétés, qui ne répondent pas à une demande. car j'ai souvenirs d'avoir entendu presse, radio ou…

Consulter Maître de VILLELE
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Retraite étrangère

Posée par bernardo, il y a 1 mois dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois 1618 vues

L aspa me demande de lui communiquer ma retraite annuelle brut afin de modifier le montant de ma retraite anglaise suite a une erreur de 100 euros . j ai informé l aspa une somme net de 360 euros par mois au lieu de 240 par erreur…

Consulter Maître DAUSSE
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Changement de statut

Posée par Ldw7, il y a 6 mois dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois 596 vues

J'ai eu mon bachelor développeuse commercial et marketing en 2021, puis j'ai entamer un master finance en 2021-2022 que j'ai pas validé pour des raisons administratives. j'ai fais un but3 carrières juridiques…

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Harcèlement

Posée par Isabcau, il y a 3 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1690 vues

Une personne frappe aux portes pour demander des renseignements sur ma.vie privée me surveille elle mène des enquêtes d apres elle passe 20 fois devant chez moi et note mes activités s agit il d harcèlement ? dois je déposer 1…

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