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Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.

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Renseignements sur association loi 1901 et 1905

Posée par Anonyme, il y a 1 mois dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Anonyme 2092 vues

Je vous sollicite pour deux questions distinctes qui, j'espère, seront assez claires car l'aspect administratif du domaine associatif est assez inconnu pour moi. je suis membre du conseil d'une association…

Consulter Maître PITTAVINO
la réponse de Maître PITTAVINO
Résolu

Consultation écrite

Posée par Justine75008, il y a 1 an dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2627 vues

Dans notre association j’aimerais savoir en cas de consultation écrite et si les statuts ne précisent pas explicitement les détails mais prévoient bien ce mode de consultation des membres. si un membre n’envoie pas son bulletin…

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Légalité d'une facturation

Posée par gégène, il y a 1 an dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2525 vues

Je suis trésorier d'un comité des fêtes faisant partie la loi de 1901, ma question porte sur : notre responsable de la course landaise s'entend préalablement verbalement du prix de la prestation avec la ganaderia. le…

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Achat éventuelle d une maison qui a ete légué à une fondation

Posée par Espoir59, il y a 2 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3439 vues

Mon mari et moi même sommes très intéressé par une maison inhabité depuis plus de 3ans ( propriétaire décédée qui a légué sa maison à une fondation) je me suis rapproché du notaire qui s occupé de cette maison mais à ce jour 9mois…

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Activités associatives dans un local privé, lieu d'habitation

Posée par Stéphanie, il y a 3 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3439 vues

En tant que personne physique, j'envisage d'accueillir, dans mon domicile, une association pour établir son siège social et effectuer ses activités. pourrai-je recevoir à ce titre un nombre de personnes sans limite (tout…

Consulter Maître GATELLIER
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Responsabilité financière des dirigeants et clause statutaire limitative

Posée par sahteene, il y a 1 an dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par sahteene 2329 vues

Dans la mesure où nos statuts précisent que seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements, et que les membres, y compris les administrateurs, ne peuvent être tenus personnellement responsables des dettes, cette…

Consulter Maître Assesso
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Activité commerciale pour une association

Posée par Asso MIRAJES, il y a 2 mois dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois 3590 vues

Je créé une association pour aider de jeunes artistes. si l'association s'occupe de réaliser la vente de merchandising pour un groupe de musiciens, ai-je le droit de reverser les bénéfices de cette vente aux membres du…

Consulter Maître GONZALEZ
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Modification des statuts

Posée par Viki, il y a 7 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 7505 vues

Association à but non lucratif, ayant pour objectif de développer la vie culturelle de la jeunesse. actuellement nous voulons étendre notre champ d'action et nous avons de nombreux nouveaux projets. que faut-il ajouter ou…

Consulter Maître DREYFUSS
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Syndic de copropriété

Posée par Cash-95_, il y a 11 mois dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois 2029 vues

J ai un problème avec le syndic de copropriété dans la convocation de l assemblée générale il a indiqué qu on avait signé un accord de reglement de la dette que j avais je ne comprends pas pourquoi ça été mentionné alors que d…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Statut asl non déposé en préfecture

Posée par Guyaube10, il y a 2 jours dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 1 jour 2714 vues

Modifié en 2019 non déposé en préfecture suite conseil du notaire que dois faire pour être dans la règle je suis président de l'asl bien cordialement…

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Création d une association

Posée par Malibuorange, il y a 3 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3414 vues

Est-ce qu une association loi 1901 peut accueillir dans ses murs une pme sous forme d association et s occuper de tous les aspects financiers administratifs et divers. cordialement…

Consulter Maître DAHAN
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Carte professionnelle d'un cqp aag périmée

Posée par LM, il y a 3 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3772 vues

Ma carte professionnelle affiliée à mon cqp aag est périmée depuis deux ans, puis-je toujours exercer dans mon association sportive en tant que salarié et quel est éventuellement le recours pour revalider ma carte professionnelle ?…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Avis sur situation

Posée par Chotdam, il y a 4 mois dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois 1428 vues

Je me permet de détailler cette fois-ci toute la situation qui m'a été confiée afin d'avoir un avis sur les différentes actions que je peux mener à la suite de ce témoignage. il s'agit de faits qui transcrivent des…

Consulter Maître Quillevere
la réponse de Maître Quillevere
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Contrat d’adoption d’un chat: les engagements demandés

Posée par ClaireB, il y a 5 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4592 vues

Je suis sur le point d’adopter deux chats. en tant que famille d’accueil ils m’ont été confiés nouveaux-nés par une association puis j’ai décidé de les adopter. le contrat que me propose l’association indique que pour être…

Consulter Maître COTTO
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Seul suite a une démission, comment faire le pv

Posée par BURO2019, il y a 6 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5721 vues

Je sollicite votre aide afin de m’aider a résoudre ce problème. suite a la démission de la secrétaire de l’association en 2016, les formalités n’ont pas été faites auprès de la préfecture. en effet, en raison de graves problèmes…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
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Indemnités journalieres

Posée par Zabou, il y a 6 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5145 vues

Étant en arrêt de travail de plus de 90 jours , mon employeur n'a toujours pas envoyé ma demande des indemnités à la prévoyance. y a t,il un délai et combien de temps devrait on attendre le reglement…

Consulter Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
la réponse de Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
Résolu

Fin de mandat du président

Posée par EdouardG, il y a 3 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3900 vues

Le mandat du bureau et du président d'une association se terminaient en février. les élections de remplacement n'ont toujours pas eu lieu. quelle est la situation ? le président pouvait-il continuer à engager des dépenses…

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Conflit entre le maire ainsi que son adjoint et le président de l'association

Posée par Noémie, il y a 6 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5441 vues

Étant licencié au sein d'une association sportive et approchant de l'assemblée générale, je me pose quelques questions en rapport avec les conflits actuels entre le maire de notre commune, son adjoint responsable des…

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Possiblite pour une association loi 1901 de devenir organisme de formation?

Posée par yo.to, il y a 11 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par CriTher 16829 vues

J'ai une association à but non lucratif et je désire en plus faire de la formation dans la même structure avec un numéro d'agrément pour faire financer les formations par les caisses (style agefos) est ce que j'en ai…

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Tous les membres de l'association (amap) seront abs le jour de l'ag

Posée par Hulotte, il y a 10 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 10802 vues

Nous sommes une amap, association de 1901. après convocation à l'ag annuelle, qui devait se tenir le dimanche 22 mai prochain, aucun des membres ne peut être présent. seul le bureau, présidente, trésorier et secrétaire serait…

Consulter Maître MARLOW
la réponse de Maître MARLOW
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Revente de produits de grande surface

Posée par Thomas Mauger, il y a 3 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Thomas Mauger 5152 vues

Je suis vice président de l'association (à but non lucratif) bar cafétéria de mon école d'ingénieur. nous souhaiterions vendre à prix coûtant des produits achetés en grande surface mais nous ne connaissons pas trop les…

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Prestataire de service

Posée par Dedeecs, il y a 2 ans dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3080 vues

Notre ancienne présidente a mis en place une prestation de service (cours de dessin) au sein de notre association. c'est elle même qui assure encore aujourd'hui cette prestation. je crois qu'elle a bien profité de son rôle de…

Consulter Maître AKADAR
la réponse de Maître AKADAR
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Age pour exclure tous les membres/bénévoles

Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 3410 vues

Comment se prépare une age pour exclure tous les bénévoles et membres en raison de dissensions entre tout le monde ? le président souhaite exclure tout le monde et redémarrer de zéro avec quelques uns uniquement, mais faut-il une…

Consulter Maître ABECASSIS
la réponse de Maître ABECASSIS
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Statuts des fondateurs dans une association

Posée par Sophie Lc, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sophie Lc 3217 vues

Les fondateurs de l'association souhaiteraient rester dans l'association à vie. je sais que c'est considéré comme un abus de pouvoir. mais existe-t-il une formulation ou une clause qui permettrait aux fondateurs de…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Responsabilité d'une nouvelle présidente

Posée par lainou, il y a 11 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître KITENGE 1835 vues

J'ai repris une association en 04/25, j'en suis la présidente. en 2023 une entreprise (celle du conjoint de l'ex-présidente) a fait un don de 2000€ il cerfa pour réduction d'impôt lui a été remis, or je ne pense…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Licence plus mutation

Posée par babou, il y a 6 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Babou 4612 vues

Je souhaiterai que vs m'éclairé au sujet de la licence et mutation pour le hand ball, je suis parti novembre 2019 de mon club car je n'aimai pas la façon de faire donc j'ai voulu changer de club pas loin qui déjà me…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Jeux d argent dans une association

Posée par Tgoi, il y a 2 ans dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tgoi 3845 vues

Je suis un peu intrigué : une nouvelle association vient d' ouvrir dans notre village, axée sur la belote. si l idée est sympa, les réunions un peu moins : chaque partie est soumise à une mise financière, avec redistribution…

Consulter Maître DAHAN
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Quittance de loyer

Posée par Nanou24700, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT 1953 vues

Est-ce que la mention santÉ mentale doit apparaÎtre sur quittance de loyer, si l’on est est logÉ par le biais d’une association dont les prérogatives sont (visiblement …) d’aider les personnes qui seraient en difficulté…

Consulter Maître De Lunardo
la réponse de Maître De Lunardo
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Photographier des personnes

Posée par PRDF, il y a 1 an dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par PRDF 3677 vues

Nous avons une association loi 1901 à but non lucratif depuis peu. notre association est déclarée en préfecture et au journal officiel. le but de notre association est d'animer notre ville en organisant des concours photo, des…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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