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Hériter sans être reconnu à n'importe quel âge.

Posée par Espoir, il y a 8 ans dans Filiation
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par TAYORO 7018 vues

Mon père ne m'a pas reconnu depuis et j'ai 40 ans seul le nom de ma mère est sur livret de famille et j'ai deux demi frère mais des deux coté de famille ils savent que je suis sa fille et mon père est en train…

Certificat de nationalite français

Posée par Mariline, il y a 8 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 8 ans par c.tangalakis 5913 vues

Le tribunal viens de me refuser un certificat de nationalité française pour motif : je suis enfant naturel mais pas enfant légitime car je suis né d une autre mère mais pas de la femme de mon père et que mon père doit faire une…

Le statu civil d'un titulaire d'un certificat de nationalité française

Posée par mymohass, il y a 8 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par mymohass 7516 vues

Une personne né à l'étranger de parents originaires d'un ancien territoire de la république française, qui a établit sa nationalité française à sa majorité au tribunal de première instance de moroni en 1972, sachant que…

Cnf par filiation

Posée par Aymen zater, il y a 8 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Aymen zater 6843 vues

Ma mère as la nationalité par réintégration as que je peut l'avoir par filiation ,je suis majeur et enfant unique…

Déchéance de droits et succession

Posée par INGRID, il y a 9 ans dans Filiation
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par c.tangalakis 15165 vues

La "génitrice" de ma maman a été déchue de ses droits parentaux quand ma maman avait 1 an. ma mère la retrouvé 50 ans plus tard, elle avait une dizaine d'enfants et ne souhaitait pas voir ma maman. cette femme est décédée en…

Puis je enlever un prénom de mon fils

Posée par kaki, il y a 10 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par kaki34300 8307 vues

Mon fils âge de 14 ans à trois prénom je voudrais savoir si je peut lui retirer le dernier merci…

Garde d'enfants après décès

Posée par Jennitheozoejade, il y a 10 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment 10690 vues

Puis-je faire un papier ou autre pour décider de qui aurait la garde de mes enfants au cas où il m'arriverais quelque chose? Étant en jugement avec le géniteur de mes enfants qui ne c'est jamais occupé deux... je ne veux…

Autorité parental

Posée par dora, il y a 10 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TANGALAKIS 8273 vues

Engagement de la responsabilité paternelle en cas de pma

Posée par mariam, il y a 10 ans dans Filiation
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TANGALAKIS 10588 vues

Nous avons entrepris une pma, mon compagnon (à présent ex) et moi-même, dont il reste un embryon congelé que j'aimerais transférer. si l'ex-compagnon consent au transfert, peut-il se dégager de toute responsabilité paternelle après…

Héeitage d'un enfant non reconnu

Posée par KOLIKONDO, il y a 10 ans dans Filiation
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TANGALAKIS 9547 vues

J'ai une fille de 14 ans -test adn effectué positif- que je n'ai pas reconnue et dont la mère vient de se marier. peut-t-elle prétendre à hériter lors de mon décès ? merci…

Desaveux de paternité

Posée par magmag, il y a 10 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS 6553 vues

Ma demande de desaveux de paternité a été rejeté par le tribunal,que dois je faire car je veux attaquer le pere biologique de mon enfant…

Cnf filliation maternelle direct

Posée par nawfel 23, il y a 10 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS 7182 vues

Madame monsieur je suis un enfant âgé de 25 ans j'habite à annaba- algÉrie , ma mère elle une nationalité française obtenu en 2009 par le service de la nationalité française des français née et établi hors de france et…

Délais d'une plainte

Posée par limbaya, il y a 10 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par limbaya 9124 vues

J'ai déposer une plainte au tribunal de grande instance d'essonne , la plainte à était reçu au tribunal le 16 décembbre 2015 et jusqu'aujourd'hui je n 'ai pas de réponse ni de suite par rapport à ma plainte…

Adoption

Posée par lachristelle123, il y a 10 ans dans Filiation
8 réponses dont la dernière il y a 10 ans par lachristelle123 12921 vues

Je me permet de vous envoyé se message car nous avont adopté notre loulou depuis le16mai2012ces une adoption simple mes cette perssone veut faire une' annulation d adoption car nous somme constamment enbete avac cette personne…

Adoption en cas de m'en-foutisme du père biologique

Posée par anouchka67, il y a 10 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par anouchka67 6899 vues

J'ai deux enfants (8 et 4 ans). leur père est sdf et alcoolique. j'ai quitté leur père il y a deux ans et demi et depuis il appelle une fois tous les trois mois pour se donner bonne conscience. il apparaît régulièrement…

Heritage

Posée par aguib1312, il y a 10 ans dans Filiation
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par joanna77 6902 vues

Peux t-on faire une donation à des petits enfants et à quels frais ?…

Mes enfants ont été adoptés contre ma volonté

Posée par yarta, il y a 10 ans dans Filiation
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Triloff 7506 vues

Je suis réfugiée politique en france et mes deux fils ont été adopté sur la base de fausses déclarations par une famille française via une association d'adoption il y a plus de 10 ans. la famille ne veut rien savoir car on…

Rectification acte de naissance

Posée par jefff, il y a 10 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par jefff 8155 vues

L'acte de naissance authentique ne correspond pas a l'acte notarial fait dans un autre pays européen ...comment peut ton faire rectifié l'acte de naissance français et ou ????…

Droits d'un père absent en cas de décès de la mère

Posée par Ana, il y a 10 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par ana 8349 vues

Je voudrais savoir au bout de combien de temps un géniteur qui n'est pas présent depuis la naissance perd ses droits? le père de ma fille l a vu une fois, et l a reconnue lorsqu'elle avait deux mois. puis a re disparu.il…

Garde

Posée par ameliemaevavictorluna, il y a 11 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par ameliemaevavictorluna 7406 vues

Mon fils a été reconnu par une personne qui n es pas son père alors qu il avait 4 ans à savoir qu il ne s en ai jamais occuper ou 4 à 5 fois par ans depuis. le juge pour enfants à décidé un placement de mon fils chez ce monsieur…

Droit sur les enfants

Posée par opheabel, il y a 11 ans dans Filiation
7 réponses dont la dernière il y a 11 ans par TANGALAKIS 8696 vues

Ma fille de 12 ans refuse de voir et daller chez son pere depuis 3 mois. il vient toute les 2 semaine mais elle refuse de le voir. que faire es ce quelle est obligé dy aller ou pas? esce possible daller au juge pour quil lui…

Autorité parentale et pension alimentaire

Posée par loan2014, il y a 11 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 11 ans par TANGALAKIS 5897 vues

Ma fille a accouché d un petit garçon il y a 13 mois elle l à reconnu en mairie son père non mais à décidé de le faire aujourd'hui. aura t il l autorité parentale étant donné que la reconnaissance à eu lieu après les 12 mois…

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