Une question en droit pénal ?

Maître il y a un article qui est paru,il y a 3 ans suite à mon licenciement. l'article à été supprimé sans mon autorisation, je voulais savoir si le médias concerner à t'il le droit d'enlever mon article sans mon...

En ce jour je bricolé ma moto devant chez mon amis, la police est passé il me l'on pris pour un défaut d'assurance et carte grise ( je ne roulais pas je fesais les entretiens) , après discutions de sourd, le...

Si quelqu'un est recherchée dans un autre pays (algerie) pour un chèque sans provision et il vie en france en sachant qu'il possède la nationalité des deux pays, est ce que interpol peut le recherché et le livré.et est ce...

Je vous explique la situation, mon patron a fait une cessation d’activité. l’entreprise est une sarl avec deux associe dont le patron, un salarié gérant, un salarié polyvalent (moi) et un autre salarié qui a démissionné il y a...

Pour faire suite à une escroquerie d'une salariée, je viens de retrouver des papiers une vingtaine acte authentique de la chambre départemental du nord ce sont des actes numérotées pour paiement de loyer. certains sont...

J'ai degrade la voiture de mon voisin, j'ai jamais commis de delit avant cela. il a porté plainte. est ce que je risque la prison?...

Maître ces gino j'ai reçu une réponse a une demande de liberté .refuser est ils on pas l'air de vouloir me lâcher ..le jour même une lettre de mon avocat qui me dit la juge d'instruction est d'accord pour vous...

J ai porté plainte pour mon ex mari pour menace de mort réitérer j'ai aucune preuve même si j'ai consulté un psy je ne dormais plus le moindre bruit me réveillée j'avais peur même la journée d'être suivi...

Mon conjoint est incarcéré depuis 3 mois il a monté un dossier pour sortir plus top il est dc passé en commission cela a été accordé mais entretant il a eu une autre condamnation de 3 mois du cou le procureur a fait appel de la...

Je suis invité à me présenter devant le procureur en tant que victime ppur un prévenu qui fait du traffic de medicament. j'ai jeté des medicaments à la poubelle et je supose qu'il les a recuperer dans la poubelle comment...

Jusqu'à combien d'annè de prison encoure un père qui reconai avoir eu un acte sexuel avec concentement sur sa fille vulnérable?sachant que il a eu ossi plusieur filles à qui il n'a jamai fai sa et qui le défend et le...

Suite au premier tour, au bureau de vote ou je suis aller !, et restant sur place ! avec mon sac à dos !, qui contenait bouteille d'eau ... ! le maire adjoint ma signaler aux gendarmes ! qui ont examiner mon sac ! papier...

J'ai retirer ma plainte suite a une tentative de meutre, puis je demander des dommages et intérêts lors du jugement en me constituant partie civile ?...

Mon fils est en mandat de depot depuis le 16 mai 2019 , a ce jour il n'a pas été jugé il s'est repoussé son mandat de depot pour 3 mois supplémentaires au vu de l'état d'urgence sanitaire alors que celui-ci se...

Je me permets de vous écrire pour ample information suite à une agression nous avons dit que nous étions des victimes d'agression et nous avons reçu une convocation pour une audition libre cela veux dire quoi ? merci de vos...

Mon fils de 17 ans s'est fait contrôlé, pour la 1 ère fois, lors s'un contrôle routier. (il était avec un ami qui conduisait très vite ) il avait sur lui 1.5g de cannabis, je suis encore sous le choc, car je n'ai...

J'ai 17 ans et cette histoire c'est passé a mes 15 ans. donc ça s’est passé la veille du brevet j'ai reçu un message sur mon téléphone dont je ne connaissais pas le numéro forcément j'ai demandé c'est qui ?...

Agression coup et blessures arme blanchej’ai été agressé devant chez moi par mon voisin il m’a frappé avec une hache dans le visage j’ai une plaie profonde arcade gauche quatre agrafes plus fracture derrière la tête deux agrafes il...

Un ami a moi est accuse d'attouchements (cuisses et seins) sur une mineur de 14 ans elle a ete entendu a anger,lui n'a toujours pas ete interrogè mais je voudrais savoir ce qu'il risque,risque t'il la prison?...

Je voudrais savoir quelle sont les peines pour ses accusations...

Je voudrais savoir, j'ai été juger à porter un bracelet électronique en il y a deux ans mais à ce jour je ne l'ai toujours pas car le tribunal a fait deson erreurs sur mon adresse et depuis j'ai vu un juge qui...

Mon compagnon est actuellement incarecer pour 2 mois (non presentation a un bracelet electronique) et doit faire 4 mois de plus(non paiment de jour amende ) sa spip lui a dit que les 4 mois ne serait pas amenager car il lon deja...

J'ai porté plainte contre x au commissariat et là je ne sais plus quoi faire pour continuer la procèdure n'ayant pas le droit à l'aide juridirictionnelle, je suis perdue car je dois à la banque plus de 17000 euros...

Je me suis séparé de ma copine il y a 3 mois. lorsque nous étions ensemble je lui avait confié les clés de mon logement pour que ce soit plus pratique lorsque nous nous voyions. cependant depuis notre séparation elle trouve...

Notre fille qui a aujourd'hui 17 ans a été victime d'attouchements par son cousin de 5 ans son aîné alors qu'elle avait 11 ans. il y a 3 ans (notre fille ne nous en a pas parlé de suite) nous avons signalé l'incident auprès de la...