MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Renouvellement de mandat de dépôt criminel Posée par Azertyuiop, il y a 6 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Aaertyuiop - 5430 vues Mon conjoint est aujourd'hui incarcéré en mandat de dépôt criminel depuis mai 2018 le 3 juin 2019 à etais renouvelé son mandat j'aimerais savoir pour combien de temps ? et si peut-on espérer un jugement d'ici... Participer

Délocalisation d’affaire Posée par Sam, il y a 4 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sam - 2591 vues Pour une affaire pénale à qui doit-on adresser une demande de délocalisation en tant que prévenu? ( quelle juridiction )?... Consulter la réponse de Maître Minier

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Joséphine, il y a 5 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître de VILLELE - 2679 vues ... Compléter

Reabilitation Posée par Phil, il y a 7 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par stef - 5432 vues Condamne a 6 mois avec sursis en 2011 quand démarre la réhabilitation... Compléter

8 mois d'emprisonnement délictuel avec sursis Posée par Anthony44, il y a 5 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 8216 vues Suite à un jugement contradictoire, il est indiquer : 8 mois d'emprisonnement délictuel, à titre de peine principale dont 05 mois avec sursis ainsi qu'un paiement d'un droit fixe de procédure d'un montant de xxx... Consulter la réponse de Maître MILI

Jugement pour violence avec arme par destination sans itt Posée par drosyl, il y a 6 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ela - 11575 vues Je doit passer prochainement devant le tribunal correctionnel pour violence avec arme par destination sans itt j'ai déjà une peine de 4 moi avec sursis et j'ai était placer 1moi en détention pour non respect de mes... Compléter

Abus de confiance Posée par Tito55, il y a 2 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tito55 - 1278 vues Je viens vers vous car je sors d’une audition libre à la gendarmerie près de chez moi . mon ex copine me laisser ça carte bancaire afin que j’aille faire des courses et acheter divers chose ,mais je ne lui est pas volé sa cb vue... Consulter la réponse de Maître Cassé

Recel de vol Posée par Nanard, il y a 11 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Nanard - 2091 vues Dans la mesure où l association qui a saisi mes chats devait me les rendre et n a pas répondu à mes appels et les a confies a une autre association pour les vendre puis je porter plainte pour escroquerie ou tromperie ? les... Compléter

Aura t il connaissance de ma déclaration de plainte Posée par Leo.na, il y a 3 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1594 vues à l'avance. j'ai déposée plainte contre mon conjoint car j'ai eu des violences physiques et verbal . sa a ete la goutte de trop j'ai donc déposé plainte. j'aimerais savoir si il aura... Participer

Utilisation frauduleuse de la carte bancaire d'un membre de la famille Posée par Alex23, il y a 8 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par c.tangalakis - 7630 vues J'ai 18 ans et un casier vierge. je suis addict aux jeux d'argents et me suis mis dans une spirale infernale en voulant toujours refaire mes pertes. j'ai pris une photo de la cb de mon oncle et j'ai déposé... Participer

Demande d'effacement d'un sursis de 3 mois sur le bulletin 2 et mon fichier taj. Posée par alsace, il y a 5 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par alsace - 1433 vues Je voudrais intégrer dans la police nationale autant que réserviste et je voudrais effacer mon sursis de 3 mois date de juillet 2022 et effacé aussi mon taj( traitement antécédents judiciaire) et j'aimerais contacter... Consulter la réponse de BELIGHA

Modification d interdiction d'entrer en contact Posée par Sev, il y a 5 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Sev - 676 vues Mon mari est sous contrôle judiciaire pour violence conjugale. il a interdiction d entrer en contact avec moi . mais je sais que nous pouvons surmonter cela en étant a deux. j'ai fait la demande de retrait des plaintes auprès... Consulter la réponse de BELIGHA

Rappel à la loi avec obligation de rembourser l’écran que j’ai cassé Posée par ibis, il y a 4 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ibis - 3043 vues Merci d’avance pour vos réponses: j’ai acheté un aspirateur balai à electrodepot au mois de mai 2020. quatre jours après une pièce casse, je me rends au magasin pour faire valoir la garantie. l’adjoint du directeur refuse la... Compléter

Peine de prison possible lors d'une ordonnance pénale délictuelle ? Posée par Fabrice, il y a 2 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Meyer - 3335 vues Est-ce qu'une peine de prison ferme ou même avec sursis peut-être prononcé lors d'une ordonnance pénale délictuelle pour vol ? merci d'avance... Consulter la réponse de Maître OSSOGO

Demande de confusion de peines Posée par Nache, il y a 5 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître Assesso - 809 vues J aimerais savoir à qui je dois écrire pour faire une demande de confusion de peine ? merci... Participer

Notification de prolongation de deux mois après deux mandat de dépôt de 4mois Posée par Rafael, il y a 5 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Rafael - 4950 vues Mon frère bien de recevoir une notification de la jld pour prolonger son deuxième mandat de deux mois à cause du covid sachant que le 2ème mandat prend fin le 6 mai y’a t il une chance qu il soit libéré avant. sachant que la... Consulter la réponse de Maître MILI

Mon avocat ne s'est pas présenté à l'audience Posée par Allane, il y a 3 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître MONESTIER - 6331 vues Je voudrais connaître la démarche à suivre s'il-vous-plaît. j'explique la situation. mon avocat, que j'avais mandaté pour me représenter à la cour d'appel de poitiers ne s'y est pas présenté. lors de... Compléter

Condamnation penale Posée par Cléo, il y a 6 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Cleo - 4702 vues Un ami a recu un relevé de condamnation pénale. il a 18 mois d'emprisonnement délictuelle a titre de peine principale avec sursis mise a l'épreuve pendant 2 ans. que cela veut -t-il dire? c'est une condamnation pour... Consulter la réponse de Maître Maallaoui

Procédure via une plainte Posée par jim, il y a 4 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par jim - 2387 vues Histoire assez complexe mon ex copine a déposer plainte contre moi pour harcèlement. j'ai était auditionner et expliquer mon acte (elle a mentis sur tout m'as manipuler et a abuser de moi elle a dis quelle avait une... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Peine de prison ferme sans mandat de dépôt Posée par Nizoute, il y a 10 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par - 14438 vues Mon compagnon s'est fait agresser l'année dernière et l'autre partie a prétendu à des injures raciales. mon compagnon a pri 6mois de prison dont 2ferme. il est anéantie il n'a pas de casier et pour lui... Participer

Comment peut on récupérer une copie des conclusions finale et facture d'avocat Posée par Le petit DJO, il y a 5 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet - 3137 vues Affaire traitée tgi et cour d'appel .( commencée en 1990,terminée en 2.000.) portant sur l'annulation d' un viager. les conclusions et factures de première instance en tgi je les aies par contre les conclusions en... Participer

Convocation audition libre pour escroquerie à un organisme social Posée par jiji, il y a 3 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 3204 vues J'ai reçu une convocation au commissariat car je suis accusé escroquerie. il semblerait que pole emploi est porté plante contre moi alors que'en décembre j'ai reçu un trop percu de 30000€ de pole emploi car je... Participer

Bracelet électronique Posée par Sheila21, il y a 2 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Sheila21 - 783 vues Est ce que si il y a eu un siri y a 1 mois et que la spips n' est pas d accord pour le bracelet c est possible qui puisse l avoir quand meme... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

J ai retiré ma plainte la perso risque plus rien Posée par Micka du 10, il y a 8 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître de Brunhoff - 4778 vues J ai retirer ma plainte et la personne c est excusé... Participer

Delai pour prendre rendez vous avec un avocat avant une crpc Posée par Laurent, il y a 9 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Laurent - 18270 vues Je voudrais avoir une information concernant le délai pour prendre rendez vous avec un avocat. en effet j ai ete notifié le 15 novembre de ma date de crpc. vu que c est ma premiere fois le gendarme m as assuré que je n avais pas... Consulter la réponse de c.tangalakis

Inquisition d éloignement Posée par Korus81, il y a 2 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1535 vues La. gendarmerie m interdit de voir et d approcher ma compagne ,verbalement je n ai reçu aucun papier ni du juge ni de l opj a qui m adressé pour levé cette interdiction si besoin... Consulter la réponse de Maître KIRIMOV

Jours indemnités victimes procès cours d'assise Posée par Kramember, il y a 6 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lia28 - 3122 vues Dans quelques semaines, je suis convoquée en procès en cours d'assise en tant que victime de viol. le procès se déroulera à nancy et je vis aujourd'hui à paris, de plus il durera surement 2/3 jours. pour m'y préparer... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Je suis suivie par le spip et interdiction de rentre en contact avec ma compagne Posée par Simão, il y a 2 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître ALLOUCHE - 3050 vues Je suis suivie par le spip et j'ai était condamné à 2 ans d'interdiction de rentré en contact avec ma compagne ainsi que les enfants. j'aimerais savoir si ma demande de levée des interdiction et accepter par la juge... Compléter

Assignation tribunal date du proces Posée par sidonie, il y a 5 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par sidonie - 2301 vues J'ai renoncé à la succession de ma tante et effectué les formalités au tgi. le légataire à titre particulier m'assigne au tribunal pour non délivrance de son legs. dans l'assignation qui m'a été remise il est... Participer

Est-ce que le fait d'interjeter appel d'un jugement fait courir un sérieux risque d'aggraver la cond... Posée par bio, il y a 9 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par bio - 9418 vues Je suis passer en correctionel mais jai fais appel car la parti adverse a exagerer les choses tous sa pour largent. je navai pas davocat . jai pri du sursis. la jaurai un avocat mais comme jai fais appel est il possible que je... Consulter la réponse de de Almeida Costa

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

64 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

57 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

53 problèmes résolus*

4

Maître Laura ABECASSIS

Maître Laura ABECASSIS

29 problèmes résolus*

5

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

22 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Test de rorschach : peut-on contester une expertise psychologique ?

Le test de rorschach est encore couramment utilisé dans les expertises psychologiques pénales en france. présenté comme

Par Maître JOHEIR

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer