MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Ressenti curatrice, par rapport au majeur, protégé Posée par Nanou24700, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 316 vues Est-il opportun qu’un majeur protégé demande à sa curatrice quel est son ressenti au niveau de la personne majeure protéger son évolution dans l’attente de votre retour. bien cordialement... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Choix du delit Posée par Khalid, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 371 vues J'ai reçu une convocation car je pousse ma voiture a pied moteur éteint gare pour reposer sur mon siège y'avait covid municipal on précisait moteur froid et garée ligne jaune d'où l'amende sur ma convocation... Participer

Sa concerne la pmi Posée par Mélodie, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 410 vues Jai un enfant de 19 mois et je suis reconnu en situation de handicap mais invisible je suis suivi par la pmi depuis la naissance de mon fils au début tout ce passais bien avec eux ma question c'est est ce que ils ont droit de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Destruction d’un véhicule après mainlevée de fourrière – absence de preuve de no Posée par Maya77, il y a 6 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maya77 - 1184 vues Je sollicite des avis juridiques concernant une situation qui me semble poser un problème de procédure et de responsabilité administrative. faits : • mon véhicule (toyota prius) a été mis en fourrière par la police municipale de... Participer

Problème avec mon titre de séjour – document de circulation reçu au lieu de la c Posée par Bens, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DIARRA - 580 vues Je suis née en france et issue de parents étrangers. l’année dernière, à 17 ans, ma carte de séjour a expiré et j’ai fait le renouvellement quelques mois après. récemment, la préfecture m’a remis un document de circulation à la... Participer

Problème avec mon titre de séjour – document de circulation reçu au lieu de la c Posée par Bens, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 398 vues Je suis née en france et issue de parents étrangers. l’année dernière, à 17 ans, ma carte de séjour a expiré et j’ai fait le renouvellement quelques mois après. récemment, la préfecture m’a remis un document de circulation à la... Participer

Droit a l'ars Posée par Daisy, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 470 vues En mars 2025 j'ai fait la demande de carte de travailleur temporaire. avant j'avais le récépissé de bénéficiaire de protection temporaire en tant que réfugiée ukrainienne. est-ce que mon enfant a le droit à... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Report de contrat micro crèche Posée par Melvis, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 620 vues Nous avons signé un contrat en micro crèche qui doit débuter en mais 2026 mais après réflexion et un état des lieux de nos finances, nous souhaitons reporter l'entrée en micro crèche en septembre 2026 et prolonger le congé... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Est-ce que mon analyse est correcte ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Mustapha201420152015. - 563 vues Est-ce que ce passage est correcte ou faux? “article clé : r421‑2 du code de justice administrative (cja) texte officiel : « les personnes physiques peuvent se représenter elles-mêmes devant les juridictions... Consulter la réponse de Maître Constantino

Une oap a sur u Posée par Suzy, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 539 vues Une oap a été mise sur une partie de notre terrain où existe une piscine, nous découvrons seulement aujourd'hui 9 janv 2026 ladate de cette oap mi -juillet 2025 ! les deux mois pour recours sont passés.... que faire ? nous désirons garder... Consulter la réponse de Maître Assesso

Carte salarié Posée par roro, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois par Maître Assesso - 304 vues Je voudrais savoir si je peux travailler sans autorisation de travail avec un récépissé de demande de carte salarié avec la mention autorisée de travailler , le récépissé expire en mars. est ce que je peux retourner vers... Participer

Concernant la caf Posée par Yamina 12, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Yamina 12 - 565 vues Je suis retraité je ne touche rien d'autre a part 20 e de l'apl je n'ai rien demandé a la caf surprises je vois que je ne paye pas le loyer et je découvre que les allocations de logements ont augmentés et que... Consulter la réponse de Maître Assesso

Informations concernant les dépôts de garantie Posée par Fred, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 476 vues J'ai eu un problème en quittant mon ancien logement. loyer de 700 € et dépôt de garantie de 700 € en quittant mon logement, le propriétaire a faire réaliser un état des lieux par un huisser de justice qui a eu lieu le... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Situation complexe subrogation employeur, indu salariÉ, erreur cpam Posée par Laurabn, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Laurabn - 1299 vues Suite à de nouveau éléments reçu et afin d’être au maximum clair dans la chronologie afin de peut être avoir des petit détail sur lesquels faire levier, je vous réécrit la situation de façon plus clair et détaillée. contexte : en... Compléter

Transmission de pièces entre greffe et avocat Posée par abdel134, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 607 vues Comment se fait la transmission des pièces entre avocat et le greffe ? est-ce en format papier ou en format numérique ? c'est obligé en format papiers?... Consulter la réponse de Maître Assesso

Avenant contrat de partenariat Posée par Elo, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Elo - 742 vues Je suis prestataire de service avec une grosse entreprise celle ci a décidé de faire un avenant ou je dois reversé 5% de mon chiffre d affaire à leur égard. mon contrat de partenariat du début soit il y a plus d 1 an à été... Consulter la réponse de Maître Assesso

Justificatif de domicile portant les deux noms (moi et ma femme. Posée par alsace, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par alsace - 1279 vues J'ai fait une première demande de titre de séjour conjoint de français et j'ai reçu un récépissé de 3 mois autorisé à travailler, et pour finir les étapes pour avoir le titre de séjour la préfecture il m'a demandé... Consulter la réponse de Maître Assesso

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois par Maître Assesso - 413 vues Ma fille est venue à l age de 13 ans elle a un dcem qui finira 2027 elle n est pas venue par regroupement familiale elle aura 18 ans en 2027 elle est en terminale moi j ais un titre de sejour pluriannuel . je savoir quelle... Participer

Tribunal expulsion logement Posée par Fiona, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 405 vues J’aurai une question j’ai une amis qui a des conflit avec son propriétaire donc il ne prenais pas le loyer il déclarer directement à visale avant quel l’envoi elle a une date de tribunal le 5 février pour visale pour la dette et du... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 354 vues Ma fille n est pas venu pas regroupement familiale . mais moi j ais un titre de sejour pluriannuel de 4 ans je dois solliciter une carte resident en juillet le probleme c est ma femme pour ra t elle solliciter un titre de sejour... Participer

Demande d'asile Posée par Mani, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Mani - 829 vues Mon ami a fait demande d'asile pour sa fille de 11 ans en france car les deux ils ont de titre de séjour italie ,ofpra et cnda ils ont rejeté leur demande ,ma question est ce que l on vas donner qtf à la fille ? car le papa... Compléter

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DAHAN - 394 vues J'ai une question notre fille aura 18 ans le 03 /01/2027 en janvier aussi 2027 sa mère doit faire une demande titre de sejour parent d enfant scolarisés et maintenant temps un titre de sejour ma fille demande un titre de... Participer

Transfert de juridiction pour impossibilité matérielle & dysfonctionnements baj Posée par Asker, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 557 vues Je me trouve dans une situation complexe concernant une procédure devant le tribunal administratif de caen. la cadre greffière m’a informé qu’il n’est pas possible de saisir le bureau d’aide juridique (baj) de lille pour cette... Consulter la réponse de Maître Assesso

Nationalité française Posée par Med touh, il y a 5 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Med touh - 817 vues Mon père a souscrit une déclaration d’option recognitive de nationalité française en 1964, la déclaration a été obtenu des archives départemental et on savait pas que mon père a fait cette déclaration qu'en 2025! À cette date(... Consulter la réponse de Maître Assesso

Remboursement trop perçu Posée par Diana DAVID, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 413 vues J'ai reçu un appel de margot, d'alexia.fr. elle m'a expliqué qu'il y avait un trop-perçu notarial et que je devais envoyer mes coordonnées bancaires (rib) par e-mail. je les lui ai envoyées le 24 décembre 2025... Participer

Caisire Posée par Ouiderni, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois par Maître Assesso - 497 vues ... Participer

Mise à jour Posée par Form, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois par Maître BALONGA - 417 vues Après que le tribunal administratif ait statué et notifié son jugement, la personne concernée peut-elle retirer ou supprimer un mémoire ? si oui, ya t'il un délai à partir de la notification du jugement pour le faire ? merci... Participer

Procédures Posée par Consult, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 475 vues Pour un appel devant la cours administrative d'appel, est ce obligatoire d'avoir un avocat ? l'appel peut-il se faire sur telerecours citoyens ? en cas de demande de l'aide juridictionnelle, cela peut-il se... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Une procédure Posée par Consult, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois par Maître BALONGA - 378 vues L'octroi de l'aide juridictionnelle dépend du revenu fiscal et probablement d'autres éléments. si le revenu fiscal de 2024 (avis d'imposition de 2025) dépasse le plafond, mais qu'il n'y a plus de... Participer

Naturalisation Posée par Mani, il y a 5 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 5 mois - 423 vues Je fais ma demande de nationalité française .par le décret en octobre 2024 je voulais savoir dans combien de temps je serai convoquer pour l'entretien d'assimilation vos réponses sont le bienvenue... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

48 problèmes résolus*

2

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

16 problèmes résolus*

3

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

5 problèmes résolus*

4

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

5 problèmes résolus*

5

Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY

Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY

5 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer