MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Aes Posée par CLdDF674a5pmGJf, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par CLdDF674a5pmGJf - 688 vues Re. j'oubliais de compléter dans mon message précédent que je suis passé a une commission qui a été favorable depuis octobre 2024 après la délivrance du premier récépissé mais je soucis est que j'ai pas reçu de... Consulter la réponse de BELIGHA

Régularisation Posée par Jose, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Jose - 814 vues Un de mes amis est dans une situation délicate. il était venu pour les études en octobre 2022 et n’a pas pu finaliser son inscription. un de ses oncles lui dit de changer les fondements de la régularisation. est ce vrai et si c’est... Compléter

Vls-ts Posée par MBS, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 532 vues Je possède un vls-ts valide et valable. si je change d’emploi, ai-je besoin d’une nouvelle autorisation de travail ou bien ce titre de séjour me permettant de travailler librement ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Impôt Posée par Lea231, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 737 vues J'ai une des questions par rapport au impôts ,moi et mon mari avant de nous marier nous avons déclarer que nous vivons ensemble ce qui n'est pas le cas car on craignait que notre demande soit envoyé au procureur de la... Compléter

Demande d'admission exceptionnelle au sejour Posée par Gabs, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 493 vues J'ai reçu une réponse a ma demande d'admission exceptionnelle au séjour comme suit, le dossier est classé sans suite motif de la décision : votre dossier est transféré à la section compétente de la sous-préfecture. vous... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Taxe d'habitation pour résidence secondaire redevable pour 2 semaines ? Posée par Isa, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Isa - 1087 vues J'ai voulu prendre un appartement en décembre pour quitter mon conjoint. impossible de loger dedans avant la mi janvier. suis je redevable de la taxe d'habitation (résidence secondaire) puisque nous ne sommes pas divorcés... Compléter

Demande de titre séjour entrepreneur professionnel libérales Posée par Samireh, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 1043 vues Je poste ici en raison d'un souci administratif majeur avec la préfecture lié au renouvellement de ma carte de séjour en tant que profession libérale. j'ai visité la préfecture pour le renouvellement de mon permis de... Consulter la réponse de BELIGHA

Vente de la maison Posée par Christine, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois par Maître DAHAN - 358 vues Mon frère est expulsé de son logement ce mardi 29 avril 2025. une demande pour le mettre en foyer, ou dans un centre d'hébergement d'urgences, par son assistant social,et son travailleur n'est pas possible car il... Participer

Calcule de délai retrait de décret: la fin est la date de publication jo ou sign Posée par Mendir, il y a 7 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Mendir - 1232 vues Pouvez vous me confirmer s'il vous plait si le délai de deux ans pour rapporter un décret de naturalisation en vertu de l'article 27-2 du code civil commence à partir de la date de la découverte de la fraude... Consulter la réponse de BELIGHA

Problème arbre mitoyen Posée par alexandre@-, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois par Maître LEMALEU TCHOUBOU - 523 vues Je souhaite élaguer de mon côté un chêne mitoyen. mon voisin (mitoyen) avec qui je suis en mauvais terme m’a envoyé un courrier stipulant que sans son accord je ne peux élaguer le chêne que ce serait une violation de sa propriété... Participer

Aes transcription Posée par WARNER84, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 523 vues Je me permet de revenir vers vous car la réponse hier n'a pas donné suite à ma demande. dans le cas d'un mariage entres etrangers, le mariage doit il être transcris pour une demande d'admission exceptionnelle au... Consulter la réponse de BELIGHA

Statut Posée par WARNER84, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 549 vues Une personne marié vivant en france et son conjoint en afrique mais marié légalement, il coche marié ou célibataire ?... Consulter la réponse de Étudiant juriste

Problème stationnement en face du garage Posée par Chantal, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 769 vues Nous avons saisi le maire pour matérialiser l'accès de notre garage par des plots/potelets. pas de réponse. nous avons sollicité un expert judiciaire qui a constaté que nous ne pouvions accéder à notre garage, malgré de... Participer

Impot Posée par WARNER84, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 582 vues Je suis marié avec un étranger en 2024 qui n’a pas encore de numéro fiscal (il a jamais fait de déclaration). doit on faire une déclaration commune ou doit il faire sa première déclaration seule en indiquant notre mariage? merci de... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Renseignements sur travail en prison Posée par Nat21, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois par Maître FITTE - 350 vues Mon ex mari a été incarcérée 11 mois il est sorti au mois de février 2025 . avec le bracelet électronique hier il me dis qu il est employer pénitentiaire depuis 10 jours . est ce possible ? je demande car il ment souvent merci de... Participer

Inquiétude sur le suivi de mon dossier au tribunal judiciaire de paris Posée par Max, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 504 vues Madame, monsieur, j’ai récemment procéder à l’envoi par voie postale ma demande de certificat de nationalité française, depuis deux semaines je n’ai reçu aucune accusé de réception venant du service d’accueil du tribunal . en... Participer

Ampliation de dette Posée par Elodie87, il y a 7 mois dans Administratif 9 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 995 vues Jai reçu une ampliation de dette du maire de ma commune, qui me dit de payer sous 30 jours ma dette peut il saisir mes meubles sans mettre recommandé ou sans huissier ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Ampliation de dette Posée par Elodie87, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 408 vues J'ai reçu une lettre avec ampliation de dette du maire de commune, avec dessus écrit qu'il a émis un titre exécutoire si je ne payer pas sous 30 jours au compte du trésor public. ma question es si je ne paye pas avant les... Consulter la réponse de Maître LEMALEU TCHOUBOU

Communication des pièces entre avocat Posée par MAGE, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 422 vues Maître, j'aimerais savoir, entre avocat y a t-il une restriction à la communication des pièces ? dans une décision du jaf, il avait été marqué qu'une pièce d'identité inhérent à l'enfant avait été joint au... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Changement d'avocat Posée par MAGE, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par MAGE - 629 vues Maître (s), j'aimerais savoir lors d'une procédure, si un avocat a mis un terme à la collaboration avec son client, qu'est ce qui doit se faire ? À qui revient d'informer au tribunal que l'avocat s'est dessaisi... Consulter la réponse de Maître MHERYAN

Mail société recouvrement pour supposée dette ancien bailleur Posée par Omatcha, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 374 vues J'ai quitté mon précédent logement le 8 août 2022, un état des lieux a été fait, il comportait quelques travaux à effectuer, notamment des trous non rebouchés et une porte de cabiner de douche cassée. le bailleur a conservé... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Délai d'appel pour répondre Posée par MAGE, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par MAGE - 862 vues Maître (s) une décision au jaf a été rendu le 17 janvier 2025. monsieur aurait fait une déclaration d'appel le 17 février qui a été enregistrée le 05 mars. j'ai été notifié de l'avis d'appel par un huissier le 24 avril... Consulter la réponse de Maître LEMALEU TCHOUBOU

Interets 4.65% et 9.65% reclames partie adverse proceducure civile Posée par DL69, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 434 vues L'avocat de la partie adverse qui a gagné le procès me réclame des intérêts de 4.65% et 9.65% pour 188 jours alors qu'aucun courriers ne nous a été adressé pour payer . je dois payer la somme de 2100 € au titre de... Participer

Urgente Posée par Dee, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître GAST - 857 vues S'il vous plaît, j'ai une question urgente que je veux poser.. j'ai un papier de 3 mois et il expirera bientôt ...j'ai un contrat à vie et 3 bulletins de paie ..comment puis-je le renouveler... Compléter

Renouveler le titre de sejour Posée par Mayssem, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Mayssem - 491 vues Je veux renouveler mon titre de sejour sur anef mais je suis toujours marquee mineur, ce qui fait que ça ne passe pas automatiquement. ils repondent pas au telephone comment faire?... Consulter la réponse de BELIGHA

Aide juridictionnelle aj : nouvelle demande possible ? appel couvert ? Posée par Kalriop, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 696 vues J’ai obtenu l’aide juridictionnelle (aj) pour une affaire devant le conseil de prud’hommes (cph), demande faite le 8 septembre 2024, acceptée le 9 septembre 2024, avec saisine officielle du cph le 16 mars 2025 (affaire en cours). -... Consulter la réponse de BELIGHA

France travail Posée par Alison, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 678 vues France travail a-t-il le droit de signer un contrat contrat d'engagement a ma place et sans ma présence ?... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Demande de titre entrepreneur après clôture d’avis cst pour titre expiré Posée par Dada03, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois - 535 vues Je suis associée majoritaire (99,99 %) d’une société déjà immatriculée en france. mon titre de séjour étudiant a expiré en février 2025. j’avais déposé une demande d’avis cst (projet d’activité) auprès de l’administration... Consulter la réponse de BELIGHA

Mise à jour du gaja fiché 2023 Posée par Prudomal, il y a 7 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 7 mois par Maître DAHAN - 536 vues J'ai mis à jour le document grands arrêts petites fiches de grom à partir du gaja 2023 : https://www.didiermorandi.com/l2/gaja_fiches_2023.pdf pour info... Participer

Annulation de la demande de changement de statut sur anef. Posée par yas, il y a 7 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par yas - 563 vues J'ai fait une demande de changement de staut sur le site de anef de passeport talent salarié qualifié vers un passeport talent chercheur dont je n'ai plus besoin (contrat rompu). j'ai fait le 1er avril une demande... Participer

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

59 problèmes résolus*

2

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

38 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

28 problèmes résolus*

4

Maître Morgane DUCA

Maître Morgane DUCA

8 problèmes résolus*

5

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

8 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer