Etant, graveur sur verre je recherche a contacter des distributeur de dessin animé afin d être en toutes légalité malheureusement il es impossible d en trouver sur internet, je recherche principalement les société suivante : walt…
Papa est décédé en 1995. il s'est fait brulé. en 2024 je récupère l'urne elle est pleine (les cendres de mon père j'espère), mais ouverte! es ce normal? on me dit que oui, mais j'en doute…
Résolu Puis-je reproduire un poème de verlaine dans un livre que j'écris , sans avoir à payer des droits quelconques?…
J'ai du enregistré des conversations videos et audios a l'insu de l'interlocuteur, pour déposer pleinte contre lui, pour m'avoir escroqué. est ce que je peux les utilisés pour prouver les méthodes employés par celui ci et toutes la…
J'ai u une idée de tatouage mais je sachant pas dessiner c mon tatoueur qui a réaliser le dessin ... je ne veux pas qu'il le partage sur les réseau mon tatouage mais il me dit que c son oeuvre a lui que c lui qui a les…
J'ai pris une photo de spectacle lors d'une manifestation que mon association organisait. je me rends compte que le service culturel de la mairie du lieu utilise ma photo pour sa communication. je ne sais pas depuis quand. mon nom…
Résolu Je suis créatrice d'affiche pour enfants, suite à beaucoup de demandes de personnalisation disney, je souhaiterais savoir si des images dessinée de personnages disney peut-il atteindre au droit d'auteur? j'ai trouvé…
Je fais de l’upcycling depuis longtemps pour mon propre compte. je suis artisan d’art inscrite à la chambre des métiers et de commerce. je créé des bijoux avec de vieux souliers de marque de luxe, ( semelle, tissu, boutons …..) une…
Résolu 50 après le décès du premier co-auteur, est ce qu'il continue de bénéficier des droits patrimoniaux?…
Je suis président d'une association et je travaille dans l'événementiel. j'ai imaginé plusieurs événements que j'aimerais soumettre à des institutions ou des marques. problème, il m'est arrivé deux fois de…
Résolu Mon père, décédé voici quelques mois, possédait un nom de domaine qui correspondait à un site où il publiait des articles de sa main et d'autres auteurs ou autrices liés à la photographie. ce site a eu un certain succès par le…
Ma société a publié un livre reprenant les photographies d'un artiste avec son accord. nous sommes en négociations avec l'artiste sur un contrat d'édition. les négociations ayant trainé, le contrat n'est pas…
Résolu J'ai créé un groupe facebook en 2014. des persones ont récupéré le nom de mon groupe et l'ont aussi donné à leur propre groupe. comment régler ce problème s'il vous plaît ?…
Résolu Suis je attaquable en insérant une partie d'une oeuvre de modigliani dans un tableau aux techniques mixtes : peinture et collage ? merci pour votre réponse…
Photographe amateur, je mets en scène des figurines de dessins animés et bd dans un décor original élaboré par mes soins. toutes les figurines ont été fabriquées sous une même marque. je souhaite à présent exposer mes photos. les…
Résolu D'après la lecture du document ci-dessus je comprends qu'une oeuvre picturale peut être libre de reproduction 70 ans après le décis de son auteur je monte un projet d'éveil culturel dans une crèche pour un public en grande précarité…
Il y a quelques semaines, j'ai découvert qu'un manuel scolaire de français belge a recopié tel quel une interview d'une comédienne de doublage belge que j'avais écrite et mise en ligne sur le web-journal de mon…
Cela fait 1 ans qu'une femme ma fait croire que je suis papa j'ai été la toute la grossesse j'ai pas reconnu l'enfant car j'étais pas la a la naissance mais ma mère a aider financièrement cette femme…
Suite à quelques problèmes avec la maison d'édition so romance chez qui j'ai signé deux contrats, je cherche comment reprendre mes droits. (défaut de promotion, plus aucune publication, je n'ai jamais obtenu des…
Je fais parfois de courtes vidéos de mon chat que j'accompagne d'une musique sur facebook. je ne voudrais pas d'ennuis, comment faire pour rester dans la légalité ? merci…
Mon grand père était un chanteur moyennement connu aux antilles dans les années 60 et récemment j'ai découvert sur différentes plateforme d'écoute des titres diffusés à son nom propre. j'aurais aimer savoir si des droits lui sont…
Je réalise des tableaux en bois avec pour thème des personnages connus de dessins animés, de bd, mangas, films etc. ai je le droit de les commercialiser et quels précautions dois je prendre ?…
J'ai écrit une comédie musicale ( je suis la compositrice ) et l'auteure est décédée. pas d'enfants...pas d'héritiers... elle a déjà été montée lors d'une fin de session à une école de théâtre musical dont…
Un contrat d'édition signe en deux lieux différents à des jours d'intervalle doit il comporter deux dates de signature…
Un contrat d édition signé en deux lieux à des jours différents doit il porter les deux dates de signature ? celui dont je parle ne porte qu une date…
Un contrat d'édition signé en des endroits différents et à des dates différentes par les signataires éloignés doit il faire apparaitre les deux dates pour être valide ?…
J ai signé et daté un contrat d'édition à nantes.j ai envoyé ledit contrat à la contrepartie à la contrepartie à rennes qui l'a signe quelques jours plus tard, indiqué le lieu mais ne l 'a pas daté. ce contrat est-il…
J ai signe un contrat d'édition à nantes à une date précise. après envoi à l 'autre partie le contrat m 'a été retourné plusieurs jours plus tard avec contresignature et lieu (rennes) mais pas de date. ce contrat est…
Résolu Nous avons signé un contrat d'édition avec une grande boîte française d'édition de jeux de société début juillet 2023. or, ils viennent de nous envoyer un mail nous indiquant qu'ils avaient discuté avec leurs…
J'ai ouvert un groupe sur facebook et je propose des images gratuitement générées par ia. puis-je proposer des images toujours générées par ia gratuitement de personnages célèbres ex : mickey, spiderman etc en spécifiant que…