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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Naturalisation : demande de document relatif à un rappel à la loi

Posée par Enke, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par ahmed 11753 vues

J'ai fait une demande de naturalisation par décret (je suis salarié depuis 3 ans en cdi 43k/an, pas de problèmes au niveau fiscal etc) j'ai passé l'entretien de naturalisation et la personne qui m'a fait passé…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Que faire lorsque la pension alimentaire n'est pas versée dans son intégralité ?

Posée par roubichou76, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par roubichou76 11752 vues

Ma belle-fille à un souci. son ex-conjoint se permet de déduire des frais vestimentaires sur la pension qu'il lui donne (tickets de caisse à l'appui). motif invoqué elle ne lui fournit pas de vêtements de rechange (ce qui…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Retirer son titre de séjour avec une procuration

Posée par Aad13, il y a 5 ans dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 ans 11750 vues

Je voudrais savoir si quelqu'un de ma famille pourrait récupérer mon titre de séjour avec une procuration et des justificatifs de la force majeure qui ne me permet pas de le faire. j'ai lu sur le site de la préfecture de…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Temps utile en procedure civil

Posée par Adams, il y a 10 ans dans Immobilier
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Adams 11750 vues

Je suis bailleur et j'ai saisi le juge de proximité pour dette de 3000€ m'etant presenté 3 fois à l'audience et jamais personne ne c'est presenté au convacation car il avait demandé l'aide juridictionnel…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Décision du jaf quand prend elle effet

Posée par Aure, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Aure 11737 vues

J'ai déposé un dossier auprès du jaf pour bénéficier d'un dvh poir mon fils j'ai reçu le verdict le 16/12 dans la logique vu que c'est les vacances au vus du verdict c'est à moi d'avoir mon fils la…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Action en justice contre un confrère

Posée par Keren, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par mustang 11737 vues

Pourquoi les avocats refusent ils automatiquement d attaquer un confrère qui a commit une erreur ?…

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la réponse de rafale
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Bracelet électronique et réduction de peine.

Posée par Diego, il y a 3 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Choco 11736 vues

J'ai récemment été condamné à 2 ans de prison aménageable. compte tenu de ma situation je peux prétendre à un placement sous bracelet. mon avocate m'a expliqué qu'à mis peine je pouvais demandé la libération conditionnelle et…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
Résolu

Probleme validation visa d

Posée par Afrim07, il y a 5 ans dans Droit des étrangers
29 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Hugues 11726 vues

Je devais valider mon visa avant fin septembre, sauf que j'essaye depuis plus de 3 mois mais il y a un problème technique avec le site de l'anef. ils me disent que maintenant il faut que je le fasse valider en préfecture car la…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA
Résolu

Un huissier me harcèle pour des dettes faisant parti d'un pla de surendettement

Posée par patricia0367, il y a 6 ans dans Surendettement
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par patricia0367 11726 vues

Je suis en dossier de surendettement mais j'ai un problème avec deux créanciers qui ont contractés un huissier selarl chezeaubernard pourtant le premier créancier les mensualités correspondant à leur palier du plan de…

Consulter Maître Maury
la réponse de Maître Maury
Résolu

Surendettement avec un bien en indivision

Posée par Nasser33, il y a 2 ans dans Surendettement
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans 11724 vues

Je me permets de vous adresser ce message pour vous exposer ma situation financière actuelle, qui est particulièrement préoccupante, et pour solliciter votre aide ou vos conseils. en 2010, avant mon mariage, j'avais…

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la réponse de bisane
Résolu

Accusé à tort de coups et blessures : puis-je obtenir des dommages-intérêts ?

Posée par carole papou etre, il y a 11 ans dans Divorce
6 réponses dont la dernière il y a 11 ans 11724 vues

J'ai été relaxé d'une plainte pour coups et blessures. puis je demander des dommages et intérêts et frais d'avocat à ses dépens? dénonciation calomnieuse ou téméraire? car préjudice moral: elle se ventait de ses…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Mon ex femme à réussi à consulter mon compte bancaire dans mon dos.

Posée par cedric14600, il y a 10 ans dans Divorce
9 réponses dont la dernière il y a 10 ans par cedric14600 11723 vues

Ma femme est moi même somme séparé depuis mai dernier, j'ai ouvert un compte bancaire en mon nom et madame viens de me citer le montant d'une somme que j'ai touché dont elle avait aucune connaissance, ni aucune…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Rentrer en france avec un titre de séjour qui expire 5 jours après.

Posée par Aklid, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Aklid 11719 vues

J'ai un titre de séjour étudiant qui expire le 6 décembre 2018 et je voudrais partir hors de france pour 10 jours et revenir le 1 er décembre 2018, soit 5 jours avant son expiration. sachant que j'ai fait une demande de…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Indemnites pole emploi et conges payes pro btp

Posée par manu 8583, il y a 9 ans dans Travail
1 réponse, il y a 9 ans 11718 vues

Suite a un licenciement en csp je me retrouve donc indemnise par pole emploi .si je debloque mes conges payes cela aura t il une consequence sur mes indemnités journalieres ..?…

Consulter Maître berliner
la réponse de Maître berliner
Résolu

Prise en photo a mon insu au travail

Posée par Lena, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lena 11717 vues

Cela fait 4 ans que je travaille dans la même société et depuis 4 ans j'ai un de mes collègues qui dès que je me mets en jupe n'arrête pas de me prendre en photo et se devant tout le monde. bien évidemment je l'ai…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Refus application garantie légale de conformité

Posée par do7, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an 11715 vues

Nous vendons des appareils d'électroménager reconditionné. peut-on refuser d'appliquer la garantie légale de conformité en cas d'impayé d'un client ?…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Comment puis-je exercer mon droit de rétractation après un achat sur internet ?

Posée par Lempika62, il y a 10 ans dans Consommation
8 réponses dont la dernière il y a 10 ans 11715 vues

J ai reçu un appel hier suite à une questionnaire rempli sur internet. (produits en vue d une régime) je paie en 6 fois sans frais... j ai versé par cb la première mensualité. sauf que pour des raison de santé je ne peux pas avaler…

Consulter Maître MANCHES
la réponse de Maître MANCHES
Résolu

Refus de délivrance de cnf

Posée par Badro, il y a 10 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par chanceux 11715 vues

Je suis d'origine algérien. j'ai reçu ma cnf le mois d'octobre par filiation maternelle. mais mon frère né le 20/02/1991 a reçu un refus par le greffier en chef a cause de son acte de naissance qui a été dresser le…

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la réponse de Gutierrez
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Locataire depuis plus de 20 ans

Posée par NININE, il y a 5 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 5 ans 11713 vues

Je suis locataire depuis plus de 20 ans suis-je obligée de lessiver les murs et refaire l'intérieur ?…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Abus de confiance et préjudice morale et financier

Posée par Julie .L, il y a 11 ans dans Pénal
8 réponses dont la dernière il y a 11 ans 11709 vues

J'ai prêter de l'argent à un ex , suite à un détournement de chèque j'ai décidée de déposer plainte pour abus de confiance, je n'ais toujours pas de retour, actuellement cet ex est à l'étrangers, me promet…

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la réponse de SELLAM
Résolu

Peut-on exercer un recours contre une personne dont on a payé la dette et qui est redevenu solvable ...

Posée par Lili, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Lili 11700 vues

Je me suis porté caution solidaire sur un bien pour une personne. cette personne a arrêter de payer ses mensualités. en 2012 à la vente de notre maison le notaire nous a saisi une somme de 30 000 € pour payer cette dette. j'ai…

Consulter Maître DESCAZAUX
la réponse de Maître DESCAZAUX
Résolu

Taux de cdt non conclusif

Posée par Nathan, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans 11698 vues

Mon taux de cdt est de 1.8 % (donc non conclusif) mais mes gamma sont a 15 ui/l et mes vgm a 88fl mon permis me sera t il rendu a la suite de la visite médical ?…

Consulter Maître Rigoulot
la réponse de Maître Rigoulot
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Bail de location avec un titre de séjour expiré

Posée par JeanRenaud, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 3 ans 11697 vues

Je suis actuellement locataire d'un logement, et mon titre de séjour est arrivé à expiration depuis le 22/11/2022. j'ai bien déposé une demande de renouvellement mais la préfecture ne l'a pas encore traitée…

Consulter Maître LEPAGE-ROUSSEL
la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL
Résolu

Comment faire un dossier de surendettement sans justificatf

Posée par Nathanael, il y a 10 ans dans Surendettement
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Nathanael 11697 vues

En instance de divorce depuis trois ans, avec garde des enfants, ancien commercant, j'ai du partir de mon domicile sans aucuns papiers personnels et professionnels. j'ai du faire une cessation d activité, je suis harcèle…

Consulter Maître DESCAZAUX
la réponse de Maître DESCAZAUX
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Divorce et oqtf

Posée par Gaviria, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Youssef111 11694 vues

Je suis vraiment en crise je sais pas comment faire, je suis marié a une francaise d'origine arabe, jai vecu avk elle ici n france pendant 16 mois, on a fait la demande de carte de 10ans tout c bien passé, la carte est parti…

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la réponse de c.tangalakis
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Contentieux avec la préfecture

Posée par Cédro, il y a 10 ans dans Droit des étrangers
9 réponses dont la dernière il y a 10 ans 11694 vues

Je suis parent d'enfant français de par sa filiation utérine. j'ai fait la demande de sa cnif, la préfecture des yvelines a renvoyé le dossier du fait qu' à la demande, n'avait pas été jointe mon titre de séjour…

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la réponse de c.tangalakis
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Retour d’un voyager avec un récépissé dont la validité prend fin dans 4 jours

Posée par Anrif, il y a 1 an dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître KAYEMBE 11691 vues

J’ai une attestation de prolongation pour un renouvellement de titre de séjour et celui-ci expire le 26 août 2025. j’ai un voyage le 21/juillet 2025 et le retour est le 21 août 2025. mon dossier est toujours en instruction…

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la réponse de BELIGHA
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Mariage avec un oqtf

Posée par SA, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 11691 vues

Je viens d'avoir un oqtf avec une irtf de 1 an le 15 novembre. hier je viens d'avoir le retour positif de la mairie concernant mon projet de mariage déposé le 6 septembre et transféré au procureur. on vient de commencer…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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