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TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Mutuelle

Posée par Le chimiste, il y a 1 an dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Le chimiste 1033 vues

Suite à un accident de travail mon employeur a du payer ma partie de mutuelle, je vais me faire licencié pour inaptitude et mon employeur me dit qui va déduire de mon solde de tout compte les avances faite, en a til le droit…

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Résolu

Contrat de sous traitance

Posée par Lapinou06, il y a 11 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Lapin06 6471 vues

La société hygionet 06 m à fait un contrat sous traitance mais j ai pas de siret immatriculation car doit faire un stageelle le droit et c est elle qui rédigé les factures merci de vos reponses…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Clause de non concurrence abusive ?

Posée par Céline, il y a 1 an dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 1 an 1567 vues

Je suis agent immobilier en contrat d'agent commercial auprès d'une agence. je souhaite quitter l'agence. j'ai une clause de non concurrence de 2 ans, sur 7 départements soit tout l'île de france. un client…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Refus de maintien de salaire après accident du travail – que faire ?

Posée par Pierre G, il y a 1 an dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 1 an 5586 vues

Je suis salarié dans la restauration rapide depuis plus de 2 ans et j’ai récemment eu un accident du travail. mon arrêt a été transmis dans les délais et mes soins sont effectués en france. d’après le code du travail (article l…

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Résolu

Abandon de poste

Posée par Merciàvous, il y a 4 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2035 vues

Je souhaiterais effectuer une rupture conventionnelle avec mon employeur mais celui ci s'y refuse. en effet ayant repris mes études dans le cadre d 'une reconversion professionnelle, je ne souhaite plus revenir dans…

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Résolu

Erreur date de convocation entretien préalable

Posée par Minederien, il y a 7 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Coco 18036 vues

Une procédure de licenciement est-elle viciée en cas d'erreur sur la date de l'entretien ? la convocation a été remise en mains propres et l'entretien est bien 5 jours ouvrables après mais il y a une erreur dans le…

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Résolu

Congés payés

Posée par Vava, il y a 4 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2501 vues

Ma belle soeur à recours à une aide a domicile (62 heures mensuelles) depuis plusieurs années .lors d'une visite chez la mamie cette dernière nous a dit qu'elle n'avait jamais pris de congés,et qu'elle pouvait…

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la réponse de Maître Lakabi
Résolu

Mise à pied conservatoire et licenciement

Posée par parker, il y a 10 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par parker333 6802 vues

Suite à un problème survenu dans un hôtel, j'ai été mis à pied à titre conservatoire le 15 septembre dernier; suite à ce problème, le directeur régional m'a demandé à cette date de rentrer chez moi pour me reposer et…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Remboursement frais de transport dans le cadre d'un contrat de pro ?

Posée par Gallardo, il y a 7 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Titi 21577 vues

Actuellement en contrat de professionnalisation dans l’hérault, j'aimerais savoir quels sont les frais que mon employeur doit prendre en charge durant ma formation théorique sachant que celle-ci se trouve à paris et que…

Consulter Maître FINGERHUT
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Résolu

Inaptitude et cp

Posée par Pauline, il y a 1 an dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pauline 6495 vues

Le médecin du travail m'a déclarée inapte à mon poste. donc j'attends la réponse de mon employeur pour soit me reclasser soit me licencier. pendant cette période de un mois, j'avais des cp de posés. est ce que mon…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Démission pendant un arrêt maladie longue durée

Posée par Nicstem, il y a 7 mois dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Nicstem 2520 vues

Ai-je le droit de démissionner de mon emploi en cdi dans le secteur privé médical alors que je suis en arrêt maladie depuis 10 mois. quelles sont les modalités, mes droits et les risques ? une rupture conventionnelle serait certes…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

“droits chômage après rupture de période d’essai en cdi

Posée par Sandra, il y a 5 mois dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Cartouche3389 8043 vues

Je vous explique ma situation afin d’avoir un avis juridique sur mes droits au chômage. j’ai quitté mon précédent emploi via une rupture conventionnelle, ce qui m’a ouvert des droits à l’allocation chômage auprès de france travail…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Reçu pour solde de tout compte

Posée par CAROLE, il y a 10 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Vaness 5552 vues

Voilà j'ai rendez vous ce jour avec mon patron pour la remise de mon certificat de travail ainsi que mon solde de tout compte, suis je obligée de signer mon solde de tout compte si je me rends compte que la somme n'est…

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la réponse de de Almeida Costa
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Email rabaissant envoyé à toute l'entreprise / montant de l'indemnisation

Posée par ROM, il y a 6 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 2605 vues

Je suis salarié au sein d'une entreprise depuis 4 ans en cdi. je m’adresse à vous aujourd’hui pour que je puisse être aidé dans mes démarches pour quitter le groupe afin d'évaluer le montant ou la fourchette de…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Demande de licenciement à l'amiable

Posée par Clara, il y a 6 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Clara 3703 vues

Je suis en cdi depuis 12 ans et je souhaite demander un licenciement à l'amiable pour des raisons familiales en chômage partiel depuis le coronavirus j'aurais voulu savoir si mon employeur peut refuser toute demande…

Consulter Maître MAIANO
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Résolu

Avocat absent pour l'audience d'appel à la chambre sociale

Posée par didi, il y a 9 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Serfatylawyer 9148 vues

J'ai été licenciée il y a plusieurs années et j'ai demandé à un avocat de me représenter devant le conseil des prud'hommes. nous avons eu gain de cause et mon ancien employeur a fait appel. j'ai donc gardé le…

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la réponse de Maître berliner
Résolu

Indemnité pour un étranger en cas de rupture de contrat

Posée par Jeremy, il y a 4 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Jeremy 2561 vues

Ça fait plus que 8 moi je travaille dans une société. je suis en situation irrégulière. a cause de mauvaise caractère de mon employeur et de mal payement je veux demander une rupture conventionnelle. mais il y a des questions qui…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Fin cdd anticipé initiative employeur

Posée par catherine F, il y a 6 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3083 vues

Mon cdd signé le 2 mars précise une date de fin : 20 mars, mais en même temps, et entre parenthèses jusqu'à l'achèvement de l'action. qu'est-ce qui prévaut ? la date ou la fin de l'action ? si…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Avenant au contrat pendant le preavis

Posée par Myene, il y a 1 an dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 1 an 2405 vues

Je suis auxiliaire de vie avec un cdi temps complet depuis 3 ans et depuis janvier 2025 je reçois des plannings de temps partiel. j'ai donc fait un mail il y a 3 mois demandant un avenant temps partiel, je n'ai reçu…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Licenciement pour faute grave

Posée par Adjuro, il y a 2 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2618 vues

Je souhaiterais savoir si mon employeur peut me licencier pour faute grave sans preuve. je m'explique je suis barman sur un campus étudiant. je suis accusé d'avoir vendu de l'alcool a un mineur. les parents on posé…

Consulter Maître Lakabi
la réponse de Maître Lakabi
Résolu

Audience mise en état

Posée par Charly, il y a 5 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3080 vues

Il y a une audience qui m'échappe dans la procédure prud'homale, c'est l'audience de la mise en état. sur le site beaucoup en parle mais je ne vois pas à quoi elle correspond. dans mon affaire, je n'ai pas…

Consulter Maître lahlouh
la réponse de Maître lahlouh
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Intérim.

Posée par Bastien., il y a 3 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3593 vues

J'ai été embauché en tant qu'intérimaire pour un contrat de travail en 35h00. cependant, le chef de secteur m'a fourni seulement 20h (noté sur le planning), sous prétexte qu'il avait des employés à mettre…

Consulter Maître de Medeiros
la réponse de Maître de Medeiros
Résolu

Mon patron m’impose de démissionner

Posée par Stephanie64, il y a 6 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Stephanie64 4067 vues

Le patron de ma fille veut l’obliger a démissionner,il ne veut pas la licencier,il veut qu’elle donne sa lettre de démission pour le 31 mars! le motif est le suivant : elle est la petite amie de son fils et ils se séparent ! je…

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la réponse de Maître V. de Chastellier
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Contrat non signe

Posée par Christheking, il y a 3 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1749 vues

Je suis rentré dans une entreprise qui m'ont proposé un cdd de 2 mois et 1 semaine c'est à dire jusqu'à fin mars 2023, suite à un entretien avec le patron et mon responsable il me propose un second cdd car il ne sont…

Consulter Maître WOLF
la réponse de Maître WOLF
Résolu

Démission pendant mise à pied à titre conservatoire

Posée par agathe, il y a 8 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Agathe 23215 vues

J ai reçu une lettre de mise à pied à titre conservatoire pendant mes ca puis une autre lettre avec un entretien préalable pour le 21 juin, je ne vois pas du tout ce que j ai pu faire et j ai toujours été carré dans mon travail…

Consulter Maître CHERON
la réponse de Maître CHERON
Résolu

Démission volontaire

Posée par Chrislaur, il y a 4 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Potier 2415 vues

Je suis salariée depuis 22 ans dans une entreprise agro alimentaire. depuis le mois de octobre 2021 et ce jusqu'au 19 mai 2022 , je suis en formation pour une reconversion professionnelle financée par transitions pro paca par le…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Arrêt maladie

Posée par Amg, il y a 2 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5229 vues

J’ai été malade, mon médecin traitant complet jusqu’à la semaine d’après j’ai donc vus une consœur qui n’a pas voulu me faire d’arrêt seulement il fallait que je justifie mon absence auprès de mon employeur. je suis donc tomber sur…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
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Harcèlement

Posée par squillet, il y a 4 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gérard 2340 vues

Je travaille à intermarché depuis 2 ans et demi en tant que employé mise en rayon et je subi du harcèlement j'ai reçu en l'espace de deux semaines 3 avertissements : - un pour non respect des horaires de travail non…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Insulte enregistrée lors d'un conversation téléphonique commerciale

Posée par Business, il y a 7 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anonyme 15581 vues

J'ai l'habitude d'enregistrer mes conversations de prospection commerciale et sans prévenir les personnes. lors d'une de ses conversation mon interlocuteur m'a raccroché au nez en m'insultant…

Consulter Maître LE DILY
la réponse de Maître LE DILY
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