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TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Non réception de mon salaire

Posée par Lili41000, il y a 9 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Lili41000 8211 vues

J'ai eu 2 cdd pour un poste de chauffeur -livreur du 14/10 au 15/10 et du 16/10 au 28/10/16. mon dernier jour de travail fût le 28/10/16 à 17h. j'ai reçu par mail ma fiche de paie mais à ce jour je n'ai toujours pas…

Consulter Maître MAYADOUX
la réponse de Maître MAYADOUX
Résolu

Convocation

Posée par Maddy, il y a 10 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mady 6923 vues

Hier j'ai été convoqué pour expliquer mes absences, ainsi que les autres problèmes que j'ai eu pendant mes horaires de travaille le mois dernier. pendant l'entretien j'ai remarqué que la chargée de…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Refus de renouveler un cdd fonction publique

Posée par Tiffany, il y a 4 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Tiffany 2322 vues

Voilà j’ai été contractuelle dans un centre hospitalier (celui-ci est en auto assurance) en qualité d’agent administratif secrétaire médicale du 25/05 au 30/09 avec plusieurs renouvellement de contrat. les rh m’ont fait part qu’ils…

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la réponse de Maître Horeau
Résolu

Que faire lorsque le travail que me demande mon patron ne correspond pas à mon poste ?

Posée par FlowJB, il y a 10 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Romeo 24303 vues

Je travaille pour une étude de notaire en qualité de secrétaire. le notaire, lors de mon embauche m'a dit que je devais aider sa femme en comptabilité. cela fait bientôt deux ans, mais aucune progression en comptabilité car la…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Prescription

Posée par Karine, il y a 2 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Flavie 2059 vues

En février 2024 ça fera 5 ans que je suis en arrêt pour dépression liée au travail. je suis reconnue travailleur handicapé suite à une maladie professionnelle. aujourd’hui je souhaite porter plainte au conseil des prud’hommes…

Consulter Maître SALMON
la réponse de Maître SALMON
Résolu

Ai je droit au paiement des congés en cours d'acquisition en cas de démission ?

Posée par C line, il y a 2 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lucja 15868 vues

Je démissionne. mon départ aura lieu fin mars. d'ici là je n'aurai plus de congés payés acquis mais j'aurais 25jours de congés en cours d'acquisition. aurais je droit a une indemnité compensatrice au titre de…

Consulter Maître WOLF
la réponse de Maître WOLF
Résolu

Pas de salaire.

Posée par Myreille30, il y a 10 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Myreille30 5798 vues

J'ai travaillé via internet pour un monsieur qui vit en suisse. je souligne que ce monsieur est venu en france pour signer un contrat avec moi de 3 mois. au terme du 1er mois de travail, il ne donne plus signe de vie. je…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Remise en main propre

Posée par Jean-Charles, il y a 7 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Laura 3981 vues

Comment mon employeur doit prouver une remise en main propre concernant un courrier. est-ce par écrit , signature ?…

Consulter Maître Gervais
la réponse de Maître Gervais
Résolu

Prévoyance

Posée par Romanoline, il y a 2 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Romanoline 1831 vues

Je suis en arrêt de travail depuis le 8 novembre 2023 et à la date d’aujourd’hui je n’ai perçu aucune indemnisation de ma prévoyance est-ce normal cordialement…

Consulter Maître Lakabi
la réponse de Maître Lakabi
Résolu

Dépassement calendrier juridique, adversaire

Posée par Karole 14, il y a 5 mois dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Karole 14 572 vues

Je sollicite votre avis sur un dossier aux prud’hommes du 92 dont l'audience de plaidoirie est fixée au 30 avril. contexte du dossier : • objet : rappel de salaires, rtt et indemnités liées à un accident du travail…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
Résolu

L'employeur ne me paiera que si je signe le solde tout compte

Posée par Sophie, il y a 3 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2545 vues

Dans le cadre d'un cdd, j'ai informé mon entreprise que je mettais fin à la période d'essai car j'ai trouvé un cdi. après échange de mails avec mon employeur dans lesquels je demande à être payée, on m'a…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Erreur contrat de travail avec impact sur rupture conventionnelle

Posée par samia, il y a 5 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2836 vues

Que faire en cas d'erreur sur contrat de travail ? sachant qu'une rupture conventionnelle a été homologuée et que le délai d'expiration expire bientôt ?…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Indemnité fin cdd

Posée par Thierno, il y a 3 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Thierno 2470 vues

Mon entreprise vient de me proposer un cdi après deux cdd de 9 mois chacun (cdd de 9 mois, puis un avenant au cdd de 9 mois). j'ai lu quelque part, que je peux prétendre une indemnité de fin de cdd au titre de l'ancien…

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Résolu

Inaptitude

Posée par Mel, il y a 7 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mel 3722 vues

J'ai trouvé un autre travail en attendant d'être licencié de mon premier emploi ( déclare inapite ) mon ancien employeur peux t'il me licencier pour faute ? sachant que j'ai été déclaré inapte à mon précédant…

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la réponse de Maître legros
Résolu

Mon employeur m'impose des cp après mon arrêt en attendant ma visite medical

Posée par Tracy, il y a 8 mois dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Tracy 1329 vues

Je suis en arrêt depuis 6 mois suite à une opération du dos, mon arrêt s'arrête le 25 décembre et ma patronne m'a prévu une visite médicale le mardi 6 janvier et m'informe qu'en attendant cette date je serai en…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Signature électronique

Posée par Malibuorange, il y a 6 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5432 vues

Une amie travaille dans une entreprise où il existe plusieurs assistantes administratives . sur sa signature électronique elle met donc son nom en précisant le service où elle travaille en précisant le nom de ses…

Consulter Maître Lasfer
la réponse de Maître Lasfer
Résolu

Licenciement après une mise a pied de 5 jours

Posée par tintin, il y a 9 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par tintin 7856 vues

Maître 1 mois et demie avant d'être licencié mon ancien employeur ma mis 5 jours de mise a pied pour le non port d'équipement de protection individuel. mon licenciement pour cause réel et sérieuse le motif du licenciement…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Reduction période d essai

Posée par Step2766, il y a 5 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Step2766 2587 vues

En cdi depuis novembre 20 je viens de me faire signifier la réduction de ma periode d essai et fin de mon contrat pour le 22 02 pour insuffisance et faute professionnelle. je suis surpris de cette décision car malgré quelques…

Consulter Maître PLE
la réponse de Maître PLE
Résolu

Validité du courriel reçu ci -après !

Posée par François, il y a 1 an dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par François 1241 vues

Mon employeur m'a informé de mon. lcenciement par mail le temps de le faire parvenir en recommandé. sur ce mail , aucune convocation à entretien préalable n'y figure. vous faisant copie du mail , il me semble qu'il y…

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la réponse de BELIGHA
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Portage salarial plus de 10 ans chez ancien employeur devenu client unique

Posée par Piploum, il y a 8 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans 9422 vues

J'aimerais avoir des renseignements sur un cas un peur particulier. j'exerce en tant que chargée de mission en portage salarial chez mon ancien employeur qui est mon client unique. j'ai travaillé en cdd pendant 18…

Consulter Maître LAMIAUX
la réponse de Maître LAMIAUX
Résolu

Paiement aprés jugement aux prud'hommes

Posée par Merj, il y a 6 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Merj 7792 vues

J'ai perdu aux prud'hommes contre mon patron. je dois lui payer 800 euros de dédommagement de frais d'avocat. cela fait plus d'un an. mon avocate me dit que je dois attendre une demande de paiement de la partie…

Consulter Maître Maury
la réponse de Maître Maury
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Licenciement pour inaptitude sans proposition de reclassement

Posée par Johnny, il y a 6 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3715 vues

Voilà l’ai été licencier au mois de février 2020 pour inaptitude suite à un accident de travail pour un problème au dos et je précise mon 4 ème accident de travail en même pas 5 ans .et je n’es eu aucune proposition de reclassement…

Consulter Maître CHAIX
la réponse de Maître CHAIX
Résolu

Réclamation d'indemnité de déplacement par mon employeur

Posée par thomas, il y a 4 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2850 vues

Mon employeur me réclame un "trop perçus" d'indemnité de déplacement de février 2018. effectivement celui-ci à changé sa méthode de traitement passant d'une méthode au mois en cours à une méthode du mois précédent…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Baisse de salaire et d'heures de travail

Posée par solution, il y a 6 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par solution 5539 vues

Bojour, mon employeur m'impose des réductions d'heures de travail et de salaire. sur mon contrat il est mentionné 169h et sur ma feuille de paye il est mentionné sur 2 lignes: base de 151h et heures sup. il prétexte la cause covid…

Consulter Maître FOREST
la réponse de Maître FOREST
Résolu

Bonjour je vais surement licenciee pour inaptitude

Posée par Titine, il y a 7 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Titine 3262 vues

Je voudrais savoir si je suis obligee de me presente pour mon licenciement pour inaptitude je n ai pas la force d affronter mon patron et ma chef je voys remercie…

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la réponse de BOUBETRA
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Licenciement pour inaptitude

Posée par Chris, il y a 7 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans 3545 vues

J'ai été employé début novembre 2017 avec un salaire de 1690€ brut par mois, me suis gravement blessé fin mai 2018 ( ce n'est pas un accident du travail ) et j'ai été déclaré inapte à mon poste le 12 avril par la…

Consulter Maître SALMON
la réponse de Maître SALMON
Résolu

Incapacité

Posée par Kat, il y a 1 an dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kat 1050 vues

Je me permets de venir vers vous car j'ai des soucis avec mon employeur. j'ai vu la médecine du travail qui m'a dit d'aller consulter un rhumatologue suite à des problèmes de lombalgies qui durent depuis fin…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Licenciement par cesu

Posée par Malibu, il y a 10 mois dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Malibu 1112 vues

J' ai une amie qui employait une personne pour faire des ménages. son dernier emploi date du 1er janvier 2022 à septembre 2022. mon amie n' a pas licencié cette personne mais celle ci n'est pas revenue travailler…

Consulter Maître WOLF
la réponse de Maître WOLF
Résolu

Délai de proposition d?un cdi au terme d?un cdd

Posée par Irina, il y a 6 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5890 vues

Mon cdd arrive à terme bientôt et mon employeur souhaite me proposer un cdi sur une création de poste mais n?ayant pas les éléments nécessaires (fiche de poste ni proposition de contrat), je n?arrive pas à me décider. y a-t-il un…

Consulter Maître SALMON
la réponse de Maître SALMON
Résolu

Licenciement pendant un mi temps thérapeutique

Posée par Brother70, il y a 7 ans dans Travail
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Brother70 10231 vues

J'ai été hospitalisé le 04/09/18 pour une occlusion intestinale. j'ai subi une intervention chirurgicale et je suis resté à l’hôpital environ 1 mois(sorti le 28/09/18). sur les conseils de mon médecin, j'ai repris le…

Consulter Maître THEODOROPOULOS
la réponse de Maître THEODOROPOULOS
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