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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Location logement insalubre

Posée par Sandvge, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par sandvge 2848 vues

Voici mon problème... fin 2020 nous constatons une fuite d'eau à notre domicile dans le garage.. nous en informons le bailleur... qui envoie une société de réparation.. or cela devient catastrophique après leurs interventions…

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Droit de gestion

Posée par guy, il y a 8 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jack65 6516 vues

Si j'achete en copropriete, qui doit gerer mes loyers, le syndic ou moi meme en tant que bailleur?…

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Offre d’achat

Posée par Le Parisien, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3022 vues

Je viens d’avoir une offre d’achat au prix demandé. ma question puis-je refuser l’offre même si l’offre a été faite au prix d’achat ? je suis passé par une agence. cordialement…

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la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Bien immobilier indivision

Posée par Angelique, il y a 8 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6064 vues

Suite à ma separation en avril dernier mon ex conjoint vit dans l appartement que nous avions acheté en 2013. malheureusement à ce jour aucune communication et possible je ne sais pas si il fait le nécessaire pour vendre et j…

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Résolu

Clause de solidarité et action récursoire

Posée par Babar, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3881 vues

Le contrat de bail signé avec mon ex-conjoint stipule que : "en cas de pluralité des locataires, ceux-ci reconnaissent être solidaires et indivis pour l'exécution de leurs obligations. lorsqu'un d'un des colocataires…

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Donation simple

Posée par Aurelie, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Aurelie 3186 vues

Je vous décris la situation. ma mère est seule propriétaire d’un appartement (t4 et 62 mètres carrés) et elle a touché qu'environ 980 euros par mois de retraite. elle n’a que cet appart qu’il y a de la grande valeur. elle…

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Clause de solidarité pour une colocation meublée.

Posée par david, il y a 6 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3153 vues

Je suis colocataire d'une chambre meublée. mon contrat de colocation prend fin le 13 octobre 2020 et possède une clause de solidarité. je souhaite partir de ce logement le plus vite possible. est-ce que je devrais continuer de…

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Résolu

Héberger un ami dans logement temporaire.

Posée par Mam, il y a 4 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alexandra 2902 vues

Mon locataire peut il donner les clefs de la maison a son ami sans mon accord ? finalement sans me prévenir, quelq'un d'autre habite à la maison, et pas ce la avec qui j'ai signé le bail mobilité (5 mois). quand je pose question a…

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la réponse de Maître COTTO
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Coproprieter

Posée par Sogeprime, il y a 10 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sogeprime 6888 vues

Je vous écrit au sujet de ma copropriété on a un propriétaire qui paye plus ces charge et la dette c est accumuler par rapport aux travaux effectuer le problème c est qu on a un syndic qui a pas fait son travail et qui nous même en…

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Crédit immobilier et rupture de pacs

Posée par Pierre B., il y a 1 an dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pierre B. 2992 vues

Voici ma situation : nous allons rompre le pacs qui nous unissait, et nous restons en très bons termes. mon ex-conjointe veut me donner ses parts de la maison, elle est propriétaire à hauteur de 34%. le don me coûtera environ 2500…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Contestation de résolution avant ag

Posée par Zébulon, il y a 7 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans 5549 vues

Je souhaite faire invalider un projet de résolution impliquant un vote de travaux sur la base d'un seul devis. comment procéder au mieux ?…

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Mention du nom du gérant de sci

Posée par MFAMELIE, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par MFAMELIE 2616 vues

L'acte d'huissier "congé pour reprise" (de l'appartement) signifié à mes voisins "agissant à la demande de la sci (adresse du siège) agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié audit siège en cette…

Consulter Maître COTTO
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Résolu

Impayée rachat possible à quel moment

Posée par Sizje, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2510 vues

Nous venons de recevoir un impayé de crédit. mon mari refuse de payer et je n’ai pas de revenu. quelles sont les prochaines étapes ? mon frère ou ma fille pourront-ils se proposer de racheter la maison avant la vente aux enchères ?…

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la réponse de Chiara
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Hypothèque judiciaire définitive

Posée par milou, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2580 vues

J'ai déposé en août 2014 un plan de surendettement et entre temps j'ai reçu un avis de poursuite d'une scp de villeneuve d'ascq pour la somme de 17199 euros pour la bnp paribas ( elle se dit mandataire pour la…

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Valeur juridique d'une offre d'achat sans visiter un bien - particulier

Posée par JeBe, il y a 4 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4425 vues

Nous cherchons actuellement avec ma femme un bien immobilier pour changer de résidence principale. une annonce de vente de maison est publiée sur leboncoin mercredi soir dernier. nous sommes les premiers à répondre, à engager des…

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Résolu

Conclusions d'incident

Posée par Pat56, il y a 4 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Habana53 4170 vues

Je ne comprends pas trop les termes de mon courrier, je ne suis pas avocat ! concernant la conclusion d'incident, mes demandes sont jugées irrecevables et je dois verser des intérêts aux parties adverses. mon avocat c'est…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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Caméra sur mon palier

Posée par carole, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3086 vues

Depuis 2020 suite à une tentative d'effraction de ma voisine du dessous, nous avons posé une caméra de surveillance sur notre palier au dessus de notre porte. ma propriétaire est parfaitement au courant depuis cette période…

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la réponse de Maître COTTO
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Mon bailleur me coupe l'eau

Posée par Lou, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lou 2605 vues

Sous prétexte d'un dépassement de charges dont il n'a jamais apporté la preuve, mon bailleur privé m'a coupé l'eau hier après-midi (samedi) . ce n'est pas la première fois :il l'avait déjà fait il y a…

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Résolu

Copropriété et indivision

Posée par Xavier29, il y a 8 mois dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 8 mois 1364 vues

Je voudrais savoir si la réduction des voix en ag de copro (article 22) s'applique dans le cas suivant. la copro contient 3 lots. lot 1 : appartient à 3 frères en indivision 4800 tantièmes. lot 2 : appartient à leur tante 4327…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Louer un bien acheté en tva 5.5 et avec ptz car on trouve du travail loin

Posée par DebMlk, il y a 1 an dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 2547 vues

Aujourd'hui je peux acheter un bien neuf, livré dans 2 mois, grâce à la tva 5.5 et le prêt à taux zéro (ptz). normalement impossible de le louer sauf exception avant 6 à 10 ans. dans ces exceptions de location possibles liées…

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Infraction

Posée par Sandrine, il y a 3 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sandrine 2469 vues

Compromis signé le 10 octobre et la vente est demain. entre-temps nous avons eu une infraction dans le logement que nous vendons. une porte-fenêtre abîmée qui doit être chargée. Ça prend 6 semaines…

Consulter Maître DAHAN
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Frais de rédaction d'un compromis de vente

Posée par leila, il y a 10 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par leila 15917 vues

J’ai voulu acheter un appartement. dans ce cadre, l’agence immobilière qui gère la vente de ce bien a mandaté un notaire pour l'affaire. plus tard, la notaire m’a téléphoné pour me dire quelle prenait l’affaire en charge et…

Consulter Maître cizeron
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Possible location à mon insu- divorce en cours

Posée par Sylvain R, il y a 10 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sylvain R 8302 vues

Nous sommes en procédure de divorce sous consentement mutuel (pas mal d'entorses à ce consentement sont commis par mon epouse) cette dernière a émis le souhait d’habiter ailleurs avant la vente de notre appartement, cependant…

Consulter Maître cizeron
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Abus

Posée par Binette, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Binette 3434 vues

Je loue actuellement une chambre de 22m carré en banlieue parisienne a 20min de la gare a pied et a 15 min en bus pour 580€ es normal svp? et mon propriétaire nous a déjà fait plusieurs rappels a moi et a mon colocataire que la…

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Expulsion locataire protégé

Posée par Matthman, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2921 vues

Lorsqu'il y a une procédure d'expulsion,à l'encontre d'un locataire protégé, suite à un congé et non pour impayés est-ce qu'un avocat peut demander des délais au juge ou l'expulsion est…

Consulter Maître GATELLIER
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Litige possession grenier

Posée par Evelyne, il y a 4 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3343 vues

Jhabite une maison mitoyenne mon voisin a cassé la cloison separative de nos greniers respectifs et revendique sa possession argumentant que moi je n'y ai pas accès, ce grenier est au dessus de ma chambre et les tuyaux de chauffage y…

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Rester dans l’indivision en étant séparés

Posée par Marion, il y a 1 an dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par BREIGEAT 2007 vues

Je possède avec mon ex-conjoint un appartement en indivision qu’il refuse de vendre. il ne peut pas me racheter ma part et je ne peux pas racheter la sienne. il veut rester dans l’appartement et payer le crédit et les charges tout…

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Part de la maison qui revient à mon ex conjoint

Posée par Laura, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Laura 3644 vues

J'ai fait l'acquisition d'une maison à mon nom propre en 2016. mon conjoint et moi avons fait tous les travaux ensemble. il m'a virer chaque mois l'équivalent de la moitié du crédit et des factures…

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Droit au bail

Posée par Caco35, il y a 4 mois dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois 746 vues

Je suis en projet de reprendre un commerce, actuellement restaurant, qui a un bail tacite avec le propriétaire et le locataire actuel veut me vendre le local vide pour 30000 €. le propriétaire qui est aussi l’agent immobilier doit…

Consulter Maître Quillevere
la réponse de Maître Quillevere
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