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Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Titre de séjour pour soins

Posée par Romuald, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 877 vues

J ai reçu une convocation de l ofii après avoir étudié mon certificat médical et ma envoyé en suite un courrier pour une complémentation de mon certificat médical il y a un mois et aujourd'hui je reçois encore un courrier de l…

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Brevet des ecoles obtenu et certification de langue francaise

Posée par pépélemoko, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 842 vues

Je suis ivoirien arrivé en france en mai 2019, j'ai obtenu le brevet des écoles en juin 2020 puis un cap de tailleur de pierre en juin 2022 aujourd'hui, j'ai un emploi stable de maçon; je souhaite demander un titre…

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Demande d'un premier titre de séjour étudiant avec changement statut matrimonial

Posée par Ismois, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 1659 vues

Je suis arrivée en france en septembre 2025 après la procédure campus france pour un master. je suis mariée depuis décembre 2024 dans mon pays. mon mari etait déjà france. au moment de ma demande de visa j'avais fait…

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Regroupement familial.

Posée par DIALLO2025, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 983 vues

Refus de visa regroupement familial par l'ambassade de france pour acte de naissance non authentique . peut-on refaire un acte de naissance authentique puis refaire la demande de visa ou bien c'est pas possible ? merci de…

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Urgent tds vie privée familiale

Posée par sou92, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 1317 vues

Mon conjoint vient d'acquérir la nationalité française et on est marié depuis 4 ans, j'ai tjrs eu un titre de séjour salarié, aujourd'hui j'ai perdu mon travail, est ce que je vais pouvoir demander un titre de…

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Demande de carte résident long séjour 10 ans

Posée par Gr1dBoT, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Gr1dBoT 1434 vues

Je me permets de vous poser une question concernant une difficulté administrative liée au renouvellement de mon titre de séjour. je suis actuellement titulaire d’un titre « passeport talent », qui arrive bientôt à expiration. je vis en…

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Délais de réponse tribunal oqtf

Posée par Rita dj, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 1126 vues

J'ai un oqtf et l'audience est déjà passée, est ce que si normal la réponse de tribunal après 4 semaine ? est ce que ça veut dire un rejetée de requête s'il vous plaît ? y des gens qui disent que le retard de réponse…

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Etudiant etranger avec visa etudiant abandonne ses études

Posée par Lili, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 1078 vues

Je suis arrivé en france pour faire mes études en gea iut de troyes avec visa etudiant ,j'ai abandonné mes études pour des raisons familiales et je voudrais m'inscrire au cfa bâtiment pour apprendre un métier et…

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Quel est le délai entre la clôture de l'instruction et la date d'audience

Posée par Rita dj, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Rita dj 2130 vues

J'ai un refus et oqtf ,mon avocate a déjà déposée 2 recours, le premier contre un refus le mois d'août 2025 et la clôture le 23/02/2026 , et le 2 ème pour l'oqtf le mois de décembre 2025 et la clôture c'était le…

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Urgent aide juridictionnelle et délai de recours oqtf

Posée par Yas, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 1447 vues

J’ai déposé une demande d’aide juridictionnelle alors qu’il restait environ 20 jours sur le délai de recours de 30 jours. toutefois, à ce jour, il ne reste plus que 7 jours avant l’expiration de ce délai. j’ai été informé que le…

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Pommesse d'ambauche audience bientot

Posée par Zack, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 1071 vues

J’ai une audience prévue à la fin du mois de mai et je viens de recevoir une promesse d’embauche. est-il encore possible de demander à mon avocat de l’ajouter à mon dossier, sachant que l’audience a lieu dans 20 jours ? est-ce que…

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Refus de titre de séjour étudiant avec une oqtf

Posée par Moise, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 1028 vues

J'avais reçu une oqtf en fevrier derniers avec comme motif : manque de progression dans mes études en mentionnant que je fais six ans dans une licence. toute en sachant que j'étais malade depuis 2021…

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Changement de statut - avis plateforme main d’œuvre étrangère ?

Posée par HelloWorld, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Youssef 2014? 2801 vues

Je suis actuellement en démarche de changement de statut vers « entrepreneur / profession libérale » et j’aurais besoin d’un éclaircissement concernant l’avis de la plateforme de main d’œuvre étrangère . la préfecture m’a demandé…

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Délai de traitement titre de sejour parent enfant malade

Posée par CMP, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 1355 vues

Je voulais juste poser une question sur le délai pour la demande de titre de sejour parent enfant malade . j'ai compris que ,le collège des médecins de l'ofii donne leur avis trois mois après, à compter la date de ma…

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Suite judiciaire

Posée par abdel009, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par abdel009 924 vues

J'ai une condamnation date de 2018 j'étais condamné à 2 mois avec sursis , mon casier judiciaire et vierge effacement automatique après 5 ans, aujourd'hui la préfecture me demande des explications concernant cette…

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Demande de nationalité française par mariage

Posée par Enfantbeni, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Enfantbeni 1377 vues

Je voudrais savoir s'il vous avec le diplôme national de brevet français ( dnb) je pourrais faire ma demande de nationalité française par mariage s'il vous plaît . pour justifier mon niveau en français . je suis marié…

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Régularisation par travail ingénieur

Posée par saaiidi15, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 1451 vues

J'ai déposé une demande de titre de séjour administré exceptionnel par travail pour un poste ingénieur travaux à la préfecture depuis le 15 décembre 2025. aujourd'hui, on a échangé avec la préfecture par mail, la…

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Renouvellement titre de séjour

Posée par Cool, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 761 vues

Cela fait trois fois que la préfecture me renouvelle pour un ans. lors du quatrième renouvellement, j'ai fais une demande de renouvellement et aussi une demande de la carte 10 ans. mais à ma grande surprise, j'ai…

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Renouvellement du titre de séjour

Posée par Em1206, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 703 vues

Je souhaite respecter scrupuleusement le délai légal de dépôt de deux mois avant l'expiration. cependant, je rencontre un blocage technique : le portail de dépôt refuse ma demande de renouvellement. il se trouve que j'ai…

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Blocage lors de renouvellement tds passport talent/cbe : l'administration n a

Posée par med, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 1113 vues

Je sollicite votre avis svp pour pouvoir débloquer ma situation. j essaye de renouveler mon titre de séjour (passeort talan carte bleue europeenne) qui prendra fin en septembre 26 et je rencontre un message bloquant :…

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Validation visa passeport talent

Posée par Karim, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 1224 vues

J’ai vécu en france avec un titre de séjour étudiant (vls-ts), puis un titre de séjour rece , ce qui m’a valu un numéro étranger. mon titre a expiré, je suis retourné à mon pays d'origine j’ai ensuite été recruté par une…

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Examen civique

Posée par Vatosoa, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 882 vues

Je me permets de vous contacter concernant le prochain renouvellement de mon titre de séjour pluriannuel « entrepreneur / profession libérale » ainsi que mon souhait de solliciter, à cette occasion, une première carte de résident…

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Besoin d’orientation – échange universitaire et stage

Posée par dorra, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 605 vues

Je suis étudiante tunisienne actuellement en france dans le cadre d’un semestre d’échange universitaire effectué de janvier à avril 2026. je possède un vls-ts étudiant valable jusqu’au 2 juin 2026. j’ai obtenu un stage d’été en…

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Question concernant le livret de famille marocain

Posée par Yass, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 635 vues

J’espère que vous allez bien. dans le cadre de la demande de regroupement familial, il nous a été demandé de fournir le livret de famille je souhaitais savoir si ce document doit obligatoirement être traduit car nous avons…

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Retrait du titre de séjour

Posée par Marco, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
9 réponses dont la dernière il y a 5 mois 1153 vues

Mon épouse a eu un courrier recommandé avec ar de la préfecture lui annonçant qu'ils sont au courant de la rupture de la communauté de vie et qu'ils envisagent le retrait du titre de séjour conjoint français. ils lui…

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Renouvellement ou prolongation ( visa étudiant)

Posée par Han, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Han 2100 vues

Je souhaite obtenir un avis concernant une situation liée à mon titre de séjour étudiant. je suis actuellement en master 2 et c'est ma première année en france, avec un visa étudiant qui expire début août, alors que mon stage…

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Carte de séjour arrivant à expiration le 13 mai 2026

Posée par hadidja, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 677 vues

Je voudrais savoir comment ma fille doit faire pour maintenir ses droits au travail et ses droits sociaux. en effet elle a une carte de séjour vie privée vie familiale et et travaille avec un cdi depuis 2 ans . elle a…

Consulter Maître Er-razki
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Titre de séjour différent de la demande initiale

Posée par cesteph, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par cesteph 1008 vues

Je voulais avoir une aide concernant une demande de titre de séjour. si la préfecture me donne un titre de séjour résidant au lieu d'un passeport talent, comment faire dans ce cas si c'est le passeport talent qui…

Consulter Maître Chaher
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Changement de statut stagiaire vers étudiant

Posée par fatima, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
8 réponses dont la dernière il y a 5 mois par fatima 2861 vues

Je suis arrivée en france avec un visa de long séjour “stagiaire” dans le cadre d’un stage lié à mes études. après la fin de ce stage, j’ai été admise dans un master à distance (avec un stage présentiel) en france et j’ai déposé…

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Parent enfant français vpf

Posée par iba, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par iba 1229 vues

Je viens donner la suite de ma demande pour ts parent enfant français. en effet, la date du dernier complément était le 06 janvier 2026 j'ai attendu 6 mois au mois de juillet 2026 j'ai reçu une notification d'envoyer…

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