Une question en droit pénal ?

Je me suis disputer avec le gérant d’un bar il m’a mis une claque j’ai sortit le couteau je l’es blesser à la cuisse qu ´es que je risque...

Notre ancien avocat à fait appel d'une décision devant la cours d'appel cependant nous n'etions pas au courant de cette acte fait depuis l'année derniere, ni aucune nouvelle de cette avocat. hors...

Mon avocat et moi avons signé une convention afin de faire exécuter un jugement. j'ai donc versé une provision. jusqu'à présent il n'a rien fait, peut il me redemander de payer encore quelques choses avant de faire...

Suite à la proposition d'hébergement gratuit dans la villa secondaire d'une amie de longue date, j'ai donc pris la décision de déménager de région (du département 06 alpes maritimes au département 14 calvados) pour...

J ai envoyé un mail à une escort afin de prendre un rdv avec elle mais je n y suis pas allé car trop peur que ce soit un faux rdv tendu par la police pour arrêter les clients des escorts. est ce que juste avec un echange de mail je...

Mon mari a un procès pour outrage-rebelion et violences conjugale casier vierges c'est la 1ere fois que risque-t-il ?...

Mon fils vivait en concubinage, il y a 2 ans, celui-ci s est disputé avec son amie, il l a prise par le bras ce qui a entrainé un tout petit hématome. le jour même ils se dont quittés, mon fils est revenu chez nous et son ex amie...

Je compter récupérer mes affaires chez ma future ex femme et je voudrais faire appel a la police ou gendarmerie pour qu'ils soi témoin du déroulement de la récupération des affaires je n est personne qui peut être garant pour...

Ma copine m’as autorisé au début et après ne voulait plus donc elle veut porter plainte contre moi et le fait que je me suis branler à côté d’elle sans son consentement. question : qu’est ce que je risque en sachant qu’il n’y a...

Voila ma question et simple jai faite une demande d'aménagement de peine pour un bracelet électronique le 04/12/2019 mon dossier et complet avec tous les documents demandé , je voudrais savoire car aujourd'hui le 04/04/20...

Un jex a ordonne une main levée d une saisie attribution ''l huissier chargé de faire cette mainlevee ne réagit pas puis je porter plainte contre lui...

Je demande l’aide en toute urgence d’un recours en révision avec de nouveaux éléments du jugement qui m’a été prononcé de 2ans avec 2ans de sursis, avec mandat de dépôt différé, car c’est une histoire qui date de 5ans de mon ex...

Je voudrai savoir mon frère a fait une dml (demande de mise en libertés) le 12 mai 2025 a ce jour le 24 mai 2025 il n’a t’oujour pas eu de réponse il et en correctionnel le délai de 10 jour ouvrable et donc dépasser mais il n’a pas...

Je suis convoqué devant le jap le 18 juillet 2025, la veille du retrait de bracelet avec une remise de peine de 18 jours. ils disent faux documents, sauf que j'ai même les sms de conversation avec l'employeur. mais je ne...

Mon conjoint étant incarcéré , , ayant eu une ancienne peine en bracelet électronique non respecté il est incarcéré et j'aimerai savoir si la jap peut revoquer son surcis sachant qu'il lui reste 1 mois de prison a faire...

Le 14 février 2026, j’ai acheté un véhicule d’occasion à un particulier. la carte grise a été établie à mon nom et je l’ai reçue officiellement quelques jours plus tard. le véhicule a ensuite été déclaré volé après cette...

J ai ete geo-localiser par mon donneur d ordre(commissionnaire de transport) et non pas par mon employeur. question:qui doit m informer reellement de se dispositif de surveillance ? qui est le responsable de traitement? et vers qui dois-je...

Pour la rénovation de ma maison j'ai fait appel à un auto-entrepreneur j'ai signé un devis j'ai versé un acompte de 800€ pour une chape allégée il a ensuite changé d'avis et m'a proposé au lieu de...

Mon conjoint s est fait juger et à eu 8 mois ferme et 10 avec sursis. avec les remises de peine, la bonne conduite et si il effectue des tig on l a dit qu' il pourrait sortir dans 3mois. ce n est pas un delincant c est la...

Chers maîtres, je me permets de vous envoyer ceci afin d'avoir une idée claire sur un sujet particulier. dans le cadre des violences conjugales, j'ai été prise en charge par une association. en partant la première fois de chez mon...

J'ai jugé utile et instructif de vous faire part de mon dernier entretien. comme je vous ai déjà fait suivre mes infos, je me permets de vous en dire davantage. a propos de l'audition que j'ai eue avec le ji...

Est-ce que les policiers ont le droit de casser la vitre d'une voiture pour interpeller un des occupants ?...

Je suis a 7 mois de bracelet j’aimerais faire une demandes pour l’enlever quel sont les arguments a mettre en avant comment s’exprimer et faut-il obligatoirement un avocat pour faire c’est démarche ?...

Je vous écris car la jap me met des bâtons dans les roues en me faisant pas sortir tout de suite , puisque je pouvais sortir à mi peine en septembre. elle a décidé de me faire sortir le 5 octobre donc évidemment je fais appel...

J'ai porté plainte pour insulte contre une personne qui m'a envoyé des message vocaux facebook avec beaucoup d'insultes. le jugement a été prononcé en ma faveur et la personne doit me verser une indemnité et...

En 2018 j'ai dit que j'avais été violer alors que ce n'est pas vrai la gendarmerie recherche toujours la personne est ce trop tard pour dire que ce n'est pas vrai ou pas ? si c'est trop tard qu'est ce...

Notre moto a été volée, par abus de confiance, un individu est parti avec sous prétexte de l'essayer. dépôt de plainte à la gendarmerie. l'assureur refuse de dédommager en se cachant derrière l'exclusion pour motif...

Condamné d'un sursis probatoire total de 6 mois (période probatoire 2 ans) en juin 2021, il a pris fin en juin 2023. comment ça se fait comment bulletin numéro 2 est vierge ?...

Mon mari est incarcérer et il a fait une demande de bracelet électronique. mais ojourdui on lui a fait signer un transfert pour être plus proche de la famille. est ce que cela va poser problème pour la demande de bracelet ou est ce...

Je suis convocquer pour une histoire de vol au commisariat de police en sachant que au mois de septembre jai une crpc pour une histoire similaire je risque quoi lor de la convocation a la police...