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Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Portrait photo dans la rue avec applications des droits

Posée par VOKU, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Voku 5426 vues

Je sais que tour d'eiffel quand il est éclairé le soir il y a droit de créateur de lumière applique. quand on fait le portrait photo de la personne dans la rue avec fond immeubles architecture parisiennes par exemple, il y a…

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Utilisation de logos et screen shots de sites pour édition d'un guide technique

Posée par cedd79, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par cedd79 5418 vues

à vous, après avoir sollicité deux avocats sur des questions de propriété intellectuelle, je me retrouve bien embêté, car ceux-ci n'ont pas réussi à m'apporter de réponse claire. je m'explique. je suis en train de…

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Revente d'un produit acheté

Posée par cyxens70, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par cyxens70 5372 vues

J'ai fait l'acquisition d'une plaque de métal avec une impression sérigraphiée à l'effigie d'un groupe de rock, je l'utilise pour une créations d'objet musical en la transformant pour vendre cet…

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Puis-je créer des répliques d’album musical ?

Posée par Martin_LDN, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Martin_LDN 5365 vues

Je me tourne pour la première fois vers ce forum en espérant trouver les éclaircissements nécessaires. Étant passionné de musique, j’aime collectionner les albums en version physique. cependant, certains des albums que je désire ne…

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Ma fille me filme a mon insu a la demande de sa mere

Posée par SaZo7888, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5337 vues

Aujourd'hui jai constaté que ma fille nous filmais a notre insu lorsqu'elle viens chez nous. en effet en bougeant son sac qu'elle a laissé dans le salon j'ai constaté puisqu'il était ouvert que son téléphone était présent…

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Utilisation messages gsm après décès

Posée par lil, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par lil 5330 vues

Suite au décès d'un proche ami, sa veuve fouille dans sa vie privée et lit toutes les correspondances, nombreuses, que celui ci entretenait. a t elle le droit d'utiliser ceux que j'échangeais avec cette personne dont…

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Faut-il créditer l'auteur de notre logo ?

Posée par Jalal, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5307 vues

Je comptais acheter une prestation de création de logo, avec cession de droits. cependant, avant de procéder aux recherches d'un bon graphiste, j'ai essayé de comprendre autant que possible le droit de la propriété…

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Droits d'auteur pour un manga

Posée par Graphdesign_3060, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Graphdesign_3060 5278 vues

Je suis graphiste freelance junior et j'aurais besoin d'aide concernant les droits d'auteur pour plusieurs futures missions que je vais réaliser. je m'apprête à travailler en missions ponctuelles pour une personne (un…

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Utilisation non autorisée d'une photo dans un organe de presse

Posée par phd, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par phd 5256 vues

Je suis photographe. l'une de mes photos a été utilisée sans mon autorisation dans un organe de presse pour illustrer un article annonçant la tenue d'un événement. l'organe de presse peut-il se prévaloir du fait que…

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Cpi et accord tacite dans la durée

Posée par Kurios75, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5211 vues

Un ancien employeur utilise des photographies et vidéographies prises par mes soins avec mon matériel, sur différentes sites et réseaux sociaux, donc à des fins commerciales dans le milieu du spectacle vivant. a cette époque, il y…

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Dépot de marque dans l'intention de nuir/s'approprier les bénéfices d'un projet

Posée par yadacompany, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5188 vues

Pme, nous avons porté un projet d’expérimentation avec une collectivité française sous un nom commercial x sans en déposer la marque. ce projet a été illustré par: - une annonce officielle conjointement avec la collectivité…

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Nom d'entreprise déjà utilisé au canada

Posée par Math85, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN 5178 vues

Je souhaite créer une entreprise avec deux associés (mariés ensemble). nous avions trouvé un nom (basé sur le nom de mes associés - qui ont une certaine notoriété dans leur domaine - , en l'occurrence "team + *****") et un…

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Propriété intellectuel d'un concept

Posée par Caroline, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Caroline 5141 vues

Nous venons de créer un nouveau concept de jeu. comment pouvons nous nous procurer un droit d'auteur, sachant qu'il s'agit d'un concept…

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Enregistrement dans le cadre du travail

Posée par SweetM, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5128 vues

Mon patron ne respectant pas le droit du travail ni la convention et se permettant de tenir des propos malveillants à mon insue, suis je autorisée à l'enregistrer clandestinement lorsqu'il me convoque pour me tenir des propos qui n'ont pas…

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Egon schiele

Posée par Vincent, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN 5120 vues

Pour un court-métrage amateur, je souhaiterais utiliser des oeuvres de l'artiste egon schiele, décédé il y a 101 ans. ces oeuvres apparaitront brièvement dans quelques plans. ai-je la liberté totale de reproduction ? dois-je…

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Échéance de la propriété intellectuelle d'une traduction

Posée par Traductrice, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Traductrice 5107 vues

à toutes et à tous, je me permets de vous poser ma question ici parce que je n'y vois pas très clair dans cette histoire. je suis chercheuse en traductologie, et dans le cadre d'un projet annexe, le centre de recherches…

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Rétroactivité d'un accord de confidentialité

Posée par valoo7, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 5094 vues

J'ai partagé des codes sources confidentiels (d'une application web) avec un collegue developpeur pour avoir un avis sur le developpement que j'ai fait réalisé par un prestataire. aujourd'hui, la relation a…

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Utilisation de caricature

Posée par Thoann84, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5087 vues

J'ai un projet de jeu de société autour du sport et je souhaite illustrer les cartes du jeu par des caricatures de sportifs connus et autres personnalités. ai je le droit de le faire? merci par avance de vos réponses…

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Nom de marque déposé dans un domaine différent du miens

Posée par Yvan, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5045 vues

Je souhaites lancer une marque de produits. j'ai trouvé le nom de la marque, seulement celui-ci est déposé sur l'inpi (2 fois) mais pour des domaines d'activité complètement différent et qui ne me concerne pas (une…

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Droits d'auteur

Posée par Lilou, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lilou 5044 vues

J'aimerai avoir des informations. mon père a écrit un livre et il percevait des droits d'auteur tous les ans. sauf qu'il est décédé récemment ! il n'a pas laissé de testament... j'aimerai savoir si à sa mort ses droits d'auteur…

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Dépôt de marque

Posée par Shané, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Shané 5039 vues

Madame/monsieur, quel(s) problème(s) puis-je avoir, si je dépose un nom de marque déjà déposé auprès de l'inpi ?…

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Continuer d'enregistrer après la fin d'un conseil municipal.

Posée par Francois, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Francois52300 4967 vues

Je souhaiterais savoir s'il est légal de continuer d'enregistrer un conseil municipal après que la séance soit " clôturée " par le maire. car lors du dernier conseil municipal, m. le maire, s'est permis de tenir des…

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Droit d'image (logo)

Posée par Madinina, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4957 vues

J'ai actuellement un projet professionnel concernant l'ouverture d'un magasin de vente de cd. je souhaiterai faire une déco avec les logos de certains groupes. ai-je le droit ? est-ce que je dois demander une…

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Usage d'une correspondance de mails

Posée par Julie, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle
1 réponse, il y a 6 ans 4953 vues

Maître j'ai été destinataire final par erreur d'un échange de mail. cette échange de mail ne me concerne pas directement. mais il m'intéresse. est-ce que je peux utiliser ce mail en justice ?…

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Utiliser des ouvrages disponibles à la vente pour dispenser des cours privés

Posée par Piqt, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Piqt 4935 vues

Je souhaite créer une société de formations scolaires. ma question est la suivante: est-il possible de dispenser des cours à des étudiants en suivant des livres d'exercices et de cours en vente dans le commerce (ces supports…

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La procédure en référé est-elle possible lors d’une affaire de contrefaçon?

Posée par mifleur, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par mifleur 4935 vues

Mon droit d’auteur est volé par un autre auteur plagiaire qui a réussi à publier ce que j’ai écrit. cette écriture avait été destinée à être publiée au titre de coauteur, mais cette personne est retournée contacter un éditeur pour…

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Utilisation de l'image de la tour eiffel dans un logo

Posée par Nina, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle
1 réponse, il y a 2 ans 4914 vues

Pour ma société basé à paris je voudrais utilisé une image créé par mon conjoint de la tour eiffel . ce n'est pas une photo prise mais un dessin de la tour eiffel à la place de la lettre a . et mettre paris dans le nom pour…

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Contrat d'éditions

Posée par PJones2406, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4855 vues

Dans le cadre d'un contrat d'édition, si l'auteur ne peut pas résilier le contrat car les éléments le permettant ne sont pas réunis, quel est le cadre juridique s'il présente le même livre (ou très simlaire) à…

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Image droit d'auteur

Posée par lili, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle
1 réponse, il y a 2 ans 4854 vues

Je suis créatrice d'affiche pour enfants, suite à beaucoup de demandes de personnalisation disney, je souhaiterais savoir si des images dessinée de personnages disney peut-il atteindre au droit d'auteur? j'ai trouvé…

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Musique protégée dans court métrage

Posée par Flair, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Flair 4839 vues

J’aurais une question concernant la musique que je souhaite mettre dans mon dernier court métrage. en général, lors de mes court métrages d’animation, je me sers que de musiques libres de droits mais cette fois j’aimerais utiliser…

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