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Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Demande d un avocat commis d office

Posée par Alla, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alla 3242 vues

Je réside en algerie et je suis en litige avec la caisse de retraite cnav il-de france. je ne trouve pas un avocat pour me representer devant le tribunale judiciaire. puis-je demander un avocat commis d office et comment?…

Consulter Maître Maury
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Droit pension reversion

Posée par Lolo, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 2232 vues

Je suis veuve depuis 2 ans. si demissione aurais je droit à la pension de mon mari, n'ayant pas d'autres revenus, car je voudrais rentrer au portugal? nous avons été mariés 40 ans…

Consulter Maître KAYEMBE
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Demande d’allocation de solidarité aux personnes âgées

Posée par fran_85_85, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2994 vues

Ma maman possède un titre de séjour de 10 ans, elle est veuve, et a notre charge. je suis mariée avec 2 enfants. son titre de séjour est "ascendant de français a charge" je suis la seule enfant. vu qu'elle n'a aucune aide…

Consulter Maître NAISSEH
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I due ijjs

Posée par Cat, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Cat 5229 vues

J ai reçue des ijjs de la cpam qui auraient dû être verser à mon employeur. après ci ta ter la cpam la personne m'a confirmer que. les. virements étaient normal. or au jour d aujourd'hui mon employeur veut me. retenir la. somme…

Consulter Maître DUPONCHELLE
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Mise en demeure et saisie attribution de l'urssaf n° de rcs erroné

Posée par fonzy, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par fonzy 6763 vues

Je viens de recevoir une mise en demeure et une saisie attribution de l'urssaf mais le n° de siret porté sur tous les documents que j'ai reçu de l'urssaf est faux, est-ce que je peux faire une dénonciation de la…

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Arthrose du a un accident du travail

Posée par lars, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par yougou 14767 vues

Suite a un accident de travail,mon genou depuis l'operation me fait très mal,le docteur ma ponctionner plusieurs fois avant de me faire unflitrer,après irm et arthroscanneur,je vis sous infiltration parceque arthrose,a mon age…

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Recours contre le mauvais traitement de ma demande d'aide, infligé par la cpam

Posée par Quid, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 2200 vues

Je fais face à un problème concernant ma demande d'aide financière auprès de la commission cpam, liée à mes dépenses de soins, qui s'élèvent à 992,77€ et sont médicalement justifiées mais non remboursées. je souhaite…

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Droit de suivre de ma requête auprès du tribunal judiciaire

Posée par habib, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par habib 1760 vues

J'ai une requête a été enregistre auprès du tribunal judiciaire de paris quel est le l'adresse de site pour suivre l'avancement de ma requête. bien cordialement…

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la réponse de BELIGHA
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Droit de bénéficier de l'aah

Posée par Milana, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Milana 4684 vues

Madame, monsieur, je viens par ce present contenu pour demander votre explication concernant, un bénéficier de l'allocation adulte handicapé dans le cas ou son épouse travaille et déclarée, ma question a ce que la somme de…

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Bon

Posée par Camille, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Camille 4315 vues

Mon compagnon a obtenu l'invalidité par le médecin conseil mais le service administratif lui refuse la pension. car il n a pas assez travaillé avant son arret. normal il est malade depuis 2011. son ald a commencé en 2016. son arret…

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Rechute maladie ordinaire et indemnisation prévoyance

Posée par Lo_l, il y a 3 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 mois 1315 vues

J’ai été en arrêt maladie durant 4 mois pour maladie ordinaire. mon employeur (secteur privé) a maintenu mon salaire puis la prévoyance collective a pris le relais avec des indemnités complémentaires, une fois la franchise des 90…

Consulter Maître KAYEMBE
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Agirc arcco

Posée par Alain59, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 mois 708 vues

J’ai eu un accident du travail qui m’a donné droit à un taux d’incapacité de 15 %, ce qui me permet de partir deux ans avant la date l’égal de ma retraite, or on m’a également confirmé que du fait que je termine deux ans avant et…

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Recours pour réexamen demande commission service social de ma mutuelle

Posée par Asker, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 11 mois 1581 vues

J’ai sollicité le service social de ma mutuelle concernant l’aide qui m’a été accordée, s’élevant à 1.080€. ce montant ne couvre pas mes besoins, en particulier en raison de dépenses imprévues. bien que je respecte la décision de…

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Ayant droit d un assuré 16 ans

Posée par Jen, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an 1700 vues

Mon fils de 16 ans ayant droit de mon mari, a commencé un service civique ,nous avons la css et pour l étude du renouvellement de la css la sécurité sociale demande que mon fils s affilie personnellement puisque d après eux les…

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Réévaluation du taux d'ipp

Posée par HELENE, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans 5235 vues

Suite a un at en 1994 j'ai obtenu un ipp à 10% reconnu travailleur handicapé depuis 2002 reconduit jusqu'en 2022. a ce jour mon état s'est aggravé et je souhaiterai un ipp à 20% ce qui me donnerait un droit à la…

Consulter Maître DUPONCHELLE
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Perte de salaire

Posée par Fiona, il y a 7 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 mois 970 vues

J’aurai une question de juin à août 2024, j’étais en arrêt simple donc j’étais payé par la cpam plus mon employeur qui m’a rajouté 90 % les 30 premiers jours et 66,66 les 30 jours précédents, j’ai repris en septembre, en mi-temps…

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Respect article 58 du code de procédure civile

Posée par Taradeau, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans 2980 vues

J’ai fait une requête contre une caisse de retraite, mais dans celle-ci j’ai omis d’indiquer ma date et lieu de naissance, ma nationalité et ma profession. ma requête sera-t-elle nulle ou recevable ?…

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la réponse de Maître TOURREIL
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Radiation d une affaire

Posée par ADA, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans 2543 vues

J 'ai ecrit au batonnier pour la faute d un avocat qui ne s est pas presente et m a dit de ne pas me presenter et mon affaire a ete radiee j ai oublie de demander des dommges et interêtes dans mon premier…

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Pension d'invalidité

Posée par Kamel1977, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an 1913 vues

Je suis kamel bouchenab, ancien étudiant à grenoble inp entre septembre 2003 et septembre 2006. lors de mon stage de master electrochimie à l'inp grenoble en 2004, j'ai été hospitalisé en psychiatrie pour une durée…

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Taux tpp maladie professionnelle pathologie bi-latérale épaules

Posée par François, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 mois 738 vues

Suite à la reconnaissance de ma maladie professionnelle reçu ces jours derniers , je dois maintenant me présenter sous convocation a un rdv avec le médecin conseil j'ai été opéré de l'épaule droite dominante en février…

Consulter Maître Quillevere
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Indemnités journalières pour arrêt maladie

Posée par Julie BOZZO, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans 2789 vues

J'étais en cdd il n'y a pas eu de rupture conventionnelle je n'étais pas au courant de mes droits... donc je n'aie pas eu le chômage par la suite . je suis sans ressources depuis plusieurs mois . je suis suis en…

Consulter Maître LEFEBVRE
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Medecin conseil arrête mes ij

Posée par A.Y, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans 2928 vues

J'ai reçu sur mon compte ameli un doc stipulant que le médecin conseil arrête de me payer les indemnités journalières fin octobre. cependant, je n'ai jamais été convoqué par le médecin conseil. a-t-il le droit…

Consulter Maître DUPONCHELLE
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Est-ce que l'aspa a un minimum légal de versement ?

Posée par Kalriop, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 11 mois 1755 vues

Pourriez-vous me dire s'il y a un montant minimum légal dans une loi pour le versement de l'aspa ? (allocation de solidarité pour les personnes âgées) je sais qu'il y a un minimum légal pour les apl de la caf par…

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Indemnité journalière suite a rechute accident du travail

Posée par Michel 42, il y a 7 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 mois 1013 vues

Je viens de recevoir une acceptation de rechute accident du travail de la cpam, mon accident initial de 1984 était chez un employeur privé.je suis actuellement fonctionnaire territoriale en arrêt de travail suite à cette…

Consulter Maître KITENGE
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Manquement dans le cadre d un solde tout compte

Posée par Tiago, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans 3679 vues

Suite au redressement et liquidation en cours de la societe qui m employait je me suis porte candidat en depart volontaire. mon depart est encadre par un cabinet d administrateur judiciaire et leur cabinet d expert comptable. des…

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la réponse de Maître Baudin
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Indemnité journaliere et arret maladie liee a la grossesse

Posée par del, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans 3916 vues

Je suis en arrêt maladie continue depuis le 19 avril 2022, je suis inscrite à pôle emploi depuis nov 2021et percevait une indemnisation apres 12 ans passes en tant que cadre à l'institut curie. depuis le début de mon arrêt la…

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Postuler

Posée par Yevan31@coco, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an 1696 vues

Je voudrais faire une formation en temp que agent de sécurité j ai eu un casier correctionnelle et depuis bientôt 20 ans plus de bêtise je suis enbocher depuis 16 ans dans le recyclage ma question est ce que je peu faire la…

Consulter Maître Assesso
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Délai de prescription des indus

Posée par marco, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans 6077 vues

La cpam a versé des indemnités journalières accident du travail. puis elle s'aperçoit qu'elle sait trompé dans son versement puis demande de les rembourser quelle est le délais de prescription pour réclamer le remboursement des…

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Mineur

Posée par WARNER84, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an 1402 vues

Un enfant mineur de 12 ans, entre irrégulièrement sur le territoire avec sa tante. comment peut il bénéficier de la sécurité sociale ?…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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