Une question en droit pénal ?

Je voudrais savoir svp que risque une personne qui a ete condamné a du surcis et mise a l epreuve . cette personne a fait appel mais m a de nouveau agresser il y a deux semaine j ai porter plainte mais je ne sait pas quoi faire de...

N’étant pas un habitué du droit je viens vers vous afin d'y voir plus clair. j'ai été convoqué par téléphone au commissariat afin de parler d'une affaire de stupéfiant. un policier m'a expliqué que mon numéro de...

J'ai fait appel (sans avocat) d'un non lieu devant la cour d'appel de paris et celui-ci a été déclaré recevable et bien fondé et fait retour au juge d'instruction pour informations complémentaires. madame le...

Le 18 juillet 2009, suite à une conduite sous imprégnation alcoolique (0,74 g/l par ethylomètre), je me suis fait retirer mon permis de conduire, mesure confirmé par le préfet de l'oise en date du 20 juillet 2009 pour une...

Une personne mineure m'a confié par le biais d'instagram, qu'elle était victime de prostitution. j'essaie actuellement d'obtenir son nom, mais je n'ai que son pseudonyme et elle refuse de me donner...

Je vous contacte car je voudrais connaître les risques encourus pour avoir planté 3 plants de cannabis chez moi pour usage médical, car j'ai vu sur internet que les feuilles peuvent être utilisé en infusion selon la méthode...

Une personne qui veut se venger à porter à mon encontre une fausse plainte. la gendarmerie m'a convoquer par téléphone, nous avons discuter un peu et je lui ai résumé brièvement mon point de vue de l'affaire. nous avions...

Je été condamne en premiers instance et relaxer en appel, je voudrais savoir si je peux faire une demande d'indemnisation durant les deux ans d'attente et contre qui portée plainte ? merci affaire en pénal qui a donner...

Vue que je suis mis en examen par le juge d'instruction, et ue je fais tout pour prouver que je dis la vérité et que la victime ment, et que malgré mon contrôle judiciaire qui stipule l'interdiction d'entrer en...

Suite à une condamnation ( simple amende relevant du 706 -55 ) je recois une invitation gendarmerie pour prise d ´adn , sauf qu´ en audition libre j´ y ai déja eu droit par 2 fois ! photos + empreintes digitales /génétiques , alors...

Cela va faire binetot un mois, il ne reste que une semaine et nous avions demander une requete qui demandait à la juge dinstruction concernant une affaire en procedure, pour laquel je suis accusé, mais je ne recois toujours pas de...

J'ai appris le viole de ma fille ( 17 ans ce jour ) entre ses 4 et 8 ans par le fils de nos voisins qui a 5 ans de plus et qui as aussi violer sa petite soeur de 2 ans de moins que ma fille sous les yeux de elle ci . j'ai...

Je voulais savoir si une annulation pour mariage gris .pour la demander est de cinq ans ou 30 ans. en attente de votre réponse cdt...

Rien non marche avant,je fait deja plante mais rien non se resolve sauf que vous me aide,je vous en prie...

Je doit porter un bracelet electronique suite a un amenagement de peine. le courrier stipule qu'il sera mis en place le 1er juin or je me mari le 12 juin dans le courrier il es dit que je dispose d'un délai pour faire...

Je suis lycéen et je dois assister à un conseil de discipline pour défendre mon camarade qui, le soir à l'internat, est monté sur le toit pour fumer joint. j'aimerais savoir comment je pourrais le défendre en moins 2...

J'aurai besoin d'aide ... j'ai un petit doute: une personne m'a agressée à plusieurs reprises, et, j'ai porté plainte pour violence volontaire (deux fois), et celle ci diffuse sur le net: "j'ai appris...