Une question en droit pénal ?

J ai déposé plainte pour menace de mort avec arme blanche y'a 2 ans puis je l ai retirer la personne continu a me menacer verbalement puisj je revenir sur ma plainte merci...

Voilà j'ai 15 ans et aujourd'hui mes parents ont été appeler par la gendarmerie car une personne à porter plainte car j'aurai apparemment diffusé des photos d'une personne (nue) sur les réseaux sociaux. du coup...

Suite à un classement sans suite reçu après deux ans d'une plainte déposée pour non représentation d'enfants; suite à une nouvelle plainte déposée à nouveau pour non représentation d'enfants et sans nouvelles depuis...

Comment enlever une sûreté sur une peine...

Est ce que la police a le droit de venir chez moi 2 à 3 fois par jour chercher mon frère qui n'habite plus avec nous merci de votre réponse...

Je voulais comment je peux levée une ordonnance de protection et en plus je n ai pas porte plainte...

Qe risque t on en envoyant des sms malveillants ?...

Je viens de recevoir un courrier de cg2m basée à rouen.me demandant de l'argent,apparemment ceci ressemble à une arnarque comme leur n° de telephone plein de commentaire sur signal arnarque que doit faire...

Jai posé une demande de liberté provisoire le 20/02/2017 a ce jour le 05/03/2017 je né toujour pa de réponse ya til un vice de procédure et quel et le délai légal de reponse...

J aimerai savoir ce que veut dire réellement 4 mois d emprisonnement délictuel a titre de peine principal merci d avznce...

Un tiers m'accuse d'avoir participé à une bagarre qui aurait nécessité l'intervention de la police. je cherche à prouver que la police de ma ville n'est jamais intervenu à mon sujet. j'ai demandé au...

Dans une commission rogatoire si un témoignages contredit le.témoin principal que décide le juge d'instruction?...

J'ai était juge par défaut. j'ai fait une demande d'appel. y'a quelques jour j'ai reçu une lettre simple pas recommandé quoi m'informe que je suis divorcé. le juge écrit que je suis présent devandevant...

S, j'ai été accusé de destructeur de commerces et de faire fuir les clients d'une ville hier soir par un écrit d'un co-président d'association des commerçants. voila une de ses phrases: vous faites fuir...

Jai etais juge par drfaut suite a mon absence et aussie mon avocat etait absent. jugememt pour des violences conjugal. ma femme a vu que la peine est tres lourde 2 ans prison ferme. jai drmqnder in avocat pour faire un apel et ma...

Je suis en colocation avec quelqu'un avec qui je fais pousser du cannabis à grande echelle, et elle me fait vivre l'enfer, tellement que je souhaite la dénoncer : en la dénonçant , est ce que je peux être poursuivie moi...

Suite à un incident survenu à l'école de ma fille "maternelle" j'ai été voir sa maitresse le lendemain matin pour qu'elle me réexplique ce qui s'était passé et lui donner mon point de vu surce...

Je viens d'être condamné à 4 mois d'emprisonnement délictuel pour des faits prévus par art.441-6 al2 c.penal et réprimés par art.446-6, art.441-10, art.441-11 c.penal. je veux savoir si je vais aller en prison et que...

Je souhaiterais savoir comment me retourner contre help06 qui a mis mon véhicule en destruction après accident le déclarant vei, sans mon accord (aucun papier signé ), sans que je lui donne ma carte grise (toujours en ma possession...

Merci baucoup...