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Stress post traumatique et cpoa ...? Posée par franck36, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1302 vues A tous et .voila . je me posais une question et je souhaiterais avoir votre opinion sur sa validité et sa pertinence. comme exposé dans les questions précédentes une expertise médico judiciaire à été demandé par... Répondre

Agression sexuelle sur mineur Posée par Isabella94000, il y a 2 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Isabella94000 - 881 vues Ma fille a récemment posté un message qui est malheureusement resté sans réponses malgré les relances. elle aurait, selon sa mémoire, subit une caresse sur son vagin étant petite il y a de ça maintenant 13 ans par un garçon qui en... Participer

Partie civile discute avec mon co accusé Posée par RGPD, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1281 vues Je viens de voir avant mon audience ( qui a ete renvoyé) la partie civile parler et rigolé avec mon co accusé et c est la 2eme fois. mon conseil est partie en congé maternité je n ai pas pu lui en parler. puis je envoyer un... Répondre

Plainte pénale Posée par Mildred, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître CHAUFOUR - 512 vues Est que je peux porter plainte pénale a la mère de mon petit fils,car elle utilise nos conversations privé au tribunal pour avoir la garde exclusive de mon petit fils bien cordialement mme fradon... Participer

Relèvement interdiction Posée par Meliss, il y a 2 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Meliss - 1230 vues Mon ex copain a eu une peine de prison avec de nombreuses interdictions. j’aimerai vous demander s’il demande un relèvement d’une de ces interdictions par exemple d’apparaître dans un lieu, est ce que la victime (partie civile )... Participer

Convocation devant le scje mais absent Posée par Lolalorenzo, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2651 vues Je suis convoquÉ devant le scje pour me notifier une decision d' ordonnance penale mais a cette date je serez parti en vacances . puis je demander un renvoi À une autres dates? merci par avance de votre reponse cordialement... Répondre

Parloir Posée par Damien.84, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1170 vues Mon conjoint est incarcéré depuis le 01 avril 2026 et est jugé le 28 mai 2026, j’ai déposé au procureur de la république de beziers en mains propre la demande de permis de visite pour le visiter et je n’ai toujours pas eu de... Répondre

Opj Posée par PairetImpair, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2746 vues 1) est il possible que l'accusation cache volontairement certains documents ( attestations de témoins, certificats médicaux, etc) au prévenu jusqu'au procès ou c'est contraire au principe du contradictoire ? 2) quel... Répondre

Convocation Posée par Laura973, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2968 vues J'ai eu une convocation à la gendarmerie ce jour. arrivée dans le bureau et sans rien m'annoncer , le gendarme me fait un test d'alcoolémie et salivaire. convocation libre a-t-il le droit ?... Répondre

Effacement taj Posée par Muscu1990@, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1305 vues J'ai demandé l'éffacement de mon taj , qui été un classement sans suite avec inscription au taj, et la déscision la voila mention eu égard, et compte tenu de la finalité du fichier, à la nature ou aux circonstances de la... Répondre

Jugement Posée par Damien.84, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2669 vues Mon conjoint s'est fais arrêter suite à un refus d'obtempérer par la douane avec une quantité une trentaine de kilo d'herbe de cannabis, refus d'obtempérer, mise en danger dautrui, recel de véhicule... Répondre

Pénal ...les juges ? Posée par franck36, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2632 vues A tous et merci par avance pour vos réponses. voilà j ai encore quelques procédure au pénal en cours . j appréhende beaucoup car lors de mes deux actions précédentes j a été malmené par les magistrats....( exemple question... Répondre

Acheteur de bonne foi d’un véhicule issue d’une escroquerie Posée par Ana, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1020 vues Je sollicite vos avis sur une situation complexe mêlant droit pénal et droit civil. j’ai acheté une véhicule sur leboncoin pour 13 000€ , j’ai acheter le véhicule de bonne foi, avec certificat de cession, certificat de non-gage et... Répondre

Diffamation Posée par Amandine, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 492 vues Je viens d’apprendre que mon ex compagnon a écrit un livre, en vente actuellement sur amazon. dans celui-ci il fait allusion à notre relation ( il a changer mon prénom) mais le récit n’est pas conforme aux faits qui se sont... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Contrôle au faciès gratuit Posée par Ymir, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1052 vues Hier j'ai subi un contrôle routier alors que j'étais à l'arrêt on m'a demander mon permis qui est étranger car je ne vie plus en france on me dit que je suis en défaut de permis alors que j'ai tout... Répondre

Jugement Posée par Damien.84, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 667 vues Mon conjoint s'est fais arrêter suite à un refus d'obtempérer par la douane avec une quantité une trentaine de kilo d'herbe de cannabis, refus d'obtempérer, mise en danger dautrui, recel de véhicule volé... Compléter

Divulgation de sms privés en assemblée générale et propos diffamants Posée par Le vent se leve, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1081 vues S, je souhaite vous soumettre cette question avant procédure. le rubicon a été franchi par le fauteur de trouble. les faits : en assemblée générale de copropriété, le présidente du conseil syndical alliée à la cause du syndic... Répondre

Harcèlement Posée par Sivette, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 593 vues Mon ex a la garde exclusive de notre fille et moi des jours de visite et d'hébergement mais nous avons l'autorité parentale conjointe. mon ex et sa compagne m'accuse de maltraité ma fille, je reçois plein de sms et... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Non respect jugement jaf Posée par Sivette, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 460 vues Mon ex a la garde exclusive de notre fille et moi des jours de visite et d'hébergement mais nous avons l'autorité parentale conjointe. nous avons un jugement jaf mais le père refuse de le suivre. il ne paye pas la moitié... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Remboursement par la commission civi Posée par Craven, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1290 vues Quel somme la civi peut elle se rembourser sur mon revenu d allocation adultes handicapés et sur combien de temps ? merci d'avance. cordialement mr crayneste pascal... Répondre

Personne sous contrôle judiciaire Posée par Alan, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1294 vues Suite à un dépôt de plainte contre une personne qui est déjà sous contrôle judiciaire… la gendarmerie m’a contacté pour m’informer que je vais recevoir un avis aux victimes… ma plainte a bien été instruite quels sont les... Répondre

Violence Posée par Célpro, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 719 vues J'ai porté plainte contre mon voisin pour violence à mon domicile j'ai 3 jours d'incapacité totale de travail je souhaiterais savoir qu'elle est la peine qu'ils risquent pour ces faits... Consulter la réponse de Maître BIREMONT

Caméras de vidéosurveillance en copropriété Posée par Véronique, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2877 vues Par deux fois, mes serrures d'une résidence secondaire ont été remplis de colle. j'ai déposé plainte et pour le 2ème fait, je sais qu'il s'est produit sur une période de quelques jours. j'ai demandé au... Répondre

Convocation gendarmerie Posée par Carmen, il y a 2 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 3210 vues Mon meilleur ami va être convoqué à la gendarmerie pour accusation de vol en espèces par son employeur que doit il faire car il est coupable... Répondre

Mandat de dépôt Posée par Jo, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître SOUM - 686 vues Je souhaiterais savoir jet été condamnés en novembre 2025 le 5 a 12 moi de prison avec mandat de dépôt a effet différé non euxctoire la procurer avait 1 mois pour me convoquer et 4 moi pour mincarcerer je sui convoqué 7... Participer

Agression avec arme. Posée par Lola53, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître SOUM - 673 vues J'ai été récemment agressée par mon voisin il a menacé de me tuer tout en positionnant son fusil de chasse dans ma direction. il a été placé en garde à vue mais aucune perquisition n'a été réalisée est ce normal ? je suis... Participer

Non communication de date Posée par RGPD, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 960 vues Je suis au penal pour un delit non commis. il est affirmé qu’une somme d’argent m aurait été remise un jour dont la date est inconnue, puis transmise « le lendemain » d’une date également inconnue, ce qui rend matériellement... Consulter la réponse de Maître SOUM

Aménagement de peine Posée par Rafik, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 673 vues Jai rendez-vous pour ramener les documents pour la mise en place d'un bracelet je suis hébergé cher mon beau frere met il ne veut pas que je l'installe cher lui comment puis-je faire et quel et l'alternative que je... Consulter la réponse de Maître SOUM

Mon fils travaille a l extérieur de la maison d' arrêt et rentre le soir après l Posée par Josefa@64Josefa, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître SOUM - 590 vues Pouvez vous me dire si un hébergement dans un hôtel est accepté pour une demande de conditionnelle... Participer

Appel Posée par Cathy.1977, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 541 vues Mon gendre a fait appel en février après son.refus d emménagement de peine je voulais savoir quand est ce qu il aura une date car cela va faire trois mois bientôt et je voulais savoir si ça se passer devant la jap en prison comme... Consulter la réponse de Maître SOUM

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