MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Après recours gracieux au conseil départemental Posée par Quid, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 510 vues Le 17 novembre 2025, auprès du président du conseil départemental dont je dépends, j'ai effectué un recours gracieux concernant le rejet de ma demande d'aide financière (relatif à des dépenses de santé) du 6 novembre... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Sagace recours administratif Posée par Recours administratif, il y a 3 mois dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Recours administratif - 766 vues ... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Changement aupair etudiant Posée par Eli, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître PITTAVINO - 1627 vues Actuellement, je suis jeune au pair en france, dans ma deuxième et dernière année, avec un visa valide jusqu’à la fin du mois de juin. je prépare actuellement ma candidature pour une université française, mais je fais face à une... Participer

Demande de renseignements pour mon dossier de naturalisation Posée par Bibiche237, il y a 9 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître PITTAVINO - 1067 vues Je suis actuellement mère célibataire avec enfants arrivé en france depuis 2011 et je travaille depuis 2014 dans la même entreprise je suis au actuellement propriétaire de mon logement actuel j'ai effectué une demande... Compléter

Facture rétroactive Posée par Leo, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 442 vues J'ai reçu une facture rétroactive qui prend effet le 01/01/2025 pour des repas dans un établissement pour handicapés juste à présent nous payons pas de participation depuis que mon fils est dans l'établissement depuis... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Ordonnance réouverture et clôture instruction avec un date précise Posée par Semega56@!, il y a 3 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Semega56@! - 542 vues Vous pouvez me expliquer communication de pièces complémentaires prÉfet de la seine-saint-denis défendeur md ce quoi abréviation m.d. communication d'un mémoire en défense avocat 15j merci... Participer

Litige avec avocat - tribunal administratif Posée par Algerbba, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 484 vues "l’enregistrement de la requête devant le tribunal administratif le tribunal enregistre la requête et assigne un numéro de dossier. un accusé de réception est généralement envoyé au requérant. a ce moment-là, le tribunal examine la... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Indemnité d’élu Posée par Flopie, il y a 3 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 637 vues Je suis adjointe dans une petite commune de moins de 200 habitants. depuis 1 an nous essayons de retirer les délégations et indemnités au maire, ce que nous avons réussis ce lundi 15 décembre. le maire n’est plus domicilié depuis... Participer

Réception de fond carpa Posée par Amélie D, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Constantino - 516 vues Mon avocate a demandé le déblocage des fonds par virement sur mon compte bancaire en date du 4 décembre 2025 auprès de la carpa de lille . cependant je n’es toujours pas reçu les fonds. est ce que quelqu’un peut me dire... Participer

Conciliateur de justice obligatoire même si échec avec médiateur de ma banque ? Posée par Quid, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 481 vues J’ai sollicité l’assistance d’un avocat concernant un litige avec ma banque. je lui ai expliqué que j’avais déjà envoyé une mise en demeure qui est restée sans réponse de la part de la banque, et que la médiatrice de celle-ci ne... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Entreprise Posée par Voilou, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 338 vues Activité de fabrication à la main et vente. entreprise immatriculée (kbis). si on participe à un marché/exposition/vente organisée par une association dans son propre local (celui de l'association). est ce nécessaire que... Participer

Prejudice professionnel Posée par Axel, il y a 3 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Axel - 551 vues Mon avocat a fait le chiffrage avec les documents justificatifs de mon.prejudice professionnel . je suis perplexe car je trouve les sommes très importante . comment se positionne le juge par rapport a de tel somme ? je veux dire... Consulter la réponse de Maître ANGUIS

Comité médical formation plénière Posée par Casastodge, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 452 vues Mon dossier de reconnaissance de ma maladie comme étant d'origine professionnelle à été étudiée en commission ce jour. visiblement les membres n'ont pas pu statuer car le médecin psychiatre qui m'a expertisé ne... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Correction de nom sur la carte de séjour Posée par Batch Sy, il y a 3 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Batch Sy - 607 vues Dans ce cas exacte erreur sur le nom de la carte de séjour doit-on payer encore le timbre 225€ pour le 2ème retrait. que l'erreur vient de la préfecture et non le titulaire de la carte... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Continuité de la régularité du séjour (anef) et instruction d'une déclaration d Posée par MAN89, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 512 vues Je sollicite votre avis juridique sur une situation de blocage administratif entre deux services préfectoraux (seine-saint-denis). contexte : séjour : ma conjointe a déposé une demande de renouvellement de son titre de séjour... Participer

Mur de cloture trop haut Posée par Faby, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois par Maître KITENGE - 427 vues Nous avons fait une demande de travaux pour faire un mur de cloture. refusé, le plu prévois un mur maxi 150 et non170 comme je le demandais. nous avons pris rdv avec le maire et demandé une dérogation, puisque le mur est dans la... Participer

Je ne comprend pas ce passage Posée par Doudou, il y a 3 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître KITENGE - 521 vues Pourriez vous me dire ceux que veux dire ce passage de mon ordonnance svp il apparaît qu'un tel réexamen, qui ne peut se matérialiser que par une production documentée de la part de l'administration, n'a pas été... Participer

L'administration d'accueil peut-elle mettre fin à un détachement si on victime d Posée par Rault louis, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 340 vues Pourriez-vous me dire si lorsque l'on dénonce du harcèlement à notre administration d'accueil (détachement sur un autre corps de métier), l'administration peut-elle mettre fin à un détachement . a savoir que... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Demande de confirmation – carte de résident pour épouse (ancien passeport talent Posée par OMAR, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 380 vues Je suis titulaire d’une carte de résident de 10 ans récemment obtenue. mon épouse est actuellement en france avec un titre de séjour “passeport talent – famille”, valide jusqu’en avril 2027, elle travaille avec cdi, avec... Participer

Demande de naturalisation pour un ts passeport-talent chercheur avec mobilité Posée par Franz196, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 661 vues Je suis arrivé en france en 2024 pour effectuer un master 2 et j'ai obtenu mon diplôme en 2025. actuellement je suis en première année de thèse et je recevrai une carte de séjour pluriannuelle portant la mention... Consulter la réponse de Maître SERRE

Usurpation d’identite Posée par RGPD, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois par Maître SERRE - 734 vues C’est quoi cettte connerie la j ai jamais créer ce compte moi... Participer

Acte de procédure reçu par huissier courrier lettre simple poste restante Posée par Mimil, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 416 vues Maître, le 6 novembre 2025 un huissier m'envoi un courrier suivi en poste restante.ce jour le 17 decembre 2025 je prends connaissance du courrier lettre simple suivi à l'adresse poste restante celle de la poste. sur le courrier... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Renouvèlement d’une carte professionnelle Posée par Toulouse31400., il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1777 vues J’ai une question concernant le fichier taj et son effacement? si le procureur de la république réfuse l’effacement du fichier, que faire?... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Quelle voie de recours administrative? Posée par adeb, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 329 vues J'expose les faits. en l'espace de quatre mois, deux incendies ont été provoqués par un camp de roms qui sont situés en bordure d'une autoroute. le mur anti-bruit de l'autoroute nous sépare de ce camp. vous... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Une oqtf Posée par TRAORE, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 359 vues J’ai fait ma première demande de titre de séjour en novembre 2022, trois ans après le 19 novembre 2025, la préfecture m’a envoyé un mail pour les documents complémentaires j’ai envoyé les documents complémentaires, et j’ai reçu les... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Problème pour prolonger l'arrêt maladie Posée par INESSE, il y a 3 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par INESSE - 748 vues Merci pour votre aide. voici la question: le médecin traitant qui a déclaré l'accident de travail (harcélement moral) et prolongé, est actuellement absent suite à un imprévu. il était prévu qu'il prolonge l'arrêt et... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Rqth Posée par Delphine, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 345 vues Je vous contacte car voila j'ai mon fils qui à été reconnue handicapé par la mdph il a donc la rqth je l'ai envoyé au principal du collège de mon fils mes cela la me répond que cela s'implique seulement ci mon fils... Consulter la réponse de Maître Assesso

Reconnaissance handicapé rqth Posée par Delphine, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 346 vues Je vous contacte car voila j'ai mon fils qui à été reconnue handicapé par la mdph il a donc la rqth je l'ai envoyé au principal du collège de mon fils mes cela la me répond que cela s'implique seulement ci... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Titre de séjour Posée par Ldw7, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 310 vues Je suis arrivée en france en 2020 et j'étais en bachelor 3 gestion d'entreprise que j'ai eu en 2021. par la suite j'ai commencé un master de 2021/2022 que j'ai pas validé car mon titre de séjour est sorti à... Consulter la réponse de Maître Assesso

Amende et erreur sur jour de naissance Posée par Christian, il y a 3 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 3 mois - 646 vues Est-ce possible de contester une amende sur la base d'une erreur sur la date de naissance ? je reçois depuis un moment des des amendes que je régularisent sans prendre le temps de vérifier mes informations personnelles... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

98 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

93 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

85 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

10 problèmes résolus*

5

Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY

Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY

9 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer